(FY1868) Budget général de l'exercice 1868 (Journal Officiel, N° 117, 5 février 1868)

a Lire ue ; ie HU ne nn. _ es Sn . … : NUMÉRO 10. nie. | : ts ts Luna de À 9 BUREAUX 1 «ie. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE D'HAÏTI, “ | à écafbacredh he Gr: “ape ad oi Pot CARRE TR A | 9 .. Le ÉTHEAAT, .. Made bee .. | Lo À Les manuscrit: von insérés pe à tt gi 2er ed. [ SEMAIN! ‘ seront pas rendus et serontdée à Aeehépuliie NOT € à PABAISSANE DEUX Ro PAR S! B? : : ont P | | os Alba à L ut MERCREDI ET LE SAMEDI - | QG 7001 nan: 9100, -— St wbls, AOÛ Le Trois mois #40. — Len pe. EN + A OÙ pa dem ns | : au les départements et l'Etranger, les fraus de posté en sus. « Mercredi ÿ Février 1868 : Le ee pdt Ps PR ms eue les 2 Là bu 1.1 RANOR, te its + : LED j 6 ; | . PAR. OFFICHELRE. : | Art. 2 1 sera pourvu aux crédits |. Pour les sommes de { 10,000 na- | cièfe pourra être autorisée à épérer/| Port-au-Prince, le 24 décembre 1867, | Considérant que les modifications ee ent Ve Ré oi LE: | menHosnés en Lattre Bt pat les | tionales ÿ 3.” de la éonversion de tont ou | an Gle. de l'indé ce. portées , eu Février 1865, nutarif | #e Lo MRACEN 81 . } voies et moyens de l'exercice 1868. - Pour les sommes de Art prôduit des droits d'importation en Le Président du at, des moänatés étrangères d'oni : b MON Eos | Art. 3. Chaque mois il sera im- | tionales / 9, et ainsi de suite, en | mofinaie nationale, aux taux fixés | . Lee LR roduit les ré dé | pie Rai | , 2e RAP + Dion st 2 ” no. … N. LAPORTE - produit les résultats que l'ou pré- Le di idee bel. puté, sur le montant de la recette, | suivant la même progression et sans | par le commerce. is à à. LS PS Me En | un douième du-ebifre ahoué aux | fraction. “Ant. A5. Le Secrétaire Etat des | Les Secrétaires, | iairela fixation du franc à 19. 03, | dulereretce 4808. +" |divers départements, soit en mon- | Pour les arrètés des agouts de | finäites est autorisé à faire règler, | à atné. | Sn 1168 recu dans le commerce her à PA déc UE 1 1 ue AC gage er mc na- re ÿ » uu droit fixe de f 4 par gt arcs financière, en D. Lesrinsss et Hrerèure atné. T18e 16) "de sionne annuelle- | 26 ST VU AIN QU IN: onale, au taux _suivaht la si- . “toutou en Partie, soit en traites Free À 4 1 ea" | AR dpabele: tuation de la caisse, Art. 9. La forme «et les condi- | soit eu à 3 nationale et selon AU NOM DE LA KÉPUBLIQUE. er Touseg ur re re ei ; | ve 0ccaPrésident d'Haïti, * si F ar accordée au Prési- ie niet de ce pr germe mr ange à du service public, la} . Le Prpident sh jrdonse que ls lo os hit tar Eye sècho ed ent d'Haïti la faculté d'ouvrir par | déterminées par un règlement à és droits d'exportation pa- | -%essus du Corps législatif portant fixation | see: sh s Sur le rappott du Secrétaire d'E- | arrêtés des crédits pat eut a xd ‘tribunaux de eommerce auxquels | yable en monnaie Pr tete san cg M ct re re rh ee mme rang À rt faire | satodes :Æiniuree 8 he ; ue subvenir aux dépenses deman- | sera attribuée une portion de ce chi hi gr Ps en Lors …+ rad ne d 7 a "£ Jose | 4 Bede Paxis du Conseil des Secré- | dées par des besoins imprévus ; et | droit. LES SE : dé à la GH 2. : lux intérêts du fisc, de revenir airés d'Etat: me A au À ar db dé T'aert ec à à l'exté- / Art. 10. À partir du 1* mars * Dispositions générales. Fes are à de ps rl et à og Bee hs en y faisant de légers | LOI IS NE-SN URI ER fé + ; A : s dt e < : ; + * Rés is à ; Fo T = £ * y 3 À proposé, A mer 8 . : 1868, il sera perçu sur. chaque bar- | Art. 16. Toutes contributions di- + F +. Sur le ra port du Secrétaire out a jails . à. Tous arrêtés du Président | rique de tafñia ou de rhum, sortie ou indirectes, autres Donné au Qnartier-général du Trou , le 26 | 4° 4 (: 4 : DEEE PEUT PERL] PTIT à eo < D 4 ! 