(2022) Nomenklati Dedwanman Pwodwi yo (NDP), Sistèm Amonize 2022

REPUBLIQUE D’HAITI MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES ADMINISTRATION GENERALE DES DOUANES ____________ NOMENCLATURE DE DEDOUANEMENT DES PRODUITS NDP SH 2022 Port-au-Prince, Haïti, WI _____ TABLE DES MATIERES SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes de Section. 1 Animaux vivants. 2 Viandes et abats comestibles. 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques. 4 Laits et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. SECTION II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note de Section. 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture. 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires. 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons. 9 Café, thé, maté et épices. 10 Céréales 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment. 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. 14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs. SECTION III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale. SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES ; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS À UNE INHALATION SANS COMBUSTION ; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN 2 Note de Section. 16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. 17 Sucres et sucreries. 18 Cacao et ses préparations. 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries. 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes. 21 Préparations alimentaires diverses. 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres. 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux. 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine destinée à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. SECTION V PRODUITS MINERAUX 25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments. 26 Minerais, scories et cendres. 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales. SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes de Section. 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes. 29 Produits chimiques organiques. 30 Produits pharmaceutiques. 31 Engrais. 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres. 33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques. 3 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre. 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes. 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables. 37 Produits photographiques ou cinématographiques. 38 Produits divers des industries chimiques. SECTION VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes de Section. 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières. 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs. 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux. 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices. SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. 45 Liège et ouvrages en liège. 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie. SECTION X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts). 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton. 4 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans. SECTION XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes de Section. 50 Soie. 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin. 52 Coton. 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier. 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles. 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues. 56 Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie. 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles. 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies. 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles. 60 Etoffes de bonneterie. 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie. 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie. 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons. SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets. 65 Coiffures et parties de coiffures. 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties. 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux. SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE 5 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues. 69 Produits céramiques. 70 Verre et ouvrages en verre. SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies. SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes de Section. 72 Fonte, fer et acier. 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier. 74 Cuivre et ouvrages en cuivre. 75 Nickel et ouvrages en nickel. 76 Aluminium et ouvrages en aluminium. 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) 78 Plomb et ouvrages en plomb. 79 Zinc et ouvrages en zinc. 80 Etain et ouvrages en étain. 81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières. 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs. 83 Ouvrages divers en métaux communs. SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes de Section. 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils. 6 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils. SECTION XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes de Section. 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication. 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. 88 Navigation aérienne ou spatiale. 89 Navigation maritime ou fluviale. SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils. 91 Horlogerie. 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments. SECTION XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires. SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS 94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées. 7 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. 96 Ouvrages divers. SECTION XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE 97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité. * ** 98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes) 99 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes) _________________ 8 REGLES GENERALES POUR L'INTERPRETATION DU SYSTEME HARMONISE Le classement des marchandises dans la Nomenclature est effectué conformément aux principes ci-après : 1. Le libellé des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et Notes, d'après les Règles suivantes : 2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté. b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la Règle 3. 3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la Règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit : a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète. b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la Règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination. c) Dans le cas où les Règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. 4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des Règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues. 9 5. Outre les dispositions qui précèdent, les Règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après : a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé, et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel. b) Sous réserve des dispositions de la Règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée. 6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les Règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette Règle, les Notes de Sections et de Chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires. Règle Nationale Complémentaire aux règles Générales pour l’interprétation du Système Harmonisé Le classement dans les spécialisations Nationales éclatées des nomenclatures du Système Harmonisé est déterminé légalement d’après les termes des libellés de ces spécifications dont le 7ème caractère est différent de zéro. _______________ 10 Notes préliminaires du Tarif National du Système Harmonisé 1.- Le tarif national basé sur la nomenclature du Système Harmonisé est configuré de la façon suivante: a) numériques. Une première colonne comporte les numéros de nomenclature à huit (8) caractères b) Une deuxième colonne comporte les libellés des positions, sous-positions du Système Harmonisé et les spécialisations nationales. c) La troisième colonne est conçue pour contenir les unités de quantité normalisées pour les raisons statistiques. Cette codification fait l’objet de la recommandation de l’Organisation Mondiale des Douanes en date du 20 juin 1995: Poids kilogramme (kg) carat (cr Longueur mètres (m) Surface mètres carrés (m2) Volume mètres cubes (m3) litres (l) Puissance électrique 1 000 kilowattheures (1 000 kWh) Nombres unités pièces / articles (u) paires (2u) douzaines (12u) milliers de pièces / articles (1000u = mu) jeux ou paquets (u (jeu / pack)) d) La quatrième colonne est réservée pour l’indication du taux de droit de Douane en pourcentage advalorème (Valeur) 2.- La nomenclature nationale indiquée dans la première colonne du tarif est décomposée comme suit: - Les quatre (4) premiers caractères indiquent la position dans le Système Harmonisé 11 - Le 5ème et le 6 ème caractère indiquent la sous-position dans le Système Harmonisé. - Le 7ème et le 8 ème caractère indiquent la spécialisation nationale. Si le 7ème caractère est égal à zéro, cela veut dire qu’il n’y a pas d’éclatement de la nomenclature du SH et par conséquent, le 8ème caractère est égal à zéro. Les 8 caractères forment la nomenclature de dédouanement des produits (NDP). 3.Les Importations des produits relevant des positions tarifaires suivantes sont prohibées, si elles ne sont pas consignées au Gouvernement: a) 8710 (Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties) b) 8906 (Bateaux y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage, autres qu’à rames) c)9301 (Armes de guerre, autres que les révolvers, pistolets et armes blanches) 4.Les modifications du Tarif Douanier au niveau des spécialisations nationales (création ou suppression) relèvent de la compétence de la Direction Générale des Douanes s’il n’y a pas de modification du taux de droit de Douane dans la nomenclature à éclater. 5.Un Comité de tarif composé des techniciens douaniers en Tarif nommé par le Directeur Général des Douanes et présidé par lui peut être créé en cas de besoin pour statuer sur les difficultés, les problèmes d’application du tarif, les classements et interprétations tarifaires dans la nomenclature de dédouanement des produits (NDP). _____________ 12 SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 03.01, 03.06 ou 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 30.02; c) des animaux du no 95.08. ________ 13 NDP 0101 LIBELLE CS DD% Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : 0101.21 00 -- Reproducteurs de race pure U 0 0101.29 00 -- Autres U 0 0101.30 00 - Anes U 0 0101.90 00 - Autres U 0 0102 Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : 0102.21 00 -- Reproducteurs de race pure U 0 0102.29 00 -- Autres U 0 - Buffles : 0102.31 00 -- Reproducteurs de race pure U 0 0102.39 00 -- Autres U 0 0102.90 00 - Autres U 0 0103 Animaux vivants de l'espèce porcine. 0103.10 00 - Reproducteurs de race pure U 0 - Autres : 0103.91 00 -- D'un poids inférieur à 50 kg U 0 0103.92 00 -- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg U 0 0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 00 - De l'espèce ovine U 0 0104.20 - De l'espèce caprine U 0 0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. U 0 - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 -- Volailles de l’espèce Gallus domesticus : 010511 10 --- Poussins 14 NDP LIBELLE CS DD% 010511 90 --- Volailles de l’espèce Gallus domesticus U 0 0105.12 00 -- Dindes et dindons U 0 0105.13 00 -- Canards U 0 0105.14 00 -- Oies U 0 0105.15 00 -- Pintades U 0 - Autres : 0105.94 00 -- Volailles de l’espèce Gallus domesticus U 0 0105.99 00 -- Autres U 0 0106 Autres animaux vivants. - Mammifères: 0106.11 00 --Primates U 0 0106.12 00 --Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre sirenia) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) U 0 0106.13 00 -- Chameaux et autres camélidés (Camelidae) U 0 0106.14 00 -- Lapins et lièvres U 0 0106.19 00 -- Autres U 0 0106.20 00 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) U 0 - Oiseaux: 0106.31 00 -- Oiseaux de proie U 0 0106.32 00 -- Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) U 0 0106.33 00 -- Autruches ; émeus (Dromaius novaehollandiae) U 0 0106.39 00 -- Autres U 0 - Insectes : 0106.41 00 -- Abeilles U 0 0106.49 00 -- Autres U 0 0106.90 00 - Autres U 0 15 Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les nos 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (04.10) ; c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 05.04), ni le sang d'animal (nos 05.11 ou 30.02); d) les graisses animales autres que les produits du no 02.09 (Chapitre 15). _________ 16 NDP LIBELLE CS DD% 0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 5 0201.20 00 - Autres morceaux non désossés kg 5 0201.30 00 - Désossées kg 5 0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 5 0202.20 00 - Autres morceaux non désossés kg 5 0202.30 00 - Désossées kg 5 0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. - Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 15 0203.12 00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 15 0203.19 00 -- Autres kg 15 - Congelées : 0203.21 00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 15 0203.22 00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 15 0203.29 00 -- Autres kg 15 0204 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0204.10 00 - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées kg 5 - Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 5 0204.22 00 -- En autres morceaux non désossés kg 5 0204.23 00 -- Désossées kg 5 0204.30 00 - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées kg 5 - Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées : -- En carcasses ou demi-carcasses kg 5 0204.41 00 17 NDP LIBELLE CS DD% 0204.42 00 -- En autres morceaux non désossés kg 5 0204.43 00 -- Désossées kg 5 0204.50 00 - Viandes des animaux de l'espèce caprine kg 5 0205.00 00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. kg 5 0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 00 - De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés kg 5 - De l'espèce bovine, congelés : 0206.21 00 -- Langues kg 5 0206.22 00 -- Foies kg 5 0206.29 00 -- Autres kg 5 0206.30 00 - De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés kg 15 - De l'espèce porcine, congelés : 0206.41 00 -- Foies kg 15 0206.49 00 -- Autres kg 15 0206.80 00 - Autres, frais ou réfrigérés kg 5 0206.90 00 - Autres, congelés kg 5 0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. - De volailles de l’espèce Gallus domesticus : 0207.11 00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 25 0207.12 00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 25 0207.13 00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 25 0207.14 00 -- Morceaux et abats, congelés kg 25 - De dindes et dindons : 0207.24 00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 25 0207.25 00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 25 0207.26 00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 25 18 NDP 0207.27 00 LIBELLE CS DD% kg 25 -- Morceaux et abats, congelés - De canards : 0207.41 00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 25 0207.42 00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 25 0207.43 00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 15 0207.44 00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 25 0207.45 00 -- Autres, congelés kg 25 - D’oies : 0207.51 00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 25 0207.52 00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 25 0207.53 00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 15 0207.54 00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 25 0207.55 00 -- Autres, congelés kg 25 0207.60 00 - De pintades kg 25 0208 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 00 - De lapins ou de lièvres kg 5 0208.30 00 - De primates kg 5 0208.40 00 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre cetacea);de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre sirénia) ; d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) kg 5 0208.50 00 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) kg 5 0208.60 00 - De chameaux et d’autres camélidés (Camelidae) kg 5 0208.90 00 - Autres kg 5 0209.00 00 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 00 - De porcs kg 5 0209.90 00 - Autres kg 5 19 NDP 0210 LIBELLE CS DD% Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine: 0210.11 00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 5 0210.12 00 -- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux kg 5 0210.19 00 -- Autres kg 5 0210.20 00 - Viandes de l'espèce bovine kg 5 - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats 0210.91 00 -- De primates kg 5 0210.92 00 -- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des sirenia) ; d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia) kg 5 0210.93 00 -- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) kg 5 0210.99 00 -- Autres kg 5 ___________________ 20 Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres Invertébrés aquatiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifères du (no 01.06) b) Les viandes des mammifères du no 0106 (Nos 0208 ou 0210); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 23.01); d) le caviar et les succédanés du caviar préparé à partir d'œufs de poisson (no 16.04). 2.Dans le présent Chapitre, l'expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.Les nos 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (no 03.09) _________ 21 NDP 0301 LIBELLE CS DD% Poissons vivants. - Poissons d'ornement: 0301.11 00 -- D’eau douce kg 0 0301.19 00 -- Autres kg 0 - Autres poissons vivants : 0301.91 00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita,Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 0 0301.92 00 --Anguilles (Anguilla spp.) kg 0 0301.93 00 --Carpes (Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp, Cirrhinus spp, Mylopharynghodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilushaselti, Leptobarbus horveni, Megalobrama spp) kg 0 0301.94 00 -- Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thunnus, Thunnus orientalis) kg 0 0301.95 00 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) kg 0 0301.99 00 --Autres kg 0 0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 00 -Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 0 0302.13 00 -Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus kg 0 0302.14 00 -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) kg 0 0302.19 00 -- Autres kg 0 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soléidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0302.91 à 0302.99: 0302.21 00 -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) kg 0 0302.22 00 -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) kg 0 22 NDP LIBELLE CS DD% 0302.23 00 -- Soles (Solea spp.) kg 0 0302.24 00 -- Turbots (Psetta maxima) kg 0 0302.29 00 -- Autres kg 0 Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302.91 à 0302.99: 0302.31 00 -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga ) kg 0 0302.32 00 -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) kg 0 0302.33 00 -- Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) kg 0 0302.34 00 -- Thons obèses (Thunnus obesus) kg 0 0302.35 00 -- Thons rouges de l’atlantique et du pacifique (Thunnus thynnus , thunnus orientalis) kg 0 0302.36 00 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyiï) kg 0 0302.39 00 -- Autres kg 0 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii),anchois (Engraulis spp.) , Sardines ( Sardina pilchardus, sardinops spp) sardinelles ( sardinella spp) , sprats ou esprots ( sprattus sprattus ), maquereaux ( Scomber scombrus, scomber australasicus,Scomber japonicus) ,maquereaux indo-pacifiques (Ratrelliger spp), thazards (Scomberomorus spp), chinchards ( Trachurus spp.), carangues (Caranx spp), mafous ( Rachycentron canadum) , castagnoles argentées (Pampus spp) , balaous du pacifique ( cololabis saira ), comètes ( Decapterus spp), capelans ( Mallotus villosus ), espadons ( Xiphias gladius) , thonines orientales (Euthynnus affinis ), bonites (Sarda spp) makaires,marlins,voiliers ( Istiophoridae) , à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0302.91 à 0302.99: 0302.41 00 -- Harengs ( clupea harengus, clupea pallassii) kg 0 0302.42 00 -- Anchois (Engraulis spp.) kg 0 0302.43 00 -- Sardines (Sardina pilchardus, sardinops spp) sardinelles (sardinella spp) , sprats ou esprots ( sprattus sprattus ) kg 0 0302.44 00 -- Maquereaux (Scomber scombrus, scomber australasicus,Scomber japonicus) kg 0 0302.45 00 -- Chinchards (Trachurus spp.) kg 0 0302.46 00 -- Mafous (Rachycentron canadum) kg 0 0302.47 00 -- Espadons (Xiphias gladius) kg 0 0302.49 00 -- Autres kg 0 23 NDP LIBELLE CS DD% - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302.91 à 0302.99 : 0302.51 00 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) kg 0 0302.52 00 -- Eglefins (melanogrammus aeglefinus) kg 0 0302.53 00 -- Lieus noirs (Pollachius virens) kg 0 0302.54 00 -- Merlus (Merluccius spp. ,Urophycis spp.) kg 0 0302.55 00 -- Lieus d’ALASKA ( Theragra chalcogramma) kg 0 0302.56 00 -- Merlans bleus ( Micromesistius poutassou, Micromesistius australis ) kg 0 0302.59 00 -- Autres kg 0 - Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus SPP, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla , Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp ),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) , à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0302.91 à 0302.99 : 0302.71 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.) kg 0 0302.72 00 -- Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.) kg 0 0302.73 00 -- Carpes (Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp, Cirrhinus spp, Mylopharyngodon piceus piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp) kg 0 0302.74 00 -- Anguilles (Anguilla spp.) kg 0 0302.79 00 -- Autres kg 0 -Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0302.91 à 0302.99 : 0302.81 00 -- Squales kg 0 0302.82 00 -- Raies (Rajidae) kg 0 0302.83 00 -- Légines (Dissostichus spp.) kg 0 0302.84 00 -- Bars (Dicentrarchus spp.) kg 0 0302.85 00 -- Dorades (Sparidés) (Sparidae) kg 0 0302.89 00 -- Autres kg 0 24 NDP LIBELLE CS DD% - Foies, œufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles : 0302.91 00 -- Foies, œufs et laitances kg 0 0302.92 00 -- Ailerons de requins kg 0 0302.99 00 -- Autres kg 0 0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304. - Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0303.91 à 0303.99 : 0303.11 00 -- Saumons rouges (Oncorhynchus nerka) kg 0 0303.12 00 -- Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) kg 0 0303.13 00 -- Saumons de l’atlantique ( Salmo salar) et saumons du Danube ( Hucho hucho) kg 0 0303.14 00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 0 0303.19 00 -- Autres kg 0 - Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp , Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) , à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0303.91 à 0303.99 : 0303.23 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.) kg 0 0303.24 00 -- Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.) kg 0 0303.25 00 -- Carpes (Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp, Cirrhinus spp, Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp) kg 0 0303.26 00 -- Anguilles (Anguilla spp.) kg 0 0303.29 00 -- Autres kg 0 kg 0 -Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soléidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0303.91 à 0303.99 : 0303.31 00 --Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) 25 NDP LIBELLE CS DD% 0303.32 00 --Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) kg 0 0303.33 00 --Soles (Solea spp.) kg 0 0303.34 00 -- Turbots (Psetta maxima) kg 0 0303.39 00 -- Autres kg 0 -Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0303.91 à 0303.99 : 0303.41 00 --Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga ) kg 0 0303.42 00 --Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) kg 0 0303.43 00 --Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) kg 0 0303.44 00 --Thons obèses (Thunnus obesus) kg 0 0303.45 00 -- Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thunnus, Thunnus orientalis) kg 0 0303.46 00 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyiï) kg 0 0303.49 00 -- Autres kg 0 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii,anchois (Engraulis spp ), Sardines ( Sardina pilchardus, sardinops spp) ,sardinelles ( sardinella spp) , sprats ou esprots ( sprattus sprattus ), maquereaux ( Scomber scombrus, scomber australasicus,Scomber japonicus) ,maquereaux indo-pacifiques (Ratrelliger spp), thazards (Scomberomorus spp), chinchards ( Trachurus spp.), carangues (Caranx spp), mafous ( Rachycentron canadum) , castagnoles argentées (Pampus spp) , balaous du pacifique ( cololabis saira ), comètes ( Decapterus spp), capelans ( Mallotus villosus ), espadons ( Xiphias gladius) , thonines orientales (Euthynnus affinis ), bonites (Sarda spp) makaires,marlins,voiliers ( Istiophoridae) , à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n os 0303.91 à 0303.99: 0303.51 00 -- Harengs ( clupea harengus, clupea pallassii) kg 0 0303.53 00 -- Sardines (Sardina pilchardus, sardinops spp) sardinelles ( sardinella spp) , sprats ou esprots ( sprattus sprattus ) kg 0 0303.54 00 -- Maquereaux (Scomber scombrus, scomber australasicus,Scomber japonicus) kg 0 0303.55 00 -- Chinchards (Trachurus spp.) kg 0 0303.56 00 -- Mafous (Rachycentron canadum) kg 0 0303.57 00 -- Espadons (Xiphias gladius) kg 0 0303.59 00 -- Autres kg 0 26 NDP LIBELLE CS DD% - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0303.91 à 0303.99: 0303.63 00 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) kg 0 0303.64 00 -- Eglefins (melanogrammus aeglefinus) kg 0 0303.65 00 -- Lieus noirs (Pollachius virens) kg 0 0303.66 00 -- Merlus (Merluccius spp. ,Urophycis spp.) kg 0 0303.67 00 -- Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) kg 0 0303.68 00 -- Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis ) kg 0 0303.69 00 -- Autres kg 0 Autres poissons, à l'exclusion des des abats de poissons comestibles des n os 0303.91 à 0303.99: 0303.81 00 -- Squales kg 0 0303.82 00 -- Raies ( Rajidae) kg 0 0303.83 00 -- Légines (Dissostichus spp. ) kg 0 0303.84 00 -- Bars (Dicentrarchus spp.) kg 0 0303.89 00 -- Autres kg 0 - Foies, œufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles : 0303.91 00 -- Foies, œufs et laitances kg 0 0303.92 00 -- Ailerons de requins kg 0 0303.99 00 -- Autres kg 0 0304 Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. kg 0 - Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla , Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp ),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) , frais ou réfrigérés : 0304.31 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.) 27 NDP LIBELLE CS DD% 0304.32 00 -- Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.) kg 0 0304.33 00 -- Perches du Nil (Lates niloticus) kg 0 0304.39 00 -- Autres kg 0 - Filets d’autres poissons, frais ou réfrigérés : 0304.41 00 -Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’atlantique (salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) kg 0 0304.42 00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 0 0304.43 00 --Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soléidae, Scophthalmidae et Citharidae) kg 0 0304.44 00 -- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae. kg 0 0304.45 00 -- Espadons (Xiphias gladius ) kg 0 0304.46 00 -- Légines ( Dissostichus spp.) kg 0 0304.47 00 -- Squales kg 0 0304.48 00 -- Raies (Rajidae) kg 0 0304.49 00 -- Autres kg 0 - Autres, frais ou réfrigérés : 0304.51 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp , Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.). kg 0 0304.52 00 -- Salmonidés kg 0 0304.53 00 -- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae. kg 0 0304.54 00 -- Espadons (Xiphias gladius ) kg 0 0304.55 00 -- Légines ( Dissostichus spp.) kg 0 0304.56 00 -- Squales kg 0 28 NDP LIBELLE CS DD% 0304.57 00 -- Raies (Rajidae) kg 0 0304.59 00 -- Autres kg 0 - Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp , Carassius spp , Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla , Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) ,congelés 0304.61 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.) kg 0 0304.62 00 -- Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.) kg 0 0304.63 00 -- Perches du Nil (Lates niloticus) kg 0 0304.69 00 -- Autres kg 0 - Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés : 0304.71 00 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) kg 0 0304.72 00 -- Eglefins (melanogrammus aeglefinus) kg 0 0304.73 00 -- Lieus noirs (Pollachius virens) kg 0 0304.74 00 -- Merlus (Merluccius spp. ,Urophycis spp.) kg 0 0304.75 00 -- Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) kg 0 0304.79 00 -- Autres kg 0 - Filets d’autres poissons, congelés : 0304.81 00 -Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’atlantique (salmo salar) et saumons du Danube ( Hucho hucho) kg 0 0304.82 00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 0 0304.83 00 --Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soléidae, Scophthalmidae et Citharidae) kg 0 0304.84 00 -- Espadons (Xiphias gladius ) kg 0 0304.85 00 -- Légines ( Dissostichus spp.) kg 0 29 NDP LIBELLE CS DD% 0304.86 00 -- Harengs (clupea harengus, clupea pallassii) kg 0 0304.87 00 -- Thons (du genre Thunnus), Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) kg 0 0304.88 00 -- Squales, raies (Rajidae) kg 0 0304.89 00 -- Autres kg 0 - Autres, congelés : 0304.91 00 -- Espadons (Xiphias gladius) kg 0 0304.92 00 -- Légines (Dissostichus spp.) kg 0 0304.93 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.). kg 0 0304.94 00 -- Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) kg 0 0304.95 00 -- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma). kg 0 0304.96 00 -- Squales kg 0 0304.97 00 -- Raies (Rajidae) kg 0 0304.99 00 -- Autres kg 0 0305 Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 00 - Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure kg 0 - Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés : 0305.31 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp), anguilles (Anguilla spp.), perches du nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.). kg 5 0305.32 00 -- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae. kg 0 0305.39 00 -- Autres kg 5 30 NDP LIBELLE CS DD% Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles : 0305.41 00 -Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) kg 0 0305.42 00 -- kg 3.5 0305.43 00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 5 0305.44 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.). kg 5 0305.49 00 -- Autres kg 5 kg 0 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés : 0305.51 00 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 0305.52 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.). kg 5 0305.53 00 -- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (gadus morhua, gadus ogac, gadus macrocephalus) kg 0 0305.54 00 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii,anchois (Engraulis spp ), Sardines ( Sardina pilchardus, sardinops spp) ,sardinelles ( sardinella spp) , sprats ou esprots ( sprattus sprattus ), maquereaux ( Scomber scombrus, scomber australasicus,Scomber japonicus) ,maquereaux indo-pacifiques (Ratrelliger spp), thazards (Scomberomorus spp), chinchards ( Trachurus spp.), carangues (Caranx spp), mafous ( Rachycentron canadum) , castagnoles argentées (Pampus spp) , balaous du pacifique ( cololabis saira ), comètes ( Decapterus spp), capelans ( Mallotus villosus ), espadons ( Xiphias gladius) , thonines orientales (Euthynnus affinis ), bonites (Sarda spp) makaires,marlins,voiliers ( Istiophoridae) kg 5 0305.59 00 -- Autres kg 5 31 NDP LIBELLE CS DD% Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles : 0305.61 00 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) kg 5 0305.62 00 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) kg 0 0305.63 00 -- Anchois (Engraulis spp.) kg 0 0305.64 00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. , Silurus spp.,Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes ( Cyprinus spp, Carassius spp, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp),anguilles (Anguilla spp. ), perches du nil ( Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) kg 5 0305.69 00 -- Autres kg 5 - Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles : 0305.71 00 -- Ailerons de requins kg 5 0305.72 00 -- Tête, queues et vessies natatoires de poissons kg 5 0305.79 00 -- Autres kg 5 0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure - Congelés : 0306.11 00 --Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) kg 0 0306.12 00 --Homards (Homarus spp.) kg 0 0306.14 00 --Crabes kg 0 0306.15 00 -- Langoustines (Nephrops norvegicus) kg 0 0306.16 00 -- Crevettes d’eau froide (Pandallus spp., Panulirus spp.,Jasus spp.) kg 0 0306.17 00 -- Autres crevettes kg 0 0306.19 00 -- Autres kg 0 - Vivants, frais ou réfrigérés : 0306.31 00 --Langoustes (Palinurus spp, Panulirus spp, Jasus spp.) kg 0 0306.32 00 --Homards (Homarus spp.) kg 0 32 NDP LIBELLE CS DD% 0306.33 00 --Crabes kg 0 0306.34 00 -- Langoustines (Nephrops norvegicus) kg 0 0306.35 00 -- Crevettes d’eau froide (Pandallus spp, Crangon crangon) kg 0 0306.36 00 -- Autres crevettes kg 0 0306.39 00 -- Autres kg 0 - Autres : 0306.91 00 --Langoustes (Palinurus spp. Panulirus spp., Jasus spp.) kg 0 0306.92 00 --Homards (Homarus spp.) kg 0 0306.93 00 --Crabes kg 0 0306.94 00 --Langoustines (Nephrops norvegicus) kg 0 0306.95 00 -- Crevettes kg 0 0306.99 00 --Autres kg 0 0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, mêmes décortiqués, fumés, mêmes cuits avant ou pendant le fumage - Huitres : 0307.11 00 --Vivantes, fraiches ou réfrigérées kg 0 0307.12 00 -- Congelées kg 0 0307.19 00 --Autres kg 0 - Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 00 --Vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.22 00 -- Congelés kg 0 0307.29 00 --Autres kg 0 - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : 0307.31 00 --Vivantes, fraîches ou réfrigérées kg 0 0307.32 00 -- Congelées kg 0 0307.39 00 --Autres kg 0 - Seiches et sépioles ; calmars et encornets : 33 NDP LIBELLE CS DD% 0307.42 00 --Vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.43 00 -- Congelées kg 0 0307.49 00 --Autres kg 0 - Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307.51 00 --Vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.52 00 -- Congelées kg 0 0307.59 00 --Autres kg 0 0307.60 00 -Escargots autres que de mer kg 0 Clams, coques et arches (familles Arcidae, Articidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) : 0307.71 00 --Vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.72 00 -- Congelées kg 0 0307.79 00 --Autres kg 0 - Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (strombus spp.) : 0307.81 00 -- Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.82 00 -- strombes (strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.83 00 -- Ormeaux (Haliotis spp.) congelés kg 0 0307.84 00 -- Strombes (strombus spp.) congelés kg 0 0307.87 00 -- Autres ormeaux (Haliotis spp.) kg 0 0307.88 00 -- Autres strombes (strombus spp.) kg 0 - Autres : 0307.91 00 -- Vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0307.92 00 -- Congelés kg 0 0307.99 00 -- Autres kg 0 0308 Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage - Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea) : 34 NDP LIBELLE CS DD% 0308.11 00 -- vivantes, frais ou réfrigérés kg 0 0308.12 00 -- Congelés kg 0 0308.19 00 -- Autres kg 0 - Oursins (Strongylocentrotus spp. Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) : 0308.21 00 -- vivants, frais ou réfrigérés kg 0 0308.22 00 -- Congelés kg 0 0308.29 00 -- Autres kg 0 0308.30 00 - Méduses (Rhopilema spp.) kg 0 0308.90 00 - Autres kg 0 03.09 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine 0309.10 00 - De poisson kg 0 0309.90 00 - Autres kg 0 _________________________ 35 Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plante, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du no 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre "recombiné" (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives. b) L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l’huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après: a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (no 05.11) b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 17.02); c) Les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nos 19.01 ou 21.06) ; d) les albumines (y compris les concentras de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 35.02) ainsi que les globulines (no 35.04). 36 6.- Aux fins du no 04.10, le terme insectes s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d’insectes, propres à l’alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (section IV généralement) Notes de sous-positions. 1.Aux fins du no 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum. 2.- Aux fins du no 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (no 0405.90). ________________ 37 NDP LIBELLE CS DD% 0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 00 - kg 3.5 0401.20 00 D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6 % kg 3.5 0401.40 00 D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10 % kg 3.5 0401.50 00 - kg 3.5 0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0402.10 00 En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % kg 3.5 D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10% . En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 00 -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants kg 3.5 0402.29 00 -- Autres kg 3.5 - Autres : 0402.91 00 -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants kg 3.5 0402.99 00 -- Autres kg 3.5 0403 Yoghourt,babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. 0403.20 00 - Yoghourt kg 10 0403.90 00 - Autres kg 10 0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 00 Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants kg 5 0404.90 00 - kg 5 0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 00 - kg 10 Autres Beurre 38 NDP LIBELLE Pâtes à tartiner laitières CS DD% kg 20 0405.20 00 - 0406 Fromages et caillebotte. 0406.10 00 Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte kg 5 0406.20 00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types kn 0.82 0406.30 00 - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre kn 5 0406.40 00 Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti kg 5 0406.90.00 - kg 5 0407 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Autres fromages - Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 00 -- De volailles de l’espèce Gallus domesticus kg 0 0407.19 00 -- Autres kg 0 - Autres œufs frais : 0407.21 00 -- De volailles de l’espèce Gallus domesticus kg 10 0407.29 00 -- Autres kg 10 0407.90 00 - Autres kg 10 0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'œufs : 0408.11 00 -- Séchés kg 0 0408.19 00 -- Autres kg 10 - Autres : 0408.91 00 -- Séchés kg 10 0408.99 00 -- Autres kg 10 0409.00 00 Miel naturel. kg 20 0410 Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 39 NDP LIBELLE CS DD% 0410.10 00 - Insectes kg 5 0410.90 00 - Autres kg 5 ___________________ Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 96.03). 2.Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 05.01). 3.Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le no 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. _________ 40 NDP LIBELLE CS DD% kg 5 0501.00 00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. 0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies kg 5 0502.90 00 - Autres kg 5 0504.00 00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. kg 5 0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 0505.10 00 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet kg 5 0505.90 00 - Autres kg 5 0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 00 - Osséine et os acidulés kg 0 0506.90 00 - Autres kg 0 0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 00 - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire kg 10 0507.90 00 - Autres kg 5 0508.00 00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. kg 5 0510.00 00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. kg 0 0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 00 - kg 0 Sperme de taureaux 41 NDP LIBELLE CS DD% 0511.91 00 -Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 kg 5 0511.99 -- 0511.99 11 --- Semences animales autres que de taureaux kg 0 0511.99 19 --- Autres produits d’origine animale NDNCA kg 5 - Autres : Autres : ___________________ 42 Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.Dans la présente Section, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.Sous réserve de la deuxième partie du no 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 97.01. _________ 43 NDP LIBELLE CS DD% 0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. 0601.10 00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif u 0 0601.20 00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée u 0 0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. 0602.10 00 - Boutures non racinées et greffons u 0 0602.20 00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non u 0 0602.30 00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non u 0 0602.40 00 - Rosiers, greffés ou non u 0 0602.90 00 - Autres kg 0 0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais: 0603.11 00 -- Roses kg 15 0603.12 00 -- Œillets kg 15 0603.13 00 -- Orchidées kg 15 0603.14 00 -- Chrysanthèmes kg 15 0603.15 00 –- Lis kg 15 0603.19 00 -- Autres kg 15 0603. 90 00 - Autres kg 15 0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 00 - Frais kg 15 0604.90 00 - Autres kg 15 44 Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 12.14. 2.Dans les nos 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3.Le no 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 07.01 à 07.11, à l'exclusion : a) des légumes à cosse secs, écossés (no 07.13); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 11.05); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13 (no11.06). 4.Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (no 09.04). 5.Le no 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée, ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. __________ 45 NDP LIBELLE CS DD% 0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0701.10 00 - De semence kg 0 0701.90 00 - Autres kg 15 0702.00 00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 50 0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 00 - Oignons et échalotes kg 15 0703.20 00 - Aulx kg 0 0703.90 00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 15 0704 Choux, choux fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 15 0704.20 00 - Choux de Bruxelles kg 15 0704.90 00 - Autres kg 15 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 00 -- Pommées kg 15 0705.19 00 -- Autres kg 15 - Chicorées : 0705.21 00 -- Witloof (Cichorium intybus var.foliosum) kg 15 0705.29 00 -- Autres kg 15 0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris- raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 00 - Carottes et navets kg 15 0706.90 00 - Autres kg 15 0707.00 00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. kg 15 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 00 - kg 15 Pois (Pisum sativum) 46 NDP LIBELLE CS DD% 0708.20 00 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 15 0708.90 00 - Autres légumes à cosse kg 15 0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 00 -Asperges kg 15 0709.30 00 -Aubergines kg 15 0709.40 00 -Céleris autres que les céleris-raves kg 15 - Champignons et truffes : 0709.51 00 -- Champignons du genre Agaricus kg 15 0709.52 00 -- Champignons du genre Boletus kg 15 0709.5300 -- Champignons du genre Cantharellus kg 15 0709.54 00 -- Shiitake (Lentinus edodes) kg 15 0709.55 00 -Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) kg 15 0709.56 00 -- Truffes (Tuber spp.) kg 15 0709.59 00 –- Autres kg 15 0709.60 00 -Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta kg 15 0709.70 00 -Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) kg 15 - Autres: 0709.91 00 -- Artichauts kg 15 0709.92 00 -- Olives kg 15 0709.93 00 -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) kg 15 0709.99 00 -- Autres kg 15 0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 00 -Pommes de terre kg 15 - Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 00 --Pois (Pisum sativum) kg 15 0710.22 00 -- kg 15 Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 47 NDP LIBELLE Autres CS DD% kg 15 0710.29 00 -- 0710.30 00 Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants) kg 15 0710.40 00 - Maïs doux kg 15 0710.80 00 - Autres légumes kg 15 0710.90 00 - Mélanges de légumes kg 15 0711 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0711.20 00 - Olives kg 5 0711.40 00 - Concombres et cornichons kg 5 - Champignons et truffes: 0711.51 00 -- Champignons du genre Agaricus kg 5 0711.59 00 -- Autres kg 5 0711.90 00 - kg 10 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 00 -Oignons kg 3 Autres légumes, mélanges de légumes. Champignons, oreilles -de-Judas (Auricularia spp), tremelles (Tremella spp) et truffes: 0712.31 00 -- Champignons du genre agaricus kg 3 0712.32 00 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp) kg 3 0712.33 00 -- Tremelles (Tremella spp) kg 3 0712.34 00 -- Shiitake (Lentinus edodes) kg 3 0712.39 00 -- Autres kg 3 071290 - 0712.90 11 -- Aulx Kn 5 0712.90 19 -- Autres kg 3 0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. 