Plan anyèl pasasyon mache piblik, ISPAN, egzèsis 2024-2025

PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS (PAPMP) (MARCHE DE FOURNITURES) EXERCICE FISCAL 2024/2025 NOM DE L'INSTITUTION : INSTITUT DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATIONAL / ISPAN N.B : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE | | SOURCE DE CODE MONTANT DES NATUR | MODEDE , PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI OBJET DU FINANCEMENT | BUDGÉTAIRE | CRÉDITS DISPONIBLES | EDU AOON, PÉRIODE | PROBABLE | A PRIORI PRÉVISION- PROJET DE MARCHÉ 'résor publie invest. Tr | OU {Préciser l'Unité MARCH | DORN, DE DE DE LA LOCALE- NEL PROGRAMMATION DES DÉPENSES Fonds propres: FP | RÉFÉFENCE monétaire) (1) É AOoPQ, | LANCE- | SIGNATURE | CNMP: SATION NCIS Fonds externes : FE | DU PROJET Gourdes (SF, ) MENT | DU MARCHÉ | OUI/NON Fonds mixtes : FM T, P) G) 2 [OT |__|] mn T4 01 Acquisition de véhicules TF 1412-1-114- 16,000,000.00 F PRAL Juillet Aout Ouest 3 Mois | | 11-280 2025 2025 ë a) Les marchés financés par le Trésor public seront libellés en gourdes : | Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P &)_ Appel d'offres ouvert national : AOON ; Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ ; Autres sigles possibles : Gré à gré? : GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODÉ ; Appel d'Offres Ouvert International : AOOI ; Appel d'Offres Restreint International : AORI : Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN : Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : DPAI ; Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ DE Du, LA £ SE ge, eZ T -… Préparé par : 5 $ É ISPAN . à Visé par : | enton EUSTACHE SSi l'hagil h À Arland OUR irecteur inistratif Adjoint : Sr e | La (PRE Directeur Administratif Approuvé par : __2t#@i 29 KA 7 Jean PathifMPURAMDTS Directeur” Général ! Les numéros (de deux chiffres, allant de 01 à 99) se suivront pour indiquer l’ordre de préséance chronologique des projets de marchés de l’autorité contractante. Le numéro de chaque projet fera partie du 6* bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché. Le numéro est provisoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP. ? Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l’article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux « conventions de concession d'ouvrage de service public.