Plan annuel de passation de marchés publics du Sénat de la République, exercice fiscal 2023/2024

Il s'agit du plan annuel de passation de marchés publics du Sénat de la République pour l'exercice fiscal 2023/2024, présenté sur le tableau type de la CNMP. Le tableau range les articles par ordre de priorité chronologique avec la source de financement, le code budgétaire, les crédits disponibles en gourdes, la nature du marché, le mode de passation, les périodes probables de lancement et de signature, le contrôle à priori de la CNMP, la localisation et le délai d'exécution. Les articles comprennent des fournitures de bureau pour 14 300 000 gourdes, des pièces de véhicule pour 5 800 000, des produits détergents et désinfectants pour 5 121 000, des consultants pour la formation des cadres pour 13 500 000 et un véhicule de terrain pour 10 900 000.

Tous les articles sont financés par le Trésor. Une note précise que la procédure restreinte (DEPX) est envisagée pour le véhicule en raison du nombre limité de fournisseurs, et qu'une dérogation sera sollicitée auprès de la CNMP. Le plan est signé par la Secrétaire générale, Marie Nelly Verpilé Boyer.