0713.10 00 -Pois (Pisum sativum) kg 3.5 Autres légumes; mélanges de légumes: 48 NDP 0713.20 00 LIBELLE -Pois chiches - CS DD% kg 3.5 Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 0713.31 00 --Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek kg 3.5 0713.32 00 --Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) kg 3.5 0713.33 00 --Haricots communs (Phaseolus vulgaris) kg 3.5 0713.34 00 -- Pois Bambara (Pois de terre) (vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) kg 3.5 0713.35 00 -- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata) kg 3.5 0713.39 00 --Autres kg 3.5 0713.40 00 -Lentilles kg 3.5 0713.50 00 -Fèves (Vicia faba var.major) et féveroles var.minor) kg 3.5 0713.60 00 - Pois d’Ambrevade ou pis d’Angole (Cajanus cajan) kg 3.5 0713.90 00 - Autres kg 3.5 0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 00 -Racines de manioc kg 15 0714.20 00 -Patates douces kg 15 0714.30 00 - Ignames ( Dioscorea spp.) kg 15 0714.40 00 - Colocases (Colocasia spp.) kg 15 0714.50 00 - Yautias (Xanthosoma spp.) kg 15 0714.90 00 - Autres kg 15 (Vicia faba var.equina, Vicia faba ______________________ 49 Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.: Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.-Le no 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée, ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. __________ 50 NDP LIBELLE 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. CS DD% kg 10 - Noix de coco : 0801.11 00 -- Desséchées 0801.12 00 -- En coques internes (endocarpe) kg 20 0801.19 00 -- Autres kg 20 - Noix du Brésil : 0801.21 00 -- En coques kg 10 0801.22 00 -- Sans coques kg 10 - Noix de cajou : 0801.31 00 -- En coques kg 10 0801.32 00 -- Sans coques kg 20 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : 0802.11 00 -- En coques kg 10 0802.12 00 -- Sans coques kg 20 - Noisettes (Corylus spp.) : 0802.21 00 -- En coques kg 10 0802.22 00 -- Sans coques kg 10 - Noix communes : 0802.31 00 -- En coques kg 10 0802.32 00 -- Sans coques kg 10 - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : 0802.41 00 -- En coques kg 20 0802.42 00 -- Sans coques kg 20 - Pistaches : -- En coques kg 20 0802.51 00 51 NDP 0802.52 00 LIBELLE -- Sans coques – Noix macadamia : CS DD% kg 20 0802.61 00 --En coques kg 10 0802.62 00 --Sans coques kg 10 0802.70 00 - Noix de cola (Cola spp.) kg 10 0802.80 00 - Noix d’arec kg 10 - Autres : 0802.91 00 -- Pignons, en coques kg 10 0802.92 00 -- Pignons, sans coques kg 10 0802.99 00 -- Autres kg 10 0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 00 - Plantains kg 10 0803.90 00 - Autres kg 10 0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 00 -Dattes kg 20 0804.20 00 -Figues kg 10 0804.30 00 -Ananas kg 10 0804.40 00 -Avocats kg 10 0804.50 00 -Goyaves, mangues et mangoustans kg 40 0805 Agrumes, frais ou secs. 0805.10 00 -Oranges kg 20 -Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : 0805.21 00 -- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas) kg 15 0805.22 00 -- Clémentines kg 15 0805.29 00 -- Autres kg 15 0805.40 00 -Pamplemousses et pomelos kg 15 52 NDP LIBELLE Citrons (citrus limon, citrus limonum) et limes (citrus aurantifolia, citrus latifolia) CS DD% kg 20 kg 10 0805.50 00 - 0805.90 00 - 0806 Raisins, frais ou secs. 0806.10 00 - Frais kg 20 0806.20 00 - Secs kg 20 0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. Autres - Melons (y compris les pastèques) : 0807.11 00 -- Pastèques kg 20 0807.19 00 -- Autres kg 20 0807.20 00 - Papayes kg 10 0808 Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 00 - Pommes kg 20 0808.30 00 - Poires kg 20 0808.40 00 - Coings kg 20 0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais 0809.10 00 - Abricots kg 20 - Cerises : 0809.21 00 -- Cerises acides (Prunus cerasus) kg 20 0809.29 00 -- Autres kg 20 0809.30 00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 0809.40 00 - Prunes et prunelles kg 20 0810 Autres fruits, frais. 0810.10 00 - Fraises kg 20 0810.20 00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres- framboise kg 30 0810.30 00 - Groseilles à grappes ou à maquereau kg 30 0810.40 00 - Airelles, myrtilles et autres fruits du Genre Vaccinium kg 10 53 NDP LIBELLE CS DD% 0810.50 00 - Kiwis kg 30 0810.60 00 - Durians kg 10 0810.70 00 - Kakis (Plaquemines) kg 30 0810.90 00 - Autres kg 30 0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 00 - Fraises kg 15 0811.20 00 -Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau kg 15 0811.90 00 -Autres kg 15 0812 Fruits conservés provisoirement, mais impropres en l’état, à l'alimentation. 0812.10 00 - Cerises kg 10 0812.90 00 - Autres kg 15 0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 00 - Abricots kg 15 0813.20 00 - Pruneaux kg 15 0813.30 00 - Pommes kg 15 0813.40 00 - Autres fruits kg 15 0813.50 00 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre kg 15 0814.00 00 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. kg 10 _________________________ 54 Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.- Les mélanges entre eux des produits des nos 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 09.10. Le fait que les produits des nos 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du no 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit "de Cubèbe" (Piper cubeba) ni les autres produits du no 12.11. __________ 55 NDP LIBELLE 0901 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. CS DD% - Café non torréfié : 0901.11 00 -- Non décaféiné kg 5 0901.12 00 -- Décaféiné kg 5 - Café torréfié : 0901.21 00 -- Non décaféiné kg 15 0901.22 00 -- Décaféiné kg 15 0901.90 00 - Autres kg 15 0902 Thé, même aromatisé. 0902.10 00 Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg kg 5 0902.20 00 - kg 5 0902.30 00 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg kg 5 0902.40 00 - kg 5 0903.00 00 Maté. kg 5 0904 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. Thé vert (non fermenté) présenté autrement Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - Poivre : 0904.11 00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 0 0904.12 00 -- Broyé ou pulvérisé kg 0 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : 0904.21 00 -- Séchés, non broyés ni pulvérisés kg 0 0904.22 00 -- Broyés ou pulvérisés kg 0 0905 Vanille. 0905.10 00 -- Non broyée ni pulvérisée kg 0 0905.20 00 -- Broyée ou pulvérisée kg 0 0906 Cannelle et fleurs de cannelier. 56 NDP LIBELLE CS DD% 0906.11 00 -- Cannelle (cinnamomum zeylanicum Blume) kg 0 0906.19 00 -- Autres kg 0 0906.20 00 - kg 0 0907 Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 00 -- Non broyés ni pulvérisés kg 0 0907.20 00 -- Broyés ou pulvérisés kg 0 0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Non broyées ni pulvérisées: Broyées ou pulvérisées - Noix muscades : 0908.11 00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 0 0908.12 00 -- Broyées ou pulvérisées kg 0 - Macis : 0908.21 00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 0 0908.22 00 -- Broyé ou pulvérisé kg 0 - Amomes et cardamomes : 0908.31 00 -- Non broyés ni pulvérisés kg 0 0908.32 00 -- Broyés ou pulvérisés kg 0 0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre 0909.21 00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 0 0909.22 00 -- Broyées ou pulvérisées kg 0 - Graines de cumin 0909.31 00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 0 0909.32 00 -- Broyées ou pulvérisées kg 0 kg 0 - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, de coriandre, de cumin ; baies de genièvre. 0909.61 00 -- Non broyées ni pulvérisées 57 NDP LIBELLE 0909.62 00 -- Broyées ou pulvérisées 0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. CS DD% kg 0 - Gingembre : 0910.11 00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 0 0910.12 00 -- Broyé ou pulvérisé kg 0 0910.20 00 - Safran kg 0 0910.30 00 - Curcuma kg 0 - Autres épices : 0910.91 00 -- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre kg 0 0910.99 00 -- Autres kg 0 _____________________ 58 Chapitre 10 Céréales Notes. 1.A. Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges. B. Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le no 10.08. 2.- Le no 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous-position. 1.On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci. __________ 59 NDP 1001 LIBELLE CS DD% Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : 1001.11 00 -- De semence kg 0 1001.19 00 -- Autres kg 0 - Autres : 1001.91 00 -- De semence kg 0 1001.99 00 -- Autres kg 0 1002 Seigle. 1002.10 00 -- De semence kg 0 1002.90 00 -- Autres kg 0 1003 Orge. 1003.10 00 -- De semence kg 0 1003.90 00 -- Autres kg 0 1004 Avoine. 1004.10 00 -- De semence kg 0 1004.90 00 -- Autres kg 0 kg 15 kg 20 1005 Maïs. 1005.10 00 - 1005.90 00 -Autre 1006 De semence Riz. 1006.10 00 -Riz en paille (riz paddy) kg 3 1006.20 00 -Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) kg 3 1006.30 00 -Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé kg 3 1006.40 00 -Riz en brisures kg 3 1007 Sorgho à grains. 1007.10 00 -- De semence kg 15 1007.90 00 -- Autres kg 15 60 NDP LIBELLE 1008 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. 1008.10 00 - Sarrasin - Millet : CS DD% kg 15 1008.21 00 -- De semence kg 15 1008.29 00 -- Autres kg 15 1008.30 00 - Alpiste kg 15 1008.40 00 - Fonio (Digitaria spp.) kg 15 1008.50 00 - Quinoa (Chenopodium quinoa) kg 15 1008.60 00 - Triticale kg 15 1008.90 00 - Autres céréales. kg 15 __________________ 61 Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; Amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment Notes. 1.- Sont exclus du présent Chapitre : a) b) c) d) e) f) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 09.01 ou 21.01, selon le cas); les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 19.01; les corn flakes et autres produits du no 19.04; les légumes préparés ou conservés des nos 20.01, 20.04 ou 20.05; les produits pharmaceutiques (Chapitre 30); les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilettes préparées ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 11.04. B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 11.03 ou 11.04. 62 Taux de passage dans un tamis Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de d'une ouverture de mailles de Nature de Teneur Teneur 315 micromètres 500 micromètres la céréale en amidon en cendres (microns) (microns) (1) (2) (3) (4) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3% 80 % - Avoine 45 % 5% 80 % - Maïs et sorgho 45 % 2% - 90% Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4% 80 % - à grains 3.Au sens du no 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante : a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d’au moins 95 % en poids; b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. _________ 63 NDP LIBELLE CS DD% kg 50 110100 00 Farines de froment (blé) ou de méteil. 1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 00 - Farine de maïs kg 50 1102.90 00 - Autres kg 50 1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : 1103.11 00 -- De froment (blé) kg 3.5 1103.13 00 -- De maïs kg 20 1103.19 00 -- D'autres céréales kg 0 1103.20 00 - Agglomérés sous forme de pellets kg 0 1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 00 -- D'avoine kg 0 1104.19 00 -- D'autres céréales kg 0 - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : 1104.22 00 -- D'avoine kg 0 1104.23 00 -- De maïs kg 3.5 1104.29 00 -- D'autres céréales kg 0 1104.30 00 - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus kg 0 1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 00 - Farine, semoule et poudre kg 15 1105.20 00 - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets kg 15 1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 00 - Des légumes à cosse secs du no 07.13 kg 15 1106.20 00 - De sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 kg 15 64 NDP LIBELLE Des produits du Chapitre 8 CS DD% kg 15 1106.30 00 - 1107 Malt, même torréfié. 1107.10 00 - Non torréfié kg 0 1107.20 00 - Torréfié kg 0 1108 Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : 1108.11 00 -- Amidon de froment (blé) kg 15 1108.12 00 -- Amidon de maïs kg 15 1108.13 00 -- Fécule de pommes de terre kg 15 1108.14 00 -- Fécule de manioc (cassave) kg 15 1108.19 00 -- Autres amidons et fécules kg 15 1108.20 00 - Inuline kg 15 1109.00 00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec. kg 15 __________________ 65 Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; Plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du no 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des nos 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.Le no 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement ré huilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des nos 23.04 à 23.06. 3.Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du no 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7); b) les épices et autres produits du Chapitre 9; c) les céréales (Chapitre 10); d) les produits des nos 12.01 à 12.07 ou du no 12.11. 4.Le no 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, exclus : a) les produits pharmaceutiques du Chapitre 30; b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du no 38.08. 5.- Pour l'application du no 12.12, le terme algues ne couvre pas : a) les micro-organismes monocellulaires morts du no 21.02; b) les cultures de micro-organismes du no 30.02; c) les engrais des nos 31.01 ou 31.05. Note de sous-position: 1-Pour l’application du no 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est 66 inférieure à 2% en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. ________________ 67 NDP LIBELLE CS DD% 1201 Fèves de soja, même concassées. 1201.10 00 - De semence kg 5 1201.90 00 - Autres kg 5 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. 1202.30 00 - De semence kg 5 kg 5 - Autres : 1202.41 00 - En coques 1202.42 00 -- Décortiquées, même concassées kg 5 1203.00 00 Coprah. kg 5 1204.00 00 Graines de lin, même concassées. kg 5 1205 Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 00 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique kg 5 1205.90 00 - Autres kg 5 1206.00 00 Graines de tournesol, même concassées. kg 5 1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. 1207.10 00 - Noix et amandes de palmiste kg 5 - Graines de coton : 1207.21 00 -- De semence kg 5 1207.29 00 -- Autres kg 5 1207.30 00 - Graines de ricin kg 5 1207.40 00 - Graines de sésame kg 5 1207.50 00 - Graines de moutarde kg 5 1207.60 00 - Graines de carthame ( carthamus tinctorius ) kg 5 1207.70 00 - Graines de melon kg 5 - Autres : 1207.91 00 --Graines d'œillette ou de pavot kg 5 1207.99 00 --Autres kg 5 68 NDP LIBELLE CS DD% 1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde 1208.10 00 - De fèves de soja kg 5 1208.90 00 - Autres kg 5 1209 Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 00 - Graines de betteraves à sucre kg 0 - Graines fourragères : 1209.21 00 -- De luzerne kg 0 1209.22 00 -- De trèfle (Trifolium spp.) kg 0 1209.23 00 -- De fétuque kg 0 1209.24 00 -- Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) kg 0 1209.25 00 -- De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) kg 0 1209.29 00 -- Autres kg 0 1209.30 00 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs kg 0 - Autres : 1209.91 00 -- Graines de légumes kg 0 1209.99 00 -- Autres kg 0 1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 00 - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets kg 0 1210.20 00 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline kg 0 1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou sechés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 00 - Racines de ginseng kg 0 1211.30 00 - Coca (feuille de) kg 0 1211.40 00 - Paille de pavot kg 0 1211.50 00 - Ephédra kg 0 1211.60 00 - Écorce de cerisier africain (Prunus africana) kg 0 69 NDP LIBELLE 1211.90 00 - Autres 1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - CS DD% kg 0 Algues : 1212.21 00 -- Destinées à l’alimentation humaine kg 5 1212.29 00 -- Autres kg 5 - Autres : 1212.91 00 --Betteraves à sucre kg 5 1212.92 00 --Caroubes kg 5 1212.93 00 --Cannes à sucre kg 5 1212.94 00 --Racines de chicorée kg 5 1212.99 00 --Autres kg 5 1213.00 00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. kg 0 1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 00 -Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne kg 0 1214.90 00 -Autres kg 0 _________________ 70 Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. Note. 1.Le no 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l’extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium. En sont, par contre, exclus : a. b. c. d. e. f. g. h. les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 17.04); les extraits de malt (no 19.01); les extraits de café, de thé ou de maté (no 21.01); les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques Chapitre 22); le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 29.14 ou 29.38; Les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50% en poids d’alcaloïdes (No 2939) les médicaments des nos 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 38.22); les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 32.01 ou 32.03); ij. Les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33) ; k. Le caoutchouc naturel, le balata, la gutta percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 40.01). ______________ 71 NDP LIBELLE CS DD% 1301 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 00 - Gomme arabique kg 0 1301.90 00 - Autres kg 0 1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : 1302.11 00 -- Opium kg 0 1302.12 00 -- De réglisse kg 0 1302.13 00 -- De houblon kg 0 1302.14 00 -- D’éphédra kg 0 1302.19 00 -- Autres kg 0 1302.20 00 - Matières pectiques, pectinates et pectates kg 0 - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : 1302.31 00 -- Agar-agar kg 0 1302.32 00 -Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés kg 0 1302.39 00 -- kg 0 Autres _________________________ 72 Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.Le no 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 44.04). 3.N'entre pas dans le no 14.04 la laine de bois (4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603). _______________ 73 NDP LIBELLE CS DD% 1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 00 - Bambous kg 0 1401.20 00 - Rotins kg 0 1401.90 00 - Autres kg 0 1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 00 - Linters de coton kg 0 1404.90 00 - Autres kg 0 ________________ 74 Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. d. e. f. le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 02.09; le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 18.04); les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no04.05 (Chapitre 21 généralement); les cretons (no 23.01) et les résidus des nos 23.04 à 23.06; les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI; le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 40.02). 2.- Le no 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 15.10). 3.- Le no 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.- Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le Brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 15.22. Note de sous-positions: 1.- Aux fins de l’application du no 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33- 1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des nos 151411 et 151419, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. 75 NDP LIBELLE CS DD% 1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n 02.09 ou du no 15.03. 1501.10 00 - Saindoux kg 0 1501.20 00 - Autres graisses de porc kg 0 1501.90 00 - Autres kg 0 1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. 1502.10 00 - Suif kg 0 1502.90 00 - Autres kg 0 1503.00 00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. kg 20 1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 00 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions kg 0 1504.20 00 - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies kg 0 1504.30 00 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions kg 0 1505.00 00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. Kg 5 1506.00 00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. kg 5 1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1507.10 - Huile brute , même dégommée: 1507.10 11 - Huile brute de soja, même dégommée, CVD kg 5 1507.10 19 - Huile brute de soja, même dégommée, en vrac kg 0 1507.90 - 1507.90 11 -- huile de soja raffinée, CVD kg 5 1507.90 19 -- huile de soja raffinée, en vrac kg 0 1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1508.10 - Huile brute: 1508.10 11 - Huile brute d’arachide, CVD kg 5 Autres: 76 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 1508.10 19 - Huile brute d’arachide, en vrac 1508.90 - AUTRE: 1508.90 11 -- huile d’arachide raffinée, CVD kg 5 1508.90 19 -- huile d’arachide raffinée, en vrac kg 0 1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 - 1509.20 11 -- Huile d’olive vierge extra, CVD kg 5 1509.20 19 -- Huile d’olive vierge extra, en vrac kg 0 1509.30 - Huile d’olive vierge : 1509.30 11 -- Huile d’olive vierge, CVD kg 5 1509.30 19 -- Huile d’olive vierge, en vrac kg 0 1509.40 - Autres huiles d’olive vierges : 1509.40 11 -- Autres huiles d’olive vierges, CVD kg 5 1509.40 19 -- Autres huiles d’olive vierges, EN VRAC kg 0 1509.90 - 1509.90 11 -- huile d’olive raffinée, CVD kg 5 1509.90 19 -- huile d’olive raffinée, en vrac kg 0 1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09 1510.10 - Huile de grignons d’olive brute : 1510.10 11 -- Conditionnées pour la vente au détail kg 5 1510.10 19 -- En vrac kg 0 1510.90 - 1510.90 11 -- Conditionnées pour la vente au détail Kg 5 1510.90 19 -- En vrac Kg 0 1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1511.10 - Huile d’olive vierge extra : Autres : Autres Huile brute 77 NDP LIBELLE CS DD% 1511.10 11 -- Huile brute de palme, CVD Kg 5 1511.10 19 - Huile brute de palme, en vrac kg 0 1511.90 - Autres : 1511.90 11 -- Huiles de palme raffinées, CVD Kg 5 1511.90 19 -- Huiles de palme raffinées, en vrac Kg 0 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions 1512.11 -- Huiles brutes: 1512.11 11 ---Huiles brutes de tournesol ou de carthame, CVD Kg 5 1512.11 19 --- Huiles brutes de tournesol ou de carthame, en vrac Kg 0 1512.19 -- Autres: 1512.19 11 ---Huiles raffinées de tournesol ou de carthame, CVD Kg 5 1512.19 19 --- Huiles raffinées de tournesol ou de carthame, en vrac Kg 0 - Huile de coton et ses fractions : 1512.21 00 -- Huile brute, même dépourvue de gossypol Kg 0 1512.29 00 -- Autres kg 0 1513 Huile de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah), et ses fractions : 1513.11 -- 1513.11 11 --- Huile brute de coco (huile de coprah),CVD Kg 5 1513.11 19 --- Huile brute de coco (huile de coprah), en vrac Kg 0 1513.19 -- 1513.19 11 --- Huile raffinée de coco (huile de coprah), CVD Kg 5 1513.19 19 --- Huile raffinée de coco (huile de coprah), en vrac Kg 0 1513.21 Huile brute: Autres: - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : -- Huile brute: 78 NDP LIBELLE CS DD% 1513.21 11 --- Huile brute de palmiste ou de babassu, CVD Kg 5 1513.21 19 --- Huile brute de palmiste ou de babassu, en vrac Kg 0 1513.29 -- 1513.29 11 --- Huile raffinée de palmiste ou de babassu), CVD Kg 5 1513.29 19 --- Huile raffinée de palmiste ou de babassu,en vrac Kg 0 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres: Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions: 1514.11 -- 1514.11 11 --- Huile brute de navette ou de colza…, CVD Kg 5 1514.11 19 --- Huile brute de navette ou de colza .., en vrac Kg 0 1514.19 -- Autres: 1514.19 11 --- Huile raffinée de navette ou de colza, CVD Kg 5 1514.19 19 --- Huile raffinée de navette ou de colza, en vrac Kg 0 - Huile brute: Autres: 1514.91 -- 1514.91 11 --- Huile brute de moutarde et d’autres navettes .., CVD Kg 5 1514.91 19 --- Huile brute de moutarde et d’autres navettes … en vrac Kg 0 1514.99 -- 1514.99 11 --- Huile raffinée de moutarde et d’autres navettes ..., CVD Kg 5 1514.99 19 --- Huile raffinée de moutarde et d’autres navettes... en vrac Kg 0 1515 Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile brute: Autres: Huile de lin et ses fractions : 1515.11 11 --- Huile brute de lin, CVD Kg 5 1515.11 19 --- Huile brute de lin, en vrac Kg 0 1515.19 -- 1515.19 11 --- Huile raffinée de lin, CVD Kg 5 Autres: 79 NDP 1515.19 19 LIBELLE --- Huile raffinée de lin, en vrac CS DD% Kg 0 - Huile de maïs et ses fractions : 1515.21 -- Huile brute: 1515.21 11 --- Huile brute de maïs, CVD Kg 5 1515.21 19 --- Huile brute de maïs, en vrac Kg 0 1515.29 -- 1515.29 11 --- Huile raffinée de maïs, CVD Kg 5 1515.29 19 --- Huile raffinée de maïs, en vrac Kg 0 1515.30 - 1515.30 11 -- Huile de ricin, CVD Kg 5 1515.30 19 -- Huile de ricin, en vrac Kg 0 1515.50 - 1515.50 11 -- Huile de sésame, CVD Kg 5 1515.50 19 -- Huile de sésame, en vrac Kg 0 1515.60 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions : 1515.60 11 -- Conditionnées pour la vente au détail Kg 5 1515.60 19 -- En vrac Kg 0 1515.90 - 1515.90 11 -- Autres huiles, CVD Kg 5 1515.90 19 -- Autres huiles, en vrac Kg 0 1516 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 00 - Graisses et huiles animales et leurs fractions kg 0 1516.20 00 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions kg 0 1516.30 00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions kg 0 Autres: Huile de ricin et ses fractions : Huile de sésame et ses fractions : Autres: 80 NDP LIBELLE CS DD% 1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales , végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. 1517.10 00 - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide kg 10 1517.90 00 - Autres kg 10 1518.00 00 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du No. 15.16 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommées ni comprises ailleurs. kg 0 1520.00 00 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses. kg 0 1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d’abeilles ou d’autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés 1521.10 00 - Cires végétales kg 5 1521.90 00 - Autres kg 5 1522.00 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. kg 5 ____________________ 81 Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS ; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS À UNE INHALATION SANS COMBUSTION ; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN. Note. 1.Dans la présente Section, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d’insectes Notes. 1.Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 05.04. 2.Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 19.02, ni aux préparations des nos 21.03 ou 21.04. Notes de sous-positions. 1.Au sens du no 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats ou de sang ou d’insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 16.02. 2.Les poissons et crustacés cités dans les sous-positions des nos 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations. 82 _______________ 83 NDP LIBELLE CS DD% 1601.00 00 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. kg 5 1602 Autres préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes. 1602.10 00 - Préparations homogénéisées kg 15 1602.20 00 - De foies de tous animaux kg 20 - De volailles du no 01.05 : 1602.31 00 -- De dinde kg 20 1602.32 00 -- De volailles de l’espèce Gallus domesticus kg 20 1602.39 00 -- Autres kg 20 - De l'espèce porcine : 1602.41 00 -- Jambons et leurs morceaux kg 20 1602.42 00 -- Epaules et leurs morceaux kg 20 1602.49 00 -- Autres, y compris les mélanges kg 20 1602.50 00 - De l'espèce bovine kg 20 1602.90 00 - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux kg 20 1603.00 00 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. kg 5 1604 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 00 -- Saumons kg 20 1604.12 00 -- Harengs kg 10 1604.13 00 -- Sardines, sardinelles et sprats ou esprots kg 20 1604.14 00 -- Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) kg 10 1604.15 00 -- Maquereaux kg 5 1604.16 00 -- Anchois kg 10 1604.17 00 -- Anguilles kg 10 1604.18 00 -- Ailerons de requins kg 5 84 NDP LIBELLE CS DD% 1604.19 00 -- Autres kg 5 1604.20 00 - Autres préparations et conserves de poissons kg 20 - Caviar et ses succédanés : 1604.31 00 -- Caviar kg 15 1604.32 00 -- Succédanés de Caviar kg 15 1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 00 - Crabes kg 20 - Crevettes : 1605.21 00 -- Non présentées dans un contenant hermétique kg 20 1605.29 00 -- Autres kg 20 1605.30 00 - Homards kg 5 1605.40 00 - Autres crustacés kg 20 - Mollusques : 1605.51 00 -- Huîtres kg 20 1605.52 00 -- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages kg 20 1605.53 00 -- Moules kg 20 1605.54 00 -- Seiches, sépioles, calmars et encornets kg 20 1605.55 00 -- Poulpes ou pieuvres kg 20 1605.56 00 -- Clams, coques et arches kg 20 1605.57 00 -- Ormeaux kg 20 1605.58 00 -- Escargots, autres que de mer kg 20 1605.59 00 -- Autres kg 20 - Autres invertébrés aquatiques : 1605.61 00 - Bêches-de-mer kg 20 1605.62 00 - Oursins kg 20 1605.63 00 - Méduses kg 20 1605.69 00 - Autres kg 20 85 Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (no 18.06); b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du no 29.40. c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30. Note de sous-positions. 1.Au sens des nos 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5o. 2.- Le No 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69 o mais inférieure à 93o. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. __________ 86 NDP 1701 LIBELLE CS DD% Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 00 -- De betterave kg 3.5 1701.13 00 -- Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous- positions du présent chapitre kg 3.5 1701.14 00 -- Autres sucres de canne kg 3.5 kg 3.5 - Autres : 1701.91 00 -- Additionnés d'aromatisants ou de colorants -- Autres : 1701.99 11 --- Sucre raffiné de canne, de Betterave non aromatisé ni coloré kg 3.5 1701.99 12 --- Sucre, autre que de canne ou de Betterave, raffiné non Aromatisé ni coloré kg 15 1701.99 19 --- Autres kg 15 1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Lactose et sirop de lactose 1702.11 00 -Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche kg 15 1702.19 00 -- Autres kg 15 1702.20 00 - Sucre et sirop d'érable kg 15 1702.30 00 Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de Fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose. kg 15 1702.40 00 Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) kg 15 1702.50 00 - kg 15 1702.60 00 Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) kg 15 1702.90 00 Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50% de fructose kg 15 1703 Mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre. Fructose chimiquement pur 87 NDP LIBELLE CS DD% 1703.10 00 - Mélasses de canne kg 15 1703.90 00 - Autres kg 15 1704 sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) 1704.10 00 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de Sucre kg 20 1704.90 00 - Autres kg 20 _______________ 88 Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16) ; b) les préparations des nos 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.Le no 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. __________ 89 NDP LIBELLE CS DD% 1801.00 00 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. kg 5 1802.00 00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. kg 5 1803 Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 00 - Non dégraissée kg 5 1803.20 00 - Complètement ou partiellement dégraissée kg 5 1804.00 00 Beurre, graisse et huile de cacao. kg 5 1805.00 00 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. kg 5 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. 1806.10 00 - kg 20 1806.20 00 Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg kg 20 Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 00 -- Fourrés kg 20 1806.32 00 -- Non fourrés kg 20 1806.90 - Autres: 1806.90 11 -- Préparation à base de cacao destinée à l’alimentation des enfants pour usages diététiques ou culinaires kg 20 1806.90 19 -- Autres préparations à base de cacao kg 20 ___________________ 90 Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du no19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes,de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 23.09); c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.- Aux fins du no 19.01, on entend par : a. b. Gruaux, les gruaux de céréales du chapitre 11; Farines et semoules: 1. les farines et semoules de céréales du chapitre 11; 2. les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 07.12), de pommes de terre (no 11.05) ou de légumes à cosse secs (no 11.06). 3.Le no 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 18.06 (no 18.06). 4.Au sens du no 19.04, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. ________ 91 NDP LIBELLE CS DD% 1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 1901.10 00 Préparations pour l'alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail kg 3.5 1901.20 00 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 kg 0 1901.90 - 1901.90 11 -- Extrait de malt kg 5 1901.90 19 -- Autres préparations kg 3.5 1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres: - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 00 -- Contenant des œufs kg 50 1902.19 00 -- Autres kg 50 1902.20 00 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) kg 50 1902.30 00 - Autres pâtes alimentaires kg 50 1902.40 00 - Couscous kg 40 1903.00 00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. kg 5 1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 00 - kg 50 1904.20 00 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées kg 30 1904.30 00 - kg 30 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage bulgur de blé 92 NDP LIBELLE Autres CS DD% kg 30 1904.90 00 - 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 00 -Pain croustillant dit "knäckebrot" kg 10 1905.20 00 -Pain d'épices kg 10 -Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes 1905.31 00 --Biscuits additionnés d’édulcorants kg 20 1905.32 00 -- Gaufres et gaufrettes kg 10 1905.40 00 - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés. kg 20 1905.90 - Autres: 1905.90 11 -- Cachets pour médicaments kg 5 1905.90 12 -- Hosties, pains à cacheter, pâtes séchées de farine d’amidon ou de fécules en feuilles et produits similaires kg 5 1905.90 19 –- Autres kg 20 ____________________ 93 Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. d. e. les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; les graisses et huiles végétales (chapitre 15) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang,d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); Les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905; les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 21.04. 2.N'entrent pas dans les nos 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 17.04) ou les articles en chocolat (no 18.06). 3.Les nos 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des nos 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8) qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.- Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 20.02. 5.- Aux fins du No 2007, l’expression obtenue par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.Au sens du no 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous-positions. 1.Au sens du no 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous positions du no 20.05. 2.Au sens du no 2007.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations 94 peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 2007.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 20.07. 3.- Aux fins des Nos 200912, 200921, 200931, 200941,200961 et 200971, l’expression valeur Brix s’entend des degrés Brix lus directement sur l’échelle d’un hydromètre Brix ou de l’indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 degrés Celsius ou après correction pour une température de 20 degrés Celsius si la mesure est effectuée à une température différente. __________ 95 NDP LIBELLE CS DD% 2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 00 -Concombres et cornichons kg 5 2001.90 00 -Autres kg 5 2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 00 -Tomates, entières ou en morceaux kg 50 2002.90 - 2002.90 11 -- Pâte concentrée de tomate conditionnée pour la vente au détail kg 50 2002.90 19 -- Pâte concentrée de tomate non conditionnée pour la vente au détail kg 50 2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 00 -Champignons du genre Agaricus kg 5 2003.90 00 - Autres kg 5 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. 2004.10 00 -Pommes de terre kg 5 2004.90 00 -Autres légumes et mélanges de légumes kg 5 2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 20.06. 2005.10 00 -Légumes homogénéisés kg 15 2005.20 00 -Pommes de terre kg 15 2005.40 00 -Pois (Pisum sativum) kg 5 - Autres: Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 00 --Haricots en grains kg 5 2005.59 00 --Autres kg 5 2005.60 00 - Asperges kg 20 2005.70 00 -Olives kg 15 2005.80 00 -Maïs doux (Zea mays var. saccharata) kg 10 - Autres légumes et mélanges de légumes: 96 NDP LIBELLE CS DD% 2005.91 00 -- jets de bambou kg 20 2005.99 00 -- Autres kg 5 2006.00 00 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Kg 15 2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 00 - Préparations homogénéisées kg 15 - Autres : 2007.91 00 -- Agrumes kg 15 2007.99 00 -- Autres kg 20 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 00 -- Arachides kg 20 2008.19 00 -- Autres, y compris les mélanges kg 20 2008.20 00 - Ananas kg 20 2008.30 00 - Agrumes kg 20 2008.40 00 - Poires kg 20 2008.50 00 - Abricots kg 20 2008.60 00 - Cerises kg 20 2008.70 00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines. kg 20 2008.80 00 - Fraises kg 20 - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du no 2008.19 : 2008.91 00 -- Cœurs de palmiers kg 20 2008.93 00 -Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos,); Airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) kg 20 2008.97 00 -- Mélanges kg 20 2008.99 00 -- Autres kg 20 97 NDP LIBELLE 2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - CS DD% kg 30 Jus d'orange : 2009.11 00 -- 2009.12 00 -- Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 kg 30 2009.19 00 --Autres kg 30 - Congelés Jus de pamplemousse, jus de pomelo: 2009.21 00 -- D’une valeur brix n’excédant pas 20 kg 30 2009.29 00 -- Autres kg 30 - Jus de tout autre agrume: 2009.31 00 -- D’une valeur brix n’excédant pas 20 kg 30 2009.39 00 -- Autres kg 30 - Jus d'ananas: 2009.41 00 -- D’une valeur brix n’excédant pas 20 kg 30 2009.49 00 -- Autres kg 30 2009.50 00 - Jus de tomate kg 20 - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin): 2009.61 00 -- D’une valeur brix n’excédant pas 30 kg 30 2009.69 00 -- Autres kg 30 - Jus de pomme: 2009.71 00 -- D’une valeur brix n’excédant pas 20 kg 30 2009.79 00 -- Autres kg 30 - Jus de tout autre fruit ou légume: 2009.81 00 -- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); jus d’airelle rouge ( Vaccinium vitis-idaea) kg 30 2009.89 00 -- Autres Kg 30 2009.90 - Mélanges de jus: 98 NDP LIBELLE CS DD% 2009.90 11 -- Mélange de jus de fruits ou de légumes pour l’alimentation des enfants Kg 30 2009.90 19 -- Autres mélange de jus de fruits ou de légumes kg 30 ________________ Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) e) les mélanges de légumes du no 07.12; les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 09.01); le thé aromatisé (no 09.02); les épices et autres produits des nos 09.04 à 09.10; les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes,de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); f) les produits du no 24.04 g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 30.03 ou 30.04; h) les enzymes préparées du no 35.07. 2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du no 21.01. 3.Au sens du no 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. __________ 99 NDP LIBELLE 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. CS DD% Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou à base de café: 2101.11 00 -- Extraits, essences et concentrés kg 10 2101.12 00 -- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café kg 10 2101.20 00 Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté kg 10 2101.30 00 Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés kg 5 2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 00 - Levures vivantes kg 0 2102.20 00 - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts kg 3.5 2102.30 00 - Poudres à lever préparées kg 3.5 2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 00 - Sauce de soja kg 20 2103.20 00 - "Tomato-ketchup" et autres sauces tomates kg 50 2103.30 00 - Farine de moutarde et moutarde préparée kg 15 2103.90 00 - kg 40 2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes , potages ou bouillons préparés: 2104.10 11 -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons kg 30 2104.10 19 -- Soupes, potages ou bouillons préparés kg 30 2104.20 - Préparations alimentaires composites homogénéisées : 2104.20 11 -- Pour l’alimentation des enfants kg 0 2104.20 19 -- Autres kg 10 Autres 100 NDP LIBELLE CS DD% kg 10 kg 10 2105.00 00 Glaces de consommation, même contenant du cacao. 2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 00 - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 00 - Autres: 2106.90 11 -- Orgeat et sirops pour préparation de boissons non alcooliques. kg 20 2106.90 13 -- Préparation en poudre pour crème glacée, pudding et desserts similaires kg 5 2106.90 15 -- Préparations alimentaires et mélanges à base de saccharine kg 5 2106.90 19 -- Autres kg 20 _____________ 101 Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du no 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 21.03 généralement); b) l'eau de mer (no 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 29.15); e) les médicaments des nos 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 oc. 3.Au sens du no 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 22.03 à 22.06 ou dans le no 22.08. Note de sous-position. 1.Au sens du no 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont la température de 20 oc dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. __________ 102 conservés à NDP LIBELLE CS DD% 2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ni aromatisés; glace et neige. 2201.10 - Eaux minérales et eaux gazéifiées: 2201.1011 -- Eaux minérales L 20 2201.1019 -- Eaux gazéifiées L 20 2201.90 00 - Autres L 10 2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. 2202.10 00 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées L 20 2202.90 - Autres: 2202.91 00 -- Bière sans alcool L 30 2202.99 -- Autres : 2202.99 11 --- Limonades, eaux carbonées, eaux édulcorées ou aromatisées L 20 2202.99 12 --- Boissons à base de lait L 5 2202.99 13 --- Boissons à base de malt L 5 2202.99 14 --- Boissons énergisantes L 20 2202.99 19 --- Autres L 20 2203.00 00 Bières de malt. L 30 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. 2204.10 00 - L 20 Vins mousseux Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 00 -- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l L 20 2204.22 00 -- En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l L 20 2204.29 00 -- Autres L 20 2204.30 00 - Autres moûts de raisin L 20 103 NDP LIBELLE CS DD% 2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 00 - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l L 15 2205.90 00 - Autres L 15 2206.00 00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. L 15 2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus L 5 2207.20 00 - L 0 2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 00 - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin L 25 2208.30 00 - Whiskies L 25 2208.40 Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre: 2208.4011 -- L 40 2208.4012 -Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 200 ml mais non supérieure à 375 ml L 40 2208.4013 -Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 375 ml mais non supérieure à 750 ml L 40 2208.4014 -Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 750 ml mais non supérieure à 1 litre L 40 2208.4015 -- Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 1 litre L 40 2208.4016 -- Tafia L 40 2208.4019 -- Autres L 40 2208.50 00 - Gin et genièvre L 30 2208.60 00 - Vodka L 30 2208.70 00 - Liqueurs L 30 Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres Rhum en récipient d’une contenance inférieure ou égale à 200 ml 104 NDP LIBELLE CS DD% 2208.90 - Autres: 2208.9011 -- Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 degrés vol. L 5 2208.9019 -- Autres L 30 2209.00 00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. L 15 _____________________ Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; Aliments préparés pour animaux Note. 1.Sont inclus dans le no 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement Note de sous-position: 1- Pour l’application du no 2306.41 l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la note 1 de sous- position du chapitre 12. __________________ 105 NDP LIBELLE CS DD% 2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 00 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons kg 0 2301.20 00 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques kg 0 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 00 - De maïs kg 0 2302.30 00 - De froment kg 0 2302.40 00 - D'autres céréales kg 0 2302.50 00 - De légumineuses kg 0 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 00 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires kg 0 2303.20 00 - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie kg 0 2303.30 00 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie kg 0 2304.00 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. kg 0 2305.00 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. kg 0 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. 