Bulletin des lois et actes de la République d'Haïti, 1891
Résumé: Les lois, décrets et arrêtés de 1891 tels qu'imprimés dans la compilation officielle de l'État. L'enseignement et les douanes dominent, aux côtés des textes communaux et des concessions.
Constats Clés
- Couvre 1891.
- L'enseignement et les douanes dominent, aux côtés des textes communaux et des concessions.
- La compilation est l'Édition officielle du Département de la Justice, imprimée par l'État.
- Les textes y figurent dans l'ordre où ils ont été pris : le volume est le texte premier de toute loi de l'année.
Description Complète
Le Bulletin des lois et actes est la compilation officielle de la legislation haitienne, imprimee par l'Etat comme Edition officielle du Departement de la Justice. Chaque volume reunit les lois, decrets, arretes et contrats d'une annee dans l'ordre ou ils ont ete pris.
Le volume de 1891, dernier de la suite du XIXe siècle que détient l'archive.
L'enseignement et les douanes dominent le profil des matières. La série s'interrompt ensuite : l'archive ne détient rien entre ce volume et 1916, soit vingt-quatre ans qui couvrent toute la phase finale de la république d'avant l'occupation.
Comment citer
Département de la Justice (Édition officielle), Bulletin des lois et actes de la République d'Haïti, 1891, https://archive.org/details/bulletindesloise34hait
- Titulaire des droits
- Government of Haiti