1m » au que |. - rl d'Etat de la Justice, des Finances sb opter PS, 16gISi d Haïti qui, en l'absence des Cham- | des distilleries de la République » | celles autorisées par la présente loi, Janvier 1868, an 65e. de l'indépendance. et du Commerce UE A cipéioc la loi suivañte : bres , auraient ouvert aux Secrétai- } une taxe de vingt gourdes. Un rè- | à Quelque titre ou sus quelqu S. SALNAVE E avis de a La d'E een : dns le | # pe à quelque : AVE. t de l'avis du Conseil des Se- monde nor il 4 1 1 [res d'Etat des crédits au titre ci- | glement d'administration règlera lémonciation qu'elles se perçoivent, | Par le Président : crétaires d'Etat y Sens SÔPVRE LE: 7 i dessus mentionné, seront soumis mode de perception de cet impôt. - sont formellement interdites, à peine , | de do dd A ET [à la sanction législative , dès l'ou- |. Art. 114. Il sera âttribué aux com | contre les autorités qui les ordon- De EAU A Rent des si né bob ROM RNE na Le 1 : V\ | l'vertute des Chénibées. "| munss le produit de cet impôt. morhient, contre. les employés qui mt e “a gr Anngqe ce qui suit : 228 MDN et RE ï FL : ï À ñ : , à euedol «Grédis ouverts. j : à 3. Evaluation des Voies et Mo- lechtonneraient les rôles et tarifs | - ice, Art. Îer. À partir du 20 février Vu EU a: j0t 6 2. Impôts autorisés. yens et Résullat général du Bud- } €t eux qui en feraient le recouvre- A. GERMAIN. 1868 , les irndes d'or et “dar. ; Art. Lér. Des.crédius sont ouverts |: 4x4, 6. 1a lot but 168 pitautt gel. : meft , d'être poursuivis comme con- | ;, Guréraire d | gent d'Es de one UE | aux Secrétaires d'Etat jusqu'à con- ie patentes dr ionnaires , sans prétudiée de l'ac- e Secrétaire d'Etat gen spagne et des pays étran- . à Pride de l'année 1860, prorngée pour 1867 ! Art. 12. Les voies et moyens ap- | à: PAS PR vera des Relations exté- gers Seront payées etreçues par l'ad- | iso Ps . de HASOIT, 558. ac Prorogée pour l'année : Lo. aux dépenses générales du see ; Ra oi sel PA ut D À gt , miuistration financière, conformé- C " 1» Rd ; 8. ai à i ] ne si Se s ceu ui au- - \ : t: À 60 €. monnaie nionale, pour les a e : budget de l'exercice 1868 seront | idt fait la rfoction et ph à uà Cultes, x ve per ment au tarif annexé au résent VAN sd co 4 QE . Art. 7, Toutes les autres contrihu- : évalués à la somme de monnaie pe reve qu, intérim du porte- arrêté , lequel tarif sera publié et dépenses de Texertice 1808, con- lions directes ou indivectes -appli- . forte 2 746.992 97, monnaie natio- Lt 4 exercer œtle action devant les || file de la Guerre afliché dans toutes les trésoreries formément AUX, États CI-AGINEXES , | cables aux dépenses générales de ! nale, # 2.665 540.68 total en mon- | !'unaux, il soit besoin d'une au- et de la Maine, de la République, | | applicables, savoir: l'Etat, Seront perçués pour 1868 : naïe nationale # 57.605.200-08 c. a pris D Len $ DELORME. Art. 2. Le Secrétaire d'Etat de à OMütn. étrong. Monn. mat. | Conformément aux tarifs et atx | conformément à l'état ci-annexé. PA -, La présente loi sera pu- hi Aa Justice, des Finances et du Com- ot ro dispositions des lois existintes, sauf | Art. 15. D'après:les fixatious éta- Sod LE ee : range des } d'or Lu merce est chargé de l'exécution du tee, des indndts un les ui dur que Me mir établies. | blies pas pren loi, le se qui Lo PUR ŒE Lnrahos, présent arrêté. DU PS gt. 8. À partir du 1* janvier | général du Bndget de l'exercice À ES : sd Fe te te : 1868, les EX négociés à la . + résume ne qu'il