2306.10 00 -De graines de coton kg 0 106 poissons ou de NDP LIBELLE CS DD% 2306.20 00 -De graines de lin kg 0 2306.30 00 -De graines de tournesol kg 0 - De graines de navette ou de colza: 2306.41 00 -- De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique kg 0 2306.49 00 -- Autres kg 0 2306.50 00 - De noix de coco ou de coprah kg 0 2306.60 00 - De noix ou d'amandes de palmiste kg 0 2306.90 00 - Autres kg 0 2307.00 00 Lies de vin; tartre brut. kg 0 2308 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. Kg 0 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 00 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail. kg 20 2309.90 00 - Autres kg 10 _____________________ 107 Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine destinée à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre 30). 2.Tout produit susceptible de relever à la fois du no 24.04 et d’une autre position de ce chapitre est à classer au no 24.04. 3.Au sens du no 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-position 1.- Au sens du No 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. ________________________ 108 NDP LIBELLE CS DD% 2401 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 00 - Tabacs non écôtés kg 10 2401.20 00 - Tabacs partiellement ou totalement écôtés kg 10 2401.30 00 - Déchets de tabac kg 10 2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 00 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac kg 40 2402.20 00 - Cigarettes contenant du tabac kg 40 2402.90 00 - Autres kg 40 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion 2403.11 00 -- Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous- position du présent chapitre kg 20 2403.19 00 -- Autres kg 20 kg 20 - Autres : 2403.91 00 -- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués" 2403.99 -- Autres: 2403.99 11 --- Tabacs à priser kg 20 2403.99 12 --- Tabacs à mâcher kg 20 2403.99 13 --- Tabacs hachés ou granulés conditionnés pour la vente en détail kg 20 2403.99 14 --- Tabacs hachés ou granulés non conditionnés pour la vente en détail kg 20 2403.99 15 --- Extrait et sauce de tabac kg 20 2403.99 19 --- Autres kg 20 24.04 Produits, contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : 2404.11 00 -- Contenant du tabac ou du tabac reconstitué kg 20 2404.12 00 -- Autres, contenant de la nicotine kg 20 109 NDP 2404.19 00 LIBELLE -- Autres - CS DD% kg 20 Autres : 2404.91 00 -- Pour une application orale kg 20 2404.92 00 -- Pour une application percutanée kg 20 2404.99 00 -- Autres kg 20 __________ 110 Section V PRODUITS MINERAUX Chapitre 25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d’œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance anti poussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. d. e. f. g. h. le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 28.02); les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3 (no 28.21); les médicaments et autres produits du Chapitre 30; les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (Chapitre 33); les pisés de dolomie ( no 38.16) ; les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 68.01); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 68.02); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 68.03); les pierres gemmes (nos 71.02 ou 71.03); les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du no 38.24; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 90.01); Ij. Les craies de billards (no 95.04); k. Les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 96.09). 3.Tout produit susceptible de relever à la fois du no 25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au no 25.17. 4.Le no 25.30 comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. __________ 111 NDP LIBELLE CS DD% 2501.00 00 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. kg 3.5 2502.00 00 Pyrites de fer non grillées. kg 0 2503.00 00 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. kg 0 2504 Graphite naturel. 2504.10 00 - En poudre ou en paillettes kg 0 2504.90 00 - Autre kg 5 2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. 2505.10 00 - Sables siliceux et sables quartzeux kg 5 2505.90 00 - Autres sables kg 5 2506 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 00 - Quartz kg 5 2506.20 00 - Quartzites kg 0 2507.00 00 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. kg 5 2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. 2508.10 00 - Bentonite kg 5 2508.30 00 - Argiles réfractaires kg 5 2508.40 00 - Autres argiles kg 5 2508.50 00 - Andalousite, cyanite et sillimanite kg 5 2508.60 00 - Mullite kg 5 2508.70 00 - Terres de chamotte ou de dinas kg 5 2509.00 00 Craie. kg 0 2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 112 NDP LIBELLE CS DD% 2510.10 00 - Non moulus kg 0 2510.20 00 - Moulus kg 0 2511 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 28.16. 2511.10 00 - Sulfate de baryum naturel (barytine) kg 0 2511.20 00 - Carbonate de baryum naturel (withérite) kg 0 2512.00 00 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. kg 0 2513 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 00 - Pierre ponce kg 0 2513.20 00 - Emeri corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels kg 0 2514.00 00 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. kg 0 2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. kg 5 kg 10 kg 10 kg 10 - Marbres et travertins : 2515.11 00 -- Bruts ou dégrossis 2515.12 00 -- Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs carrée ou rectangulaire 2515.20 00 - 2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. ou en plaques de forme Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre - Granit : 2516.11 00 -- Brut ou dégrossi 2516.12 00 -Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire kg 10 2516.20 00 - kg 10 Grès 113 NDP LIBELLE CS DD% Autres pierres de taille ou de construction kg 10 2516.90 00 - 2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 00 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement kg 5 2517.20 00 Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 2517.10 kg 0 2517.30 00 - kg 0 Tarmacadam Granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement : 2517.41 00 -- De marbre kg 0 2517.49 00 -- Autres kg 5 2518 Dolomie, même frittée ou calcinée; y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2518.10 00 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue" kg 0 2518.20 00 - Dolomie calcinée ou frittée kg 0 2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électro fondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. 2519.10 00 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) kg 0 2519.90 00 - Autres kg 0 2520 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 00 - Gypse; anhydrite kg 5 2520.20 00 - Plâtres kg 5 2521.00 00 Castines; pierres à chaux ou à ciment. kg 0 114 NDP LIBELLE CS DD% 2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25. 2522.10 00 - Chaux vive kg 0 2522.20 00 - Chaux éteinte kg 0 2522.30 00 - Chaux hydraulique kg 0 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés. 2523.10 00 - Ciments non pulvérisés dits "clinkers" kg 3.5 - Ciments Portland : 2523.21 00 -- Ciments blancs, même colorés artificiellement kg 3.5 2523.29 -- Autres 2523.29 10 --- Ciments portland gris en sacs kg 10 2523.29 20 --- Ciments portland gris en vrac kg 7 2523.29 90 --- Autres ciments portland kg 10 2523.30 00 - Ciments alumineux kg 3 2523.90 00 - Autres ciments hydrauliques kg 3.5 2524 Amiante (asbeste). 2524.10 00 - Crocidolite kg 0 2524.90 00 - Autres kg 0 2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières ("splittings"); déchets de mica. 2525.10 00 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières kg 5 2525.20 00 - Mica en poudre kg 5 2525.30 00 - Déchets de mica kg 0 2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 00 - Non broyés ni pulvérisés kg 5 2526.20 00 - Broyés ou pulvérisés kg 5 115 NDP LIBELLE CS DD% 2528.00 00 Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3BO3 sur produit sec. kg 5 2529 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 00 - Feldspath kg 0 - Spath fluor : 2529.21 00 -- Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium kg 0 2529.22 00 -- Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium kg 0 2529.30 00 - Leucite; néphéline et néphéline syénite kg 0 2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 00 - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées kg 0 2530.20 00 - Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) kg 5 2530.90 00 - kg 5 Autres _____________________________ 116 Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. d. e. f. g. les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 25.17); le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 25.19); Les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no 2710) ; les scories de déphosphoration du Chapitre 31; les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 68.06); les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (nos 71.12 ou 85.49); les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.Au sens des nos 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.- Le no 2620 ne couvre que: a. b. Les scories, cendres et résidus qui sont des types utilisés dans l'industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (no 2621); Les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions: 1Aux fins du no 262021, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb s’entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétra éthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer. 2Les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le no 262060 __________ 117 NDP LIBELLE 2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). CS DD% -Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 00 -- Non agglomérés kg 0 2601.12 00 -- Agglomérés kg 0 2601.20 00 - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) kg 0 2602.00 00 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. kg 0 2603.00 00 Minerais de cuivre et leurs concentrés. kg 0 2604.00 00 Minerais de nickel et leurs concentrés. kg 0 2605.00 00 Minerais de cobalt et leurs concentrés. kg 0 2606.00 00 Minerais d'aluminium et leurs concentrés. kg 0 2607.00 00 Minerais de plomb et leurs concentrés. kg 0 2608.00 00 Minerais de zinc et leurs concentrés. kg 0 2609.00 00 Minerais d'étain et leurs concentrés. kg 0 2610.00 00 Minerais de chrome et leurs concentrés. kg 0 2611.00 00 Minerais de tungstène et leurs concentrés. kg 0 2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 00 -Minerais d'uranium et leurs concentrés kg 0 2612.20 00 -Minerais de thorium et leurs concentrés kg 0 2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés. 2613.10 00 -Grillés kg 0 2613.90 00 -Autres kg 0 2614.00 00 Minerais de titane et leurs concentrés. kg 0 2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 00 -Minerais de zirconium et leurs concentrés kg 0 2615.90 00 -Autres kg 0 118 NDP LIBELLE CS DD% 2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 00 -Minerais d'argent et leurs concentrés` kg 0 2616.90 00 -Autres kg 0 2617 Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 00 -Minerais d'antimoine et leurs concentrés kg 0 2617.90 00 -Autres kg 0 2618.00 00 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. kg 0 2619.00 00 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. kg 0 2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement du zinc : 2620.11 00 --Mattes de galvanisation kg 0 2620.19 00 --Autres kg 0 - Contenant principalement du plomb : 2620.21 00 -- Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb. Kg 0 2620.29 00 -- Autres kg 0 2620.30 00 - Contenant principalement du cuivre kg 0 2620.40 00 - Contenant principalement de l’aluminium kg 0 2620.60 00 - Contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques Kg 0 - Autres : 2620.91 00 - Contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges Kg 0 2620.99 00 - Autres kg 0 2621 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 00 - Cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. Kg 0 2621.90 00 - Autres. kg 0 119 Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 27.11; les médicaments des nos 30.03 ou 30.04; les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, employés dans le libellé du no 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention. Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 oC rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3- Aux fins du no 2710, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la note 2 du présent chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment: a) Les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple); b) Les boues d’huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires; c) Les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous-positions. 1. 2. Au sens du no 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. Au sens du no 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 120 3. 4. 5. Au sens des nos 2707.10, 2707.20, 2707.30 et 2707.40, on entend par benzol(benzène), toluol (toluène), xylol (xylènes) et naphtalène des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes, et de naphtalène. Au sens du no 271012, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90% ou plus à 210 degrés Celsius, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la methode ASTM D 86). Aux fins des sous-positions du no 2710, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne même usagées. __________ 121 NDP LIBELLE CS DD% 2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 00 -- Anthracite kg 5 2701.12 00 -- Houille bitumineuse kg 0 2701.19 00 -- Autres houilles kg 0 2701.20 00 - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille kg 5 2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 00 - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés kg 5 2702.20 00 - Lignites agglomérés kg 0 2703.00 00 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. kg 5 2704.00 00 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. kg 5 2705.00 00 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. kg 0 2706.00 00 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. kg 5 2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 00 - Benzols (benzène) kg 0 2707.20 00 - Toluols (toluène) kg 0 2707.30 00 - Xylols (xylènes) kg 0 2707.40 00 - Naphtalène kg 0 2707.50 00 Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 o C d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la methode ASTM D 86) kg 0 - Autres : 2707.91 00 -- Huiles de créosote kg 0 2707.99 00 -- Autres kg 5 122 NDP LIBELLE CS DD% 2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 00 - Brai kg 5 2708.20 00 - Coke de brai kg 0 2709.00 00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. kg 0 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 -- Huiles légères et préparations: 2710.12 11 --- Essence pour moteurs (gazoline) naplite et benzine kg 40 2710.12 12 --- Kérosène et Pétrole lampant kg 10 2710.12 13 --- Gas-oil kg 15 2710.12 14 --- Mazut et fuel oil kg 0 2710.12 15 --- AV-JET kg 0 2710.12 16 --- Huiles de gaz et huiles de combustibles kg 0 2710.12 19 --- Huiles minérales spéciales et autres huiles lubrifiantes composées kg 5 2710.19 00 -- Autres kg 5 2710.20 00 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ses ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d’huiles. kg 5 - Déchets d’huiles: 2710.91 00 -- Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des ter phényles poly chlorés (PCT) ou des diphényles poly bromés (PBB) kg 0 2710.99 00 -- kg 0 2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux - Autres Liquéfiés : 123 NDP LIBELLE CS DD% 2711.11 00 -- Gaz naturel kg 0 2711.12 00 -- Propane kg 0 2711.13 00 -- Butanes kg 0 2711.14 00 -- Ethylène, propylène, butylène et butadiène kg 0 2711.19 00 -- Autres kg 0 - A l'état gazeux : 2711.21 00 -- Gaz naturel kg 0 2711.29 00 -- Autres kg 0 2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, “slack wax”, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés. 2712.10 00 - Vaseline kg 5 2712.20 00 - Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d’huile kg 5 2712.90 00 - Autres kg 5 2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Coke de pétrole : 2713.11 00 -- Non calciné kg 0 2713.12 00 -- Calciné kg 0 2713.20 00 - Bitume de pétrole kg 0 2713.90 00 - Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux kg 0 2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. 2714.10 00 - Schistes et sables bitumineux kg 0 2714.90 00 - Autres kg 5 2715.00 00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, "cut-backs", par exemple). kg 5 124 NDP 2716.00 00 LIBELLE Energie électrique. (position facultative) ______________________ 125 CS DD% kg 0 Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.A. Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. B. Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 28.43, 28.46 ou 28 52, devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente Section. 2.Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a. b. c. en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; présentés en même temps; reconnaissables,de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaire les uns des autres. 4.Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifictions d’une ou de plusieurs positions de la section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du no 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le no 38.27. ________________ 126 Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a. b. c. d. e. des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci-dessus; les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance anti poussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 28.42), les produits organiques compris dans les nos 28.43 à 28.46 et 2852 et les carbures (no 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre : a. b. c. d. e. 3.- les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminiques, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n 28.11); les oxyhalogénures de carbone (no 28.12); le disulfure de carbone (no 28.13); les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 28.42); le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 28.53), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31). Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la Section V; les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la Note 2 ci-dessus; les produits visés dans les Notes 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31; 127 d. e. f. g. h. les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du no 32.06;les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no 3207; le graphite artificiel (no 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du no 38.24; les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71; les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV; les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino terreux (no 90.01). 4.Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du Sous- Chapitre II et un acide contenant un élément métallique du Sous-Chapitre IV sont à classer au no 28.11. 5.- Les nos 28.26 à 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium. Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 28.42. 6.- Le no 28.44 comprend seulement : a) le technétium (no atomique 43), le prométhium (no atomique 61), le polonium (no atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux; c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux; d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 µCi/g); e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires; f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non. On entend par isotopes au sens de la présente Note et des nos 28.44 et 28.45 : - Les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état mono isotopique; Les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis-en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.Entrent dans le no 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore. 8.Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 38.18. 128 Note de Sous-position. 1.- Au sens du no 2852.10, on entend par de constitution chimique définie tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la note 1 du chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la note 1 du chapitre 29. __________ 129 NDP LIBELLE CS DD% I.- ELEMENTS CHIMIQUES 2801 Fluor, chlore, brome et iode. 2801.10 00 - Chlore kg 3.5 2801.20 00 - Iode kg 0 2801.30 00 - Fluor; brome kg 0 2802.00 00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. kg 3.5 2803.00 00 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). kg 3.5 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 00 - Hydrogène kg 3.5 - Gaz rares : 2804.21 00 -- Argon kg 3.5 2804.29 00 -- Autres kg 3.5 2804.30 00 - Azote kg 3.5 2804.40 00 - Oxygène kg 3.5 2804.50 00 - Bore; tellure kg 0 - Silicium : 2804.61 00 -- Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium kg 0 2804.69 00 -- Autre kg 3.5 2804.70 00 - Phosphore kg 0 2804.80 00 - Arsenic kg 0 2804.90 00 - Sélénium kg 0 2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Métaux alcalins : 2805.11 00 -- Sodium kg 0 2805.12 00 -- Calcium kg 0 130 NDP LIBELLE CS DD% 2805.19 00 -- Autres kg 0 2805.30 00 - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux kg 3.5 2805.40 00 - Mercure kg 0 II.- ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES 2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. 2806.10 00 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) kg 3.5 2806.20 00 - Acide chlorosulfurique kg 0 2807.00 00 Acide sulfurique; oléum. kg 5 2808.00 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques. kg 3.5 2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique, acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 00 - Pentaoxyde de diphosphore kg 0 2809.20 00 - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques kg 3.5 2810.00 00 Oxydes de bore; acides boriques. kg 3.5 2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres acides inorganiques : 2811.11 00 -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) kg 0 2811.12 00 -- Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique) kg 0 2811.19 00 -- Autres kg 0 - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : 2811.21 00 -- Dioxyde de carbone kg 10 2811.22 00 -- Dioxyde de silicium kg 5 2811.29 00 -- Autres kg 5 kg 3.5 III.- DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES 2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. 2812.10 - Chlorures et oxychlorures : 131 NDP LIBELLE CS DD% 2812.11 00 -- Dichlorure de carbonyle (phosgène) kg 3.5 2812.12 00 -- Oxychlorure de phosphore kg 3.5 2812.13 00 -- Trichlorure de phosphore kg 3.5 2812.14 00 -- Pentachlorure de phosphore kg 3.5 2812.15 00 -- Monochlorure de soufre kg 3.5 2812.16 00 -- Dichlorure de soufre kg 3.5 2812.17 00 -- Chlorure de thionyle kg 3.5 2812.19 00 -- Autres kg 3.5 2812.90 00 - Autres kg 3.5 2813 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 00 - Disulfure de carbone kg 0 2813.90 00 - Autres kg 0 IV.- BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX 2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). 2814.10 00 - Ammoniac anhydre kg 5 2814.20 00 - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) kg 3.5 2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 00 -- Solide kg 3.5 2815.12 00 -- En solution aqueuse (lessive de soude caustique) kg 3.5 2815.20 00 - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) kg 3.5 2815.30 00 - Peroxydes de sodium ou de potassium kg 3.5 2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 00 - kg 3.5 2816.40 00 - kg 0 Hydroxyde et peroxyde de magnésium. Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum. 132 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 2817.00 00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. 2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d’aluminium; hydroxyde d’aluminium. 2818.10 00 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non kg 0 2818.20 00 - Oxyde d’aluminium autre que le corindon artificiel kg 5 2818.30 00 - kg 3.5 2819 Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 00 - Trioxyde de chrome kg 0 2819.90 00 - Autres kg 3.5 2820 Oxydes de manganèse. 2820.10 00 - Dioxyde de manganèse kg 0 2820.90 00 - Autres kg 0 2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. 2821.10 00 - Oxydes et hydroxydes de fer kg 0 2821.20 00 - Terres colorantes kg 3.5 2822.00 00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. kg 0 2823.00 00 Oxydes de titane. kg 3.5 2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 00 - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) kg 3.5 2824.90 00 - Autres kg 3.5 2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 2825.10 00 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques kg 0 2825.20 00 - Oxyde et hydroxyde de lithium kg 0 2825.30 00 - Oxydes et hydroxydes de vanadium kg 0 2825.40 00 - Oxydes et hydroxydes de nickel kg 0 2825.50 00 - Oxydes et hydroxydes de cuivre kg 0 Hydroxyde d'aluminium 133 NDP LIBELLE Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium CS DD% kg 3.5 2825.60 00 - 2825.70 00 - Oxydes et hydroxydes de molybdène kg 0 2825.80 00 - Oxydes d'antimoine kg 0 2825.90 00 - Autres kg 0 V.- SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES 2826 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. - Fluorures : 2826.12 00 -- D'aluminium kg 0 2826.19 00 -- Autres kg 0 2826.30 00 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) kg 0 2826.90 00 - Autres kg 0 2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 00 - Chlorure d'ammonium kg 3.5 2827.20 00 - Chlorure de calcium kg 3.5 - Autres chlorures : 2827.31 00 -- De magnésium kg 0 2827.32 00 -- D'aluminium kg 3.5 2827.35 00 -- De nickel kg 0 2827.39 00 -- Autres kg 3.5 - Oxychlorures et hydroxychlorures : 2827.41 00 -- De cuivre kg 0 2827.49 00 -- Autres kg 3.5 - Bromures et oxybromures : 2827.51 00 -- Bromures de sodium ou de potassium kg 0 2827.59 00 -- Autres kg 0 134 NDP LIBELLE Iodures et oxyiodures CS DD% kg 0 2827.60 00 - 2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 00 - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium kg 5 2828.90 00 - Autres kg 5 2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. - Chlorates : 2829.11 00 -- De sodium kg 3.5 2829.19 00 -- Autres kg 0 2829.90 00 - Autres kg 3.5 2830 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 00 - Sulfures de sodium kg 0 2830.90 00 - Autres kg 0 2831 Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 00 - De sodium kg 0 2831.90 00 - Autres kg 0 2832 Sulfites; thiosulfates. 2832.10 00 - Sulfites de sodium kg 0 2832.20 00 - Autres sulfites kg 0 2832.30 00 - Thiosulfates kg 0 2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). - Sulfates de sodium : 2833.11 00 -- Sulfate de disodium kg 3.5 2833.19 00 -- Autres kg 3.5 - Autres sulfates : -- De magnésium kg 0 2833.21 00 135 NDP LIBELLE CS DD% 2833.22 00 -- D'aluminium kg 0 2833.24 00 -- De nickel kg 0 2833.25 00 -- De cuivre kg 3.5 2833.27 00 - De baryum kg 3.5 2833.29 00 - Autres kg 3.5 2833.30 00 - Aluns kg 3.5 2833.40 00 - kg 0 2834 Nitrites; nitrates. 2834.10 00 - Nitrites kg 3.5 - Nitrates : 2834.21 00 -- De potassium kg 0 2834.29 00 -- Autres kg 3.5 2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) polyphosphates,de constitution chimique définie ou non. 2835.10 00 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) kg 3.5 - Phosphates : 2835.22 00 -- De mono- ou de disodium kg 3.5 2835.24 00 -- De potassium 2835.25 00 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") kg 3.5 2835.26 00 -- Autres phosphates de calcium kg 3.5 2835.29 00 -- Autres kg 3.5 - Polyphosphates : 2835.31 00 -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) kg 0 2835.39 00 -- Autres kg 0 2836 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 00 - kg 3.5 Peroxosulfates (persulfates) Carbonate de disodium 136 et phosphates; NDP LIBELLE CS DD% 2836.30 00 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium kg 3.5 2836.40 00 - Carbonates de potassium kg 0 2836.50 00 - Carbonate de calcium kg 3.5 2836.60 00 - Carbonate de baryum kg 0 - Autres : 2836.91 00 -- Carbonates de lithium kg 0 2836.92 00 -- Carbonate de strontium kg 0 2836.99 00 -- Autres kg 3.5 2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. - Cyanures et oxycyanures : 2837.11 00 -- De sodium kg 0 2837.19 00 -- Autres kg 0 2837.20 00 - Cyanures complexes kg 0 2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. - De sodium : 2839.11 00 -- Métasilicates kg 3.5 2839.19 00 -- Autres kg 3.5 2839.90 00 - Autres kg 3.5 2840 Borates; peroxoborates (perborates). - Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 2840.11 00 -- Anhydre kg 0 2840.19 00 -- Autre kg 3.5 2840.20 00 - Autres borates kg 0 2840.30 00 - Peroxoborates (perborates) kg 3.5 2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 137 NDP LIBELLE CS DD% 2841.30 00 - Dichromate de sodium kg 0 2841.50 00 - Autres chromates et dichromates; peroxochromates kg 0 - Manganites, manganates et permanganates : 2841.61 00 -- Permanganate de potassium kg 3.5 2841.69 00 -- Autres kg 0 2841.70 00 - Molybdates kg 0 2841.80 00 - Tungstates (wolframates) kg 0 2841.90 00 - Autres kg 3.5 2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 00 Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non. kg 0 2842.90 00 - kg 0 kg 0 Autres. VI.- DIVERS 2843 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 2843.10 00 - Métaux précieux à l'état colloïdal - Composés d'argent : 2843.21 00 -- Nitrate d'argent 2843.29 00 -- Autres kg 0 2843.30 00 - Composés d'or kg 0 2843.90 00 - Autres composés; amalgames kg 0 2844 Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. kg 0 2844.10 00 -Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel kg 0 2844.20 00 -Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits kg 0 138 NDP 2844.30 00 LIBELLE CS DD% Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits kg 0 Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs : 2844.41 00 -Tritium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés kg 0 2844.42 00 -Actinium-225, actinium -227, californium-253,curium-240,curium-241, curium242, curium-243, curium-244,einsteinium-253, einsteinium-254,gadolinium148,polonium-208,polonium-209,polonium-210,radium-223,uranium-230,ou uranium232, et leurs composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés kg 0 2844.43 00 -Autres éléments et isotopeset composés radioactifs ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés kg 0 2844.44 00 -- kg 3.5 2845 Isotopes autres que ceux du no 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 00 - Eau lourde (oxyde de deutérium) kg 0 2845.20 00 - Bore enrichi en bore -10 et ses composés kg 0 2845.30 00 - Lithium enrichi en lithium -6 et ses composés kg 0 2845.40 00 - Hélium-3 kg 0 2845.90 00 - Autres kg 0 2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 00 - Composés de cérium kg 0 2846.90 00 - Autres kg 0 2847.00 00 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. kg 3.5 2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 00 - De calcium kg 3.5 2849.20 00 - De silicium kg 0 Résidus radioactifs 139 NDP LIBELLE Autres. CS DD% kg 0 kg 0 2849.90 00 - 2850.00 00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 28.49. 2852 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l’exclusion des amalgames. 2852.10 00 - De constitution chimique définie kg 0 2852.90 00 - Autres kg 0 2853.00 00 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 00 - Chlorure de cyanogène (chlorcyan) kg 0 2853.90 00 - Autres kg 0 __________________________ 140 Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a. b. c. d. e. f. g. h. 2.- des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréo-isomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); les produits des nos 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no 29.40 et les produits du no 29.41, de constitution chimique définie ou non; les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus; les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d’un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. Le présent Chapitre ne comprend pas : a. b. c. d. e. f. g. h. les produits du no 15.04, ainsi que le glycérol brut du no 15.20; l'alcool éthylique (nos 22.07 ou 22.08); le méthane et le propane (no 27.11); les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28; les produits immunologiques du no 30.02 l'urée (nos 31.02 ou 31.05); les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (no 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 32.12); les enzymes (no 35.07); ij le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (no 36.06); 141 k. l. les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 38.24; les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 90.01). 3.Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation. 4.Dans les nos 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés. Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du no 29.29. Pour l'application des nos 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des nos 29.05 à 29.20. 5.A) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation. B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants. C) Sous réserve de la Note 1 de la Section VI et de la Note 2 du Chapitre 28 : 1o) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitres I à X ou du no 29.42, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant; 2o) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des Sous-Chapitres I à X ou du no 29.42 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre; 3o) Les composés de coordination, autres que les produits relevant du sous- chapitre XI ou du no 2941, sont à classer dans la position du chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone. D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (no 29.05). E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants. 6.Les composés des nos 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone. 142 Les nos 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes). 7.Les nos 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques. Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus. 8- Pour l’application du no 2937: a) La dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones (anti- hormones); b) L’expression utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues structurels d’hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position. Notes de sous-positions. 1.A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée "Autres" dans la série des sous-positions concernées. 2- La note 3 du chapitre 29 ne s’applique pas aux sous-positions du présent chapitre 143 NDP LIBELLE CS DD% kg 3.5 I.- HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 2901 Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Non saturés : 2901.21 00 -- Ethylène kg 0 2901.22 00 -- Propène (propylène) kg 0 2901.23 00 -- Butène (butylène) et ses isomères kg 0 2901.24 00 -- Buta-1,3-diène et isoprène kg 0 2901.29 00 -- Autres kg 3.5 2902 Hydrocarbures cycliques. 2901.10 00 - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2902.11 00 -- Cyclohexane kg 3.5 2902.19 00 -- Autres kg 0 2902.20 00 - Benzène kg 0 2902.30 00 - Toluène kg 3.5 - Xylènes : 2902.41 00 -- o-Xylène kg 0 2902.42 00 -- m-Xylène kg 0 2902.43 00 -- p-Xylène kg 0 144 NDP LIBELLE CS DD% 2902.44 00 -- Isomères du xylène en mélange kg 3.5 2902.50 00 - Styrène kg 3.5 2902.60 00 - Ethylbenzène kg 0 2902.70 00 - Cumène kg 0 2902.90 00 - Autres kg 3.5 2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 00 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) kg 3.5 2903.12 00 -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) kg 3.5 2903.13 00 -- Chloroforme (trichlorométhane) kg 0 2903.14 00 -- Tétrachlorure de carbone kg 0 2903.15 00 -- Dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2 dichloroéthane) kg 0 2903.19 00 -- Autres kg 0 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.21 00 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) kg 0 2903.22 00 -- Trichloroéthylène kg 0 2903.23 00 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) kg 0 2903.29 00 -- Autres kg 3.5 145 NDP LIBELLE CS DD% - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques: 2903.41 00 -- Trifluorométhane (HFC-23) kg 0 2903.42 00 -- Difluorométhane (HFC-32) kg 0 2903.43 00 -152a) Fluorométhane (HFC-41).1, 2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1- difluoroéthane (HFC- kg 0 2903.44 00 -Pentafluoroéthane (HFC-125), 1, 1,1- trifluoroéthane (HFC-143a) et 1, 1,2- trifluoroéthane (HFC-143) kg 0 2903.45 00 -- 1, 1, 1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1, 1, 2,2- Tétrafluoroéthane (HFC-134) kg 0 2903.46 00 -1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane ( HFC- 227ea) ,1,1,1,2,2,3- hexafluoropropane ( HFC236 cb),1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane ( HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3- hexafluoropropane ( HFC236fa) kg 0 2903.47 00 -- kg 0 2903.48 00 -1,1,13,3-Pentafluorobutane ( HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC43-10mee) kg 0 2903.49 00 -- kg 0 1,1,1,3,3- Pentafluoropropane ( HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-Pentafluoropropane ( HFC-245ca) Autres - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques : 2303.51 00 -2,3,3,3-Tétrafluoropropène ( HFO-1234yf) ,1,3,3,3-tétrafluoropropène ( HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz) kg 0 2903.59 00 -- kg 0 Autres - Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques : 2903.61 00 -- Bromure de méthyle (bromométhane) kg 0 2903.62 00 -- Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) kg 0 2903.69 00 -- Autres kg 0 kg 0 146 NDP LIBELLE Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant différents : CS DD% au moins deux halogènes 2903.71 00 -- Chlorodifluorométhane (HCFC-22) kg 0 2903.72 00 -- Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123) kg 0 2903.73 00 -- Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141,141b) kg 0 2903.74 00 -- Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142,142b) kg 0 2903.75 00 -- Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225,225ca, 225cb) kg 0 2903.76 00 -Bromochlorodifluorométhane ( halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) kg 0 2903.77 00 -- Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore kg 0 2903.78 00 -- Autres dérivés perhalogénés kg 0 2903.79 00 -- Autres kg 0 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2903.81 00 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane ( HCH (ISO) ),y compris lindane ( ISO,DCI) kg 0 2903.82 00 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) kg 0 2903.83 00 -- Mirex (ISO) kg 0 2903.89 00 -- Autres kg 0 kg 0 2903.91 00 -- Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p- dichlorobenzène 147 NDP LIBELLE DD% kg 0 2903.92 00 -Hexachlorobenzène (ISO)et DDT (ISO) ( Clofénotane chlorophényl) éthane) 2903.93 00 -- Pentachlorobenzène (ISO) kg 0 2903.94 00 -- Hexabromobiphényles kg 0 2903.99 00 -- Autres kg 0 2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 00 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques kg 3.5 2904.20 00 - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés kg 0 - (INN),1,1,1-trichloro-2,2-bis (p- CS Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluore de perfluorooctane sulfonyle : 2904.31 00 -- Acide perfluorooctane sulfonique kg 3.5 2904.32 00 -- Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium kg 3.5 2904.33 00 -- Sulfonate de perfluorooctane de lithium kg 3.5 2904.34 00 -- Sulfonate de perfluorooctane de potassium kg 3.5 2904.35 00 -- Autres sels d’acide perfluorooctane sulfonique kg 3.5 2904.36 00 -- Fluorure de perfluorooctane sulfonyle kg 3.5 - Autres : 2904.91 00 -- Trichloronitrométhane (chloropicrine) kg 3.5 2904.99 00 -- Autres kg 3.5 II.- Alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 148 NDP LIBELLE CS DD% - Monoalcools saturés : 2905.11 00 -- Méthanol (alcool méthylique) kg 3.5 2905.12 00 -- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) kg 3.5 2905.13 00 -- Butane-1-ol (alcool n-butylique) kg 3.5 2905.14 00 -- Autres butanols kg 0 2905.16 00 -- Octanol (alcool octylique) et ses isomères kg 0 2905.17 00 -Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) kg 3.5 2905.19 00 -- Autres kg 0 - Monoalcools non saturés : 2905.22 00 -- Alcools terpéniques acycliques kg 0 2905.29 00 -- Autres kg 3.5 - Diols : 2905.31 00 -- Ethylène glycol (éthanediol) kg 3.5 2905.32 00 -- Propylène glycol (propane-1,2-diol) kg 3.5 2905.39 00 -- Autres kg 0 - Autres polyalcools : 2905.41 00 -- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) kg 3.5 2905.42 00 -- Pentaérythritol (pentaérythrite) kg 0 149 NDP LIBELLE CS DD% 2905.43 00 -- Mannitol kg 0 2905.44 00 -- D-glucitol (sorbitol) kg 3.5 2905.45 00 -- Glycérol kg 3.5 2905.49 00 -- Autres kg 3.5 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques: 2905.51 00 -- Ethchlorvynol (DCI) kg 0 2905.59 00 -- Autres kg 0 2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 00 -- Menthol kg 3.5 2906.12 00 -- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols kg 0 2906.13 00 -- Stérols et inositols kg 3.5 2906.19 00 -- Autres kg 0 - Aromatiques : 2906.21 00 -- Alcool benzylique kg 0 2906.29 00 -- Autres kg 3.5 III.- PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 2907 Phénols; phénols-alcools. - Monophénols : 150 NDP LIBELLE CS DD% 2907.11 00 -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels kg 0 2907.12 00 -- Crésols et leurs sels kg 0 2907.13 00 -- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits kg 3.5 2907.15 00 -- Naphtols et leurs sels kg 0 2907.19 00 -- Autres kg 3.5 - Polyphénols ; phénols-alcools: 2907.21 00 -- Résorcinol et ses sels kg 0 2907.22 00 -- Hydroquinone et ses sels kg 0 2907.23 00 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels kg 0 2907.29 00 -- Autres kg 0 2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. - Dérivés seulement halogénés et leurs sels: 2908.11 00 -- Pentachlorophénol (ISO) Kg 0 2908.19 00 -- Autres kg 0 - Autres 2908.91 00 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels kg 0 2908.92 00 -- 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels Kg 0 2908.99 00 -- Autres kg 0 151 NDP LIBELLE CS DD% IV.- ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMIACETALS, PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 2909 Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers,peroxydes d’acétals,et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.11 00 -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) kg 0 2909.19 00 -- Autres kg 0 2909.20 00 Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs nitrés ou nitrosés kg 0 2909.30 00 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés kg 0 - Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2909.41 00 -- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) kg 0 2909.43 00 -- Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol kg 3.5 2909.44 00 -- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol kg 3.5 2909.49 00 -- Autres kg 3.5 2909.50 00 Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés kg 0 2909.60 00 Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés kg 0 2910 Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 00 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) kg 3.5 2910.20 00 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) kg 0 152 dérivés halogénés, sulfonés, NDP LIBELLE CS DD% 2910.30 00 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) kg 0 2910.40 00 - Dieldrine (ISO, DCI) kg 0 2910.50 00 - Endrine (ISO) kg 0 2910.90 00 - Autres kg 0 2911.00 00 cétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. kg 0 V.- COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 2912 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 00 -- Méthanal (formaldéhyde) kg 3.5 2912.12 00 -- Ethanal (acétaldéhyde) kg 0 2912.19 00 -- Autres kg 3.5 - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.21 00 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) kg 3.5 2912.29 00 -- Autres kg 0 Aldéhydes-alcools,Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées : 2912.41 00 -- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) kg 3.5 2912.42 00 -- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) kg 3.5 2912.49 00 -- Autres kg 3.5 153 NDP LIBELLE CS DD% 2912.50 00 - Polymères cycliques des aldéhydes kg 0 2912.60 00 - Paraformaldéhyde kg 0 2913.00 00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n 29.12. kg 0 VI.- COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 2914 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.11 00 -- Acétone kg 3.5 2914.12 00 -- Butanone (méthyléthylcétone) kg 3.5 2914.13 00 -- 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) kg 0 2914.19 00 -- Autres kg 3.5 Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne fonctions oxygénées : contenant pas d'autres 2914.22 00 -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones kg 0 2914.23 00 -- Ionones et méthylionones kg 0 2914.29 00 -- Autres kg 3.5 - Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées: 2914.31 00 -- Phenylacétone (phenylpropane-2-one) kg 0 2914.39 00 -- Cétones aromatiques sans autres fonctions oxygénées (phenylacetones exclus) kg 0 2914.40 00 - Cetones-alcools et cetones-aldehydes kg 0 154 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 - Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées - Quinones : 2914.61 00 -- Anthraquinone kg 0 2914.62 00 -- Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) kg 0 2914.69 00 -- Autres kg 0 2914.70 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2914.71 00 -- Chlordécone (ISO) kg 0 2914.79 00 -- Autres kg 0 2914.50 00 VII.-Acidescarboxyliques,leurs anhydrides,halogenures,peroxydes,et peroxyacides;leurs dérivés halogenés ,sulfonés,nitrés ou nitroses. 