Bulletin des lois et actes de la République d'Haïti, 1921
Résumé: Les lois, décrets et arrêtés de 1921 tels qu'imprimés dans la compilation officielle de l'État. Un volume bref où la monnaie et l'enseignement sont les matières récurrentes.
Constats Clés
- Couvre 1921.
- Un volume bref où la monnaie et l'enseignement sont les matières récurrentes.
- La compilation est l'Édition officielle du Département de la Justice, imprimée par l'État.
- Les textes y figurent dans l'ordre où ils ont été pris : le volume est le texte premier de toute loi de l'année.
Description Complète
Le Bulletin des lois et actes est la compilation officielle de la legislation haitienne, imprimee par l'Etat comme Edition officielle du Departement de la Justice. Chaque volume reunit les lois, decrets, arretes et contrats d'une annee dans l'ordre ou ils ont ete pris.
Le volume de 1921.
La monnaie et l'enseignement y reviennent. Le volume est bref et précède immédiatement l'année de l'emprunt américain, que porte le volume de 1922.
Comment citer
Département de la Justice (Édition officielle), Bulletin des lois et actes de la République d'Haïti, 1921, https://archive.org/details/bulletindesloise23hait
- Titulaire des droits
- Government of Haiti