suit : Douné à Ia Chambre des com- Ques CANBAB: Donné au Palais national du Cap- | he 4 Marie TS gp Dors 7 les borderéaux et arrêtés des a gents Re à Er at le 19 décembre 1867, an ARRÊTÉ Haïtien » le 14 Décembre 1867 , an | dEat de Maui: on et courtiers seront assu- | P.s746998-97 pt. g: 263960-68 g. 5700320008 | € de l'Indépendance. | se | 64e. de l'Indépendance. . ieur'et. ’Agri- : : j ë it : tim bre ; : * Dépenses. d er : : nr or 210,8:4-92 6,705,91: 60 F ses vs deaht de. DT noise ee AITS60 55106081 - #- Le Président de La Chambre, ; Fe ; é P ete STRESS d'Etat des Hclations Excédant de Recettes. Monn. nat. 219:119-08 . NIQU E. Fe ; £ Par le Président : extérieures, de l'ins- Pour les sommes de Fr. 10,000 et : Président d'Haïti, truction. publique so Ms RES au-dessus Fr, 0.50. TITRE H. Les Secrétaires, Le Secrétaire d'Etat de D PO l Pour les-Müpunes de La. 20,000 Moyens de service. Lacroix et Sr.-CL. Box. Nu la loi du 14 Juillet 1855, "sa Er pra 1500:,::5-62 19,017,338 60 | et au-dessus Fr. 1,50. het:14 L'on du. D à ln Mai * celle du 15 Juillet 1858 et l'article : genes: . ; . Deuné à la Maison nationale, au | 112 de la Constitution ; A. GERMAIN. : sa FEULETON DU MONITEUR titudes. Tu marches la bride sur le | 1e vendredi , in : 3 t M + : Rae 0 | cou, jet tu redoutes les ef | 1 pt de. "A fr à pr tre es Reues |: Pomient ; dé ls'écria-t-i , vous | Un instant le visigede M. Chervette en sbHom Wh i } ta propreliberté.... Ma vie, à mai est : du thé le lundi, C'est le grand jour. | le a quatre ans. Sa sœur ré ctite Ma- SE EE De rang À À $ rl cac pins Jet ous: MARCELLE. la proie de la règle . elle est tiréeau IL vist huit où dix penonnesi:e ds | ré ns dt Le Sr 1 une constitution de fer... Ni le vent, ; traction autour de sa bouche. LL cordeau. On y manque d'air, et j'y n compté quatorze.une fois. On jouele | Paulin avait d'abord séts à pr cat ni la pluie ny pouvaient rien... Ja- | — Oh! + mr m'a rien dif encore ! tes sh UNE à ones le mols pos-1ble pour n'y pas . whusi à cingsousla fiche. Nou«allons | de change mais c'est trop fragile Wa re À er ne, bis rsà se RSS pr re D A : | NO U iine, à étoulfer, J'ai comme ue: i | ix. fois l'an. : ui Li Fer. r RS ni rl : 1ne… ilà que } ‘t de rire, | dans $65 yeux et de. frissois nerveux | gardes. attends. A ur page agh rm + ront ma vivaïte photographie, même | rendent visite à tousles salons de Paris? | Alors d'un air d'aisance où il y avait | But so Virage qui men ont doiué la |” Mme. Estourmel posa la main sar | dit que c'est la hé vd dt- D Moss rh bg Pen eriysamene 2 x por de res : ‘pensées. mais il paies ue pas l'être. | l'une des p'lrs de serviettes qu'elle avait | ners hebdomadaires Aie HAL RS ri Pc eg 4$ trié ut se otre |. —Rassurez-vous, dit Marcelle , je ; — Eh ! ma chère , il vous fait Ja cour Due eurare Eu jeu de frh- abandonnées, et l'égratignant du bout | une robe de velours noir que j'ai trou- | ni pl ji de hoube FE beré trahirai pes.…mais les nerfs, | comme on fait la cour a louies les fm. | ehisé ferait -micux où, fire et la si- | des doigts : mn D en ni plus sotte: que moi, mais de bonne | à Paris, ne sout pas toujours en équi- | mes !.… Que voulez-vous que fase un | ns paris dé latin | Tu vi ces aornénde toile ation Gt indestructible, J'ai les nefle ms | jen gUe- PEENS UE Compas das | bre, | bomme du monde dans un lon?.… | “ne Grand Dieu! hot lui dire que M À ulignés q ip'attendent plus qu'un or : lades quand je la mets, et je n'ai ; lus Far re ie révoltés bus ? | Gastonne souffla mot. Il n'était pas | Vous valsez fort bien, vous avez dus | dé Vandelle.