2915 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES. - Acide formique, ses sels et ses esters: 2915.11 00 -- Acide formique kg 3.5 2915.12 00 -- Sels de l’acide formique kg 0 2915.13 00 -- Esters de l’acide formique kg 3.5 - Acide acetique et ses sels; anhydride acetique: 2915.21 00 -- Acide acetique kg 3.5 2915.24 00 -- Anhydride acétique kg 3.5 155 NDP LIBELLE CS DD% kg 3.5 -- Autres - Esters de l'acide acétique : 2915.31 00 -- Acétate d'éthyle kg 3.5 2915.32 00 -- Acétate de vinyle kg 0 2915.33 00 -- Acétate de n-butyle kg 0 2915.36 00 -- Acétate de dinosèbe (ISO) Kg 0 2915.39 00 -- Autres kg 3.5 2915.40 00 - Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters kg 0 2915.50 00 - Acide propionique, ses sels et ses esters kg 3.5 2915.60 00 - Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters kg 0 2915.70 00 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et esters kg 3.5 2915.90 00 - Autres kg 3.5 2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2915.29 00 Acide monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 00 -- Acide acrylique et ses sels kg 0 2916.12 00 -- Esters de l'acide acrylique kg 0 2916.13 00 -- Acide méthacrylique et ses sels kg 0 156 NDP LIBELLE CS DD% 2916.14 00 -- Esters de l'acide méthacrylique kg 0 2916.15 00 -- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters kg 0 2916.16 00 -- Binapacryl (ISO) kg 0 2916.19 00 -- Autres kg 3.5 2916.20 00 Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés kg 0 cycloterpéniques, leurs Acides mono carboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.31 00 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters kg 3.5 2916.32 00 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle kg 3.5 2916.34 00 -- Acide phénylacétique et ses sels kg 0 2916.39 00 -- Autres kg 0 2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2917.11 00 -- Acide oxalique, ses sels et ses esters kg 0 2917.12 00 -- Acide adipique, ses sels et ses esters kg 0 2917.13 00 -- Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters kg 0 2917.14 00 -- Anhydride maléique kg 0 2917.19 00 -- Autres kg 0 157 NDP 2917.20 00 LIBELLE CS DD% Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés kg 0 Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2917.32 00 -- Orthophtalates de dioctyle kg 0 2917.33 00 -- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle kg 0 2917.34 00 -- Autres esters de l'acide orthophtalique kg 0 2917.35 00 -- Anhydride phtalique kg 0 2917.36 00 -- Acide téréphtalique et ses sels kg 0 2917.37 00 -- Téréphtalate de diméthyle kg 0 2917.39 00 -- Autres kg 0 2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: 2918.11 00 -- Acide lactique, ses sels et ses esters kg 0 2918.12 00 -- Acide tartrique kg 0 2918.13 00 -- Sels et esters de l'acide tartrique kg 3.5 2918.14 00 -- Acide citrique kg 3.5 2918.15 00 -- Sels et esters de l'acide citrique kg 3.5 2918.16 00 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters kg 3.5 158 NDP LIBELLE CS DD% 2918.17 00 -- Acide 2,2 – diphényl-2- hydroxyacétique (acide benzilique) kg 3.5 2918.18 00 -- Chlorobenzilate (ISO) Kg 0 2918.19 00 -- Autres kg 0 Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: 2918.21 00 -- Acide salicylique et ses sels kg 0 2918.22 00 -- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters kg 3.5 2918.23 00 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels kg 3.5 2918.29 00 -- Autres kg 3.5 2918.30 00 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés kg 0 Kg 0 kg 0 - Autres 2918.91 00 -- 2, 4,5 - T (ISO) (acide 2, 4,5 - trichlorophénoxyacétique), ses 2918.99 00 -- sels et ses esters. Autres VIII.-ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON- METAUX ET LEURS SELS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: 2919.10 00 - Phosphate de tris (2,3 - dibromopropyle) kg 0 2919.90 00 - Autres kg 0 2920 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. NDP LIBELLE CS DD% 159 Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: 2920.11 00 -- 2920.19 00 -- Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle kg 0 kg 0 parathion) Autres - Esters de phosphites et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.21 00 -- Phosphite de diméthyle kg 3.5 2920.22 00 -- Phosphite de diéthyle kg 3.5 2920.23 00 -- Phosphite de triméthyle kg 3.5 2920.24 00 -- Phosphite de triéthyle kg 3.5 2920.29 00 -- Autres kg 3.5 2920.30 00 - Endosulfan (ISO) kg 3.5 2920.90 00 - Autres kg 3.5 IX.- COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES 2921 Composés à fonction amine. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 00 -- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels kg 3.5 2921.12 00 -- Chlorhydrate de 2- chloroéthyl (N, N- diméthylamine) kg 3.5 2921.13 00 -- Chlorhydrate de 2- chloroéthyl (N, N- diéthylamine) kg 3.5 2921.14 00 -- Chlorhydrate de 2- chloroéthyl (N, N- diisopropylamine) kg 3.5 CS DD% NDP LIBELLE 160 -- Autres - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.21 00 -- 2921.22 00 -- 2921.30 00 Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits 2921.19 00 kg 3.5 Ethylènediamine et ses sels kg 0 Hexaméthylènediamine et ses sels kg 0 kg 0 - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.41 00 -- Aniline et ses sels kg 0 2921.42 00 -- Dérivés de l'aniline et leurs sels kg 0 2921.43 00 -- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits kg 3.5 2921.44 00 -- Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits kg 0 2921.45 00 -- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs sels de ces produits dérivés; kg 0 2921.46 00 -- Amfétamine(DCI),benzfétamine (DCI),dexamfétamine (DCI),fencamfamine (DCI),léfétamine DCI),lévamfétamine (DCI),méfénorex (DCI),et phentermine (DCI);sels de ces produits. Kg 0 2921.49 00 -- Autres kg 0 - Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.51 00 -- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits kg 0 2921.59 00 -- Autres kg 3.5 2922 Composés aminés à fonctions oxygénées. CS DD% Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d`une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : NDP LIBELLE 161 2922.11 00 -- Monoéthanolamine et ses sels kg 3.5 2922.12 00 -- Diéthanolamine et ses sels kg 3.5 2922.14 00 -- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels kg 0 2922.15 00 -- Triéthanolamine et ses sels kg 0 2922.16 00 -- Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium kg 0 2922.17 00 -- Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine kg 0 2922.18 00 -- 2- (N, N- Diisopropylamino) éthanol kg 0 2922.19 00 -- Autres kg 0 Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 00 -- Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels kg 0 2922.29 00 -- Autres kg 3.5 Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées, différentes, sels de ces produits: 2922.31 00 -- Amphrépramone(DCI), méthadone (DCI) etnorméthadone (DCI);sels de ces produits. Kg 0 2922.39 00 -- Autres kg 0 Amino-acides, autres que ceux contenant plus d`une sorte de fonction oxygénée et leurs esters ; sels de ces produits : 2922.41 00 -- Lysine et ses esters; sels de ces produits kg 3.5 2922.42 00 -- Acide glutamique et ses sels kg 3.5 CS DD% NDP LIBELLE 162 2922.43 00 -- Acide anthranilique et ses sels kg 0 2922.44 00 -- Tilidine (DCI) et ses sels kg 0 2922.49 00 -- Autres kg 3.5 2922.50 00 Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées kg 3.5 2923 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 00 - Choline et ses sels kg 0 2923.20 00 - Lécithines et autres phosphoaminolipides kg 3.5 2923.30 00 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium kg 3.5 2923.40 00 - Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium kg 3.5 2923.90 00 - Autres kg 3.5 2924 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits 2924.11 00 -- méprobamate (DCI) kg 0 2924.12 00 -- Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) kg 0 2924.19 00 -- Autres kg 0 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés;sels de ces produits: 2924.21 00 -- Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits kg 0 2924.23 00 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N- acétylanthranilique) et ses sels. kg 0 CS DD% NDP LIBELLE 163 2924.24 00 -- Ethinamate (DCI) kg 0 2924.25 00 -- Alachlor (ISO) kg 3.5 2924.29 00 -- Autres kg 3.5 2925 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 00 -- Saccharine et ses sels kg 3.5 2925.12 00 -- Glutéthimide (DCI). kg 0 2925.19 00 -- Autres kg 3.5 - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits 2925.21 00 -- Chlordiméforme (ISO) Kg 0 2925.29 00 -- Autres Kg 0 2926 Composés à fonction nitrile. 2926.10 00 - Acrylonitrile kg 0 2926.20 00 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) kg 0 2926.30 00 Fenproporex (DCI) et ses sels;méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4diphénylbutane) kg 0 2926.40 00 - kg 3.5 2926.90 00 - kg 3.5 2927.00 00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. kg 0 CS DD% NDP Alpha-Phenylacétoacétonitrile Autres LIBELLE 164 2928.00 00 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. kg 3.5 2929 Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 00 - Isocyanates kg 3.5 2929.90 00 - Autres kg 3.5 X.- COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES 2930 Thiocomposés organiques. 2930.10 00 - 2-(N, N-Diméthylamino) éthanethiol kg 0 2930.20 00 - Thiocarbamates et dithiocarbamates kg 0 2930.30 00 - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame kg 0 2930.40 00 - Méthionine kg 0 2930.60 00 - 2- (N, N-Diéthylamino) éthanethiol kg 0 2930.70 00 - Sulfure de bis (2- hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI)) kg 0 2930.80 00 - Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) kg 0 2930.90 00 - kg 0 2931 Autres composés organo-inorganiques. 2931.10 00 - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle kg 3.5 2931.20 00 - Composés du tributylétain kg 3.5 CS DD% Autres NDP Dérivés organo-phosphoriques non halogénés : LIBELLE 165 2931.41 00 -- Méthylphosphonate de diméthyle kg 3.5 2931.42 00 -- Propylphosphonate de diméthyle kg 3.5 2931.43 00 -- Ethylphosphonate de diéthyle kg 3.5 2931.44 00 -- Acide méthylphosphonique kg 3.5 2931.45 00 -- Sel d’acide méthylphosphonique et de l’ (aminoiminométhyl) urée (1 :1) kg 3.5 2931.46 00 -- 2, 4,6- Trioxide de 2, 4,6-tripropyl-1, 3, 5, 2, 4,6-trioxatriphosphinane kg 3.5 2931.47 00 -- Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1, 3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle kg 3.5 2931.48 00 -- 3,9- Dioxyde de 3,9 – diméthyl-2, 4, 8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro (5.5) undécane kg 3.5 2931.49 00 -- kg 3.5 Autres - Dérivés organo-phosphoriques halogénés : 2931.51 00 -- Dichlorure méthylphosphonique kg 3.5 2931.52 00 -- Dichlorure propylphosphonique kg 3.5 2931.53 00 -- Méthylphosphonothionate de O- (3 chloropropyl) O- (4-nitro-3- (trifluorométhyl) phényle kg 3.5 2931.54 00 -- Trichlorfon (ISO) kg 3.5 2931.59 00 -- Autres kg 3.5 2931.90 00 - kg 3.5 2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. CS DD% Autres -Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : NDP LIBELLE 166 2932.11 00 -- Tétrahydrofuranne kg 0 2932.12 00 -- 2-Furaldéhyde (furfural) kg 0 2932.13 00 -- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique kg 0 2932.14 00 -- Sucralose kg 0 2932.19 00 -- Autres kg 0 2932.20 00 - Lactones kg 3.5 - Autres : 2932.91 00 -- Isosafrole kg 0 2932.92 00 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one kg 0 2932.93 00 -- Pipéronal kg 0 2932.94 00 -- Safrole kg 0 2932.95 00 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) kg 0 2932.96 00 -- Carbofurane (ISO) kg 0 2932.99 00 -- Autres kg 0 2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. -Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 00 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés kg 3.5 2933.19 00 -- Autres kg 0 CS DD% NDP LIBELLE 167 -Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.21 00 -- Hydantoïne et ses dérivés kg 3.5 2933.29 00 -- Autres kg 3.5 -Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.31 00 -- Pyridine et ses sels kg 0 2933.32 00 -- Pipéridine et ses sels kg 0 2933.33 00 -Alfentanil (DCI),aniléridine (DCI),bézitramide (DCI), bromazépam (DCI),carfentanil (DCI), cétobémidone(DCI),difénoxine(DCI),diphénoxylate(DCI),dipipanone(DCI),fentanyl(DCI), méthylphénidate(DCI), pentazocine(DCI)péthidine (DCI),péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidène (DCI)(PCP), phénopéridine (DCI),pipradrol (DCI),piritramide (DCI),propiram(DCI) ,remifentanil (DCI), et trimépéridine (DCI);sels de ces produits. kg 0 2933.34 00 -- Autres fentanyls et leurs dérivés kg 0 2933.35 00 -- Quinuclidin-3-ol kg 0 2933.36 00 -- 4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP) kg 0 2933.37 00 -- N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP) kg 0 2933.39 00 -- Autres kg 0 Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations: 2933.41 00 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels Kg 0 2933.49 00 -- Autres kg 3.5 Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels kg 0 LIBELLE CS DD% -Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine : 2933.52 00 NDP -- 168 2933.53 00 -- Allobarbital(DCI),amobarbital(DCI),barbital (DCI), butalbital(DCI),butobarbital,cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital(DCI),pentobarbital(DCI),Phénobarbital(DCI),secbutabarbital(DCI),secobarbital (DCI) et vinylbital (DCI);sels de ses produits. kg 0 2933.54 00 -- kg 0 2933.55 00 -Loprazolam(DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone(DCI) et zipéprol (DCI);sels de ces produits kg 0 2933.59 00 -- kg 3.5 Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits Autres -Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.61 00 -- Mélamine kg 0 2933.69 00 --Autres kg 3.5 - Lactames : 2933.71 00 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) kg 0 2933.72 00 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) kg 0 2933.79 00 -- Autres lactames kg 0 - Autres: 2933.91 00 -Alprazolam (DCI),camazépam (DCI),chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), chlorazépate,délorazépam (DCI), diazépam(DCI),estazolam (DCI),fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI),flurazépam,(DCI), halazépam (DCI),loflazépate d’éthyle (DCI), lorazépam(DCI), lormétazépam(DCI),mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI),nimétazépam DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI),oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI),pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI);sels de ces produits. Kg 0 2933.92 00 -- Azinphos-méthyl (ISO) kg 0 2933.99 00 -- Autres kg 0 CS DD% NDP LIBELLE 169 2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 00 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé kg 3.5 2934.20 00 Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations kg 0 2934.30 00 Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations kg 3.5 - Autres: 2934.91 00 -Aminorex (DCI),brotizolam (DCI),clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI),dextromoramide (DCI),haloxazolam (DCI),kétazolam DCI),mésocarb (DCI),oxazolam (DCI), pémoline (DCI),phendimétrazine (DCI),phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI);sels de ces produits. Kg 0 2934.92 00 -- Autres fentanyls et leurs dérivés kg 0 2934.99 00 -- Autres kg 0 2935.00 00 Sulfonamides. 2935.10 00 - N – Méthylperfluorooctane sulfonamide kg 3.5 2935.20 00 - N –éthylperfluorooctane sulfonamide kg 3.5 2935.30 00 - N- Ethyl-N- (2- hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide kg 3.5 2935.40 00 - N-(2- Hydroxyéthyl) –N- méthylperflorooctane sulfonamide kg 3.5 2935.50 00 - Autres perfluorooctane sulfonamides kg 3.5 2935.90 00 - Autres kg 3.5 CS DD% XI.- PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES 2936 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. NDP LIBELLE 170 - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés : 2936.21 00 -- Vitamines A et leurs dérivés kg 3.5 2936.22 00 -- Vitamine B1 et ses dérivés kg 3.5 2936.23 00 -- Vitamine B2 et ses dérivés kg 0 2936.24 00 -- Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés kg 0 2936.25 00 -- Vitamine B6 et ses dérivés kg 0 2936.26 00 -- Vitamine B12 et ses dérivés kg 0 2936.27 00 -- Vitamine C et ses dérivés kg 3.5 2936.28 00 -- Vitamine et ses dérivés kg Ex 2936.29 00 -- Autres vitamines et leurs dérivés kg 3.5 2936.90 00 - Autres, y compris les concentrats naturels kg 3.5 2937 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels,y compris les polypeptides à chaine modifiée, utilisés principalement comme hormones. Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels: kg 0 2937.11 00 -- Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels kg 0 2937.12 00 -- Insuline et ses sels kg 0 2937.19 00 -- Autres kg 0 CS DD% kg 0 -Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : NDP 2937.21 LIBELLE -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone 171 (déhydrocortisone) et prednisolone 00 (déhydrohydrocortisone) 2937.22 00 -- Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes. kg 0 2937.23 00 -- Oestrogènes et progestogènes kg 0 2937.29 00 -- Autres kg 0 2937.50 00 - kg 0 2937.90 00 -- kg 0 Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels Autres XII.-HETEROSIDES ET ALCALOIDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES 2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. 2938.10 00 - Rutoside (rutine) et ses dérivés kg 0 2938.90 00 - Autres kg 0 2939 Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits: 2939.11 00 --Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine(DCI), éthylmorphine, étorphine(DCI), héroïne, hydrocodone(DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine(DCI), oxycodone(DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI),thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits. Kg 0 2939.19 00 -- kg 0 2939.20 00 - kg 0 2939.30 00 - kg 3.5 CS DD% NDP Autres Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits Caféine et ses sels LIBELLE - Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés ; sels de ces produits: 172 2939.41 00 -- Ephédrine et ses sels kg 0 2939.42 00 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels kg 0 2939.43 00 -- Cathine (DCI) et ses sels kg 0 2939.44 00 -- Noréphédrine et ses sels kg 0 2939.45 00 -- Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels kg 0 2939.49 00 -- Autres kg 0 Théophylline et aminophylline (théophylline- éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits 2939.51 00 -- Fénétylline (DCI) et ses sels kg 0 2939.59 00 -- Autres kg 0 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.61 00 -- Ergométrine (DCI) et ses sels kg 0 2939.62 00 -- Ergotamine (DCI) et ses sels kg 0 2939.63 00 -- Acide lysergique et ses sels kg 0 2939.69 00 -- Autres kg 0 - Autres, d’origine végétale : 2939.72 00 -- Cocaïne, ecgonine, sels, esters et autres dérivés de ces produits. Kg 0 2939.79 00 -- Autres kg 0 CS DD% kg 0 NDP 2939.80 00 LIBELLE -- Autres 173 XIII.- AUTRES COMPOSES ORGANIQUES kg 3.5 Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits kg 3.5 - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits kg 0 2941.30 00 - Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits kg 0 2941.40 00 - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits kg 3.5 2941.50 00 - Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits kg 3.5 2941.90 00 - Autres. kg 3.5 2942.00 00 Autres composés organiques. kg 3.5 2940.00 00 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n s 29.37, 29.38 et 29.39. 2941 Antibiotiques. 2941.10 00 - 2941.20 00 ___________________ Chapitre 30 Produits pharmaceutiques 174 Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse. (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée),contenant de la nicotine et destinées à aider le sevrage tabagique (24.04) ; c) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 25.20); d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 33.01); e) les préparations des nos 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques; f) les savons et autres produits du no 34.01 additionnés de substances médicamenteuses; g) les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 34.07); h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 35.02) ; Ij) Les réactifs de diagnostic du no 38.22 2.Au sens du no 30.02 on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines ( à l’exclusion des produits du no 2937) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux ( MAB), les fragments d'anticorps , les conjugués d'anticorps et de fragments d'anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance ( GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies ( CSF). 3.- Au sens des nos 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) du Chapitre, on considère : a) comme produits non mélangés : 1. 2. 3. b) les solutions aqueuses de produits non mélangés; tous les produits des Chapitres 28 ou 29; les extraits végétaux simples du no 13.02, solvant quelconque; simplement titrés ou dissous dans un comme produits mélangés : 1. 2. 3. les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal); les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales; les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.Ne sont compris dans le no 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la Nomenclature : a) les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; b) les laminaires stériles; c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non; 175 d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages; e) les placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs; f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse; g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence; h) les préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du no 2937 ou de spermicides. ij) Les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux. k) l) Les déchets pharmaceutiques, c’est à -dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption; les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales. Note de sous-positions 1.- Au sens des nos 3002.13 et 3002.14, on considère : a) Comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés ; b) Comme produits mélangés : 1. 2. 3. Les solutions aqueuses et les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus ; Les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport ; Les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs. 2.- Les nos 3003.60 et 3004.60 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI) ; de l’acide artélinique ou ses sels ; de l’arténimol (DCI) ; de l’artémotil ( DCI) ; de l’artéméther ( DCI) ; de l’artésunate (DCI) ; de la chloroquine (DCI) ; de la dihydroartéminisine (DCI) ; de la luméfantrine (DCI) ; de la méfloquine (DCI) ;de la pipéraquine ( DCI) ; de la pyriméthamine (DCI) ou de la sulfadoxine (DCI) . ----------------------------------------- 176 NDP LIBELLE 3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins 177 CS DD% thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 00 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions kg 0 3001.90 00 - Autres kg 0 3002 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires ; cultures de cellules, même modifiées. kg 0 Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique 3002.12 00 -- Antisérums et autres fractions du sang 3002.13 00 -Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail kg 0 3002.14 00 -Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail kg 0 3002.15 00 -Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail kg 0 Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires : 3002.41 00 -- Vaccins pour la médecine humaine kg 0 3002.42 00 -- Vaccins pour la médecine vétérinaire kg 0 3002.49 00 -- Autres kg 0 - Cultures de cellules, même modifiées : 3002.51 00 -- Produits de thérapie cellulaire kg 0 3002.59 00 -- Autres kg 0 3002.90 00 - Autres kg 0 3003 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 00 Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits kg 0 LIBELLE CS DD% kg 0 NDP 3003.20 00 - Autres, contenant des antibiotiques 178 - Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37: 3003.31 00 -- Contenant de l'insuline kg 0 3003.39 00 -- Autres kg 0 - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 00 -- Contenant de l’éphédrine ou ses sels kg 0 3003.4200 -- Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels kg 0 3003.43 00 -- Contenant de la noréphédrine ou ses sels kg 0 3003.49 00 -- Autres kg 0 3003.60 00 -- Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent chapitre kg 0 3003.90 00 - kg 0 3004 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 00 Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits kg 0 3004.20 00 - kg 0 Autres Autres, contenant des antibiotiques - Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du no 29.37 3004.31 00 -- Contenant de l’insuline kg 0 3004.32 00 -- Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels kg 0 3004.39 00 -- Autres kg 0 - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3004.41 00 -- Contenant de l’éphédrine ou ses sels kg 0 3004.42 00 -- Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels kg 0 3004.43 00 -- Contenant de la noréphédrine ou ses sels kg 0 3004.49 00 -- Autres kg 0 3004.50 00 - kg 0 CS DD% kg 0 NDP 3004. 60 00 Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 LIBELLE - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de 179 sous-positions du présent chapitre 3004.90 00 - Autres kg 0 3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 00 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive kg 0 3005.90 00 - Autres kg 0 3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. 3006.10 00 Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales ( y compris fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire ) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non. kg 0 3006.30 00 Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient kg 0 3006.40 00 Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse kg 0 3006.50 00 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence kg 0 3006.60 00 Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du no 2937 ou de spermicides kg 0 3006.70 00 Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux. kg 0 - Autres : 3006.91 00 -- Appareillages identifiables de stomie kg 0 3006.92 00 -- Déchets pharmaceutiques. Kg 0 3006.93 00 -Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses Kg 0 ___________________ Chapitre 31 Engrais 180 Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du no 05.11; b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du no 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 90.01). 2.Le no 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 31.05 : a) les produits ci-après : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. b) le nitrate de sodium, même pur; le nitrate d'ammonium, même pur; les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; le sulfate d'ammonium, même pur; les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; l'urée, même pure; les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l’alinéa a) ci-dessus; c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; d) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits. 3.Le no 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 31.05 : a) les produits ci-après : 1. 2. 3. 4. les scories de déphosphoration; les phosphates naturels du no 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; les superphosphates (simples, doubles ou triples); L’hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l’alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor; c) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 181 4.Le no 31.04 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 31.05 : a) les produits ci-après : 1. 2. 3. 4. b) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres); le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la Note 1 c); le sulfate de potassium, même pur; le sulfate de magnésium et de potassium, même pur; les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l’alinéa a) ci-dessus. 5.L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 31.05. 6.Au sens du no 31.05, l'expression « autres engrais » ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. _________ NDP 3101.00 00 LIBELLE CS DD% Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits kg 0 182 d'origine animale ou végétale. 3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 00 - Urée, même en solution aqueuse kg 0 Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium : 3102.21 00 -- Sulfate d'ammonium kg 0 3102.29 00 -- Autres kg 0 3102.30 00 - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse kg 0 3102.40 00 Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant kg 0 3102.50 00 - Nitrate de sodium kg 0 3102.60 00 - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium kg 0 3102.80 00 Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales kg 0 3102.90 00 - kg 0 3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous positions précédentes - Superphosphates : 3103.11 00 -- Contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2O5) kg 0 3103.19 00 -- Autres kg 0 3103.90 00 - Autres kg 0 3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 00 - Chlorure de potassium kg 0 3104.30 00 - Sulfate de potassium kg 0 3104.90 00 - Autres kg 0 3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. NDP LIBELLE CS DD% kg 0 3105.10 00 - Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit 183 en emballages d'un poids brut n’excédant pas 10 kg 3105.20 00 Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium kg 0 3105.30 00 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) kg 0 3105.40 00 Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) kg 0 Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore : 3105.51 00 -- Contenant des nitrates et des phosphates kg 0 3105.59 00 -- Autres kg 0 3105.60 00 Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium kg 0 3105.90 00 - kg 0 Autres ___________________ Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; 184 pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (no 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 27.15). 2.Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 32.04. 3.Entrent également dans les nos 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 32.06, les pigments du no 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 32.12), ni les autres préparations visées aux nos 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 39.01 à 39.13 sont comprises dans le no 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau. 6.Au sens du no 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par : a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants; b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. NDP LIBELLE 3201 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres 185 CS DD% dérivés. 3201.10 00 - Extrait de quebracho kg 5 3201.20 00 - Extrait de mimosa kg 0 3201.90 00 - Autres kg 5 3202 Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le pré tannage. 3202.10 00 - Produits tannants organiques synthétiques kg 0 3202.90 00 - Autres kg 0 3203.00 00 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. kg 5 3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. kg 5 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes : 3204.11 00 -- 3204.12 00 -Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants kg 5 3204.13 00 -- Colorants basiques et préparations à base de ces colorants kg 5 3204.14 00 -- Colorants directs et préparations à base de ces colorants kg 5 3204.15 00 -Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état pigmentaires) et préparations à base de ces colorants kg 5 3204.16 00 -- Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants kg 0 3204.17 00 -- Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants kg 5 3204.18 00 -- Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières kg 5 3204.19 00 -Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d`au moins deux des nos 3204.11 à 3204.19. kg 5 LIBELLE CS DD% NDP Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 186 comme colorants 3204.20 00 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents kg 5 3204.90 00 - kg 5 3205.00 00 Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. kg 5 3206 Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des nos 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. Autres - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : 3206.11 00 -sèche Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière kg 5 3206.19 00 -- Autres kg 5 3206.20 00 - Pigments et préparations à base de composés du chrome kg 0 - Autres matières colorantes et autres préparations : 3206.41 00 -- Outremer et ses préparations kg 5 3206.42 00 -- Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc kg 5 3206.49 00 -- Autres kg 5 3206.50 00 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores kg 0 3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 00 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires kg 5 3207.20 00 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires kg 0 3207.30 00 - Lustres liquides et préparations similaires kg 5 3207.40 00 Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons kg 5 3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 00 - kg 15 CS DD% NDP A base de polyesters LIBELLE 187 3208.20 00 - A base de polymères acryliques ou vinyliques kg 15 3208.90 00 - Autres kg 15 3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 00 - A base de polymères acryliques ou vinyliques kg 15 3209.90 00 - Autres kg 15 3210.00 00 Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. kg 15 3211.00 00 Siccatifs préparés. kg 0 3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 00 - Feuilles pour le marquage au fer kg 10 3212.90 00 - Autres kg 10 3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 00 - Couleurs en assortiments kg 0 3213.90 00 - Autres kg 0 3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 00 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture kg 0 3214.90 00 - kg 0 3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. Autres - Encres d'imprimerie : 3215.11 00 -- Noires kg 0 3215.19 00 -- Autres kg 0 3215.90 00 - Autres kg 0 188 Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du no 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 38.05. 2.Aux fins du no 33.02, l'expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du no 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.Les nos 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques ; les produits de toilette préparés pour animaux. __________ NDP LIBELLE 189 CS DD% 3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. - Huiles essentielles d'agrumes : 3301.12 00 -- D'orange kg 5 3301.13 00 -- De citron kg 0 3301.19 00 -- Autres kg 15 - Huiles essentielles autres que d'agrumes : 3301.24 00 -- De menthe poivrée (Mentha piperita) kg 5 3301.25 00 -- D'autres menthes kg 5 3301.29 00 -- Autres kg 5 3301.30 00 - Résinoïdes kg 5 3301.90 00 - Autres kg 5 3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 00 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons kg 10 3302.90 00 - Autres kg 0 3303.00 00 Parfums et eaux de toilette. kg 20 3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 00 - Produits de maquillage pour les lèvres kg 20 3304.20 00 - Produits de maquillage pour les yeux kg 20 3304.30 00 - Préparations pour manucures ou pédicures kg 20 3304.91 00 NDP - Autres : -- Poudres, y compris les poudres compactes kg 20 LIBELLE CS DD% 190 3304.99 00 -- Autres kg 20 3305 Préparations capillaires. 3305.10 00 - Shampooings kg 20 3305.20 00 - Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent kg 20 3305.30 00 - Laques pour cheveux kg 15 3305.90 00 - Autres kg 20 3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces inter dentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 00 - Dentifrices kg 10 3306.20 00 - Fils utilisés pour nettoyer les espaces inter dentaires (fils dentaires) Kg 10 3306.9000 - Autres kg 15 3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. 3307.10 00 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage kg 15 3307.20 00 - Désodorisants corporels et antisudoraux kg 20 3307.30 00 - Sels parfumés et autres préparations pour bains kg 15 Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 00 -- "Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion kg 5 3307.49 00 -- Autres kg 5 3307.90 00 - Autres kg 15 ___________________ 191 Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (nos 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.Au sens du no 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.Au sens du no 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 oc et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10-2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du no 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du no 34.04, s’appliquent seulement : a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau; b) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires; c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières. Par contre, le no 34.04 ne comprend pas : a) les produits des nos 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des cires; b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 15.21; 192 c) les cires minérales et les produits similaires du no 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés; d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 34.05, 38.09, etc.). _______________________ NDP LIBELLE 193 CS DD% 3401 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : 3401.11 00 -- De toilette (y compris ceux à usages médicaux) kg 10 3401.19 00 -- Autres kg 10 3401.20 00 - Savons sous autres formes kg 10 3401.30 00 Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon. Kg 5 3402 Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. -Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 00 -- Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels kg 10 3402.39 00 -- Autres kg 10 - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.41 00 -- Cationiques kg 10 3402.42 00 -- Non-ioniques kg 10 3402.49 00 -- Autres kg 10 3402.50 00 - Préparations conditionnées pour la vente au détail kg 10 3402.90 00 - Autres kg 10 3403 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. NDP LIBELLE CS DD% 194 - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : 3403.11 00 -Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières kg 0 3403.19 00 -- Autres kg 5 - Autres : 3403.91 00 -Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières kg 5 3403.99 00 -- kg 5 3404 Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 00 - De poly (oxyéthylène) (polyéthylène glycol) kg 5 3404.90 00 - Autres kg 5 3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, non-tissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. 3405.10 00 - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir kg 20 3405.20 00 Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries kg 20 3405.30 00 Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux kg 20 3405.40 00 - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer kg 20 3405.90 00 - Autres kg 20 3406.00 00 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. kg 20 3407.00 00 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. kg 5 Autres ___________________ Chapitre 35 195 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (no 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 32.02); d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (no 39.13); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.Le terme dextrine employé dans le libellé du no 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10%. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 17.02. _____________ NDP LIBELLE 196 CS DD% 3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 00 - Caséines kg 5 3501.90 00 - Autres kg 5 3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : 3502.11 00 -- Séchée kg 0 3502.19 00 -- Autre kg 0 3502.20 00 Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum kg 0 3502.90 00 - kg 0 3503.00 00 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n 35.01. kg 5 3504.00 00 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. kg 0 3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 3505.10 00 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés kg 5 3505.20 00 - Colles kg 5 3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 00 Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg kg 10 Autres - Autres : 3506.91 00 -- Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc. kg 10 3506.99 00 -- Autres kg 10 CS DD% NDP LIBELLE 197 3507 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 00 - Présure et ses concentrats. kg 5 3507.90 00 - Autres kg 5 ______________________ Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables, au sens du no 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. _____________ 198 NDP LIBELLE CS DD% 3601.00 00 Poudres propulsives. kg 10 3602.00 00 Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. kg 10 3603.00 00 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. 3603.10 00 - Mèches de sûreté kg 10 3603.20 00 - Cordeaux détonants kg 10 3603.30 00 - Amorces fulminantes kg 10 3603.40 00 - Capsules fulminantes kg 10 3603.50 00 - Allumeurs kg 10 3603.60 00 - Détonateurs électriques kg 10 3604 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 00 - Articles pour feux d'artifice kg 10 3604.90 00 - Autres kg 10 3605.00 00 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n kg 15 3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 00 Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 kg 5 3606.90 00 - kg 5 Autres ____________________ 199 36.04. Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. _____________ 200 NDP LIBELLE CS DD% 3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 00 - Pour rayons X m2 0 3701.20 00 - Films à développement et tirage instantanés kg 5 3701.30 00 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm m2 5 - Autres : 3701.91 00 -- Pour la photographie en couleurs (polychrome) kg 5 3701.99 00 -- Autres m2 5 3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 00 - Pour rayons X m2 0 - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 00 -- Pour la photographie en couleurs (polychrome) u 5 3702.32 00 -- Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent m2 5 3702.39 00 -- Autres m2 5 -Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm : 3702.41 00 -D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) m2 5 3702.42 00 -D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs m2 5 3702.43 00 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m m2 5 3702.44 00 -- D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm m2 5 - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : 3702.52 00 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm m 0 3702.53 00 -D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives m 0 3702.54 00 -D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives m 0 201 NDP LIBELLE CS DD% m 0 m 0 3702.55 00 --D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et excédant 30 m 3702.56 00 -- D'une largeur excédant 35 mm - Autres : 3702.96 00 -- D'une largeur n’excédant pas 35 mm et d'une longueur n’excédant 30 m m 5 3702.97 00 -- D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m m 5 3702.98 00 -- D'une largeur excédant 35 mm m 5 3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 00 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm kg 0 3703.20 00 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) kg 0 3703.90 00 - Autres Kg 0 3704.00 00 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. kg 5 3705 Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. kg 5 3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 00 - D’une largeur de 35 mm ou plus kg/m 5 3706.90 00 - Autres kg/m 5 3707 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. 3707.10 00 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces kg 5 3707.90 00 - Autres kg 5 _____________________ 202 d'une longueur Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après : 1. 2. 3. 4. 5. le graphite artificiel (no 38.01); les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 38.08; les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 38.13); les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la note 2 ci-après; Les produits visés dans les notes 3a) ou 3c) ci-après; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 21.06 généralement); c) les produits du no 24.04 ; d) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d’épuration) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la note 3a) ou 3b) du chapitre 26 (no 2620); e) les médicaments (nos 3003 ou 3004); f) les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (no 26.20), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.A. Au sens du no 3822, on entend par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence. B. A l’exclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le no 38.22 a priorité sur toute autre position de la nomenclature. 3.- Sont compris dans le no 38.24 et non dans une autre position de la nomenclature: a) Les cristaux cultivés (autres que les éléments d’optique), d’oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d’un Poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; b) Les huiles de fusel; l’huile de Dippel; c) les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail; 203 d) les produits pour correction de stencils et les autres liquides correcteurs, conditionnés dans des emballages de vente au détail; e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple). 4.- Dans la nomenclature, par déchets municipaux on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs, ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L’expression déchets municipaux ne couvre toutefois pas: a) Les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matière plastique, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre; b) Les déchets industriels; c) Les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la note 4k) du chapitre 30; d) Les déchets cliniques définis à la note 6a) ci-dessous. 5.-Aux fins du no 38.25, par boues d’épuration on entend les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues (chapitre 31). 6.-Aux fins du no 38.25, l’expression autre déchets couvre: a) Les déchets cliniques, c’est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale, des travaux d’analyse ou d’autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple: pansements, gants usagés et seringues usagées); b) Les déchets de solvants organiques; c) Les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel; d) Les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes. Toutefois, l’expression autres déchets ne couvre pas les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (no 27.10). 