Code des lois haïtiennes de l'environnement, annoté et compilé

Code des lois haïtiennes de l'environnement, annoté et compilé

Résumé: Une codification du droit haïtien de l'environnement compilée et annotée par Jean André Victor pour l'unité de coordination environnementale du PNUD, rassemblant les textes dispersés régissant les ressources naturelles, le sol, les eaux, les forêts, les carrières et les aires protégées, chacun accompagné d'un commentaire.
Constats Clés
Description Complète

Compilé et annoté par Jean André Victor à Port-au-Prince en octobre 1995, dans le cadre du projet PNUD HAI/92/001 pour l'Unité de coordination et de suivi de l'environnement, avec le concours d'étudiants de la Faculté des sciences de l'agriculture et de l'environnement de l'Université Quisqueya. L'auteur affirme qu'il s'agit du premier ouvrage à réunir, dans une vision commune, les normes sur les ressources naturelles, l'agriculture, l'élevage, la population, le patrimoine architectural et historique et la conservation de la diversité biologique. Le code se divise en parties : la loi mère et l'environnement, les ressources en sol, les ressources en eau, les arbres et les forêts, la pêche, la chasse, les aires protégées, le patrimoine naturel et historique, l'agriculture et l'hygiène publique. Chaque partie reproduit les lois, décrets et arrêtés en vigueur avec des annotations. Le texte compte 325 pages.

Comment citer

Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), 1995, Code des lois haïtiennes de l'environnement, annoté et compilé, https://archivesjuridiquesht.com/archives/7