Plan anyèl pasasyon mache piblik ISPAN, egzèsis 2025-2026

F PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS (PAPMP) (MARCHE DE SERVICES, DE FOURNITURES, DE TRAVAUX ET DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES) EXERCICE FISCAL 2025 /2026 NOM DE L'INSTITUTION : INSTITUT DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATIONAL (ISPAN) js , Version du : 11 Novembre 2025 N.B : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE SOURCE DE CODE MONTANT DES | NATURE | ,MODEDE 1 PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI OBJET DU FINANCEMENT | BUDGÉTAIRE CRÉDITS DU . (AOON, PÉRIODE | PROBABLE | A PRIORI PRÉVISION- | PROJET DE MARCHÉ A an RU SL . OÙ DISPONIBLES | MARCHÉ | A0RN, DE DE DE LA LOCAL MEL PROGRAMMATION DES DÉPENSES Fonds propre Fr | RÉFÉFENCE | (Préciser l'Unité | (S,F.T, | 4opQ, | LANCE- | SIGNATURE | CNMP: DA ILON MOIS Fonds extemes :FE | DUPROJET | monétaire) {1) P) ) MENT | DU MARCHÉ | OUI/NON Fonds mixtes : FM (2) [3 ÉEELFEÉEEEEEE TF 280 13,000,000.00 F DEPX DEC JANV NON OUEST 2MOIS 1 Acquisition de véhicules 25 26 (0 û a Les marchés financés par le Trésor public seront libellés en gourdes a Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P «Appel d'offres ouvert national : AOON ; Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ ; Autres sigies possibles : Gré à gré? : GRGR , Appel d'offres en 2 étapes : AODÉ ; Appel d'Offres Ouvert International : AOOI ; Appel d'Offres Restreint International : ACRI ; Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN ; Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : DPAI ; Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; DEPS : Demande de propositions pour services ; DEPI : Demande de propositions pour prestations intellectuelles : Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ | Les numéros (de deux chiffres, allant de 01 à 99) se suivront pour indiquer l’ordre de préséance chronologique des projets de marchés de l’autorité contractante. Le numéro de chaque projet fera partie du 6° bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché. Le numéro est provisoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP. i Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l’article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux conventions de concession d'ouvrage de service public. em, Signature’de Ia Bgtsonse responsable du marché : ù D nl , = = a 42 .. QT? & F5 ES LUS É 24 : : ARE ES ne 2e à - CRE Jean Patrick DURANDIS QUITTER . r 7 , L Directeur Général