7.- Aux fins du no 3826, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne même usagées. Notes de sous-positions: 1. Les nos 3808.52 et 3808.59 couvrent uniquement les marchandises du no 3808,contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels ; de l’alachlore ( ISO) ; de l’aldicarbe (ISO) ; de l’aldrine ( ISO); de l’azinphos-méthyl ( ISO) ; du binapacryl ( ISO);du camphéchlore ( ISO) ( toxaphène );du captafol (ISO);du carbofurane (ISO) ; du chlordane ( ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate ( ISO);des composés du mercure; des composés du tributylétain ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI),1,1,1- trichloro-2,2 -bis (p-chlorophényl) éthane);du 204 2. 3. 4. dibromure d’éthylène (ISO) ( 1,2-dibromoéthane) ; du dichlorure d’éthylène ( ISO) (1,2- dichloroéthane) ; de la dieldrine ( ISO,DCI) ; du 4,6-dinitro -o-crésol (DNOC) (ISO) ou ses sels ; du dinosèbe (ISO),ses sels ou ses esters; de l’endosulfan ( ISO) ; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle ; de l’heptachlore (ISO);de l’hexaclorobenzène (ISO);du 1,2,3,4,5,6 - hexachlorocyclohexane (HCH (ISO) ), y compris lindane (ISO,DCI);du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO);de l’oxiranne (oxyde d’éthylène);du parathion (ISO);du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion);du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters ; des perfluorroctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO);du 2,4,5 -T (ISO) (acide 2,4,5- trichlorophénoxyacétique),ses sels ou ses esters ; du trichlorfon (ISO). Les nos 3808.61 à 3808.69 couvrent uniquement les marchandises du no 3808 contenant de l’alphacyperméthrine (ISO) , du bendiocarbe ( ISO) , de la bifenthrine ( ISO), du chlorfénapyr 9 ISO), de la cyfluthrine ( ISO0, de la deltaméthrine ( DCI, ISO ), de l’étofenprox ( DCI) , du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine ( ISO) , du malathion ( ISO), du pirimiphos-méthyle ( ISO) , ou du propoxur ( ISO) . Les nos 3824.81 à 3824.89 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’oxiranne ( oxyde d’éthylène), des polybromobiphényles ( PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT), du phosphate de tris ( 2,3dibromopropyle), de l’aldrine ( ISO), du camphéchlore ( ISO) ( toxaphène), du chlordane ( ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) clofénotane ( DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (P-chlorophényl ) éthane ), de la dieldrine (ISO,DCI) , de l’endosulfan ( ISO), de l’endrine ( ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex ( ISO) ,du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane ( HCH (ISO) ), y compris lindane ( ISO,DCI) , du pentachlorobenzène (ISO), du hexachlorobenzène (ISO) ,de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels,des perfluorooctane sulfonamides, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle ou des éthers tétra-, penta-,hexa-,hepta- ou octabromodiphényliques ; des paraffines chlorées à chaîne courte. Les paraffines chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48% en poids, et dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2) Cly, où x=10-13 et y = 1-13. Aux fins des nos 3825.41 et 3825.49, par déchets de solvants organiques on entend les déchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l’état à leur utilisation initiale, qu’ils soient ou non destinés à la récupération des solvants. ___________ 205 NDP LIBELLE CS DD% 3801 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi- produits. 3801.10 00 - Graphite artificiel kg 5 3801.20 00 - Graphite colloïdal ou semi-colloïdal kg 5 3801.30 00 fours Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des kg 5 3801.90 00 - Autres kg 5 3802 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 00 - Charbons activés kg 0 3802.90 00 - Autres kg 5 3803.00 00 Tall oil, même raffiné. kg 0 3804.00 00 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03. kg 5 3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 00 - kg 0 3805.90 00 - kg 0 3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 00 - kg 0 3806.20 00 Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes kg 0 3806.30 00 - Gommes esters kg 0 3806.90 00 - Autres kg 0 3807.00 00 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. kg 0 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate Autres Colophanes et acides résiniques 206 NDP LIBELLE 3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue- mouches. - CS DD% Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous- positions du présent chapitre : 3808.52 00 -- DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g kg 0 3808.59 00 -- Autres kg 0 - Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous- positions du présent chapitre : 0 3808.61 00 -- Conditionnées dans des emballages d’un contenu d’un poids net n’excédant pas 300 g kg 0 3808.62 00 -- Conditionnées dans des emballages d’un contenu d’un poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg kg 0 3808.69 00 -- Autres kg 0 - Autres: 3808.91 00 -- Insecticides kg 0 3808.92 00 -- Fongicides kg 0 3808.93 00 -- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes kg 0 3808.94 00 -- Désinfectants kg 0 3808.99 00 -- Autres kg 0 3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 00 - A base de matières amylacées kg 0 - Autres : 3809.91 00 -- Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires kg 0 3809.92 00 -- Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires kg 0 3809.93 00 -- Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires kg 0 3810 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 207 NDP LIBELLE CS DD% 3810.10 00 Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits kg 0 3810.90 00 - kg 5 3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. Autres - Préparations antidétonantes : 3811.11 00 -- A base de composés du plomb kg 5 3811.19 00 -- Autres kg 5 - Additifs pour huiles lubrifiantes : 3811.21 00 -- Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux kg 5 3811.29 00 -- Autres kg 5 3811.90 00 - Autres kg 5 3812 Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3812.10 00 - Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation" kg 0 3812.20 00 - Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques kg 0 Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques : 3812.31 00 -- Mélanges d’oligomères de 2, 2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) kg 0 3812.39 00 -- Autres kg 0 3813.00 00 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. kg 5 3814.00 00 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. kg 5 3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Catalyseurs supportés : 3815.11 00 -- Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel kg 0 3815.12 00 -- Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux kg 0 208 NDP LIBELLE CS DD% 3815.19 00 -- Autres kg 0 3815.90 00 - Autres kg 0 3816.00 00 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie,, autres que les produits du no 38.01. kg 0 3817.00 00 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02. Kg 0 3818.00 00 Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. kg 0 3819.00 00 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. kg 15 3820.00 00 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. kg 0 3821.00 00 Milieux de culture préparés pour le développement et l’entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. kg 0 3822 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 30.02 ou 30.06;matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support,même présentés sous forme de trousses : 3822.11 00 -- Pour le paludisme kg 0 3822.12 00 -- Pour le zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes kg 0 3822.13 00 -- Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins kg 0 3822.19 00 -- Autres kg 0 3822.90 00 - Autres kg 0 3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage : 3823.11 00 -- Acide stéarique kg 0 3823.12 00 -- Acide oléique kg 0 209 NDP LIBELLE CS DD% 3823.13 00 -- Tall acides gras kg 0 3823.19 00 -- Autres kg 0 3823.70 00 - Alcools gras industriels kg 0 3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. 3824.10 00 - kg 0 3824.30 00 Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux métalliques kg 0 3824.40 00 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons kg 0 3824.50 00 - Mortiers et bétons, non réfractaires kg 0 3824.60 00 - Sorbitol autre que celui du no 2905.44 kg 0 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ou avec des liants - Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre : 3824.81 00 -- Contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène) kg 0 3824.82 00 -- Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) KG 0 3824.83 00 -- Contenant du phosphate de tris (2,3 - dibromopropyle) Kg 0 3824.84 00 -- Contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore ( ISO) ( toxaphène), du chlordane ( ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) clofénotane ( DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (P-chlorophényl ) éthane ), de la dieldrine (ISO,DCI) , de l’endosulfan ( ISO), de l’endrine ( ISO), de l’heptachlore (ISO), ou du mirex ( ISO) Kg 0 3824.85 00 -- Contenant 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane ( HCH (ISO) ), y compris lindane ( ISO,DCI) Kg 0 3824.86 00 -- Contenant du pentachlorobenzène (ISO), du hexachlorobenzène (ISO) Kg 0 3824.87 00 -Contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle Kg 0 3824.88 00 -- Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques. Kg 0 3824.89 00 -- Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte Kg 0 Kg 0 - Autres 3824.91 00 -- Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de ( 5-éthyl-2méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis ( (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle ) 210 NDP LIBELLE CS DD% 3824.92 00 -- Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique Kg 0 3824.99 00 -- Autres Kg 0 3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs;déchets municipaux;boues d’épuration;autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre. 3825.10 00 - Déchets municipaux kg 0 3825.20 00 - Boues d’épuration kg 0 3825.30 00 - Déchets cliniques kg 0 - Déchets de solvants organiques: 3825.41 00 -- Halogénés kg 0 3825.49 00 -- Autres. kg 0 3825.50 00 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel. kg 0 - Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes: 3825.61 00 -- Contenant principalement des constituants organiques. Kg 0 3825.69 00 -- Autres kg 0 3825.90 00 - Autres kg 0 3826.00 00 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids kg 0 3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. Contenant des hydrochlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) ; contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) ; contenant du tétrachlorure de carbone ; contenant du 1, 1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) : 3827.11 00 -Contenant des hydrochlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) ; kg 0 3827.12 00 -- Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) kg 0 3827.13 00 -- Contenant du tétrachlorure de carbone kg 0 3827.14 00 -- Contenant du 1, 1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) kg 0 211 NDP 3827.20 00 LIBELLE CS DD% -Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon- 1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) kg 0 - Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorcarbures (CFC) : 3827.31 00 -- Contenant des substances des nos 2903.41 à 2903.48 kg 0 3827.32 00 -- Autres, contenant des substances des nos 2903.71 à 2903.75 kg 0 3827.39 00 -- Autres kg 0 3827.40 00 -- Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane) kg 0 - Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : 3827.51 00 -- Contenant du trifluorométhane (HFC-23) kg 0 3827.59 00 -- Autres kg 0 kg 0 - Contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : 3827.61 00 -- Contenant en masse 15% ou plus de 1, 1,1- trifluoroéthane (HFC-143a) 3827.62 00 -- Autres, non mentionnés dans les sous –positions ci-dessus, contenant en masse 55% ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) kg 0 3827.63 00 -- Autres, non mentionnés dans les sous –positions ci-dessus, contenant en masse 40% ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) kg 0 3827.64 00 -Autres, non mentionnés dans les sous –positions ci-dessus, contenant en masse 30% ou plus de 1, 1, 1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) kg 0 3827.65 00 -Autres, non mentionnés dans les sous –positions ci-dessus, contenant en masse 20% ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20% ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) kg 0 3827.68 00 -- Autres, non mentionnés dans les sous –positions ci-dessus, contenant des substances des nos 2903.41 à 2903.48 Ex 0 3827.69 00 -- Autres kg 0 3827.90 00 - Autres kg 0 212 Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) En raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; b) Présentés en même temps; c) Reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.- A l'exception des articles des nos 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. _____________ 213 Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières. Notes. 1.Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions nos 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) e) Les préparations lubrifiantes des nos 27.10 ou 34.03; les cires des nos 2712 ou 3404; les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29); l'héparine et ses sels (no 30.01); les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no 32.08); les feuilles pour le marquage au fer du no 32.12; f) les agents de surface organiques et les préparations du no 34.02; g) les gommes fondues et les gommes esters (no38.06); h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisées aux mêmes fins que les huiles minérales (3811); ij) les liquides hydrauliques préparées à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du chapitre 39 (No 3819); k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no 38.22); l) Le caoutchouc synthétique, tel qu’il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique ; m) Les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les males, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202 n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46; o) les revêtements muraux du no 48.14; p) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); q) les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple); r) les articles de bijouterie de fantaisie du no 71.17; 214 s) les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique); t) les parties du matériel de transport de la Section XVII; u) les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple); v) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); w) les articles du Chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple); x) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); y) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); z) les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.- N'entrent dans les nos 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique relevant des catégories ci-après : et les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 oC rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 39.01 et 39.02); b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no 39.11); c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne; d) les silicones (no 39.10); e) les résols (no 39.09) et les autres prépolymères. a) 4.-On entend par copolymères tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère. Sauf dispositions contraires, au sens du présent Chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente Note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble. Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. 5.-Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés. 6.-Au sens des nos 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci-après : a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions; 215 b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires. 7.-Le no 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière transformés en formes primaires (nos 39.01 à 39.14). thermoplastique 8.-Au sens du no 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s’agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des dernières cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de polygone régulier, ne sont pas à considérer comme tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.-Au sens du no 39.18, les termes revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée,imprimée de motifs ou autrement décorée. 10.-Au sens des nos 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du Chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d’articles prêts à l'usage). 11.-Le no 39.25 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas par les positions précédentes du Sous-Chapitre II : couverts a) Réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l. b) Eléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits. c) Gouttières et leurs accessoires. d) Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils. e) Rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires. f) Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires. g) Rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple. h) Motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers. ij) Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection. Note de sous-positions. 1.-A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après : a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée "Autres" dans la série des sous-positions en cause : 216 1o) Le préfixe poly précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer à 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère. 2o) Les copolymères cités dans les nos 3901.30, 3901.40, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère. 3o) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée "Autres", pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position. 4o) Les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées en 1o), 2o) ou 3o) ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. A cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés. b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée "Autres" dans la même série : 1o) Les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. A cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés. 2o) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au non modifié. polymère Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions. 2-Aux fins du no 3920.43, le terme « plastifiants » couvre également les plastifiants secondaires. ________ 217 NDP LIBELLE 3901 I.- FORMES PRIMAIRES CS DD% Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 00 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 kg 3.5 3901.20 00 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 kg 3.5 3901.30 00 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle kg 0 3901.40 00 - Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 kg 3.5 3901.90 00 - Autres kg 3.5 3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 00 - Polypropylène kg 3.5 3902.20 00 - Polyisobutylène kg 3.5 3902.30 00 - Copolymères de propylène kg 3.5 3902.90 00 - Autres kg 3.5 3903 Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 00 -- Expansible kg 0 3903.19 00 -- Autres kg 0 3903.20 00 - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) kg 3.5 3903.30 00 - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) kg 0 3903.90 00 - Autres kg 0 3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 00 - Poly (chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances kg 3.5 - Autre polychlorure de vinyle : 3904.21 00 -- Non plastifié kg 0 3904.22 00 -- Plastifié kg 3.5 3904.30 00 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle kg 0 3904.40 00 - Autres copolymères du chlorure de vinyle kg 0 218 NDP 3904.50 00 LIBELLE CS DD% kg 3.5 - Polymères du chlorure de vinylidène - Polymères fluorées : 3904.61 00 -- Polytétrafluoroéthylène kg 0 3904.69 00 -- Autres kg 0 3904.90 00 - Autres kg 3.5 3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly (Acétate de vinyle) : 3905.12 00 -- En dispersion aqueuse kg 3.5 3905.19 00 -- Autres kg 0 - Copolymères d'acétate de vinyle : 3905.21 00 -- En dispersion aqueuse kg 3.5 3905.29 00 -- Autres kg 0 3905.30 00 - Poly (Alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés kg 3.5 - Autres : 3905.91 00 -- Copolymères kg 3.5 3905.99 00 -- Autres kg 3.5 3906 Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 00 - Poly (méthacrylate de méthyle) kg 3.5 3906.90 00 - Autres kg 3.5 3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. 3907.10 00 - Polyacétals kg 0 - Autres polyéthers : 3907.21 00 -- Méthylphosphonate de bis (polyoxyéthylène) kg 3.5 3907.29 00 -- Autres kg 3.5 3907.30 00 - Résines époxydes kg 3.5 219 NDP LIBELLE CS DD% 3907.40 00 - Polycarbonates kg 0 3907.50 00 - Résines alkydes kg 3.5 - Poly (éthylène téréphtalate) : kg 3.5 3907.61 00 -- D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 00 -- Autres kg 3.5 3907.70 00 - Poly (acide lactique) kg 0 - Autres polyesters : 3907.91 00 -- Non saturés kg 0 3907.99 00 -- Autres kg 3.5 3908 Polyamides sous formes primaires. 3908.10 00 - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 kg 0 3908.90 00 - Autres kg 3.5 3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 00 - Résines uréiques; résines de thiourée kg 3.5 3909.20 00 - Résines mélaminiques kg 0 - Autres résines aminiques : 3909.31 00 -- Poly (méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) kg 3.5 3909.39 00 -- Autres kg 3.5 3909.40 00 - Résines phénoliques kg 3.5 3909.50 00 - Polyuréthannes kg 3.5 3910.00 - Silicones sous formes primaires. 3910.00 11 -- Silicones sous formes primaires kg 0 3910.00 19 -- Silicones sous formes primaires condit. Pour la vente au détail kg 10 3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 00 Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes kg 3.5 220 NDP LIBELLE CS DD% 3911.20 00 - Poly (1,3-phénylène méthylphosphonate) kg 3.5 3911.90 00 - Autres kg 3.5 3912 Cellulose et ses dérivés chimiques , non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 00 -- Non plastifiés kg 3.5 3912.12 00 -- Plastifiés kg 3.5 3912.20 00 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) kg 3.5 - Ethers de cellulose : 3912.31 00 -- Carboxyméthylcellulose et ses sels kg 3.5 3912.39 00 -- Autres kg 3.5 3912.90 00 - Autres kg 3.5 3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 00 - Acide alginique, ses sels et ses esters kg 3.5 3913.90 00 - Autres kg 3.5 3914.00 00 Echangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires. kg 0 II.- DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS;DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 00 - De polymères de l'éthylène kg 0 3915.20 00 - De polymères du styrène kg 0 3915.30 00 - De polymères du chlorure de vinyle kg 3.5 3915.90 00 - D'autres matières plastiques kg 3.5 3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 00 - En polymères de l'éthylène kg 0 3916.20 00 - En polymères du chlorure de vinyle kg 0 221 NDP LIBELLE En autres matières plastiques CS DD% kg 0 kg 10 3916.90 00 - 3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 00 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 00 -- En polymères de l'éthylène kg 15 3917.22 00 -- En polymères du propylène kg 15 3917.23 00 -- En polymères du chlorure de vinyle kg 15 3917.29 00 -- En autres matières plastiques kg 15 - Autres tubes et tuyaux : 3917.31 00 -MPa Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 kg 15 3917.32 00 -Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires kg 15 3917.33 00 -Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires kg 15 3917.39 00 -- Autres kg 15 3917.40 00 - Accessoires kg 15 3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 00 - En polymères du chlorure de vinyle kg 10 3918.90 00 - En autres matières plastiques kg 10 3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 00 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cms kg 25 3919.90 00 - Autres: 3919.90 11 -- Pellicules extraminces pour emballage kg 5 3919.90 12 -- Bandes pour la confection de ceintures kg 0 3919.90 13 -- Feuilles pour la confection de semelles kg 0 222 NDP LIBELLE CS DD% 3919.90 14 -- Feuilles pour la confection de linge de table kg 10 3919.90 19 -- Autres kg 15 3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d'autres matières. 3920.10 00 - En polymères de l'éthylène kg 15 3920.20 00 - En polymères du propylène kg 15 3920.30 00 - En polymères du styrène kg 15 - En polymères du chlorure de vinyle : 3920.43 00 -- Contenant en poids au moins 6% de plastifiants. kg 15 3920.49 00 -- Autres kg 15 - En polymères acryliques : 3920.51 00 -- En poly (méthacrylate de méthyle) kg 15 3920.59 00 -- Autres kg 15 En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : 3920.61 00 -- En polycarbonates kg 15 3920.62 00 -- En poly (éthylène téréphtalate) kg 15 3920.63 00 -- En polyesters non saturés kg 15 3920.69 00 -- En autres polyesters kg 15 - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 00 -- En cellulose régénérée kg 15 3920.73 00 -- En acétate de cellulose kg 15 3920.79 00 -- En autres dérivés de la cellulose kg 15 - En autres matières plastiques : 3920.91 00 -- En poly (butyral de vinyle) kg 15 3920.92 00 -- En polyamides kg 15 3920.93 00 -- En résines aminiques kg 15 223 NDP LIBELLE CS DD% 3920.94 00 -- En résines phénoliques kg 15 3920.99 00 -- En autres matières plastiques kg 15 3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 00 -- En polymères du styrène kg 15 3921.12 00 -- En polymères du chlorure de vinyle kg 15 3921.13 00 -- En polyuréthannes kg 15 3921.14 00 -- En cellulose régénérée kg 15 3921.19 00 -- En autres matières plastiques kg 15 3921.90 00 - Autres: 3921.90 11 -- Pellicules extraminces pour emballage kg 5 3921.90 12 -- Bandes pour la confection de ceintures kg 0 3921.90 13 -- Feuilles pour la confection de semelles kg 0 3921.90 19 -- Autres kg 15 3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 00 - Baignoires, douches, éviers et lavabos kg 5 3922.20 00 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance kg 5 3922.90 00 - Autres kg 5 3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 00 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires kg 10 - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 00 -- En polymères de l'éthylène kg 25 3923.29 00 -- En autres matières plastiques kg 25 3923.30 00 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires kg 25 3923.40 00 - Bobines, busettes, canettes et supports similaires kg 25 224 NDP LIBELLE CS DD% 3923.50 00 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture : 392350 11 -- Pour boissons gazeuses kg 25 39235019 -- Autres kg 25 3923.90 00 - Autres. kg 25 3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 00 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine kg 15 3924.90 00 - Autres KG 15 3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. 3925.10 00 300 l Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant kg 10 3925.20 00 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils kg 15 3925.30 00 Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties kg 15 3925.90 00 - kg 15 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. 3926.10 00 - kg 10 3926.20 00 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles). kg 10 3926.30 00 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires kg 10 3926.40 00 - Statuettes et autres objets d'ornementation kg 5 3926.90 00 - Autres. kg 10 Autres Articles de bureau et articles scolaires _____________________ 225 Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) e) f) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64; les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65; les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI; les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96; les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles et les articles visés aux n s 40.11 à 40.13. 3.- Dans les nos 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique formes ci-après: uniquement aux a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.- Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du no 40.02, la dénomination synthétique s'applique : a) caoutchouc à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 o C et 29 oC, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 B) 2o) et 3o) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas; b) aux thioplastes (TM); c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères 226 synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci dessus. 5.- A) Les nos 40.01 et 40.02 ne comprennent caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation : pas les caoutchoucs ou mélanges de 1o) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé); 2o) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification; 3o) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées à l'alinéa B); B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 40.01 ou 40.02, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute : 1o) émulsifiants et agents antipoissage; 2o) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants; 3o) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités. 6.- Au sens du no 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs. 7.- Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le no 40.08. de la 8.- Le no 40.10 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc. 9.- Au sens des nos 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques, feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre). Quant aux profilés et bâtons du no 40.08, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface. ____________________________________ 227 NDP LIBELLE CS DD% 4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 00 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé kg 0 - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : 4001.21 00 -- Feuilles fumées kg 0 4001.22 00 -- Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) kg 0 4001.29 00 -- Autres kg 0 4001.30 00 - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues kg 0 4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 00 -- Latex kg 0 4002.19 00 -- Autres kg 0 4002.20 00 - Caoutchouc butadiène (BR) kg 0 Caoutchouc obutène-isoprène (butyle)(IIR);caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : 4002.31 00 -- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) kg 0 4002.39 00 -- Autres kg 0 - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : 4002.41 00 -- Latex kg 0 4002.49 00 -- Autres kg 0 - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : 4002.51 00 -- Latex kg 0 4002.59 00 -- Autres kg 0 4002.60 00 - Caoutchouc isoprène (IR) kg 0 4002.70 00 - Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) kg 0 228 NDP 4002.80 00 LIBELLE CS DD% kg 0 - Mélanges des produits du n 40.01 avec des produits de la présente position - Autres : 4002.91 00 -- Latex kg 0 4002.99 00 -- Autres kg 0 4003.00 00 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. kg 0 4004.00 00 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. kg 0 4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 00 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice kg 5 4005.20 00 - Solutions; dispersions autres que celles du no 4005.10 kg 5 - Autres : 4005.91 00 -- Plaques, feuilles et bandes kg 5 4005.99 00 -- Autres kg 5 4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 00 - Profilés pour le rechapage kg 0 4006.90 00 - Autres kg 0 4007.00 00 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. kg 10 4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 00 -- Plaques, feuilles et bandes kg 15 4008.19 00 -- Autres kg 15 - En caoutchouc non alvéolaire : 4008.21 00 -- Plaques, feuilles et bandes kg 5 4008.29 00 -- Autres kg 15 4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). 229 NDP LIBELLE CS DD% Non renforcés à l’aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières: 4009.11 00 -- Sans accessoires kg 5 4009.12 00 -- Avec accessoires kg 5 Renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal: 4009.21 00 -- Sans accessoires kg 5 4009.22 00 -- Avec accessoires kg 5 Renforcés seulement à l’aide de matières textiles Ou autrement associés seulement à des matières textiles: 4009.31 00 -- Sans accessoires kg 5 4009.32 00 -- Avec accessoires kg 5 - Renforcés à l’aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières: 4009.41 00 -- Sans accessoires kg 5 4009.42 00 -- Avec accessoires kg 5 4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : 4010.11 00 -- Renforcées seulement de métal kg 5 4010.12 00 -- Renforcées seulement de matières textiles kg 5 4010.19 00 -- Autres kg 5 - Courroies de transmission : 4010.31 00 -Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm kg 5 4010.32 00 -Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm kg 5 4010.33 00 -Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm kg 5 4010.34 00 -Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm kg 5 230 NDP LIBELLE CS DD% 4010.35 00 -- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 150 cm. kg 5 4010.36 00 -- Courroies de transmission sans fin, crantées (Synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n’excédant pas 198 cm kg 5 4010.39 00 -- kg 5 4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. 4011.10 00 Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course) u 15 4011.20 00 - Des types utilisés pour autobus ou camions u 15 4011.30 00 - Des types utilisés pour véhicules aériens. u 5 4011.40 00 - Des types utilisés pour motocycles u 5 4011.50 00 - Des types utilisés pour bicyclettes u 5 U 0 Autres - Autres, à crampons, à chevrons ou similaires: 4011.70 00 -- Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers. 4011.80 00 -Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle u 0 4011.90 00 - u 0 4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc. - Autres Pneumatiques rechapés: 4012.11 00 -Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type “break” et les voitures de course) u 5 4012.12 00 -- Des types utilisés pour autobus ou camions u 5 4012.13 00 -- Des types utilisés pour véhicules aériens u 5 4012.19 00 -- Autres u 5 4012.20 00 - Pneumatiques usagés u 5 4012.90 00 - Autres kg 5 4013 Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 00 Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course), les autobus ou les camions u 5 231 NDP LIBELLE CS DD% 4013.20 00 - Des types utilisés pour bicyclettes u 5 4013.90 00 - Autres u 5 4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 00 - Préservatifs kg 0 4014.90 00 - Autres kg 0 4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles: 4015.12 00 -- Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire kg 0 4015.19 00 -- Autres kg 0 4015.90 00 - Autres kg 0 4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 00 - En caoutchouc alvéolaire kg 5 - Autres : 4016.91 00 -- Revêtements de sol et tapis de pied kg 10 4016.92 00 -- Gommes à effacer kg 5 4016.93 00 -- Joints kg 10 4016.94 00 -- Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux kg 10 4016.95 00 -- Autres articles gonflables kg 10 4016.99 -- Autres: 4016.99 11 --- Disques, rondelles et trousses en caoutchouc vulcanisé non durci. kg 5 4016.99 19 --- Autres kg 10 4017.00 00 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. kg 5 _________________ 232 Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 05.11); b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2. -A) Les nos 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de (y compris de prétannage) réversible (nos 4101 à 4103, selon le cas). tannage B) Aux fins des nos 4104 à 4106, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.- Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au no 41.15. __________ 233 NDP LIBELLE CS DD% 4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (fraîs, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. 4101.20 00 Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés kg 0 4101.50 00 - Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg kg 0 4101.90 00 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs kg 0 4102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 00 - Lainées kg 0 - Epilées ou sans laine : 4102.21 00 -- Picklées kg 0 4102.29 00 -- Autres kg 0 4103 Autres cuirs et peaux brutes (fraîs, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannées ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 00 - De reptiles kg 0 4103.30 00 - De porcins kg 0 4103.90 00 - Autres kg 0 4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. - Al’état humide (y compris wet-blue): 4104.11 00 -- Pleine fleur, non refendue;côtés fleur kg 0 4104.19 00 -- Autres kg 0 - A l’état sec(en croûte) : 4104.41 00 -- Pleine fleur, non refendue;côtés fleur kg 0 4104.49 00 -- Autres kg 0 4105 Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. 234 NDP LIBELLE CS DD% 4105.10 00 - A l’état humide (y compris wet-blue). kg 0 4105.30 00 - A l’état sec (en croûte) kg 0 4106 Cuirs et peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. - De caprins : 4106.21 00 -- A l’état humide (y compris wet-blue) kg 0 4106.22 00 -- A l’état sec (en croûte) kg 0 - De porcins: 4106.31 00 -- A l’état humide (y compris wet-blue) kg 0 4106.32 00 -- A l’état sec (en croûte) kg 0 4106.40 00 - De reptiles kg 0 - Autres: 4106.91 00 -- A l’état humide (y compris wet-blue) kg 0 4106.92 00 -- A l’état sec (en croûte) kg 0 4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés,de bovins (y compris les buffles)ou d’équidés, épilés,même refendus,autres que ceux du no 4114 - Cuirs et peaux entiers: 4107.11 00 -- Pleine fleur, non refendue kg 0 4107.12 00 -- côtés fleur kg 0 4107.19 00 -- Autres kg 0 - Autres, y compris les bandes: 4107.91 00 -- Pleine fleur, non refendue kg 0 4107.92 00 -- Côtés fleur kg 0 4107.99 00 -- Autres kg 0 4112.00 00 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 kg 0 4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114. 235 NDP LIBELLE CS DD% 4113.10 00 - De caprins kg 0 4113.20 00 - De porcins kg 0 4113.30 00 - De reptiles kg 0 4113.90 00 - Autres kg 0 4114 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné);cuirs et peaux vernis ou plaqués;cuirs et peaux métallisés. 4114.10 00 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) kg 0 4114.20 00 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués;cuirs et peaux métallisés. Kg 0 4115 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées;rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir;Sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 00 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées. Kg 10 4115.20 00 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir;Sciure, poudre et farine de cuir. Kg 0 _________________ 236 Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1. - Au sens du présent chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 30.06); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) les articles confectionnés en filet du no 56.08; d) les articles du Chapitre 64; e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65; f) les fouets, cravaches et autres articles du no 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 71.17); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement) Ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 92.09); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les boutons, les boutons pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons pression, les ébauches de boutons, du no 96.06. 3.-A) Outre les dispositions de la Note 1 ci-dessus, le no 42.02 ne comprend pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 39.23); b) les articles en matières à tresser (no 46.02). B) Les ouvrages repris dans les nos 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur 237 caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.- Au sens du no 42.03, l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 91.13). __________ 238 NDP LIBELLE CS DD% 4201.00 00 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. kg 10 4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage,sacs isolants pour produits alimentaires et boissons trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : 4202.11 00 -- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni u 15 4202.12 00 -- A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles u 15 4202.19 00 -- Autres u 15 - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : 4202.21 00 -- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni u 15 4202.22 00 -A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en textiles u 15 4202.29 00 -- Autres u 15 - Articles de poche ou de sac à main : 4202.31 00 -- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni kg 15 4202.32 00 -- A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles kg 15 4202.39 00 -- Autres kg 15 - Autres : matières 4202.91 00 -- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni kg 15 4202.92 00 -- A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles kg 15 4202.99 00 -- Autres kg 15 4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. 239 NDP 4203.10 00 LIBELLE CS DD% kg 15 - Vêtements - Gants, mitaines et moufles : 4203.21 00 -- Spécialement conçus pour la pratique de sports kg 10 4203.29 00 -- Autres kg 15 4203.30 00 - Ceintures, ceinturons et baudriers kg 15 4203.40 00 - Autres accessoires du vêtement kg 15 4205.00 00 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. kg 10 4206.00 00 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Kg 10 __________________ 240 Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.Indépendamment des pelleteries brutes du no 43.01, le terme pelleteries, dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 42.03); d) les articles du Chapitre 64; e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65; f) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.Relèvent du no 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. 4.Entrent dans les nos 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 58.01 ou 60.01, généralement). _____________ 241 NDP LIBELLE CS DD% 4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 00 - kg 10 4301.30 00 D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes kg 10 4301.60 00 - De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes kg 10 4301.80 00 - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes kg 10 4301.90 00 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie kg 10 4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 00 -- De visons kg 10 4302.19 00 -- Autres kg 10 4302.20 00 Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés kg 10 4302.30 00 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés kg 10 4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 00 - Vêtements et accessoires du vêtement kg 10 4303.90 00 - Autres kg 10 4304.00 00 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. kg 10 _______________________ 242 Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 12.11); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (no 14.01); c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 14.04); d) les charbons activés (no 38.02); e) les articles du no 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; h) les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du no 68.08; k) la bijouterie de fantaisie du no 71.17; l) les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (no 93.05); o) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l'exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 96.03; r) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.- Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits "densifiés" le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 243 3.- Pour l'application des nos 44.14 à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits "densifiés" sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4.- Les produits des nos 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions. 5.- Le no 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. 6.- Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois, dans un libellé de position du présent Chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Note de sous-positions. 1. 2. 3. 