Code civil d'Haïti, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence haïtiennes et françaises — Tome 2
Résumé: Tome 2 du code civil haïtien annoté par Abel-Nicolas Léger, deuxième édition 1986, couvrant les obligations et les contrats à partir de l'article 1084 environ.
Constats Clés
- Couvre environ de l'article 1084 à la fin : obligations, contrats, dépôt et contrats spéciaux.
- La moitié du code civil qui régit les relations commerciales et contractuelles, donc la plus utilisée dans les travaux économiques.
- La pagination imprimée va d'environ 478 à plus de 721, dans la continuité du tome 1.
- Se termine par du texte constitutionnel, en cohérence avec le sous-titre de l'édition.
Description Complète
Second tome du code civil haïtien annoté par Abel-Nicolas Léger, deuxième édition, Les Éditions Fardin, Port-au-Prince, 1986. Il porte le code depuis l'article 1084 environ jusqu'à la fin : c'est donc le volume des obligations, des contrats, du dépôt et des contrats spéciaux, et il se termine par du texte constitutionnel. C'est la moitié du code qui régit les relations commerciales et contractuelles, d'où son usage fréquent dans les travaux économiques et sur l'environnement juridique.
Comment citer
Gouvernement d'Haïti, 1986, Code civil d'Haïti, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence haïtiennes et françaises — Tome 2, consulté via HaitiDocs, https://www.haitidocs.org/doc/hti-1986-code-civil-leger-t2