Description Complète
Le plan est déposé sur le formulaire type de la CNMP pour l'exercice fiscal 2023-2024 et recense vingt-deux projets de marchés numérotés du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de l'Action Civique (MJSAC) sur trois pages. Les lignes du budget de fonctionnement (TF) comprennent les carburants et lubrifiants (36 000 000,00 HTG, fournitures, gré à gré GRGR, lancement novembre 2023, signature décembre 2023, 9 mois, Ouest), les matériels sportifs pour les Jeux scolaires dans les dix départements (15 000 000,00 HTG, PRAL, 6 mois), l'entretien des parcs sportifs (14 000 000,00 HTG, travaux, DECO, 6 mois), l'entretien des bâtiments du MJSAC (14 000 000,00 HTG, travaux, DECO, 6 mois), les fournitures de bureau (12 000 000,00 HTG, PRAL, 3 mois), l'alimentation du personnel du bureau central (8 000 000,00 HTG, services, PRAL, 6 mois), la réhabilitation des vestiaires du Parc Saint-Victor (12 000 000,00 HTG, travaux, DECO, 3 mois), quatre véhicules tout terrain sur TF et TI en deux lots (33 000 000,00 HTG, appel d'offres restreint national AORN, lot 2 d'un véhicule à 10 000 000,00 HTG), l'eau traitée pour le personnel du bureau central (DEPX), les habits spéciaux pour la commémoration de la fête du drapeau (DEPX, mars 2024), les matériels de bureau (15 000 000,00 HTG, PRAL, avril à mai 2024) et les produits d'entretien et matériels de maintenance (AORN, mai à juin 2024). Les lignes du budget d'investissement (TI) comprennent deux applications de gestion des ressources humaines et des biens (4 814 000,00 HTG, prestations intellectuelles, PRAL), une firme d'initiation à la formation professionnelle dans le Nord, le Sud et l'Ouest, une firme d'enquête sur la pratique des activités physiques et sportives dans les écoles (PRAL), des places assises et vestiaires au Parc Capointe à Cornillon (25 600 000,00 HTG, PRAL, mars à avril 2024, 5 mois), des places assises et vestiaires au Parc Lelio Colin à Thiotte (25 000 000,00 HTG, PRAL, avril 2024, Sud-Est, 6 mois), des équipements sportifs pour les départements (DEPX), des matériels éducatifs, récréatifs et culturels pour les dix départements (DEPX) et une firme de formation des moniteurs et animateurs en activités physiques et sportives pour les dix départements (7 332 000,00 HTG, PRAL, juin à juillet 2024).
Le contrôle a priori de la CNMP est marqué oui pour le carburant et les quatre véhicules, et non pour les autres lignes lisibles. Les lancements s'échelonnent de novembre 2023 à juin 2024. Le formulaire n'imprime aucun total.
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+
« M ", #
| : PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS
‘ (PAPMP)
(MARCHÉ DE SERVICES, DE FOURNITURES, DE TRAVAUX ET DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES}
EXERCICE FISCAL 2023 /2024
NOM DE L'INSTITUTION : Ministère de fa Jeunesse, des Sports et de l'Action Civique (MJSAC)
#6 : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE
SOURCE DE COLE MONTANT DES | NATURE À ,HGOent PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI
OBJET DU EINANCEMENT BUDGÉTAIRE CRÉDITS NU , TAOON, PÉRIODE | PROBABLE | À nu on - ROGRAAANON DES DÉPENS
PROJET DE MARCHÉ Merise | eéréreuce | (Cou es) mr | ACRN | Lance. sonne | Op: s'extamen Te
ee | DU PROZET on nine da ‘ nt MENT | OU MARCHÉ | OUI/NON (HOES)
Fonds mérites : FM {2} 3
[HT]. | 1] 7% |
Achat de carburants et lubrifiants.
pee TETE ete ete Tee Tel jee
02 | Achat de matériels sportifs (ballon : TF 15, 000,000.00 PRAL | nu 12/2023 NON 10DPT e MOIS 0 0
foaihall. basket. volley, etc) pour les jeux % “
scolaires.
- - i G
% %
: ne 4
À
‘ 4
05 | Achat de Fournitures de bureau TF 17, 000,000.00 PRAL 11203 12/2024 NON OUEST 0
(encre, enveloppe, cartable, agrafeuse, papier, mA
crayon, plume cie)
Recrute d LUE SEE CLEO TF 8, 000:000.0û PRAL 11/2023 12/2023 QUEST
l'alimentation du personnel du 4
bureau central
TH — 5 T4
07 Réhabilitations des vestiaires du TE 12, 000,000.00 T DECO 12/2022 01:2024 NON QUEST 3 MOIS o|®
Parc St Victor. vel vel
“Les marchés financés par le Trésor public seront IIbellés en gourdes
æ Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P
in Appel d'offres ouvert national : AOON : Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Quallfication : AOPQ ;
Autres sigles possibles : Gré à gré”: GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODÉ ; Appel d'Offres Ouvert International : AOOI ; Appel d'Offres Restreint International : AORI ;
Demands de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN : Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt :
l Les naméros (de deux chifies, allant de O1 à 99) se suivront pour indiquer l'ordre de préséance chronologique des projets de marchés de l'autorité contractante. Le numëro de chaque projet fera partie du
6 bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché, Le numéro est proy isoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP.