4. Aux fins du no 4401.31, l’expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3% en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. Aux fins du no 4401.32, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3% en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm. Aux fins du no 4407.13, l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. Aux fins du no 4407.14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. ____________ 244 NDP LIBELLE 4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. CS DD% Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : 4401.11 00 -- De conifères kg 0 4401.12 00 -- Autres que de conifères kg 0 - Bois en plaquettes ou en particules : 4401.21 00 -- De conifères kg 3.5 4401.22 00 -- Autres que de conifères kg 3.5 Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : 4401.31 00 -- Granulés de bois kg 3.5 4401.32 00 -- Briquettes de bois kg 3.5 4401.39 00 -- Autres kg 3.5 - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : 4401.41 00 -- Sciures kg 3.5 4401.49 00 -- Autres kg 3.5 4402 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 00 - De bambou kg 0 4402.20 00 - De coques ou de noix kg 0 4402.90 00 - Autres kg 0 4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : 4403.11 00 -- De conifères m3 3.5 4403.12 00 -- Autres que de conifères m3 3.5 - Autres, de conifères : 245 NDP LIBELLE CS DD% 4403.21 00 -- De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm m3 3.5 4403.22 00 -- De pin (Pinus spp.), autres m3 3.5 4403.23 00 -- De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm m3 3.5 4403.24 00 -- m3 3.5 4403.25 00 -Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm m3 3.5 4403.26 00 -- m3 3.5 De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres Autres Autres, de bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre : 4403.41 00 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau m3 3.5 4403.42 00 -- Teak m3 3.5 4403.49 00 -- Autres m3 3.5 - Autres : 4403.91 00 -- De chêne (Quercus spp.) m3 3.5 4403.93 00 -De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm m3 3.5 4403.94 00 -- m3 Ex 4403.95 00 -De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm m3 3.5 4403.96 00 -- De bouleau (Betula spp.), autres m3 3.5 4403.97 00 -- De peuplier (Populus spp.) m3 3.5 4403.98 00 -- D’eucalyptus (Eucalyptus spp.) m3 3.5 4403.99 00 -- m3 3.5 4404 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 00 - De conifères kg 3.5 4404.20 00 - Autres que de conifères kg 3.5 De hêtre (Fagus spp.), autres Autres 246 NDP LIBELLE 4405.00 00 Laine (paille) de bois; farine de bois. 4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. CS DD% kg 3.5 - Non imprégnées : 4406.11 00 -- De conifères m3 3.5 4406.12 00 -- Autres que de conifères m3 3.5 - Autres : m3 3.5 4406.91 00 -- De conifères m3 3.5 4406.92 00 -- Autres que de conifères m3 3.5 4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : 4407.11 00 -- De pin (Pinus spp.) m3 3.5 4407.12 00 -- De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.) m3 3.5 4407.13 00 -- De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.) m3 3.5 4407.14 00 -- De Hem-fir (hemlock de l’Ouest (T suga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) m3 3.5 4407.19 00 -- Autres m3 3.5 De bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 4407.21 00 -- Mahogany (Swietenia spp.) m3 3.5 4407.22 00 -- Virola, Imbuia et Balsa m3 3.5 4407.23 00 -- Teak m3 3.5 4407.25 00 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau m3 0 4407.26 00 -- White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan m3 0 4407.27 00 -- Sapelli m3 0 4407.28 00 -- Iroko m3 0 4407.29 00 -- Autres m3 3.5 - Autres : 247 NDP LIBELLE CS DD% 4407.91 00 -- De chêne (Quercus spp.) m3 3.5 4407.92 00 -- De hêtre (Fagus spp.) m3 3.5 4407.93 00 -- D’érable (Acer spp.) m3 0 4407.94 00 -- De cerisier (Prunus spp.) m3 0 4407.95 00 -- De frêne (Fraxinus spp.) m3 0 4407.96 00 -- De bouleau (Betula spp.) m3 0 4407.97 00 -- De peuplier (Populus spp.) m3 0 4407.99 00 -- m3 3.5 4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 4408.10 00 - De conifères kg 3.5 - De bois tropicaux : 4408.31 00 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau kg 0 4408.39 00 -- Autres kg 3.5 4408.90 00 - Autres kg 3.5 4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 00 - De conifères kg 3.5 - Autres que de conifères: 4409.21 00 -- En bambou kg 3.5 4409.22 00 -- De bois tropicaux kg 3.5 4409.29 00 -- Autres kg 3.5 4410 Panneaux de particules, panneaux dits “ oriented strand board” (OSB) et panneaux similaires (par exemple ” waferboard”), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques. Autres 248 NDP LIBELLE CS DD% - De bois: 4410.11 00 -- panneaux de particules kg 0 4410.12 00 -- panneaux dits “ oriented strand board “ (OSB) kg 0 4410.19 00 -- Autres kg 3.5 4410.90 00 - Autres kg 3.5 4411 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne (dits “MDF”): 4411.12 00 -- D’une épaisseur n’excédant pas 5 mm kg 0 4411.13 00 -- D’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm kg 0 4411.14 00 -- D’une épaisseur excédant 9 mm kg 0 - Autres : 4411.92 00 -- D’une masse volumique excédant 0,8g/cm3 kg 3.5 4411.93 00 -g/cm3 D’une masse volumique excédant 0,5g/cm3 mais n’excédant pas 0,8 kg 3.5 4411.94 00 -- kg 3.5 4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. 4412.10 00 - En bambou m3 3.5 m3 3.5 D’une masse volumique n’excédant pas 0,5g/cm3 Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 00 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 00 -Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne ( Fraxinus spp.) , hêtre ( Fagus spp.), bouleau ( Betula spp.),cerisier (Prunus spp.), châtaigner ( Castanea spp.) orme ( Ulmus spp.), eucalyptus ( Eucalyptus spp.), carver ( Carya spp.) , marronnier (Aesculus spp.),tilleul (Tilia spp.),érable ( Acer spp.),chêne (Quercus spp.), platane 9Platanus spp.), peuplier ( Populus spp.),robinier (Robinia spp.), tulipier 9 Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) m3 3.5 4412.34 00 -Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères non dénommés dans le no 4412.33 m3 3.5 4412.39 00 -- m3 3.5 Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères 249 NDP LIBELLE - CS DD% Bois de placage stratifié (lamibois (LVL) : 4412.41 00 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux m3 3.5 4412.42 00 -- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères m3 3.5 4412.49 00 -- Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères m3 3.5 - A âme panneautée, lattée ou lamellée : 4412.51 00 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux m3 3.5 4412.52 00 -- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères m3 3.5 4412.59 00 -- Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères m3 3.5 - Autres : 4412.91 00 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux m3 3.5 4412.92 00 -- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères m3 3.5 4412.99 00 -- Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères m3 3.5 4413.00 00 Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés. kg 3.5 4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 00 - En bois tropicaux kg 5 4414.90 00 - Autres kg 5 4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 00 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles u 5 4415.20 00 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes u 5 4416.00 00 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. kg 5 4417.00 00 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. kg 5 4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux ("shingles" et "shakes"), en bois. 250 NDP LIBELLE - CS DD% Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 00 -- En bois tropicaux kg 5 4418.19 00 -- Autres kg 5 - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : 4418.21 00 -- En bois tropicaux kg 5 4418.29 00 -- Autres kg 5 4418.30 00 - Poteaux et poutres autres que les produits des nos 4418.81 à 4418.89 kg 0 4418.40 00 - Coffrages pour le bétonnage kg 5 4418.50 00 - Bardeaux ("shingles" et "shakes") kg 5 - Panneaux assemblés pour revêtement de sol: 4418.73 00 -- En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou kg 0 4418.74 00 -- Autres, pour sols mosaïques kg 0 4418.75 00 -- Autres, multicouches kg 0 4418.79 00 -- Autres kg 0 - Bois d’ingéniérie structural : 4418.81 00 -- Bois lamellé-collé (BLC) kg 5 4418.82 00 -- Bois lamellé croisé (CLT ou X- lam) kg 5 4418.83 00 -- Poutres en I kg 5 4418.89 00 -- Autres kg 5 - Autres : 4418.91 00 -- En bambou kg 5 4418.92 00 -- Panneaux cellulaires en bois kg 5 4418.99 00 -- Autres kg 5 4419 Articles en bois pour la table ou la cuisine. - En bambou : 4419.11 00 -- Planches à pain, planches à hacher et articles similaires kg 5 4419.12 00 -- Baguettes kg 5 251 NDP LIBELLE CS DD% 4419.19 00 -- Autres kg 5 4419.20 00 - En bois tropicaux kg 5 4419.90 00 - Autres kg 5 4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. - Statuettes et autres objets d'ornement, en bois : 4420.11 00 -- En bois tropicaux kg 5 4420.19 00 -- Autres kg 5 4420.90 00 - Autres kg 5 4421 Autres ouvrages en bois. 4421.10 00 - Cintres pour vêtements kg 5 4421.20 00 - Cercueils kg 5 - Autres : 4421.91 00 -- En bambou kg 5 4421.99 00 -- Autres kg 5 ___________________________ 252 Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). __________ 253 NDP LIBELLE CS DD% 4501 Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 00 - Liège naturel brut ou simplement préparé kg 0 4501.90 00 - Autres kg 0 4502.00 00 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). kg 0 4503 Ouvrages en liège naturel. 4503.10 - 45031011 -- Pour boissons gazeuses kg 5 45031019 -- Autres kg 5 4503.90 00 - kg 5 4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 00 Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques kg 5 4504.90 00 - kg 5 Bouchons : Autres Autres _________________ 254 Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.Dans le présent Chapitre, le terme « matières à tresser » vise les matières, dans un état ou sous une forme, tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les revêtements muraux du no 48.14; b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 56.07); c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65; d) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.Au sens du no 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. ___________ 255 NDP LIBELLE 4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). CS DD% - Nattes, paillassons et claies en matières végétales: 4601.21 00 -- En bambou kg 15 4601.22 00 -- En rotin kg 15 4601.29 00 -- Autres kg 15 - Autres : 4601.92 00 -- En bambou kg 15 4601.93 00 -- En rotin kg 15 4601.94 00 -- En autres matières végétales kg 15 4601.99 00 -- Autres kg 15 4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales 4602.11 00 -- En bambou kg 20 4602.12 00 -- En rotin kg 20 4602.19 00 -- Autres kg 20 4602.90 00 - Autres kg 20 __________________ 256 Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.Au sens du no 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 oC et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. _________ 257 NDP LIBELLE CS DD% 4701.00 00 Pâtes mécaniques de bois. kg 0 4702.00 00 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. kg 0 4703 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4703.11 00 -- De conifères kg 0 4703.19 00 -- Autres que de conifères kg 0 - Mi-blanchies ou blanchies : 4703.21 00 -- De conifères kg 0 4703.29 00 -- Autres que de conifères kg 0 4704 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 00 -- De conifères kg 0 4704.19 00 -- Autres que de conifères kg 0 - Mi-blanchies ou blanchies : 4704.21 00 -- De conifères kg 0 4704.29 00 -- Autres que de conifères kg 0 4705.00 00 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimique. kg 0 4706 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 00 - kg 0 4706.20 00 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de cartons recyclés (déchets et rebuts) kg 0 4706.30 00 - kg 0 Pâtes de linters de coton Autres, de bambou - Autres : 4706.91 00 -- Mécaniques kg 0 4706.92 00 -- Chimiques kg 0 258 NDP LIBELLE CS DD% 4706.93 00 -Obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimiques kg 0 4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). 4707.10 00 - kg 0 4707.20 00 Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse kg 0 4707.30 00 Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) kg 0 4707.90 00 - kg 0 Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés Autres, y compris les déchets et rebuts non triés ________________ 259 mécanique Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1-. Aux fins du présent chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m2. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) les articles du Chapitre 30; les feuilles pour le marquage au fer, du no 32.12; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 37.01 à 37.04; f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 38.22); g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d’une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 48.14 (Chapitre 39); h) les articles du no 42.02 (articles de voyage, par exemple); ij) les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie); k) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI); l) les articles des Chapitres 64 ou 65; m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 68.14); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre; n) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV OU XV); o) les articles du no 92.09; p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les nos 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de 260 cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 48.03. 4.Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de rugosité mesuré à l'appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d'un poids au m2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.Au sens du no 4802 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après : A) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou 2) être colorés dans la masse b) contenir plus de 8 % de cendres, et 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou 2) être colorés dans la masse c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa .m²/g e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa .m²/g. B) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² excédant 150 g : a) être colorés dans la masse b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et 1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou 2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 % c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %. 261 Le no 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres. 6.Dans ce Chapitre, on entend par papiers et cartons Kraft des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude. 7.Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-N'entrent dans les nos 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes : a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié. 9.- On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du no 48.14 : a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds : 1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente; 2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.; 3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou 4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées; b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds; c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur. Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 48.23. 10.Le no 48.20 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.Entrent notamment dans le no 48.23 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle. 12.A l'exception des articles des nos 48.14 ou 48.21, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49. 262 Notes de sous-positions. 1.-Au sens des nos 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons pour couverture , dits "Kraftliner", les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au m² supérieur à 115 g et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement. Grammage Résistance minimale à l'éclatement Mullen g/m² 115 125 200 300 400 kPa 393 417 637 824 961 2.-Au sens des nos 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs de grande contenance les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au m² compris entre 60 g inclus et 115 g inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après : a).-avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa .m²/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine. b).-avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement : Grammage g/m² 60 70 80 100 115 Résistance minimale à la déchirure mN Résistance minimale à la déchirure mN Sens machine Sens machine plus sens travers 1.510 1.790 2.070 2.635 3.060 700 830 965 1.230 1.425 Résistance minimale à la rupture traction kN/m Sens travers 1,9 2,3 2,8 3,7 4,4 par Résistance minimale à la rupture par traction kN/m Sens machine plus sens travers 6 7,2 8,3 10,6 12,3 3.- Au sens du no 4805.11, on entend par papier mi-chimique pour cannelure le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par un procédé mi-chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 263 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23o C. 4.- Le no 4805.12 couvre le papier, en rouleaux, composés principalement de pâte de paille obtenue par un procédé mi-chimique, d’un poids au mètre carré égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30(Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50%, à une température de 23o celcius. 5.- Les nos 4805.24 et 4805.25 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d’éclatement Mullen égal ou supérieur à 2kPa.m2/g. 6- Au sens du no 4805.30, on entend par papier sulfite d’emballage le papier Frictionné dont plus de 40% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d’une teneur en cendres n’excédant pas 8% et d’un indice d’éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa. m2/g. 7- Au sens du no 4810.22, on entend par papier couché léger, dit “L.W.C”le papier Couché sur les deux faces, d’un poids total au mètre carré n’excédant pas 72 g, comportant un poids de couche n ’excédant pas 15g/m2 par face, sur un support dont 50% au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique. __________________ 264 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 kg 0 4801.00 00 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. 4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer,non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). 4802.10 00 - 4802.20 00 Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles kg 0 4802.40 00 - kg 0 Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) Papiers supports pour papiers peints Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 00 -- Dun poids au mètre carré inférieur à 40 g kg 0 4802.55 00 -- D’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g, en rouleaux kg 0 4802.56 00 -D’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié. Kg 0 4802.57 00 -- Autres, d’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g kg 0 4802.58 00 -- D’un poids au mètre carré excédant 150 g kg 0 kg 0 - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique: 4802.61 00 -- En rouleaux 4802.62 00 -- En feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié kg 0 4802.69 00 -- kg 0 4803.00 00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains,pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. kg 0 4804 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. Autres 265 NDP LIBELLE CS DD% - Papiers et cartons pour couverture, dits "Kraftliner": 4804.11 00 -- Ecrus kg 0 4804.19 00 -- Autres kg 0 - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 00 -- Ecrus kg 0 4804.29 00 -- Autres kg 0 - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : 4804.31 00 -- Ecrus kg 0 4804.39 00 -- Autres kg 0 kg 0 Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : 4804.41 00 -- Ecrus 4804.42 00 -Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique kg 0 4804.49 00 -- Autres kg 0 - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g : 4804.51 00 -- Ecrus kg 0 4804.52 00 -Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique kg 0 4804.59 00 -- kg 0 4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. Autres - Papier pour cannelure 4805.11 00 -- Papier mi-chimique pour cannelure kg 0 4805.12 00 -- papier paille pour cannelure kg 0 4805.19 00 -- Autres kg 0 - Testliner (fibres récupérés) : 266 NDP LIBELLE CS DD% 4805.24 00 -- D’un poids au mètre carré n’excédant pas 150 g kg 0 4805.25 00 -- D’un poids au mètre carré excédant 150 g kg 0 4805.30 00 - Papier sulfite d'emballage kg 0 4805.40 00 - Papier et carton-filtre kg 0 4805.50 00 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux kg 0 - Autres: 4805.91.00 –- D’un poids au m² n’excédant pas 150g. kg 0 4805.92.00 -– D’un poids au m² excédant 150g, mais inférieur à 225g kg 0 4805.93.00 –- D’un poids au m² égal ou supérieur à 225g. Kg 0 4806 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 00 - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) kg 0 4806.20 00 - Papiers ingraissables (greaseproof) kg 0 4806.30 00 - Papiers-calques kg 0 4806.40 00 - Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides kg 0 4807 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Kg 5 4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803. 4808.10 00 - Papiers et cartons ondulés, même perforés kg 5 4808.40 00 - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés kg 5 4808.90 00 - Autres kg 5 4809 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 00 - Papiers dits "autocopiants" kg 5 4809.90 00 - Autres kg 5 267 NDP LIBELLE 4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,de tout format. CS DD% kg 0 Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 00 -- En rouleaux 4810.14 00 -En feuilles dont un des côtés n’excède pas 435 mm et dont l’autre côté n’excède pas 297 mm à l’état non plié. kg 0 4810.19 00 -- kg 0 Autres Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique : 4810.22 00 -- Papier couché léger, dit "L.W.C." kg 5 4810.29 00 -- Autres kg 5 Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'impression ou d'autres fins graphiques : l'écriture, 4810.31 00 -Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g kg 5 4810.32 00 -Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g kg 5 4810.39 00 -- Autres kg 5 - Autres papiers et cartons : 4810.92 00 -- Multicouches kg 5 4810.99 00 -- Autres kg 5 4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 00 - kg 5 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 268 NDP LIBELLE CS DD% - Papiers et cartons gommés ou adhésifs : 4811.41 00 -- Auto-adhésifs kg 5 4811.49 00 -- Autres kg 5 Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 00 -- Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g kg 5 4811.59 00 -- Autres kg 5 4811.60 00 Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol kg 5 4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose: 4811.90 10 -- Papiers pour l’emballage des cadeaux kg 5 4811.90 90 -- Autres kg 5 4812.00 00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. kg 5 4813 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 00 - En cahiers ou en tubes kg 5 4813.20 00 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm kg 5 4813.90 00 - Autres kg 5 4814 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 00 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée kg 10 4814.90 00 - kg 10 4816 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 00 - Papiers dits "autocopiants" kg 5 4816.90 00 - Autres kg 5 4817 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. Autres 269 NDP LIBELLE CS DD% 4817.10 00 - Enveloppes kg 5 4817.20 00 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance kg 5 4817.30 00 Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. kg 5 4818 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4818.10 00 - Papier hygiénique kg 5 4818.20 00 - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains kg 10 4818.30 00 - Nappes et serviettes de table kg 5 4818.50 00 - Vêtements et accessoires du vêtement kg 10 4818.90 00 - Autres kg 10 4819 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 00 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé kg 10 4819.20 00 - Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé kg 5 4819.30 00 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus kg 5 4819.40 00 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets kg 10 4819.50 00 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques kg 10 4819.60 00 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires kg 5 4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. 270 NDP LIBELLE CS DD% 4820.10 00 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires kg 5 4820.20 00 - kg 0 4820.30 00 Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers kg 5 4820.40 00 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone kg 5 4820.50 00 - Albums pour échantillonnages ou pour collections kg 5 4820.90 00 - Autres kg 5 4821 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. 4821.10 00 - Imprimées kg 10 4821.90 00 - Autres kg 10 4822 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 00 - Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles kg 0 4822.90 00 - Autres kg 5 4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4823.20 00 - kg 5 4823.40 00 Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques kg 5 Cahiers Papier et carton-filtre Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton: 4823.61 00 -- En bambou kg 0 4823.69 00 -- Autres kg 5 4823.70 00 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier. kg 5 4823.90 00 - Autres: 4823.90 11 -- Patrons en papier ou en carton kg 5 4823.9013 -- Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés kg 10 4823.90 19 -- kg 5 Autres 271 Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.-Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Ch. 37); les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 90.23); les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; les gravures, estampes et lithographies originales (no 97.02), les timbres poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.- Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l’information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.- Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.- Entrent également dans le no 49.01 : a) les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui ci; c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés. Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 49.11. 5.- Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le no 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 49.11. 6.- Au sens du no 49.03, on considère comme albums ou livres d’images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. _____________________ 272 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 4901 Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 00 - En feuillets isolés, même pliés - Autres : 4901.91 00 -- Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules kg 0 4901.99 00 -- Autres kg 0 4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 00 - Paraissant au moins quatre fois par semaine kg 0 4902.90 00 - Autres kg 0 4903.00 00 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. kg 0 4904.00 00 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. kg 0 4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 00 -- Sous forme de livres ou de brochures kg 0 4905.90 00 -- Autres kg 0 4906.00 00 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. kg 5 4907.00 00 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. kg 5 4908 Décalcomanies de tous genres. 4908.10 00 - Décalcomanies vitrifiables. kg 0 4908.90 00 - Autres kg 0 4909.00 00 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. kg 5 4910.00 00 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. kg 5 4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 00 - kg 20 Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires 273 NDP LIBELLE CS DD% - Autres : 4911.91 00 -- Images, gravures et photographies. kg 5 4911.99 00 -- Autres. kg 20 _____________________ 274 Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.- La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (no 05.02), les crins et déchets de crins (no 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus epais et étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 59.11; c) les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; d) l'amiante (asbeste) du no 25.24 et articles en amiante et autres produits des nos 68.12 ou 68.13; e) les articles des nos 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no 33.06; f) les textiles sensibilisés des nos 37.01 à 37.04; g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes ces mêmes articles (Chapitre 46); h) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du Chapitre 39; ij) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du Chapitre 40; k) les peaux non épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 43.03 ou 43.04; l) les articles en matières textiles des nos 42.01 ou 42.02; m) les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple); n) les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64; o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; p) les produits du Chapitre 67; q) les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 68.15; r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70); s) les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); 275 t) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple); u) les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple); v) les articles du Chapitre 97. 2.A) Les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des nos 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. B) Pour l'application de cette règle : a) les fils de crin guipés (no 51.10) et les filés métalliques (no 56.05) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés; b) le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le Chapitre, puis, au sein de ce Chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n’appartenant pas à ce Chapitre; c) lorsque les Chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre Chapitre, ces deux Chapitres sont traités comme un seul et même Chapitre; d) lorsqu'un Chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont comme constituant une seule matière textile. traitées C) Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après. 3.A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci-après, on entend dans la présente Section par ficelles, cordes et cordages les fils (simples, retors ou câblés) : a) de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20.000 décitex; b) de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 décitex; c) de chanvre ou de lin : 1o) polis ou glacés, titrant 1.429 décitex ou plus; 2o) non polis ni glacés, titrant plus de 20.000 décitex; d) de coco, comportant trois bouts ou plus; e) d'autres fibres végétales, titrant plus de 20.000 décitex; f) armés de fils de métal. 276 B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas : a) aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal; b) aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du Chapitre 54; c) au poil de Messine du no 50.06, et aux monofilaments du Chapitre 54; d) aux filés métalliques du no 56.05; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par le paragraphe A) f) ci-dessus; e) aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits "de chaînette" du no 56.06. 4.A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci-après, on entend par fils conditionnés pour la vente au détail dans les Chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés : a) sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de : 1o) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels; ou 2o) 125 g pour les autres fils; b) en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de : 1o) 85 g pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3.000 décitex, de soie ou de déchets de soie; ou 2o) 125 g pour les autres fils de moins de 2.000 décitex; ou 3o) 500 g pour les autres fils; c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas : B) 1o) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels; ou 2o) 125 g pour les autres fils Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas : a) aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite 1o) des fils simples de laine ou de poils fins, écrus; et 2o) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex; b) aux fils écrus, retors ou câblés : 1o) 2o) écheveaux; de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation; ou des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en 277 c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins; d) aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés : 1o) en écheveaux à dévidage croisé; ou 2o) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple). 5.Dans les nos 52.04, 54.01 et 55.08, on entend par fils à coudre les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes : a) disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant 1.000 g; b) apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre; et c) de torsion finale "Z". pas 6.Dans la présente Section, on entend par fils à haute ténacité les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes : Fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters ..................................... 60 cN/tex Fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters ..................................... 53 cN/tex Fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose ................ 27 cN/tex. 7.- Dans la présente Section, on entend par confectionnés : a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire; b) les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'oeuvre séparés en Complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (carrés) et couvertures; c) les articles découpés aux dimensions requises dont au moins un des bords a été « thermoscellé » et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente Note ; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés ou découpés à chaud ; d) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés; e) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils; f) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réuni aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par 278 deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage); g) les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités. 8.- Pour l'application des Chapitres 50 à 60 : a) ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus; b) ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 les articles des Chapitres 56 à 59. 9.Sont assimilés aux tissus des Chapitres 50 à 55, les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage. 10.Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.- Dans la présente Section, le terme « imprégnés » s'entend également des adhérisés. 12.- Dans la présente Section, le terme polyamides s'entend également des aramides. 13.- Dans la présente section et, le cas échéant, dans la Nomenclature, on entend par fils d’élastomères, les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les Portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. 14.Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente Note, l'expression vêtements en matières textiles s'entend des vêtements des nos 61.01 à 61.14 et des nos 62.01 à 62.11. 15.- Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une fonctionnalité, qu’ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l’intérieur de la fibre ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la section XI à condition qu’ils conservent le caractère essentiel des articles de cette section. Notes de sous-positions. 1.- Dans la présente Section et, le cas échéant, dans la Nomenclature, on entend par : a) Fils écrus Les fils : 1o) présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression; ou 279 2o) sans couleur bien déterminée (dits "fils grisaille") fabriqués à partir d'effilochés. Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple). b) Fils blanchis Les fils : 1o) ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc; ou 2o) constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies; ou 3o) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis. c) Fils colorés (teints ou imprimés) Les fils : 1o) teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées; ou 2o) constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés); ou 3o) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé; ou 4o) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés. Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du Chapitre 54. d) Tissus écrus Les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace. e) Tissus blanchis Les tissus : 1o) blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce; ou 2o) constitués de fils blanchis; ou 3o) constitués de fils écrus et de fils blanchis. f) Tissus teints Les tissus : 280 1o) teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce; ou 2o) constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme. g) Tissus en fils de diverses couleurs Les tissus (autres que les tissus imprimés) : 1o) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives; ou 2o) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés; ou 3o) constitués de fils jaspés ou mêlés. (Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte.) h) Tissus imprimés Les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs. (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.) Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus. Les définitions des lettres d) à h) ci-dessus s’appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie. Ij) Armure toile Une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame. 2.A) Les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la Note 2 de la présente Section pour le classement d'un produit des Chapitres 50 à 55 ou du no 58.09 obtenu à partir des mêmes matières. B) Pour l'application de cette règle : a) il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la Règle générale interprétative 3; b) il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée; c) il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 58.10 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs 281 Chapitre 50 Soie NDP LIBELLE CS DD% 5001.00 00 Cocons de vers à soie propres au dévidage. kg 0 5002.00 00 Soie grège (non moulinée). kg 0 5003.00 00 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). Kg 0 5004.00 00 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. kg 0 5005.00 00 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. kg 0 5006.00 00 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). kg 0 5007 Tissus de soie ou de déchets de soie. 5007.10 00 - kg 0 5007.20 00 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette kg 0 5007.90 00 - kg 0 Tissus de bourrette Autres tissus ___________________ 282 Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.- Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins ; b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 05.02) et des crins (no 05.11). __________ 283 NDP 5101 LIBELLE CS DD% Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 00 -- Laines de tonte kg 0 5101.19 00 -- Autres kg 0 - Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 00 -- Laines de tonte kg 0 5101.29 00 -- Autres kg 0 5101.30 00 - Carbonisées kg 0 5102 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. - Poils fins 5102.11 00 -- De chèvre de Cachemire kg 0 5102.19 00 -- Autres kg 0 5102.20 00 - Poils grossiers kg 0 5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 00 - Blousses de laine ou de poils fins kg 0 5103.20 00 - Autres déchets de laine ou de poils fins kg 0 5103.30 00 - Déchets de poils grossiers kg 0 5104 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. Kg 0 5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la "laine peignée en vrac"). 5105.10 00 - Laine cardée kg 0 - Laine peignée : 5105.21 00 -- "Laine peignée en vrac" kg 0 5105.29 00 -- Autre kg 0 - Poils fins, cardés ou peignés 5105.31 00 -- De chèvre de Cachemire kg 0 5105.39 00 -- Autres kg 0 284 NDP LIBELLE Poils grossiers, cardés ou peignés CS DD% kg 0 5105.40 00 - 5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 00 - Contenant au moins 85 % en poids de laine kg 0 5106.20 00 - Contenant moins de 85 % en poids de laine kg 0 5107 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 00 - Contenant au moins 85 % en poids de laine kg 0 5107.20 00 - Contenant moins de 85 % en poids de laine kg 0 5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 00 - Cardés kg 0 5108.20 00 - Peignés kg 0 5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 00 - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins kg 0 5109.90 00 - Autres kg 0 5110.00 00 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. kg 0 5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 00 -- D'un poids n'excédant pas 300 g/m² kg 0 5111.19 00 -- Autres kg 0 5111.20 00 Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels kg 0 5111.30 00 Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues kg 0 5111.90 00 - kg 0 5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. Kg 0 kg 0 Autres - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 00 -- D'un poids n'excédant pas 200 g/m² 5112.19 00 -- Autres 285 NDP LIBELLE CS DD% 5112.20 00 - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels kg 0 5112.30 00 - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues kg 5 5112.90 00 - Autres kg 0 5113.00 00 Tissus de poils grossiers ou de crin. kg 0 Chapitre 52 Coton Note de sous-positions. 1.Au sens des nos 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits "Denim" les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. _________ 286 NDP LIBELLE CS DD% Kg 15 kg 15 5201.00 00 Coton, non cardé ni peigné. 5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 00 - Déchets de fils - Autres : 5202.91 00 -- Effilochés kg 15 5202.99 00 -- Autres kg 15 5203.00 00 Coton, cardé ou peigné. kg 15 5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. - Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 00 -- Contenant au moins 85 % en poids de coton kg 15 5204.19 00 -- Autres kg 15 5204.20 00 - Conditionnés pour la vente au détail kg 5 5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. - Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) kg 15 5205.12 00 -Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) kg 15 5205.13 00 -Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) kg 15 5205.14 00 -Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) kg 15 5205.15 00 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) kg 15 - Fils simples, en fibres peignées : 5205.21 00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) kg 15 5205.22 00 -Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) kg 15 5205.23 00 -Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) kg 15 287 NDP LIBELLE CS DD% 5205.24 00 -Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) kg 15 5205.26 00 -Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) kg 15 5205.27 00 -Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros étriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) kg 15 5205.28 00 -- Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) kg 15 - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 15 5205.31 00 -Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.32 00 -Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.33 00 -Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.34 00 -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.35 00 -Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : 5205.41 00 -Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus métriques en fils simples) (n'excédant pas 14 numéros kg 15 5205.42 00 -Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.43 00 -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.44 00 -Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 288 NDP LIBELLE CS DD% 5205.46 00 -Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.47 00 -Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) kg 15 5205.48 00 -Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. - Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) kg 15 5206.12 00 -Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) kg 15 5206.13 00 -Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) kg 15 5206.14 00 -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) kg 15 5206.15 00 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) kg 15 - Fils simples, en fibres peignées : 5206.21 00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) kg 15 5206.22 00 -Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) kg 15 5206.23 00 -Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) kg 15 5206.24 00 -Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) kg 15 5206.25 00 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) kg 15 - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : kg 15 5206.31 00 -Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 289 NDP LIBELLE CS DD% 5206.32 00 -Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.33 00 -Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.34 00 -Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.35 00 -Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : 5206.41 00 -Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.42 00 -Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.43 00 -Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.44 00 -Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 5206.45 00 -Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) kg 15 5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 00 - Contenant au moins 85 % en poids de coton kg 5 5207.90 00 - Autres kg 5 5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². - Ecrus : 5208.11 00 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² kg /m² 15 5208.12 00 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² kg /m² 15 290 NDP LIBELLE CS DD% 5208.13 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5208.19 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - Blanchis : 5208.21 00 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² kg /m² 15 5208.22 00 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² kg /m² 15 5208.23 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5208.29 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - Teints : 5208.31 00 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² kg /m² 15 5208.32 00 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² kg /m² 15 5208.33 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5208.39 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - En fils de diverses couleurs : 5208.41 00 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² kg /m² 15 5208.42 00 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² kg /m² 15 5208.43 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5208.49 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - Imprimés : 5208.51 00 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² kg /m² 15 5208.52 00 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² kg /m² 15 5208.59 00 -- Autres tissus kg /m² 15 5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Ecrus : 5209.11 00 -- A armure toile kg /m² 15 5209.12 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5209.19 00 -- Autres tissus kg /m² 15 291 NDP LIBELLE CS DD% - Blanchis : 5209.21 00 -- A armure toile kg /m² 15 5209.22 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5209.29 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - Teints : 5209.31 00 -- A armure toile kg /m² 15 5209.32 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5209.39 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - En fils de diverses couleurs : 5209.41 00 -- A armure toile kg /m² 15 5209.42 00 -- Tissus dits "Denim" kg /m² 15 5209.43 00 -Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5209.49 00 -- Autres tissus kg /m² 15 - Imprimés : 5209.51 00 -- A armure toile kg /m² 15 5209.52 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 15 5209.59 00 -- Autres tissus kg /m² 15 5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids poids n'excédant pas 200 g/m². - Ecrus : 5210.11 00 -- A armure toile kg /m² 0 5210.19 00 -- Autres tissus kg /m² 0 - Blanchis : 5210.21 00 -- A armure toile kg /m² 0 5210.29 00 -- Autres tissus kg /m² 0 - Teints : 292 NDP LIBELLE CS DD% 5210.31 00 -- A armure toile kg /m² 0 5210.32 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 0 5210.39 00 -- Autres tissus kg /m² 5 - En fils de diverses couleurs : 5210.41 00 -- A armure toile kg /m² 0 5210.49 00 -- Autres tissus kg /m² 0 - Imprimés : 5210.51 00 -- A armure toile kg /m² 0 5210.59 00 -- Autres tissus kg /m² 5 5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². - Ecrus : 5211.11 00 -- A armure toile kg /m² 0 5211.12 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 0 5211.19 00 -- Autres tissus kg /m² 0 5211.20 00 - Blanchis kg /m² 0 - Teints : 5211.31 00 -- A armure toile kg /m² 0 5211.32 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 0 5211.39 00 -- Autres tissus kg /m² 0 - En fils de diverses couleurs : 5211.41 00 -- A armure toile kg /m² 0 5211.42 00 -- Tissus dits "Denim" kg /m² 0 5211.43 00 -Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 0 5211.49 00 -- Autres tissus kg /m² 0 - Imprimés : 293 NDP LIBELLE CS DD% 5211.51 00 -- A armure toile kg /m² 0 5211.52 00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg /m² 0 5211.59 00 -- Autres tissus kg /m² 0 5212 Autres tissus de coton. - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² : 5212.11 00 -- Ecrus kg /m² 0 5212.12 00 -- Blanchis kg /m² 0 5212.13 00 -- Teints kg /m² 0 5212.14 00 -- En fils de diverses couleurs kg /m² 0 5212.15 00 -- Imprimés kg /m² 0 - D'un poids excédant 200 g/m² : 5212.21 00 -- Ecrus kg /m² 0 5212.22 00 -- Blanchis kg /m² 0 5212.23 00 -- Teints kg /m² 0 5212.24 00 -- En fils de diverses couleurs kg /m² 0 5212.25 00 -- Imprimés kg/m² 0 ___________________ 294 Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier NDP LIBELLE CS DD% 5301 Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5301.10 00 - Lin brut ou roui kg 0 - Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : 5301.21 00 -- Brisé ou teillé kg 0 5301.29 00 -- Autre kg 0 5301.30 00 - Etoupes et déchets de lin kg 0 5302 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 00 - Chanvre brut ou roui kg 15 5302.90 00 - Autres kg 15 5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 00 - Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis kg 15 5303.90 00 - Autres kg 15 5305 00 00 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). Kg 15 5306 Fils de lin. 5306.10 00 - Simples kg 5 5306.20 00 - Retors ou câblés kg 0 5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n 53.03. 