Plan anyèl pasasyon mache piblik Ministère des Cultes, egzèsis 2023-2024

# .PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS (PAPMP) (MARCHE DE SERVICES, DE FOURNITURES, DE TRAVAUX ET DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES) EXERCICE FISCAL 2023 /2024 NOM DE L'INSTITUTION : MINISTERE DES CULTES N.B : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE SOURCE DE CODE MONTANT DES | NATURE MODE DE PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI OBJET DU FINANCEMENT | BUDGÉTAIRE CRÉDITS DU CAOON, PÉRIODE | PROBABLE | A PRIORI PRÉVISION- . PROJET DE MARCHÉ Aione relie AUS . Ou DISPONIBLES | MARCHÉ | “opn, | PE LANCE- DE DE LA LOCAL un PROGRAMMATION DES DÉPENSES Fonds propres : FP RÉFÉFENCE | (Préciser l'Unité | (S,F,T, | Aopo, MENT | SIGNATURE | CNMP: SATION Ro Fonds extemes :FE | DUPROJET | monétaire) (1) P) ) DU | OUI/NON Fonds mixtes : FM (2) L MARCHÉ 3! | E zl | à EE a 01 Achat de Carburants et lubrifiants TF 312 18, 277,200 GRGR | Février Mars OUI OUEST 6 | 8) LA - Gourdes 2024 2024 SJ À À À À & 02 TF 410 | 14, 500,000 © PRAL | Février | Avril OUEST | 3 : Acquisition de 2 véhicules Gourdes 2024 2024 = a) Les marchés financés par le Trésor public seront libellés en gourdes a Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P Appel d'offres ouvert national : AOON : Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ ; Autres sigles possibles : Gré à gré? : GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODÉ ; Appel d'Offres Ouvert International : AOOI ; Appel d'Offres Restreint International : AORI ; Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN ; Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : DPAI : Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à pré qualification : ANPQ, Appel international à pré qualification : AIPQ —— CRETE à DAT Tel Lee) ! Les numéros (de deux chiffres, allant de O1 à 99) se suivront pour indiquer l’ordre de préséance chronologique des projets de marches de l’autorité contractante. Le numéro de chaquè,pôet fera p are gd L 6° bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché. Le numéro est provisoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP. KR?. D'un ? Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l’article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les règles pénérales relatives aux marchés publics et aux conventions de concession d'ouvrage de service public. :