Plan annuel de passation de marchés publics (PAPMP) de l'Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA), exercice fiscal 2022-2023

Plan annuel de passation de marchés publics (PAPMP) de l'Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA), exercice fiscal 2022-2023

Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA) • FY2023 • 1 pages
Résumé: Plan annuel de passation de marchés publics de l'Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA) pour l'exercice fiscal 2022-2023. Il recense un seul achat prévu, une machine pour le secrétariat.
Constats Clés
Description Complète

Il s'agit du plan annuel de passation de marchés publics (PAPMP) de l'Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA) pour l'exercice fiscal 2022-2023, présenté sur le formulaire type de la CNMP. Le formulaire couvre les marchés de services, de fournitures, de travaux et de prestations intellectuelles, et demande que le tableau soit rempli par ordre de priorité chronologique. L'AKA y inscrit un seul objet : l'achat d'une machine pour le secrétariat, financé par le Trésor public (TPF). Le mode de passation indiqué est la demande de prix (DEPX), avec un lancement prévu en mars 2023 et une signature en avril 2023. Les notes de bas de page expliquent les codes de source de financement, de nature de marché et de mode de passation, et renvoient à l'article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 sur le gré à gré.

Secteurs
Géographie
Période Couverte
2022-10 à 2023-09

Comment citer

Plan annuel de passation de marchés publics (PAPMP) de l'Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA), exercice fiscal 2022-2023, https://cnmp.gouv.ht/uploads/plans/document/1793983990_papmp-aka.pdf

Titulaire des droits
Akademi Kreyòl Ayisyen (AKA)