5307.10 00 - Simples kg 15 5307.20 00 - Retors ou câblés kg 15 5308 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. 295 NDP LIBELLE CS DD% 5308.10 00 - Fils de coco kg 15 5308.20 00 - Fils de chanvre kg 15 5308.90 00 - Autres kg 15 5309 Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 00 -- Ecrus ou blanchis Kg 5 5309.19 00 -- Autres Kg 5 - Contenant moins de 85 % en poids de lin : 5309.21 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5309.29 00 -- Autres kg 5 5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n 53.03. 5310.10 00 - Ecrus kg 15 5310.90 00 - Autres kg 15 5311.00 00 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. kg 15 _________________ 296 Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles. Notes. 1.Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly (alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly (acétate de vinyle), par exemple); b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates. On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. Les termes « synthétiques » et « artificielles » s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles. 2.55. Les nos 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre __________ 297 NDP LIBELLE CS DD% 5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. 5401.10 00 - De filaments synthétiques kg 5 5401.20 00 - De filaments artificiels kg 5 5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés: 5402.11 00 -- D’aramides kg 5 5402.19 00 -- Autres kg 5 5402.20 00 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés kg 0 - Fils texturés : 5402.31 00 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins kg 0 5402.32 00 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex kg 0 5402.33 00 -- De polyesters kg 5 5402.34 00 -- De polypropylène kg 0 5402.39 00 -- Autres kg 0 Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 00 -- D’élastomères kg 0 5402.45 00 -- Autres, de nylon ou d'autres polyamides kg 0 5402.46 00 -- Autres, de polyesters, partiellement orientés kg 0 5402.47 00 -- Autres, de polyesters kg 0 5402.48 00 -- Autres, de polypropylène kg 0 5402.49 00 -- Autres kg 0 - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : 5402.51 00 -- De nylon ou d'autres polyamides kg 0 5402.52 00 -- De polyesters kg 0 5402.53 00 -- De polypropylène kg 0 298 NDP 5402.59 00 LIBELLE CS DD% kg 0 -- Autres - Autres fils, retors ou câblés : 5402.61 00 -- De nylon ou d'autres polyamides kg 5 5402.62 00 -- De polyesters kg 0 5402.63 00 -- De polypropylène kg 0 5402.69 00 -- Autres kg 0 5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 00 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose kg 0 - Autres fils, simples : 5403.31 00 -mètre De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par kg 0 5403.32 00 -- De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre kg 0 5403.33 00 -- D'acétate de cellulose kg 0 5403.39 00 -- Autres kg 0 - Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 00 -- De rayonne viscose kg 0 5403.42 00 -- D'acétate de cellulose kg 0 5403.49 00 -- Autres kg 0 5404 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. - Monofilaments: 5404.11 00 -- D’élastomères kg 5 5404.12 00 -- Autres, de polypropylène kg 5 5404.19 00 -- Autres Kg 5 5404.90 00 - Autres kg 0 299 NDP LIBELLE CS DD% 5405.00 00 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. kg 0 5406.00 00 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. Kg 5 5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. 5407.10 00 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters kg 0 5407.20 00 - Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires kg 0 5407.30 00 - "Tissus" visés à la Note 9 de la Section XI kg 0 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5407.42 00 -- Teints kg 0 5407.43 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5407.44 00 -- Imprimés kg 0 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : 5707.51 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5407.52 00 -- Teints kg 5 5407.53 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5407.54 00 -- Imprimés kg 0 - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : 5407.61 00 -- Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés kg 5 5407.69 00 -- Autres kg 15 - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : 5407.71 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5407.72 00 -- Teints kg 15 300 NDP LIBELLE CS DD% 5407.73 00 -- En fils de diverses couleurs kg 15 5407.74 00 -- Imprimés kg 15 Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5407.82 00 -- Teints kg 5 5407.83 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5407.84 00 -- Imprimés kg 5 - Autres tissus : 5407.91 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5407.92 00 -- Teints kg 0 5407.93 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5407.94 00 -- Imprimés kg 5 5408 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n 54.05. 5408.10 00 - kg 0 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5408.22 00 -- Teints kg 15 5408.23 00 -- En fils de diverses couleurs kg 15 5408.24 00 -- Imprimés kg 15 - Autres tissus : 5408.31 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5408.32 00 -- Teints kg 15 5408.33 00 -- En fils de diverses couleurs kg 15 5408.34 00 -- Imprimés kg 15 301 Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.Au sens des nos 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels, les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes : a) b) c) d) e) longueur du câble excédant 2 m; torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; titre total du câble excédant 20.000 décitex. Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des nos 55.03 ou 55.04. __________ 302 NDP 5501 LIBELLE CS DD% Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamides : 5501.11 00 -- D’aramides kg 0 5501.19 00 -- Autres kg 0 5501.20 00 - De polyesters kg 0 5501.30 00 - Acryliques ou modacryliques kg 0 5501.40 00 - De polypropylène Kg 0 5501.90 00 - Autres kg 5 5502.00 00 Câbles de filaments artificiels. 5502.10 00 - D’acétates de cellulose kg 0 5502.90 00 - Autres kg 0 5503 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides 5503.11 00 -- D’aramides kg 0 5503.19 00 -- Autres kg 0 5503.20 00 - De polyesters kg 0 5503.30 00 - Acryliques ou modacryliques kg 0 5503.40 00 - De polypropylène kg 0 5503.90 00 - Autres kg 5 5504 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 00 - De rayonne viscose kg 0 5504.90 00 - Autres kg 0 5505 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). 5505.10 00 - De fibres synthétiques kg 0 5505.20 00 - De fibres artificielles kg 0 303 NDP LIBELLE CS DD% 5506 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 5506.10 00 - De nylon ou d'autres polyamides kg 0 5506.20 00 - De polyesters kg 0 5506.30 00 - Acryliques ou modacryliques kg 0 5506.40 00 - De polypropylène kg 0 5506.90 00 - Autres kg 0 5507.00 00 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Kg 0 5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. 5508.10 00 - De fibres synthétiques discontinues kg 5 5508.20 00 - De fibres artificielles discontinues kg 5 5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 00 -- Simples kg 5 5509.12 00 -- Retors ou câblés kg 5 - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 00 -- Simples kg 0 5509.22 00 -- Retors ou câblés kg 0 Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 00 -- Simples kg 0 5509.32 00 -- Retors ou câblés kg 0 : Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues 5509.41 00 -- Simples kg 0 5509.42 00 -- Retors ou câblés 304 NDP LIBELLE CS DD% - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : 5509.51 00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues kg 0 5509.52 00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins kg 0 5509.53 00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton kg 0 5509.59 00 -- Autres kg 0 - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.61 00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins kg 0 5509.62 00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton kg 0 5509.69 00 -- Autres kg 0 - Autres fils : 5509.91 00 -- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins kg 0 5509.92 00 -- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton kg 0 5509.99 00 -- Autres kg 0 5510 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 00 -- Simples kg 5 5510.12 00 -- Retors ou câblés kg 0 5510.20 00 fins Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils kg 5 5510.30 00 - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton kg 0 5510.90 00 - Autres fils kg 0 5511 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 00 fibres De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces kg 5 5511.20 00 fibres De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces kg 0 5511.30 00 - De fibres artificielles discontinues kg 0 305 NDP 5512 LIBELLE CS DD% Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 00 -- Ecrus ou blanchis kg 5 5512.19 00 -- Autres kg 5 Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5512.21 00 -- Ecrus ou blanchis kg 5 5512.29 00 -- Autres kg 15 - Autres : 5512.91 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5512.99 00 -- Autres kg 15 5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². kg 5 - Ecrus ou blanchis : 5513.11 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 00 -En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 5 5513.13 00 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester kg 5 5513.19 00 -- Autres tissus kg 5 - Teints : 5513.21 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile kg 5 5513.23 00 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester kg 5 5513.29 00 -- Autres tissus kg 5 - En fils de diverses couleurs : 5513.31 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile kg 5 5513.39 00 -- Autres tissus kg 5 - Imprimés : 306 NDP LIBELLE CS DD% 5513.41 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile kg 5 5513.49 00 -- Autres tissus kg 5 5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². kg 0 - Ecrus ou blanchis : 5514.11 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.12 00 -En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 5 5514.19 00 -- Autres tissus kg 5 - Teints : 5514.21 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile kg 0 5514.22 00 -En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 0 5514.23 00 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester kg 0 5514.29 00 -- Autres tissus kg 5 5514.30 00 - En fils de diverses couleurs kg 0 - Imprimés : 5514.41 00 -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile kg 0 5514.42 00 -En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 0 5514.43 00 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester kg 0 5514.49 00 -- Autres tissus kg 0 5515 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : 5515.11 00 -Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose kg 5 5515.12 00 -Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels kg 5 5515.13 00 -- kg 0 Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 307 NDP 5515.19 00 LIBELLE -- Autres - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : CS DD% kg 5 5515.21 00 -Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels kg 5 5515.22 00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins kg 0 5515.29 OO -- Autres kg 0 - Autres tissus : 5515.91 00 -Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels kg 0 5515.99 00 -- kg 0 5516 Tissus de fibres artificielles discontinues. Autres - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5516.12 00 -- Teints kg 15 5516.13 00 -- En fils de diverses couleurs kg 15 5516.14 00 -- Imprimés kg 15 Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 00 -- Ecrus ou blanchis kg 5 5516.22 00 -- Teints kg 0 5516.23 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5516.24 00 -- Imprimés kg 5 Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 00 -- Ecrus ou blanchis kg 5 5516.32 00 -- Teints kg 0 5516.33 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5516.34 00 -- Imprimés kg 0 308 NDP LIBELLE CS DD% Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41 00 -- Ecrus ou blanchis kg 0 5516.42 00 -- Teints kg 0 5516.43 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5516.44 00 -- Imprimés kg 0 - Autres : 5516.91 00 -- Ecrus ou blanchis kg 5 5516.92 00 -- Teints kg 0 5516.93 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 5516.94 00 -- Imprimés kg 5 _____________________ 309 Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du no 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 34.05, d'adoucissant pour textiles du no 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du no 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 68.14); e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV). f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du no 9619. 2.Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même. 3.Les nos 56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le no 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les nos 56.02 et 56.03 ne comprennent toutefois pas : a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40); b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40); c) les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (Chapitres 39 ou 40). 4.Le no 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. __________ 310 NDP 5601 LIBELLE CS DD% Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ouates : 5601.21 00 -- De coton kg 10 5601.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 0 5601.29 00 -- Autres kg 5 5601.30 00 - Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles kg 0 5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 00 - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricoté kg 0 - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 00 -- De laine ou de poils fins kg 0 5602.29 00 -- D'autres matières textiles kg 5 5602.90 00 - Autres kg 0 5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 00 -- D'un poids n'excédant pas 25 g/m² kg 0 5603.12 00 -- D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² kg 0 5603.13 00 -- D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² kg 0 5603.14 00 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² kg 5 - Autres : 5603.91 00 -- D'un poids n'excédant pas 25 g/m² kg 0 5603.92 00 -- D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² kg 0 5603.93 00 -- D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² kg 0 5603.94 00 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² kg 0 5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 00 - kg 5 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 311 NDP LIBELLE Autres CS DD% kg 5 5604.90 00 - 5605.00 00 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. kg 5 5606.00 00 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette". kg 0 5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 00 -- Ficelles lieuses ou botteleuses kg 15 5607.29 00 -- Autres kg 15 - De polyéthylène ou de polypropylène : 5607.41 00 -- Ficelles lieuses ou botteleuses kg 15 5607.49 00 -- Autres kg 15 5607.50 00 - D'autres fibres synthétiques kg 15 5607.90 00 - Autres kg 15 5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 00 -- Filets confectionnés pour la pêche kg 5 5608.19 00 -- Autres kg 5 5608.90 00 - Autres kg 5 5609.00 00 Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. kg 5 ______________ 312 Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.- Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. __________ 313 NDP LIBELLE CS DD% 5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 00 - De laine ou de poils fins m2 20 5701.90 00 - D'autres matières textiles m2 20 5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 00 Tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main m2 20 5702.20 00 - Revêtements de sol en coco m2 15 - Autres, à velours, non confectionnés : 5702.31 00 -- De laine ou de poils fins m2 20 5702.32 00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles m2 20 5702.39 00 -- D'autres matières textiles m2 15 - Autres, à velours, confectionnés : 5702.41 00 -- De laine ou de poils fins m2 15 5702.42 00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles m2 15 5702.49 00 -- D'autres matières textiles m2 15 5702.50 00 - Autres, sans velours, non confectionnés m2 20 - Autres, sans velours, confectionnés : 5702.91 00 -- De laine ou de poils fins m2 15 5702.92 00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles m2 15 5702.99 00 -- D'autres matières textiles m2 20 5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. 5703.10 00 - De laine ou de poils fins m2 20 - De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 00 -- Gazon m2 20 5703.29 00 -- Autres m2 20 - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles 314 NDP LIBELLE CS DD% 5703.31 00 -- Gazon m2 20 5703.39 00 -- Autres m2 20 5703.90 00 - D'autres matières textiles m2 20 5704 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 00 - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² m2 15 5704.20 00 - Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n’excède pas 1 m² m2 20 5704.90 00 - Autres m2 20 5705.00 00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. m2 20 ________________________ 315 Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; Dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1. 2. 3. 4. 5. N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. Relèvent aussi du no 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. On entend par tissus à point de gaze, au sens du no 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. Ne relèvent pas du no 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 56.08. On entend par rubanerie au sens du no 58.06 : a) - les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; - les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié. Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 58.08. 6.L'expression broderies du no 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 58.10 les tapisseries à l'aiguille (no 58.05). 7.Outre les produits du no 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. __________ 316 NDP LIBELLE CS DD% 5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou no 58.06. 5801.10 00 - De laine ou de poils fins kg 15 - De coton : 5801.21 00 -- Velours et peluches par la trame, non coupés kg 15 5801.22 00 -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés kg 15 5801.23 00 -- Autres velours et peluches par la trame kg 15 5801.26 00 -- Tissus de chenille kg 15 5801.27 00 -- Velours et peluches par la chaîne kg 15 - De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 00 -- Velours et peluches par la trame, non coupés kg 15 5801.32 00 -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés kg 15 5801.33 00 -- Autres velours et peluches par la trame kg 15 5801.36 00 -- Tissus de chenille kg 15 5801.37 00 -- Velours et peluches par la chaîne kg 15 5801.90 00 - D'autres matières textiles kg 15 5802 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. 5802.10 00 - Tissus bouclés du genre éponge, en coton kg 15 5802.20 00 - Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles kg 15 5802.30 00 - Surfaces textiles touffetées kg 15 5803.00 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06. 5803.0010 - De coton kg 15 5803.0090 - D’autres matières textiles kg 0 5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06. 5804.10 00 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées kg 5 - Dentelles à la mécanique : 317 NDP LIBELLE CS DD% 5804.21 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 5 5804.29 00 -- D'autres matières textiles kg 0 5804.30 00 - Dentelles à la main kg 0 5805.00 00 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. kg 15 5806 Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 00 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge kg 0 5806.20 00 Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc kg 0 - Autre rubanerie : 5806.31 00 -- De coton kg 5 5806.32 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 5 5806.39 00 -- D'autres matières textiles kg 5 5806.40 00 - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) kg 0 5807 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 00 - Tissés kg 15 5807.90 00 - Autres kg 15 5808 Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 00 - Tresses en pièces kg 5 5808.90 00 - Autres kg 5 5809.00 00 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. kg 5 5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. 5810.10 00 - kg 0 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé 318 NDP LIBELLE CS DD% - Autres broderies : 5810.91 00 -- De coton kg 0 5810.92 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 5 5810.99 00 -- D'autres matières textiles kg 0 5811.00 00 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. kg 5 ______________________ 319 Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; Articles techniques en matières textiles Notes. 1.Sauf dispositions contraires, la dénomination tissue, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des nos 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 58.08 et des étoffes de bonneterie des nos 60.02 à 60.06. 2.- Le no 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 C et 30 C (Chapitre 39 généralement); 3) des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39); 4) des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); 5) des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39); 6) dans des produits textiles du no 58.11; b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 56.04. 3.Au sens du no 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’œil nu en section transversale. 4.On entend par revêtements muraux en matières textiles, au sens du no 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). 320 Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (n 48.14) ou sur un support en matières textiles (no 59.07 généralement). 5.- On entend par tissus caoutchoutés, au sens du no 59.06 : a) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière : - D’un poids n'excédant pas 1.500 g/m²; ou - d'un poids excédant 1.500 g/m² et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles; b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 56.04; c) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc. Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (Chapitre 40) et les produits textiles du no 58.11. 6.- Le no 59.07 ne comprend pas : a) les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ouusages analogues); c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position; d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues; 7.- e) les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 44.08); f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 68.05); g) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 68.14); h) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement Section XIV ou XV). Le no 59.10 ne comprend pas : a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur; b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 40.10). 321 8.Le no 59.11 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI : a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 59.08 à 59.10) les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples; - Les gazes et toiles à bluter; les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux; Les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples; - Les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques; Les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés; b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 59.08 à 59.10) (tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple). __________ 322 NDP LIBELLE CS DD% 59.01 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires m2 0 5901.90 00 - kg 0 5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 00 - De nylon ou d'autres polyamides kg 0 5902.20 00 - De polyesters kg 0 5902.90 00 - Autres kg 0 59.03 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. 5903.10 00 - Avec du poly (chlorure de vinyle). kg 0 5903.20 00 - Avec du polyuréthanne kg 0 5903.90 00 - Autres kg 0 5904 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 00 - Linoléums m2 0 5904.90 00 - Autres m2 0 5905.00 00 Revêtements muraux en matières textiles. m2 0 5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. 5906.10 00 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm kg 0 - Autres : 5906.91 00 -- De bonneterie kg 0 5906.99 00 -- Autres kg 0 5907.00 00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. kg 0 Autres 323 NDP LIBELLE CS DD% 5908.00 00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. kg 0 5909.00 00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. kg 0 5910.00 00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. kg 5 59.11 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. 5911.10 00 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples kg 0 5911.20 00 - kg 0 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : 5911.31 00 -- D'un poids au m² inférieur à 650 g kg 0 5911.32 00 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g kg 0 5911.40 00 Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux kg 0 5911.90 00 - kg 0 Autres ______________________ 324 Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du no 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 60.01. 2.Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1. Le no 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m2 mais n’excédant pas 55 g/m2 , dont a maille comporte au moins 20 perforations/ cm2 mais pas plus de 100 perforations / cm2 , imprégnées ou enduites d’alphacyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle ( ISO). __________ 325 NDP LIBELLE CS DD% 6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 00 - Etoffes dites "à longs poils" kg 0 - Etoffes à boucles : 6001.21 00 -- De coton kg 0 6001.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 0 6001.29 00 -- D'autres matières textiles kg 0 - Autres : 6001.91 00 -- De coton kg 0 6001.92 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 0 6001.99 00 -- D'autres matières textiles kg 0 60.02 Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm,contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc,autres que celles du no 6001. 6002.40 00 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fil de caoutchouc kg 0 6002.90 00 - Autres. kg 0 6003 Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 et 60.02. 6003.10 00 - De laine ou de poils fins kg 0 6003.20 00 - De coton kg 0 6003.30 00 - De fibres synthétiques kg 0 6003.40 00 - De fibres artificielles kg 0 6003.90 00 - Autres kg 0 6004 Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm,contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc,autres que celles du no 60.01 6004.10 00 - Contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc kg 0 6004.90 00 - Autres kg 0 6005 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. 326 NDP LIBELLE CS DD% - De coton: 6005.21 00 -- Ecrues ou blanchies kg 0 6005.22 00 -- Teintes kg 0 6005.23 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 6005.24 00 -- Imprimées kg 0 - De fibres synthétiques: 6005.35 00 -- Etoffes mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre kg 0 6005.36 00 -- Autres, écrues ou blanchies kg 0 6005.37 00 -- Autres, teintes kg 0 6005.38 00 -- Autres, en fils de diverses couleurs kg 0 6005.39 00 -- Autres, Imprimées kg 0 - De fibres artificielles: 6005.41 00 -- Ecrues ou blanchies kg 0 6005.42 00 -- Teintes kg 0 6005.43 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 6005.44 00 -- Imprimées kg 0 6005.90 00 - Autres kg 0 6006 Autres étoffes de bonneterie 6006.10 00 - De laine ou de poils fins kg 0 - De coton: 6006.21 00 -- Ecrues ou blanchies kg 0 6006.22 00 -- Teintes kg 0 6006.23 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 6006.24 00 -- Imprimées kg 0 - De fibres synthétiques: 6006.31 00 -- Ecrues ou blanchies kg 0 6006.32 00 -- Teintes kg 0 327 NDP LIBELLE CS DD% 6006.33 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 6006.34 00 -- Imprimées kg 0 - De fibres artificielles: 6006.41 00 -- Ecrues ou blanchies kg 0 6006.42 00 -- Teintes kg 0 6006.43 00 -- En fils de diverses couleurs kg 0 6006.44 00 -- Imprimées kg 0 6006.90 00 - Autres kg 0 ________________ 328 Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.- Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles du no 62.12; b) les articles de friperie du no 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico chirurgicales (no 90.21). 3.- Au sens des nos 61.03 et 61.04 : a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston; - D’un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes. Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l’un d’eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : Les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales; Les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière; 329 les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé : D’un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du "twin-set", et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas; D’un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte. Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 61.12. 4.Les nos 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le no 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu’une ouverture, même partielle, partant de l’encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.Le no 61.09 ne couvre pas les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base. 6.- Pour l'interprétation du no 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; ils couvrent aussi les couches et les langes; b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au no 61.11. 7.Au sens du no 61.12, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent : a) soit en une combinaison de ski, c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds; b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé : 330 - d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; - D’un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles. L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison. Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. 8.Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 61.13 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du no 61.11, doivent être classés au no 61.13. 9.Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.- Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. _______________ 331 NDP LIBELLE CS DD% 6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. 6101.20 00 - De coton u 0 6101.30 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 0 6101.90 00 - D'autres matières textiles u 5 6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. 6102.10 00 - De laine ou de poils fins u 0 6102.20 00 - De coton u 0 6102.30 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 0 6102.90 00 - D'autres matières textiles u 0 6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 00 - Costumes ou complets u 5 - Ensembles : 6103.22 00 -- De coton u 5 6103.23 00 -- De fibres synthétiques u 5 6103.29 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Vestons : 6103.31 00 -- De laine ou de poils fins u 0 6103.32 00 -- De coton u 0 6103.33 00 -- De fibres synthétiques u 0 6103.39 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6103.41 00 -- De laine ou de poils fins u 0 6103.42 00 -- De coton u 5 6103.43 00 -- De fibres synthétiques u 5 6103.49 00 -- D'autres matières textiles u 0 332 NDP LIBELLE 6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. CS DD% - Costumes tailleurs : 6104.13 00 -- De fibres synthétiques u 5 6104.19 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Ensembles : 6104.22 00 -- De coton u 5 6104.23 00 -- De fibres synthétiques u 5 6104.29 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Vestes : 6104.31 00 -- De laine ou de poils fins u 0 6104.32 00 -- De coton u 0 6104.33 00 -- De fibres synthétiques u 5 6104.39 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Robes : 6104.41 00 -- De laine ou de poils fins u 0 6104.42 00 -- De coton u 5 6104.43 00 -- De fibres synthétiques u 5 6104.44 00 -- De fibres artificielles u 0 6104.49 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Jupes et jupes-culottes : 6104.51 00 -- De laine ou de poils fins u 0 6104.52 00 -- De coton u 5 6104.53 00 -- De fibres synthétiques u 5 6104.59 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : -- De laine ou de poils fins u 0 6104.61 00 333 NDP LIBELLE CS DD% 6104.62 00 -- De coton u 5 6104.63 00 -- De fibres synthétiques u 5 6104.69 00 -- D'autres matières textiles u 0 6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 00 - De coton u 5 6105.20 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6105.90 00 - D'autres matières textiles u 5 6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 00 - De coton u 5 6106.20 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6106.90 00 - D'autres matières textiles u 5 6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 00 -- De coton u 5 6107.12 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6107.19 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 00 -- De coton u 5 6107.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6107.29 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Autres : 6107.91 00 -- De coton u 5 6107.99 00 -- D'autres matières textiles u 0 6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 334 NDP LIBELLE CS DD% - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6108.19 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Slips et culottes : 6108.21 00 -- De coton u 5 6108.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6108.29 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Chemises de nuit et pyjamas : 6108.31 00 -- De coton u 5 6108.32 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6108.39 00 -- D'autres matières textiles u 0 - Autres : 6108.91 00 -- De coton u 5 6108.92 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6108.99 00 -- D'autres matières textiles u 0 6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 00 - De coton u 5 6109.90 00 - D'autres matières textiles u 5 6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins 6110.11.00 -- De laine u 5 6110.12.00 -- De Chèvre de Cachemire u 5 6110.19.00 -- Autres u 5 6110.20 00 - De coton u 0 6110.30 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 0 6110.90 00 - D'autres matières textiles u 5 335 NDP LIBELLE CS DD% 6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 00 - De coton kg 5 6111.30 00 - De fibres synthétiques kg 5 6111.90 00 - D'autres matières textiles kg 5 6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : 6112.11 00 -- De coton u 0 6112.12 00 -- De fibres synthétiques u 5 6112.19 00 -- D'autres matières textiles u 0 6112.20 00 - Combinaisons et ensembles de ski u 0 - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : 6112.31 00 -- De fibres synthétiques u 5 6112.39 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : 6112.41 00 -- De fibres synthétiques u 5 6112.49 00 -- D'autres matières textiles u 0 6113.00 00 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n s 59.03, 59.06 ou 59.07. kg 5 6114 Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 00 - De coton kg 5 6114.30 00 - De fibres synthétiques ou artificielles kg 0 6114.90 00 - D'autres matières textiles kg 0 6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. 6115.10 00 -Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) kg 5 - Autres collants (bas-culottes) : 336 NDP LIBELLE CS DD% 6115.21 00 -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex kg 5 6115.22 00 -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus kg 5 6115.29 00 -- D'autres matières textiles kg 5 6115.30 00 - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex kg 0 - Autres : 6115.94 00 -- De laine ou de poils fins kg 5 6115.95 00 -- De coton kg 5 6115.96 00 -- De fibres synthétiques kg 5 6115.99 00 -- D'autres matières textiles kg 5 6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 00 Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières. kg 0 - Autres : 6116.91 00 -- De laine ou de poils fins kg 0 6116.92 00 -- De coton kg 5 6116.93 00 -- De fibres synthétiques kg 0 6116.99 00 -- D'autres matières textiles kg 5 6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 00 -Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires u 5 6117.80 00 - Autres accessoires kg 5 6117.90 00 - Parties kg 5 337 Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n 62.12). 2.- Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du no 63.09; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 90.21). 3.- Au sens des nos 62.03 et 62.04 : a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage , conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps , éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des a utres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston; - d’un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un Pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes. Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales; 338 les fracs (ou habits), faits ordinairement d’étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière; les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé : D’un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce; D’un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte. Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 62.11. 4.- Les nos 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le no 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu’une ouverture, même partielle, partant de l’encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.- Pour l'interprétation du no 62.09 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s’entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; ils couvrent aussi les couches et les langes; b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 62.09 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au no 62.09. 6.Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 62.10 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du no 62.09, doivent être classés au no 62.10. 7.Au sens du no 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent : a) soit en une combinaison de ski, c’est-à-dire en un vêtement d’une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps ; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds; 339 b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé: d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; D’un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles. L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison. Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. 8.Sont assimilés aux pochettes du n 62.13 les articles du no 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au no 62.14. 9.Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.- Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. _________________________ 340 NDP LIBELLE CS DD% 6201 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. 6201.20 00 -- De laine ou de poils fins u 5 6201.30 00 -- De coton u 5 6201.40 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 10 6201.90 00 -- D'autres matières textiles u 5 6202 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. 6202.20 00 -- De laine ou de poils fins u 10 6202.30 00 -- De coton u 10 6202.40 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 10 6202.90 00 -- D'autres matières textiles u 10 6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : 6203.11 00 -- De laine ou de poils fins u 10 6203.12 00 -- De fibres synthétiques u 10 6203.19 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Ensembles : 6203.22 00 -- De coton u 10 6203.23 00 -- De fibres synthétiques u 10 6203.29 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Vestons : 6203.31 00 -- De laine ou de poils fins u 5 6203.32 00 -- De coton u 10 6203.33 00 -- De fibres synthétiques u 5 6203.39 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 341 NDP LIBELLE CS DD% 6203.41 00 -- De laine ou de poils fins u 10 6203.42 00 -- De coton u 10 6203.43 00 -- De fibres synthétiques u 10 6203.49 00 -- D'autres matières textiles u 10 6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : 6204.11 00 -- De laine ou de poils fins u 10 6204.12 00 -- De coton u 10 6204.13 00 -- De fibres synthétiques u 10 6204.19 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Ensembles : 6204.21 00 -- De laine ou de poils fins u 10 6204.22 00 -- De coton u 10 6204.23 00 -- De fibres synthétiques u 10 6204.29 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Vestes : 6204.31 00 -- De laine ou de poils fins u 5 6204.32 00 -- De coton u 5 6204.33 00 -- De fibres synthétiques u 10 6204.39 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Robes : 6204.41 00 -- De laine ou de poils fins u 5 6204.42 00 -- De coton u 10 6204.43 00 -- De fibres synthétiques u 10 6204.44 00 -- De fibres artificielles u 10 6204.49 00 -- D'autres matières textiles u 10 342 NDP LIBELLE CS DD% - Jupes et jupes-culottes : 6204.51 00 -- De laine ou de poils fins u 5 6204.52 00 -- De coton u 10 6204.53 00 -- De fibres synthétiques u 10 6204.59 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 00 -- De laine ou de poils fins u 5 6204.62 00 -- De coton u 10 6204.63 00 -- De fibres synthétiques u 10 6204.69 00 -- D'autres matières textiles u 10 6205 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 00 - De coton u 10 6205.30 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 10 6205.90 00 - D'autres matières textiles u 10 6206 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 00 - De soie ou de déchets de soie u 10 6206.20 00 - De laine ou de poils fins u 10 6206.30 00 - De coton u 10 6206.40 00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 10 6206.90 00 - D'autres matières textiles u 10 6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6207.11 00 -- De coton u 10 6207.19 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Chemises de nuit et pyjamas : -- De coton u 10 6207.21 00 343 NDP LIBELLE CS DD% 6207.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 10 6207.29 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Autres : 6207.91 00 -- De coton kg 10 6207.99 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6208 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 5 6208.19 00 -- D'autres matières textiles u 5 - Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 00 -- De coton u 10 6208.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 10 6208.29 00 -- D'autres matières textiles u 10 - Autres : 6208.91 00 -- De coton kg 10 6208.92 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6208.99 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6209 Vêtements et accessoires de vêtement pour bébés. 