Principes de la réglementation des opérations portuaires : Projet de renforcement de la réglementation du port de Cap-Haïtien

Principes de la réglementation des opérations portuaires : Projet de renforcement de la réglementation du port de Cap-Haïtien

Résumé: Ce document examine les meilleures pratiques en matière de règles et de réglementations d'exploitation portuaire et fournit des orientations au port de Cap-Haïtien (CHP) pour adapter ces règles à ses besoins. Il décrit les pouvoirs et responsabilités juridiques généralement couverts par ces règles et réglementations, en se concentrant sur les normes et conventions internationales.
Constats Clés
Description Complète

Ce document fournit des orientations au port de Cap-Haïtien (CHP) pour établir des réglementations d'exploitation, en examinant les pratiques courantes et les meilleures pratiques en matière de règles et de réglementations d'exploitation portuaire, ainsi que les conventions internationales et les instruments de l'OMI. Il décrit les pouvoirs et devoirs juridiques généralement inclus dans les règles d'exploitation portuaire. Le rapport évalue la situation actuelle en Haïti, y compris les fonctions réglementaires des divers organismes gouvernementaux et l'accord de concession proposé pour le CHP. Il fournit également des conclusions et des recommandations pour que le CHP élabore ses propres règles et réglementations portuaires, en mettant l'accent sur la sécurité, la sûreté, la protection de l'environnement et l'intégration du secteur privé dans les opérations portuaires.

Secteurs
Géographie
Période Couverte
1990 à 2016

Comment citer

Agence des États-Unis pour le développement international (USAID), 2018, Principes de la réglementation des opérations portuaires : Projet de renforcement de la réglementation du port de Cap-Haïtien, consulté via HaitiDocs, https://www.haitidocs.org/doc/usaid-2018-principles-port-operations