… Al#ijén ai frord dans cu de corlonnet gouge lié sato: de . de nerfs! Noûs dima Lotré ke " Sr y bg L ï qe à î faché du tour qu'avait pris l'entretien. toilettes du meilleur goût , vou» êtes ï les MEiats 0 1 ss chaque douzaine pour dis ,atoitre ns he rdi gras. y n ui troupeuu de Gutod on ER ; pro yalong emps! ‘NN dit der que l'indisposition n'exis- | charmante... Gaston s'oceuje de vous, “1 es Quoil terrible et- inditéreute? | une arwoirie d'otrou les tirera un a um, ! betiles files issues de cousins On in- | volte plus Je . nr, nn Se PEL tait pas; si en avait en recours à dés pré. | tien deplos naturel. Mais croyez bien | oil, doné hi L'aique qui e« à l'usige } 1 chacun 4 son tour? Ils sont ln fi- | Vite les commis de ces messieurs. Com- | l'habitude vd qu PER | textes, c'est qu'apparemment on le re | qu'il ne vous proposéra jamais de le me de Chervetie? eh bieu! ti |ldèje image de mes jours, qui s'écou- ! dlbils doivent regretier le bal de FO. | cie das a neteee MP été fa- | doulai. Une femme qui apeur, n'est. | Saivre dans une Île déserte ! pe jaime Auf le _ d aéré ‘ent lentement et tons pareils les unsanx péra ou celui de la:Chrumière! Je pé- eg fai Ï ce pas une femme à du vaingue. 11 | Mercelle était ahurie. \. plaie. El cire, 1! 80 fâchera !... boune: tres. J'ai ent vrai Lo ne Feet : : s : > A'AURTE, J'AL ! en est de : : ‘de à — Vous êtes bien jeune, contine os uvre ju at où one | de oe d D Un VeuLaupolt fade de mul à J'avais Le np de | des heutes lourde. Mau qui cat | cages qui vont à in tale cote | M. de Cherwené ; 1 y a dais Le mon Acprendre ;. tres bnne-a garder... HE Tél civit Le it foi; mais je suis } ‘et uné maison, cela fut une rude be- … 1 re enr À ar le !blant , et qui se débandent er | de où je vous ai introduite des choses nt légales - en 2 iutendaoté VAE bus que sa'fem- | sogne! Débarbouiller ceux-la.compter Lite of Mesener 30 maiu de! OP de ne s'agissait plis que SR in. CO di vos ie tbe re donnes bien quelques javrs? | me. ‘Demande-lui inopinément si j | habille: A DNES. di AE nes. sc serra éuergiquement la main de d'atteudre ; l'occaison. ©: {Parkz est du nombre. Dans toute “nie Préndé to hèrre, 4 ÿ en a tou- || suis brune ou blonde, ‘If: hésitera ni ser en revue. la lingerie et l'office ds ter er eu! Hestée seule avec Henri, Ma reclie | aison où il rencontre une femme élé- Ds È _ me sur- | n'a à rs ‘pate que, négociant , il tribuer Jes provisions et conduire rs — rs re pe pr ce era p Latine que le moment était veuu d'en- |-Fante et bien tournée . un galant hom- #4 ben sitéddanbarrenge-toi pour ne | personne qui Unt sa maisoë. Il:a des matin Re Ps de RE cu en noise "108 | loutes faites glandes dans le romun du RD ed Nadehes te enfuits , parce: WA faut dés héritiers | Mais de rire, de gaité, d'émotions, de are 7 e.croies pas la plus in. | ile n'ai pis: recu M, dé Vandeile jour ; la femme a laquelle il s'adresse D ver mere pour | à s1 fortune on comaree Jan : sursrises, point! Je n'ai pa: même Cents me pré ps ete ml à parce que Fes mes raisons , dit-elle. | Le apres 4 72. tn ces d'attirer... L'esc ni ami ï AE : de sd & ; “ 5 Ç . Ait-elle, Hi Era ges nie Às de _ | quatre. En sept ans, c'est joli! Mor- ! une heure r ouvrir un livre; la | et. il —Ah! fit M, de Cherrette d'un air | 2mm:8e qui lui est dù, passe à un 0 Niturc bunent:: Su avait été son te, M; Estourmel me pleurerai : POUF .QRVET. ai 3 etque M. de Vandelle y fait trop at- LR A codes à ; autre qui dit les mêm hoses, € » 1 Je, M. it et se | musi nude, : a des 1} distrait. Res Ni, es € , et Pr ” 7. Bee RE remarbrait … fa eu QU faut gro. Ua fe Re M GUN a Ag cu er may 4 PRET er: mon projet est. même