| , GPAI ; Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type
Ca : de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ
LI F
PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS (suite)
SOURCE DE Cove MONTANT DES | NATURE | ,Hcoten PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI
OBJET DU ENANCEMENT BUDGÉTAIRE CE 2 où à | Taoon, PÉRIODE FROGARE A PRIORI mÉnsToN. RMATIDU Des SFR
» + ou DISPONISL, MARCH DE e E LA PRuG
PROJET DE MARCHÉ Mo omesste | RÉFÉFENCE | (PréGserl'Urté | (6,F,T, Aoee LANCE- | SIGNATURE | CAMP: anne
Pondsectemes:Fe | DUPROJET | monétaire) (1} P) j MENT | DUMARCHÉ | QUt/NoN
Fonds embxtes : FM @} É
CRT ET | nm]
Achat de quatre (4) véhicules Ten 33, 600,000.00 AORN OU OUEST
Tour Terrain.
LOT 1- Achat de trois (3) véhicules : Lo CENLUDTEUTE d on MOIS :
Tour Terraiu. a ad
%
LOT 2- Achat d'un (1) véhicule 11 145-112 | 10. 000.000.00 F va | ous ouesr |JMOIS
Tour Terrain. 31.67 dé sé
td te 4 6
Achat d'Eau traitée pour le T 309 9, YOU,008.00 DEPX 122023 012024 ù ro
personnel du bureau central %
Développ ement dé deux T! 1318-1-12-50- LÉ 4, 814,000.00 F PRAL 122023 01/2024 NON
applications pour la gestion des 1$ A ce
Ressources Humaines et des Biens.
3 TI DIETAZST. | 11. 763,9H8.00 PRAL RON NORD, SUD e
Recrutement d ne . 22 127023 01/2024 OUEST
Fiemee Initiation à la formation gl |
professionnelle »
12 Recrutement d'une F TM TI 13-15-1-12- 7, 228,006.00 PRAL | 172024 02/2024 NON
« Enquête sur la pratique des 51-47 me |%
activités physiques et sportives
dans les écoles, »
Acquisition des habits spéciaux et d
ce TF 330 9. 400,000.00 DEPX À 022024 03/2024 NON OUEST 3 MOIS J
comnrémoration de la fête du drapeau.
? Les copditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminéus à l'article 34-1 de la loi du 10 juin 2008 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux
conventions de concession d'ouvrage de service public.
LC] LC]
L_]
—— - + : œ
*| 44 Asquisition des habits CEUENC TF 330 9. 400,000.00 DEPX 022024 0312024 OURST 5 MOIS Fi) 0
x asgimilés en rapport à la “ |%
* commémoration de la fête du
drapeau.
15 Achat de matériels éducatifs, TF 8, UO0,000.00 F DEPX 022024 03/2024 NON 10 DPT 3 MOIS
récréatifs et culturels pour les 0 dé
départements.
É E 3
Construction de places no et de TI 1315-3-12-S1- | 25, 000,000.00 T PRAL U3P024 04/2024 0
vestiaires au Parc Capointe 16 4 4] |%
Cornillon
17 Acquisition de matériel TF 7, 000,000.00 DEPX | 032024 04/2014 NON OUEST 3 MOIS
informatique (ordinateur, imprimante elc) al |%
pr les 10 Départements
Construction de places CE) ct de Ti 1315-1-12:51. | 25, 000,000.00 T PRAL 3024 04/2024 NON Sud" Est 0
vestiaires au Parc Lelio Colin 16 w |% %
Thiotte
ti FT NON 1ü
Acquisitions des équipements TI 1315-1-12-51. | 9, 000,000.00 DEPX 04024 05/2024 départements
sportifs (filets, poteau, plot font, panier, cone 47 " "
etc},
Acquisition de matériels de bureau TP 15, 000,000.00 PRAL 64024 05/2024 QUEST 3 MOIS
(bureaux, clusseura, chaises, tables de travait Dù ne
cte
! L : . 6
20 | Achat de Pr oduit d'entretien (Pinot, TF 307 24, OU, OUO.O0 AORN | US7024 our OUEST û
fab. détergent, désinfectant etc.) ct de %% %
Matériels de Maintenance (pere,
pioche, ratéau, balai, serpicre, mop etc.
Achat de Pièces et accessoires pour 6
21 ! P TF 104 7, WU UOU.00 DEPX U5/424 U6/2024 NON OUEST 3 MOIS 0
les matériels de transport. A %
; td Fl DELILSE | 77,332000.00 PRAL 6
22 Recrutement d une . 47 06/2024 07/2024 NON iu 0
Firme « Formation des moniteurs et dépurtements | 4
animateurs en Activités physiques
et sportives »
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