Le régime foncier en Haïti

Cette notice repose sur les 30 premières pages du fichier ; le reste du livre n'a pas été lu pour elle. Le livre est une thèse de droit. Dans la préface, le président Sténio Vincent écrit que l'auteur a donné le premier traitement cohérent du droit immobilier et hypothécaire haïtien. Il doute que le seul système Torrens suffise à sécuriser les titres en Haïti, en invoquant les pratiques foncières coutumières des campagnes. Il énumère des traits des rapports fonciers haïtiens : le plaçage, les indivisions successorales, la transmission irrégulière du nom patronymique, la longue possession des terres de l'État par des fermiers et des possesseurs, et une évolution vers la petite propriété depuis 1804.

La préface mentionne aussi la loi sur le bien rural de famille et une initiative du Gouvernement visant à conférer la propriété jusqu'à cinq hectares à tout fermier de l'État dont le bail date de dix ans et qui a régulièrement payé ses redevances. Dans l'avant-propos, l'auteur indique qu'il s'est embarqué pour Haïti le 1er octobre 1933 et y a séjourné plus de deux mois. L'introduction affirme que le système foncier haïtien, calqué sur le droit français, ignore les exigences du milieu et répond mal aux besoins du pays, et annonce une étude critique suivie d'un plan de réorganisation en 12 chapitres, de la géographie et de l'histoire d'Haïti à la paysannerie, la question agraire, la législation foncière actuelle, les règles de publicité foncière et le cadastre à l'étranger, et l'impôt foncier.