de le Pos . up at rôle ; S y et bat Min IRD GT UE "PERRET EME À qu'un compté vec 44 cüisinière. :Vi- | der à Paulin de me conduire a l'E Se ‘ FD M Y& nes té - dauire, on - qu'i n'y a e sé- NO le ei buretse Fo hepes | vante : | ne s'iutor ne los de itic joblte des ben "ADO | Et voilà le benu fruit de mon homé- reservoir . de mn eng || rieux là dedans. Ne vous a-t-on pas œnhahnonues tmbil-Uion. ! re rit-elie, | guûis qu des - inseri pas p mes | SION anaüèlle des béaut-arts, I m'a: lie! dit Elise qui sourit. |. Cette fois. Henri di l'oreille : | L'dit que l'amour n'était plus à l e? PRES | : SE rs ù i huri. Les beuax-urts! | — ; | Lui! le neur 1h pl a mode Ab Bi dur d'aiuel dus eutanrs ;‘uhe | dore. -cobéiféemnee à D. RL regrrdée tout n Non, car tn m'as reconfortée, raf- | ‘le neuveu du pre de!" “Non, pas encore , répondit Mar- D ie ; ? Le | - | qu'étuit-ce que cela ? f. ÿ 4 st | la grande compagni i | LUN >. pe à a mie: tratiquile : vdi ton dot luc. Des:gobti? D nr ie ea : ; ermie , el j'essayerai de parler à mon de compignie du, il euro-|! celle d Voix ém ES VS Hs : be pPéurquoi eh . urais- — Arrêts-toi, je n'en puis plus! s° i 1. 'éetoil 1-7 re RS ss sp" ri ge ne se Où de cria Yarcelle, dl Joiouit Mer uit, 4 mi revoircelui qui ne l'ést pas? ps Oui y re Bécria-il. | ê de À rs ; vous nêtes plus à RS HeroaNe | ln, ulin ! ee n'est pa: jui qui man- —ITu crois c'est tout? a ; : LR RE Guille ière !.... di Eu s re Lee . ciel pu pre ge comme ! prévu, arraugé, elrssé, : l'avenir. comme | bonne foi la résolu:ion de ne nu re- | velte . et. Pare mio Eu me PA ag rérot a ge ne ee dont te ses à un arbre dans üne L:ide , un gl feul ! le présent. L'alué de mes fils sers ingé- | voi . de jour ! Sur. lui: ee # , : dntérgures dont le mare défaut est | dans un. étang , unehmière dns an nieur.. C'est Mn éat qui _n aie Eng sem mn vip su 5 ..(F — Voycns! M. de Vandelle vous ; sl Al Asso Te voudrait | broutlord ! Dès les commencements , | tune. À lépoque. où 41 ser: majeur | Jui fit ee + % ds et vous le dis ? APE: AN | TI écrit des ‘lettres ent - Quant GUEREENE LUS améres en | ma vicrété arran:ée comme un damier. | est-ce qu'il ne sèra pas. question d éth- hote, «le di 2 à 82 9 N isque j l ua Se ativant ; ils pur aeeiion pour toi, |! chaque Jour à sa case. Le dimanche, nous | blir des chemins de fer en: fariarie? | Son instinct La désott ne LÉ puisque je vous le demande. | _— Quoi, alors ?.. Des galanteries , quel bo PL LS HE VA ape es gr D 1 L'autre pe: de à opte daus le | moyen ile sortir a a “eg Ici Marcelle jeta ses bras autour du D made none . pes Do ne an ae uen us dou he ul confitures d'une pat M due “qui n'était Then croiras pas. qu'il y a de FR Re Loi “ra à b DE Fe TA » qui tripote dans, les êce de toile, à ant th mm D Lu rain somer ei Ekinset E À ps ds — Jusqu'à présent, du moins, Îl m'a | duits nel al 22 | rbient | — Mais là voration? Fr nn ar Tamer, ï. de | ma faute au moins ? reprit-elle. | — Encore quelqu'un! s'écria Mar- temblé quetu étais | 1! à uu oncle de mon märi, qüi sindigue- | — Un tel mül prononcé dans 1 mi- | pas de demander à mare dt | 7 Bon Dieu! qué de précautions, | celle. _ , Écoute alors , et que cette cen- | rit sion ne manseait pas cingu: dre À fr Mb … Le 1e La sad el celle dés ou- | allez droit su but... C Pr” | Henri lui baisa la main. se ur un enseignemeut. Ton j deux fois Le dant +8 HabE Nos l'air tous les meub'es et danser ‘ous les | surpris en apprenan nant Que Va de FE Cat che AE … de V share Pr ro _ este Jivrée 4 toutes es juçer-? donnons le samedià nos correspondants. ! Le vovalion se pre | indisponée e. af er Fe PRE D CU