Rapò Komisyon Nasyonal Verite ak Jistis: tab dèz matyè

Rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice TABLE DES MATIÈRES Remerciements Avant-propos Chapitre 1 : Rappel Historique Chapitre 2 : Interprétation du Mandat Chapitre 3 : Méthodologie Chapitre 4 : Analyse Chronologique des Violations des Droits de l'Homme sous le Régime de facto Chapitre 5 : Présentation Générale des Cas Les Enquêtes spéciales 1. Violences Contre les Femmes 2. Résumé du Rapport de l'Equipe d'Anthropologie médico-légale 3. La Répression Contre les Médias et les Journalistes 4. Le Massacre à Raboteau Chapitre 6 : Modèle et Pratiques de la Répression Chapitre 7 : Les Structures de la Répression Chapitre 8 : Des Recommandations Epilogue Annexe 1 : Arrêté du 28 mars 1995 et documents connexes Annexe 2 : Rapports statistiques Annexe 3 : Liste des victimes Rapport de la Commission Nationale de Vérité et de Justice REMERCIEMENTS La Commission nationale de vérité et de justice (CNVJ) veut remercier le peuple haïtien tout entier pour la générosité avec laquelle il a constamment alimenté ses travaux, en dépit du caractère récent et pénible des violations des droits qu'il devait rapporter et d'une situation de sécurité relativement précaire qui aurait pu en décourager plusieurs. D'un même souffle, elle tient à lui manifester toute son admiration pour le courage exemplaire dont il a constamment fait preuve et pour cet idéal de justice qui l'anime au quotidien. Puisse ce rapport contribuer modestement à garder cette flamme toujours vivante ! La Commission exprime également sa vive gratitude aux différents organismes, associations, mouvements de défense et de promotion des droits humains qui, dans une solidarité jamais démentie, ont mis à sa disposition tant leurs propres compilations et rapports que leur engagement sur le terrain. Sans leur apport, la Commission aurait été privée d'informations précieuses et certes plus avare en terme de recommandations. L'ampleur du mandat de la Commission commandait un financement apte à soutenir des travaux diversifiés et de nature multidisciplinaire. La Commission tient à remercier : la Mission civile internationale de l'Organisation des États américains (OEA) et de l'Organisation des Nations unies (ONU) en Haïti (MICIVIH), la Commission des droits de l'homme des Nations unies, la Commission interaméricain pour les droits de l'homme (CIDH) de l'OEA, le gouvernement du Canada, la Confédération helvétique, l'Union européenne, le Programme des Nations unies pour le développement (PNUD), le Conseil oecuménique des églises, l'ambassade de la République du Chine, le gouvernement des Pays-Bas et le gouvernement haïtien pour leurs contributions. La Commission tient à remercier spécialement le Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (CIDPDD), la section des droits humains de l'Association américaine pour l'avancement de la science (AAAS), Me Juanita Westmoreland-Traoré, Me Maryse Alcindor, ainsi que Mme Patricia Valdez pour leur fructueuse collaboration. Enfin, la Commission ne saurait passer sous silence le travail remarquable accompli par tous les membres de son équipe qui n'ont jamais marchandé les nombreuses heures supplémentaires de travail. Outre l'expertise et la compétence personnelles à mettre au crédit de chacun d'eux, l'engagement et la ferveur avec lesquels ils ont constamment accompli leurs taches ont contribué à faire de ce document un plaidoyer vibrant pour une Haïti juste et libre, où ne se marchandera plus impunément le respect des droits humains.