Rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice : table des matières
Resume — La table des matières du rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice, la commission qui a enquêté sur les violations des droits humains commises entre le coup d'État de 1991 et le retour à l'ordre constitutionnel en 1994. Ces trois pages ne sont pas le rapport : elles en donnent le plan, chapitre par chapitre, et servent à savoir ce que le rapport contient et ce qu'il faudrait retrouver.
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La table des matières du rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice, la commission qui a enquêté sur les violations des droits humains commises entre le coup d'État de 1991 et le retour à l'ordre constitutionnel en 1994. Ces trois pages ne sont pas le rapport : elles en donnent le plan, chapitre par chapitre, et servent à savoir ce que le rapport contient et ce qu'il faudrait retrouver.
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Rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice
TABLE DES MATIÈRES
Remerciements
Avant-propos
Chapitre 1 : Rappel Historique
Chapitre 2 : Interprétation du Mandat
Chapitre 3 : Méthodologie
Chapitre 4 : Analyse Chronologique des Violations des Droits de l'Homme sous le Régime de facto
Chapitre 5 : Présentation Générale des Cas
Les Enquêtes spéciales
1. Violences Contre les Femmes
2. Résumé du Rapport de l'Equipe d'Anthropologie médico-légale
3. La Répression Contre les Médias et les Journalistes
4. Le Massacre à Raboteau
Chapitre 6 : Modèle et Pratiques de la Répression
Chapitre 7 : Les Structures de la Répression
Chapitre 8 : Des Recommandations
Epilogue
Annexe 1 : Arrêté du 28 mars 1995 et documents connexes
Annexe 2 : Rapports statistiques
Annexe 3 : Liste des victimes
Rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice
REMERCIEMENTS
La Commission nationale de vérité et de justice (CNVJ) veut remercier le peuple
haïtien tout entier pour la générosité avec laquelle il a constamment alimenté ses
travaux, en dépit du caractère récent et pénible des violations des droits qu'il devait
rapporter et d'une situation de sécurité relativement précaire qui aurait pu en
décourager plusieurs. D'un même souffle, elle tient à lui manifester toute son
admiration pour le courage exemplaire dont il a constamment fait preuve et pour cet
idéal de justice qui l'anime au quotidien. Puisse ce rapport contribuer modestement à
garder cette flamme toujours vivante !
La Commission exprime également sa vive gratitude aux différents organismes,
associations, mouvements de défense et de promotion des droits humains qui, dans
une solidarité jamais démentie, ont mis à sa disposition tant leurs propres
compilations et rapports que leur engagement sur le terrain. Sans leur apport, la
Commission aurait été privée d'informations précieuses et certes plus avare en terme
de recommandations.
L'ampleur du mandat de la Commission commandait un financement apte à soutenir
des travaux diversifiés et de nature multidisciplinaire. La Commission tient à
remercier : la Mission civile internationale de l'Organisation des États américains
(OEA) et de l'Organisation des Nations unies (ONU) en Haïti (MICIVIH), la
Commission des droits de l'homme des Nations unies, la Commission interaméricain
pour les droits de l'homme (CIDH) de l'OEA, le gouvernement du Canada, la
Confédération helvétique, l'Union européenne, le Programme des Nations unies pour
le développement (PNUD), le Conseil oecuménique des églises, l'ambassade de la
République du Chine, le gouvernement des Pays-Bas et le gouvernement haïtien
pour leurs contributions.
La Commission tient à remercier spécialement le Centre international des droits de la
personne et du développement démocratique (CIDPDD), la section des droits
humains de l'Association américaine pour l'avancement de la science (AAAS), Me
Juanita Westmoreland-Traoré, Me Maryse Alcindor, ainsi que Mme Patricia Valdez
pour leur fructueuse collaboration.
Enfin, la Commission ne saurait passer sous silence le travail remarquable accompli
par tous les membres de son équipe qui n'ont jamais marchandé les nombreuses
heures supplémentaires de travail. Outre l'expertise et la compétence personnelles à
mettre au crédit de chacun d'eux, l'engagement et la ferveur avec lesquels ils ont
constamment accompli leurs taches ont contribué à faire de ce document un
plaidoyer vibrant pour une Haïti juste et libre, où ne se marchandera plus
impunément le respect des droits humains.