Recueil général des lois et actes du gouvernement d'Haïti, Tome VIII (1843-1845)
- Couvre 1843-1845 en 568 pages, dans l'ordre chronologique.
- Établi par Emmanuel Edouard dans la Collection Linstant Pradine, et à partir du Tome VII publié en vertu d'une décision du Conseil des Secrétaires d'État.
- À partir du Tome III, les textes portent des notes historiques, de jurisprudence et de concordance, chaque acte étant situé par rapport à ce qu'il modifie et à son interprétation.
- Ce tome comprend les actes des gouvernements révolutionnaire et postrévolutionnaire, dont des proclamations municipales, le décret réduisant l'impôt territorial sur le bois de campêche et le décret accordant des émoluments aux magistrats.
- C'est une source primaire pour des instruments que les codes et décrets haïtiens ultérieurs citent sans les reproduire.
Le tome VIII du Recueil général des lois et actes du gouvernement d'Haïti couvre 1843 à 1845 en 568 pages. La collection a été réunie par S. Linstant, qui signe ensuite Linstant Pradine, ancien chargé d'affaires d'Haïti à Londres et à Paris, et ce tome a été établi par Emmanuel Edouard. Les actes sont présentés dans l'ordre chronologique. À partir du Tome III, la page de titre ajoute des notes historiques, de jurisprudence et de concordance : le lecteur voit ce que chaque acte modifie et comment les tribunaux l'ont lu. Les derniers tomes ont été mis en ordre et publiés en vertu d'une décision du Conseil des Secrétaires d'État. Ce tome comprend les proclamations des gouvernements révolutionnaire et postrévolutionnaire, des proclamations municipales, le décret réduisant l'impôt territorial sur le bois de campêche et le décret accordant des émoluments aux magistrats.
Comment citer
Corps Législatif d'Haïti, Recueil général des lois et actes du gouvernement d'Haïti, Tome VIII (1843-1845), https://archive.org/details/recueilgnral00hait
- Titulaire des droits
- Government of Haiti