Code des lois haïtiennes de l'environnement, annoté et compilé
- Compilé et annoté par Jean André Victor en octobre 1995 pour le projet PNUD HAI/92/001.
- L'auteur le décrit comme la première compilation à réunir sous une vision commune les normes sur les ressources naturelles, l'agriculture, l'élevage, la population, le patrimoine et la biodiversité.
- Les parties couvrent le sol, l'eau, les arbres et forêts, la pêche, la chasse, les aires protégées, le patrimoine naturel et historique, l'agriculture et l'hygiène publique.
- La partie I traite de la loi mère, la Constitution, et de l'environnement.
- L'auteur avertit que l'ouvrage peut comporter des imperfections et des lacunes.
Compilé et annoté par Jean André Victor à Port-au-Prince en octobre 1995, dans le cadre du projet PNUD HAI/92/001 pour l'Unité de coordination et de suivi de l'environnement, avec le concours d'étudiants de la Faculté des sciences de l'agriculture et de l'environnement de l'Université Quisqueya. L'auteur affirme qu'il s'agit du premier ouvrage à réunir, dans une vision commune, les normes sur les ressources naturelles, l'agriculture, l'élevage, la population, le patrimoine architectural et historique et la conservation de la diversité biologique. Le code se divise en parties : la loi mère et l'environnement, les ressources en sol, les ressources en eau, les arbres et les forêts, la pêche, la chasse, les aires protégées, le patrimoine naturel et historique, l'agriculture et l'hygiène publique. Chaque partie reproduit les lois, décrets et arrêtés en vigueur avec des annotations. Le texte compte 325 pages.
Comment citer
Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), 1995, Code des lois haïtiennes de l'environnement, annoté et compilé, https://archivesjuridiquesht.com/archives/7