Plan anyèl pasasyon mache piblik, DNL, egzèsis 2025-2026

PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS (PAPMP) (MARCHÉ DE SERVICES, DE FOURNITURES, DE TRAVAUX ET DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES) EXERCICE FISCAL 2025 /2026 NOM DE L'INSTITUTION : DIRECTION NATIONALE DU LIVTRE (DNL) . : Version du : __Novembre 2025 __ N.B : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE : . SOURCE DE CODE | MONTANT DES NAT | QMODEDE | PÉRIODE | CONTR | DÉLAI No.i OBJET DU FINANCEMENT | BUDGÉTAIRE | CRÉDITS DISPONIBLES | URE | (AOON PÉRIODE DE PROBABLE | ÔLE A PRÉVISIO . | PROJET DE MARCHÉ | eo nie ment TT | . OÙ (Préciser l'Unité DU | joRN, | LANCE-MENT DE PRIOR | LOCALE | N-NEL PROGRAMMATION DES DÉPENSES PT ral rt RÉFÉFENCE monétaire) (1) MAR AOPQ. | SIGNATURE IDE SATION | DExÉCUTO | Fonds externes :FE | DU PROJET CHE | …) DU MARCHE LA | (MOIS) Î Fonds mixtes : FM (S (3) CNMP | F, T, : | P) | OUI/N | | 2) oN RS A T4 …lidalddldlad S | 2] à] S # À à à À À À à : ————_ — - — —— —- a ——— — ——— ———— + IT TL + L + + Lit 01 Travaux de réparation et de È Ë É | renforcement des bâtiments du CLAC TI 461 9, 000,000.00 T GRGR | Décembre Janvier non | Nord 6 mois È E B | de Limonade 2025 2026 È = E # p à 02 Travaux de relocalisation et = E | E construction du CLAC de St Raphaël TI 461 10, 000,000.00 T DECO Décembre Janvier non Nord 9 mois = = É 2025 2026 8 | 1 « Les marchés financés par le Trésor public seront libellés en gourdes a | LE | | L L a de a Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P «Appel d'offres ouvert national : AOON ; Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ ; Autres sigles possibles : Gré à gré? : GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODE ; Appel d'Offres Ouvert international : AOO! ; Appel d'Offres Restreint International : AOR!I ; Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN ; Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : DPAI : Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; DEPS : Demande de propositions pour services ; DEPI : Demande de propositions pour prestations intellectuelles ;: Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ ! Les numéros (de deux chiffres, allant de 01 à 99) se suivront pour indiquer l'ordre de préséance chronologique des projets de marchés de l'autorité contractante. Le numéro de chaque projet fera partie du 6° bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché. Le numéro est provisoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP. 2? Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l’article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux conventions de concession d'ouvrage de service public. PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS (suite) SOURCE DE CODE MONTANT DES | NATURE | ,MODEDE PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI OBJET DU FINANCEMENT | BUDGÉTAIRE CRÉDITS DU © | TaooN, | PÉRIODE | PROBABLE | APRIORI PRÉVISION- : | PROJET DE MARCHÉ rréorpuble fonction Te || pére OU DISPONIBLES | MARCHÉ | AoRN, | , DE pe DE LA SATION | vo PROGRAMMATION DES DÉPENSES | Fonds propres: Fr | RÉFÉFENCE | (Préciser l'Unité | (S,F,.T, | agpo | LANCE- | SIGNATURE | CNMP: SATION MOIS). Fonds externes : FE DU PROJET monétaire) (1) P) ) MENT DU MARCHÉ | OUI/NON Fonds mixtes : FM (2) (3 DO | O2 | 73 | T4 A à] à À | À € | d = & € FEFEFFEFEEÉE Travaux de relocalisation et a è 03 | réhabilitation du CLAC de Plaisance TI 461 9, 000,000.00 | T | DECO |Décembre | Janvier Nord L | £ 2025 2026 D Ernsf SAINMÉFOUIS Général A « Les marchés financés par ie Trésor public seront libellés en gourdes a Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P Appel d'offres ouvert national : AOON ; Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ ; Autres sigles possibles : Gré à gré? : GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODE ; Appel d'Offres Ouvert International : AOOI : Appel d'Offres Restreint International : AORI ; Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN ; Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : DPAI ; Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; DEPS : Demande de propositions pour services ; DEPI: Demande de propositions pour prestations intellectuelles ; Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ ? Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l'article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux conventions de concession d'ouvrage de service public.