Rapport intérimaire du Groupe d'experts sur Haïti, S/2023/189
Résumé: Le premier rapport intérimaire du Groupe d'experts sur Haïti, publié le 13 mars 2023 au titre de la résolution 2653 (2022). Une note de trois pages : le Groupe, nommé le 30 décembre 2022, avait ouvert des enquêtes préliminaires sur les actes menaçant la paix et la stabilité d'Haïti et sur l'application des sanctions, et indiquait ne pas avoir eu le temps de parvenir à des conclusions conformes à ses normes de preuve, renvoyant ses constatations au rapport final.
Comment citer
Conseil de sécurité des Nations Unies, Rapport intérimaire du Groupe d'experts sur Haïti, S/2023/189, https://main.un.org/securitycouncil/en/sanctions/2653/PoE/Reports
- Titulaire des droits
- United Nations