6209.20 00 - De coton kg 5 6209.30 00 - De fibres synthétiques kg 5 6209.90 00 - D'autres matières textiles kg 5 6210 Vêtements confectionnés en produits des n s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 6210.10 00 - En produits des nos 56.02 ou 56.03 kg 5 6210.20 00 - Autres vêtements, des types visés dans les nos 62.01 u 5 6210.30 00 - Autres vêtements, des types visés dans les nos 62.02 u 5 6210.40 00 - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets kg 5 344 NDP LIBELLE 6210.50 00 - Autres vêtements pour femmes ou fillettes 6211 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. CS DD% kg 5 - Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 00 -- Pour hommes ou garçonnets u 10 6211.12 00 -- Pour femmes ou fillettes u 10 6211.20 00 - Combinaisons et ensembles de ski u 10 - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : 6211.32 00 -- De coton kg 5 6211.33 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6211.39 00 -- D'autres matières textiles kg 10 - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : 6211.42 00 -- De coton kg 10 6211.43 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6211.49 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6212 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 00 - Soutiens-gorge et bustiers kg 10 6212.20 00 - Gaines et gaines-culottes kg 10 6212.30 00 - Combinés kg 5 6212.90 00 - Autres kg 10 6213 Mouchoirs et pochettes. 6213.20 00 - De coton kg 10 6213.90 00 - D'autres matières textiles kg 10 6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 00 - De soie ou de déchets de soie u 10 6214.20 00 - De laine ou de poils fins u 5 345 NDP LIBELLE CS DD% 6214.30 00 - De fibres synthétiques u 10 6214.40 00 - De fibres artificielles u 5 6214.90 00 - D'autres matières textiles u 10 6215 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 00 - De soie ou de déchets de soie kg 10 6215.20 00 - De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6215.90 00 - D'autres matières textiles kg 10 6216.00 00 Gants, mitaines et moufles. kg 10 6217 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. 6217.10 00 - Accessoires kg 15 6217.90 00 - Parties kg 10 ________________ 346 Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; Friperie et chiffons Notes. 1.- Le Sous-Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.- Ce Sous-Chapitre I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du no 63.09. 3.- Le no 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après : a) articles en matières textiles : - Vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; - Couvertures; - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; - Articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 57.01 à 57.05 et les tapisseries du no 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : - porter des traces appréciables d'usage, et - être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.- Le no 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). _______________ 347 NDP LIBELLE CS DD% u 5 I.- AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 6301 Couvertures. 6301.10 00 - 6301.20 00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins kg 5 6301.30 00 - kg 5 6301.40 00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes synthétiques kg 5 6301.90 00 - kg 5 6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 00 - Linge de lit en bonneterie kg 10 - Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 00 -- De coton kg 10 6302.22 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6302.29 00 -- D'autres matières textiles kg 10 - Autre linge de lit : 6302.31 00 -- De coton kg 10 6302.32 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6302.39 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6302.40 00 - Linge de table en bonneterie kg 10 - Autre linge de table : 6302.51 00 -- De coton kg 10 6302.53 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 6302.59 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6302.60 00 - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton kg 10 - Autre : 6302.91 00 -- De coton kg 10 6302.93 00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 10 Couvertures chauffantes électriques Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton électriques) de fibres Autres couvertures 348 NDP LIBELLE 6302.99 00 -- D'autres matières textiles 6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. CS DD% kg 10 kg 10 - En bonneterie : 6303.12 00 -- De fibres synthétiques 6303.19 00 -- D'autres matières textiles - Autres : 6303.91 00 -- De coton kg 10 6303.92 00 -- De fibres synthétiques kg 10 6303.99 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Couvre-lits : 6304.11 00 -- En bonneterie kg 10 6304.19 00 -- Autres kg 10 6304.20 00 chapitre. Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent - Autres : 6304.91 00 -- En bonneterie kg 10 6304.92 00 -- Autres qu'en bonneterie, de coton kg 10 6304.93 00 -- Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques kg 10 6304.99 00 -- Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles kg 10 6305 Sacs et sachets d'emballage. 6305.10 00 - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03 kg 10 6305.20 00 - De coton kg 10 - De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 00 -- Contenants souples pour matières en vrac kg 10 6305.33 00 -Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène kg 10 6305.39 00 -- kg 10 Autres 349 NDP LIBELLE 6305.90 00 - D'autres matières textiles 6306 Bâches et stores d'extérieur; tentes ( y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. CS DD% kg 10 - Bâches et stores d'extérieur : 6306.12 00 -- De fibres synthétiques kg 10 6306.19 00 -- D'autres matières textiles kg 10 - Tentes (compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : 6306.22 00 -- De fibres synthétiques kg 10 6306.29 00 -- D'autres matières textiles kg 10 6306.30 00 - Voiles kg 10 6306.40 00 - Matelas pneumatiques kg 10 6306.90 00 - Autres : kg 10 6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 00 - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires kg 10 6307.20 00 - Ceintures et gilets de sauvetage kg 10 6307.90 00 - Autres kg 15 kg 10 kg 15 II.- ASSORTIMENTS 6308.00 00 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. III.- FRIPERIE ET CHIFFONS 6309.00 00 Articles de friperie. 6310 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. 6310.10 00 - Triés kg 0 6310.90 00 - Autres kg 0 350 Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du no 63.09; d) les articles en amiante (asbeste) (no 68.12); e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 90.21); f) les chaussures, ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.Ne sont pas considérés comme parties, au sens du no 64.06, les chevilles, protecteurs, oeillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 96.06). 3.- Au sens du présent Chapitre : a) les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'oeil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d’obtention de cette couche extérieure ; b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des nos 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre : a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, oeillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Note de sous-positions. 1.Au sens des nos 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement : 351 a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires; b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme. ___________ 352 NDP LIBELLE CS DD% 6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 00 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 2u 10 - Autres chaussures : 6401.92 00 -- Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou 2u 10 6401.99 00 -- Autres 2u 10 6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : 6402.12 00 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 2u 10 6402.19 00 -- Autres 2u 0 6402.20 00 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons 2u 10 - Autres chaussures : 6402.91 00 -- Couvrant la cheville 2u 10 6402.99 00 -- Autres 2u 15 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : 6403.12 00 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 2u 10 6403.19 00 -- Autres 2u 0 6403.20 00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 2u 10 6403.40 00 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 2u 10 - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : 6403.51 00 -- Couvrant la cheville 2u 10 6403.59 00 -- Autres 2u 10 - Autres chaussures : 353 NDP LIBELLE CS DD% 6403.91 00 -- Couvrant la cheville 2u 10 6403.99 00 -- Autres 2u 10 6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 00 -Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 2u 15 6404.19 00 -- Autres 2u 15 6404.20 00 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 2u 10 6405 Autres chaussures. 6405.10 00 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 2u 10 6405.20 00 - A dessus en matières textiles 2u 10 6405.90 00 - Autres 2u 10 6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 00 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs kg 0 6406.20 00 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique kg 0 6406.90 00 - Autres kg 0 ______________ 354 Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du no 63.09; b) les coiffures en amiante (asbeste) (no 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées articles pour carnaval (Chapitre 95). et les 2.Le no 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. ____________ 355 NDP LIBELLE CS DD% 6501.00 00 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. kg 10 6502.00 00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. kg 10 6504.00 00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. kg 10 6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. kg 10 6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 00 - Coiffures de sécurité u 10 - Autres : 6506.91 00 -- En caoutchouc ou en matière plastique kg 10 6506.99 00 -- En autres matières kg 10 6507.00 00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. kg 10 _______________________________ 356 Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, Fouets, cravaches et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes mesures et similaires (no 90.17); b) les cannes fusils, cannes épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.Le no 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. _____________ 357 NDP LIBELLE 6601 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). 6601.10 00 - Parasols de jardin et articles similaires CS DD% u 10 - Autres : 6601.91 00 -- A mât ou manche télescopique u 10 6601.99 00 -- Autres u 10 6602.00 00 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. u 10 6603 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02. 6603.20 00 -Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols kg 10 6603.90 00 - Autres kg 10 _______________________ 358 Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) e) f) 2.- les toiles filtrantes et étreindelles en cheveux (no 59.11); les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); les chaussures (Chapitre 64); les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). Le no 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 94.04; b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 67.02. 3.- Le no 67.02 ne comprend pas : a) les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70); b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. __________ 359 NDP LIBELLE CS DD% 6701.00 00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. kg 10 6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 00 - En matières plastiques kg 15 6702.90 00 - En autres matières kg 20 6703.00 00 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. kg 10 6704 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles synthétiques : 6704.11 00 -- Perruques complètes kg 20 6704.19 00 -- Autres kg 10 6704.20 00 - En cheveux kg 20 6704.90 00 - En autres matières kg 20 ___________________________ 360 Section XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissues et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple); d) les articles du Chapitre 71; e) les outils et parties d'outils du Chapitre 82; f) les pierres lithographiques du no 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (no 85.46) et les pièces isolantes du no 85.47; h) les petites meules pour tours dentaires (no 90.18); Ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du no 96.02, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du no 96.06 (les boutons, par exemple), du no 96.09 (les crayons d'ardoise, par exemple) ou du no 96.10 (les ardoises pour l'écriture ou le dessin, par exemple) ou du no 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires) ; n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.- Au sens du no 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. 361 NDP LIBELLE 6801.00 00 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). 6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 00 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement CS DD% kg 10 kg 10 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 00 -- Marbre, travertin et albâtre kg 10 6802.23 00 -- Granit kg 10 6802.29 00 -- Autres pierres kg 10 - Autres : 6802.91 00 -- Marbre, travertin et albâtre kg 10 6802.92 00 -- Autres pierres calcaires kg 10 6802.93 00 -- Granit kg 10 6802.99 00 -- Autres pierres kg 10 6803.00 00 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). kg 10 6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. 6804.10 00 - Meules à moudre ou à défibrer kg 5 - Autres meules et articles similaires : 6804.21 00 -- En diamant naturel ou synthétique, aggloméré kg 5 6804.22 00 -- En autres abrasifs agglomérés ou en céramique kg 5 6804.23 00 -- En pierres naturelles kg 5 6804.30 00 - kg 5 6805 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. Pierres à aiguiser ou à polir à la main 362 NDP LIBELLE Appliqués sur tissus en matières textiles seulement CS DD% kg 5 6805.10 00 - 6805.20 00 - Appliqués sur papier ou carton seulement kg 5 6805.30 00 - Appliqués sur d'autres matières kg 5 6806 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 00 -Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux kg 5 6806.20 00 Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux kg 5 6806.90 00 - kg 5 6807 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 00 - En rouleaux kg 0 6807.90 00 - Autres kg 0 6808.00 00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. kg 5 6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre Autres - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 00 -- Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement kg 5 6809.19 00 -- Autres kg 5 6809.90 00 - Autres ouvrages kg 10 6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 00 -- Blocs et briques pour la construction kg 10 6810.19 00 -- Autres kg 10 - Autres ouvrages : 6810.91 00 -- Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil kg 10 6810.99 00 -- Autres kg 10 363 NDP LIBELLE CS DD% kg 10 6811 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. 6811.40 00 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : 6811.81 00 -- Plaques ondulées Kg 10 6811.82 00 -- Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires kg 10 6811.89 00 -- Autres ouvrages kg 10 6812 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 68.11 ou 68.13. 6812.80 00 - En crocidolite kg 10 - Autres : 6812.91 00 -- Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures kg 10 6812.99 00 -- Autres kg 10 6813 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 00 - Contenant de l’amiante kg 0 - Ne contenant pas d’amiante : 6813.81 00 -- Garnitures de freins kg 5 6813.89 00 -- Autres kg 0 6814 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 00 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support kg 0 6814.90 00 - Autres kg 0 6815 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. kg 5 Fibres de carbone ; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques : 6815.11 00 -- Fibres de carbone 364 NDP LIBELLE CS DD% 6815.12 00 -- Textiles en fibres de carbone kg 5 6815.13 00 -- Autres ouvrages en fibres de carbone kg 5 6815.19 00 -- Autres kg 5 6815.20 00 - Ouvrages en tourbe kg 5 - Autres ouvrages : 6815.91 00 -Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite kg 5 6815.99 00 -- kg 5 Autres ________________________ 365 Chapitre 69 Produits céramiques Notes. 1.Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés : a) Les nos 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 69.01 à 69.03 ; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 o C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69 ; c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante.Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses ( y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures,le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) e) f) g) h) les produits du no 28.44; les articles du no 68.04; les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; les cermets du no 81.13; les articles du Chapitre 82; les isolateurs pour l'électricité (no 85.46) et les pièces isolantes du no 85.47; les dents artificielles en céramique (no 90.21); les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); Ij) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); l) les articles du no 96.06 (boutons, par exemple) ou du no 96.14 (pipes, par exemple); m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). __________________ 366 NDP LIBELLE CS DD% kg 10 I.- PRODUITS EN FARINES SILICIEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICIEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES 6901.00 00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. 6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. 6902.10 00 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 kg 10 6902.20 00 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits kg 10 6902.90 00 - Autres kg 10 6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. 6903.10 00 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre kg 10 6903.20 00 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A1 2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) kg 10 6903.90 00 - Autres kg 10 II.- AUTRES PRODUITS CERAMIQUES 6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. 6904.10 00 - Briques de construction kg 10 6904.90 00 - Autres kg 10 6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 00 - Tuiles kg 10 6905.90 00 - Autres kg 10 6906.00 00 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. kg 10 6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. m2 10 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : 367 NDP LIBELLE CS DD% 6907.21 00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % m2 10 6907.22 00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10% m2 10 6907.23 00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 % m2 10 6907.30 00 -- Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n o 6907.40 m2 10 6907.40 00 - Pièces de finition m2 10 6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 00 -- En porcelaine kg 0 6909.12 00 --Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs kg 0 6909.19 00 -- Autres kg 0 6909.90 00 - Autres kg 5 6910 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 00 - En porcelaine u 5 6910.90 00 - Autres u 5 6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 00 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine kg 15 6911.90 00 - Articles d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette en porcelaine kg 15 6912.00 00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. kg 15 6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 00 - En porcelaine kg 10 6913.90 00 - Autres kg 10 6914 Autres ouvrages en céramique. 6914.10 00 - En porcelaine kg 10 368 NDP 6914.90 00 LIBELLE - Autres _____________________ 369 CS DD% kg 10 Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du no 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple); b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple); c) les câbles de fibres optiques du no 85.44, les isolateurs pour l'électricité (no 85.46) et les pièces isolantes du no 85.47; d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des chapitres 86 à 88 e) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des chapitres 86 à 88 ; f) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement,les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90; g) luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 94.05; h) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95; Ij) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.- Au sens des nos 70.03, 70.04 et 70.05 : a) ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles; c) on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes, des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infra-rouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière. 3.Les produits visés au no 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du no 70.19, on considère comme laine de verre : a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2) est égale ou supérieure à 60 % en poids; b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids. Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 68.06. 370 5.- Dans la Nomenclature, les quartzs et autre silice fondus sont considérés comme verre. Note de sous-positions. 1.Au sens des nos 7013.21, 7013.31 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids. ____________________ 371 NDP LIBELLE CS DD% 7001.00 00 Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du no 85.49 ; verre en masse. kg 0 7002 Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 00 - Billes kg 0 7002.20 00 -Barres ou baguettes kg 0 - Tubes : 7002.31 00 --En quartz ou en autre silice fondus kg 0 7002.32 00 --En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 00 C et 300 o C kg 0 7002.39 00 --Autres kg 0 7003 Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. -Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 00 --Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante m2 0 7003.19 00 --Autres m2 0 7003.20 00 -Plaques et feuilles, armées m2 0 7003.30 00 -Profilés m2 0 7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 00 -Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante m2 0 7004.90 00 -Autre verre m2 0 7005 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 00 -Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante m2 0 -Autre glace non armée : 7005.21 00 --Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie m2 0 7005.29 00 --Autre m2 5 372 NDP LIBELLE CS DD% 7005.30 00 -Glace armée m2 0 7006.00 00 Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. kg 5 7007 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. -Verres trempés : 7007.11 00 --De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules kg 5 7007.19 00 --Autres m2 5 -Verres formés de feuilles contre-collées : 7007.21 00 --De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules kg 5 7007.29 00 --Autres m2 5 7008.00 00 Vitrages isolants à parois multiples. kg 5 7009 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 00 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules kg 5 -Autres : 7009.91 00 --Non encadrés kg 10 7009.92 00 --Encadrés kg 5 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 00 -Ampoules kg 5 7010.20.00 -Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture kg 5 7010.90.00 -Autres, KG 15 7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. 7011.10 00 -Pour l'éclairage électrique kg 5 7011.20 00 -Pour tubes cathodiques kg 5 373 NDP LIBELLE 7011.90 00 -Autres 7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18. 7013.10 00 -Objets en vitrocérame CS DD% kg 5 kg 5 - Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 00 -- En cristal au plomb kg 10 7013.28 00 -- Autres kg 20 -Autres Verres à boire, autres qu'en vitrocérame : 7013.33 00 --En cristal au plomb kg 10 7013.37 00 --Autres kg 10 -Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : 7013.41 00 --En cristal au plomb kg 0 7013.42 00 --En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 00 C et 3000 C kg 0 7013.49 00 --Autres kg 5 -Autres objets : 7013.91 00 --En cristal au plomb kg 10 7013.99 00 --Autres kg 10 7014.00 00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. kg 5 7015 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 00 -Verres de lunetterie médicale kg 5 7015.90 00 -Autres kg 5 7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 374 NDP LIBELLE CS DD% 7016.10 00 -Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires kg 15 7016.90 00 -Autres kg 5 7017 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 00 -En quartz ou en autre silice fondus kg 5 7017.20 00 -En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0oC et 300oC kg 5 7017.90 00 -Autres kg 5 7018 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 00 -Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie kg 10 7018.20 00 -Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm kg 10 7018.90 00 -Autres kg 10 7019 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - 5 Mèches, stratifils (rovings) , fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 00 -- Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm kg 5 7019.12 00 -- Stratifils (rovings) kg 0 7019.13 00 -- Autres fils, mèches kg 10 7019.14 00 -- Mats liés mécaniquement kg 10 7019.15 00 -- Mats liés chimiquement kg 10 7019.19 00 -- Autres kg 10 - Étoffes liées mécaniquement : 7019.61 00 -- Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée kg 5 7019.62 00 -- Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée kg 5 7019.63 00 -- Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés kg 5 7019.64 00 -- Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés kg 5 375 NDP LIBELLE CS DD% 7019.65 00 -- Tissus à maille ouverte d’une largeur n’excédant pas 30 cm kg 0 7019.66 00 -- Tissus à maille ouverte d’une largeur excédant 30 cm kg 5 7019.69 00 -- Autres kg 5 - Étoffes liées chimiquement : 7019.71 00 -- Voiles (fines couches) kg 10 7019.72 00 -- Autres étoffes à maille fermée kg 5 7019.73 00 -- Autres étoffes à maille ouverte kg 5 7019.80 00 - Laine de verre et ouvrage en ces matières kg 10 7019.90 00 - Autres kg 10 7020.00 00 Autres ouvrages en verre. kg 15 ______________________ 376 Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies. Notes. 1.Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.-A) Les nos 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce (*). B) Ne relèvent du no 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. (*) La partie soulignée de la note 2a) est à considérer comme une mention facultative. 3.- Le présent Chapitre ne couvre pas : a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); d) les catalyseurs supportés (no 38.15); e) les articles des nos 42.02 et 42.03 visés à la Note 2 B) du Chapitre 42; f) les articles des nos 43.03 ou 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; ij) les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66; 377 k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 85.22); l) les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique); m) les armes et leurs parties (Chapitre 93); n) les articles visés à la Note 2 du Chapitre 95; o) les articles classés dans le Chapitre 96 conformément à la Note 4 de ce Chapitre; p) les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 97.03), les objets de collection (no 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (no 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent Chapitre. 4.-A) B) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine. Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. C) Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. 5.Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit : a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine; b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or; c) tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la Nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la Note 5. L'expression métal précieux ne couvre pas les articles définis à la Note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés. 7.Dans la Nomenclature, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés. 8.Sous réserve des dispositions de la Note 1 a) de la Section VI, les produits repris dans le libellé du no 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la Nomenclature. 9.- Au sens du no 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie: 378 a) Les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastrons, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple); b) Les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple). Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple. 10.Au sens du no 71.14, on entend par articles d'orfèvrerie, les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes. 11.Au sens du no 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie, les articles de la nature de ceux définis à la Note 9 a) (exception faite des boutons et autres articles du no 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 96.15), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Notes de sous-positions. 1.Au sens des nos 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 2.Nonobstant les dispositions de la Note 4 B) du présent Chapitre, au sens des n s 7110.11 et 7110.19, le terme platine ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 71.10, chaque alliage est à classer avec celui des métaux : platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux. __________________ 379 NDP LIBELLE CS DD% kg 15 I.- PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES 7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 00 - Perles fines - Perles de culture : 7101.21 00 -- Brutes kg 15 7101.22 00 -- Travaillées kg 15 7102 Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. 7102.10 00 - Non triés ct 15 - Industriels : 7102.21 00 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés ct 15 7102.29 00 -- Autres ct 15 - Non industriels : 7102.31 00 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés ct 15 7102.39 00 -- Autres ct 15 7103 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties;pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7103.10 00 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies kg 15 - Autrement travaillées : 7103.91 00 -- Rubis, saphirs et émeraudes ct 15 7103.99 00 -- Autres ct 15 7104 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7104.10 00 - Quartz piézo-électrique kg 15 kg 15 - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 00 -- Diamants 380 NDP 7104.29 00 LIBELLE -- Autres CS DD% kg 15 - Autres : 7104.91 00 -- Diamants kg 15 7104.99 00 -- Autres kg 15 7105 Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 00 - De diamants ct 15 7105.90 00 - Autres kg 15 kg 10 II.- METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 7106 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 00 - Poudres - Autres : 7106.91 00 -- Sous formes brutes kg 10 7106.92 00 -- Sous formes mi-ouvrées kg 10 7107.00 00 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. kg 10 7108 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - A usages non monétaires : 7108.11 00 -- Poudres kg 10 7108.12 00 -- Sous autres formes brutes kg 10 7108.13 00 -- Sous autres formes mi-ouvrées kg 10 7108.20 00 - A usage monétaire kg 10 7109.00 00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. kg 10 7110 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 00 -- Sous formes brutes ou en poudre kg 10 7110.19 00 -- Autres kg 10 - Palladium : 381 NDP LIBELLE CS DD% 7110.21 00 -- Sous formes brutes ou en poudre kg 10 7110.29 00 -- Autres kg 10 - Rhodium : 7110.31 00 -- Sous formes brutes ou en poudre kg 10 7110.39 00 -- Autres kg 10 - Iridium, osmium et ruthénium : 7110.41 00 -- Sous formes brutes ou en poudre kg 10 7110.49 00 -- Autres kg 10 7111.00 00 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. kg 10 7112 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du no 85.49. 7112.30 00 - Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre kg 10 - Autres: 7112.91.00 -- D’or, même de plaqué ou doublé d’or, à l’exclusion des cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux kg 10 7112.92 00 -- De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l’exclusion des cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux kg 10 7112.99.00 -- Autres kg 10 III.- BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 7113 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 00 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux kg 15 7113.19 00 -- En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux kg 15 7113.20 00 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs kg 15 7114 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 382 NDP LIBELLE CS DD% - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 00 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux kg 15 7114.19 00 -- En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux kg 15 7114.20 00 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs kg 15 7115 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 00 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine kg 15 7115.90 00 - Autres kg 15 7116 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 00 - En perles fines ou de culture kg 15 7116.20 00 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées kg 25 7117 Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 00 -- Boutons de manchettes et boutons similaires kg 25 7117.19 00 -- Autres kg 25 7117.90 00 - Autres kg 25 7118 Monnaies. 7118.10 00 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or kg 0 7118.90 00 - Autres kg 0 __________________________ 383 Section XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.- La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 32.07 à 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15); b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 36.06); c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 65.06 ou 65.07; d) les montures de parapluies et autres articles du no 66.03; e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple); f) les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique); g) les voies ferrées assemblées (no 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens); h) les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie; ij) les plombs de chasse (no 93.06) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) 2.- les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général : a) les articles des nos 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire ( 9021); b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (no 91.14); c) les articles des nos 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 83.06. Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 73.15), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus. 384 Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83, les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. 4.Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal. 5.- Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les Chapitres 72 et 74) : a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants; b) les alliages de métaux communs de la présente Section et d'éléments ne relevant pas de cette Section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments; c) les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la Nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5. 7.- Règle des articles composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y compris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles Générales Interprétatives), qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux. Pour l'application de cette règle, on considère : a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal; b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la Note 5; c) un cermet du no 81.13 comme constituant un seul métal commun. 8.- Dans la présente Section, on entend par : a) Déchets et débris 1 o tous les déchets et débris métalliques ; 2 o les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs. b) Poudres Les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 385 9.- Au sens des chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par : a. Barres Les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier ( y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d’arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes,égaux et parallèles).Les produits de section transversale carrée, rectangulaire,triangulaire ou polygone peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur.L’épaisseur des produits de section transversale rectangulaire ( y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu’ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n’ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 74.03, les barres à fil et les billettes du chapitre 74 qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du chapitre 81. b. Profilés Les produits laminés, filés, étirés , forgés ou obtenus par formage ou pliage , enroulés ou non, d’une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l’une quelconque des définitions des barres, fils,bandes,feuilles,tubes ou tuyaux.On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu’ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n’ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. c. Fils Les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier ( y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d’arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes,égaux et parallèles).Les produits de section transversale carrée, rectangulaire,triangulaire ou polygone peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur.L’épaisseur des produits de section transversale rectangulaire ( y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur. d. Tôles, bandes et feuilles Les produits plats (autres que les produits sous forme brute), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (compris les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d’arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés : - Sous forme carrée ou rectangulaire, dont l’épaisseur n’excède pas le dixième de la largeur ; 386 - Sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n’importe quelle dimension, pourvu qu’ils n’aient pas le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Les positions se référant aux tôles, bandes et feuilles, couvrent notamment les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. e. Tubes et tuyaux Les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu’un seul creux fermé, est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante.On considère églement comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée,rectangulaire,triangulaire équilatérale ou polygone convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur , pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme , la même disposition et le même centre.Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées cidessus peuvent être polis,revêtus,cintrés,filetés,taraudés,percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. _________________________ 387 Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes Les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - 10 % ou moins de chrome - 6 % ou moins de manganèse - 3 % ou moins de phosphore - 8 % ou moins de silicium - 10 % ou moins, au total, d'autres éléments. b) Fontes spiegel Les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a). c) Ferro-alliages les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes : - Plus de 10 % de chrome - Plus de 30 % de manganèse - Plus de 3 % de phosphore - Plus de 8 % de silicium Plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %. d) Aciers Les matières ferreuses autres que celles du n 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée. 388 e) Aciers inoxydables Les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments. f) Autres aciers alliés Les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes : - 0,3 % ou plus d'aluminium - 0,0008 % ou plus de bore - 0,3 % ou plus de chrome - 0,3 % ou plus de cobalt - 0,4 % ou plus de cuivre - 0,4 % ou plus de plomb - 1,65 % ou plus de manganèse - 0,08 % ou plus de molybdène - 0,3 % ou plus de nickel - 0,06 % ou plus de niobium - 0,6 % ou plus de silicium - 0,05 % ou plus de titane - 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram) - 0,1 % ou plus de vanadium - 0,05 % ou plus de zirconium - 0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement. g) Déchets lingotés en fer ou en acier Les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages. h) Grenailles Les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 389 Ij) Demi-produits Les produits de section pleine obtenus, par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et Les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés. Ces produits ne sont pas présentés enroulés. k) Produits laminés plats Les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ij) ci-dessus, - enroulés en spires superposées, ou Non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur. Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. l) Fil machine Les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton). m) Barres Les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent : comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton); - avoir subi une torsion après laminage. 390 n) Profilés Les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils. Le Chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 73.01 ou 73.02. o) Fils Les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats. p) Barres creuses pour le forage Les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 73.04. 2.Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids. 3.Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Notes de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Fontes brutes alliées Les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées : - Plus de 0,2 % de chrome - Plus de 0,3 % de cuivre - Plus de 0,3 % de nickel plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium. b) Aciers non alliés de décolletage Les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées : - 0,08 % ou plus de soufre - 0,1 % ou plus de plomb - Plus de 0,05 % de sélénium - Plus de 0,01 % de tellure 391 - Plus de 0,05 % de bismuth. c) Aciers au silicium dits "magnétiques" Les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés. d) Aciers à coupe rapide les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome. e) Aciers silico-manganeux Les aciers alliés contenant en poids : - Pas plus de 0,7 % de carbone, - 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse, et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés. 2.-Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 72.02 obéit à la règle ci-après : Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite Note. Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et couverts par les termes autres éléments doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids. _____________ 392 NDP LIBELLE CS DD% I.- PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES 7201 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 00 - Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore kg 0 7201.20 00 - Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore kg 0 7201.50 00 - Fontes brutes alliées; fontes spiegel kg 0 7202 Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 00 -- Contenant en poids plus de 2 % de carbone kg 0 7202.19 00 -- Autres kg 0 - Ferrosilicium : 7202.21 00 -- Contenant en poids plus de 55 % de silicium kg 0 7202.29 00 -- Autres kg 0 7202.30 00 - Ferro-silico-manganèse kg 0 - Ferrochrome : 7202.41 00 -- Contenant en poids plus de 4 % de carbone kg 0 7202.49 00 -- Autres kg 0 7202.50 00 - Ferro-silico-chrome kg 0 7202.60 00 - Ferronickel kg 0 7202.70 00 - Ferromolybdène kg 0 7202.80 00 - Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène kg 0 - Autres : 7202.91 00 -- Ferrotitane et ferro-silico-titane kg 0 7202.92 00 -- Ferrovanadium kg 0 7202.93 00 -- Ferroniobium kg 0 7202.99 00 -- Autres kg 0 393 NDP LIBELLE CS DD% 7203 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 00 - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer kg 0 7203.90 00 - Autres kg 0 7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 00 - Déchets et débris de fonte kg 0 - Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 00 -- D'aciers inoxydables kg 0 7204.29 00 -- Autres kg 0 7204.30 00 - Déchets et débris de fer ou d'acier étamés kg 0 - Autres déchets et débris : 7204.41 00 -Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets kg 0 7204.49 00 -- Autres kg 0 7204.50 00 - Déchets lingotés kg 0 7205 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 00 - Grenailles kg 0 - Poudres : 7205.21 00 -- D'aciers alliés kg 0 7205.29 00 -- Autres kg 0 II.- FER ET ACIERS NON ALLIES 7206 Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n 72.03. 7206.10 00 - Lingots kg 0 7206.90 00 - Autres kg 0 7207 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 394 NDP LIBELLE CS DD% 7207.11 00 -De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur kg 0 7207.12 00 -- Autres, de section transversale rectangulaire kg 0 7207.19 00 -- Autres kg 0 7207.20 00 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone kg 0 7208 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. 7208.10 00 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief kg 0 - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés: 7208.25 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus kg 0 7208.26 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm kg 0 7208.27 00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm kg 5 - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : 7208.36 00 -- D'une épaisseur excédant 10 mm kg 0 7208.37 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm kg 0 7208.38 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm kg 5 7208.39 00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm kg 5 7208.40 00 - Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief kg 0 - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : 7208.51 00 -- D'une épaisseur excédant 10 mm kg 5 7208.52 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm kg 0 7208.53 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm kg 5 7208.54 00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm kg 0 7208.90 00 - Autres kg 5 7209 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. kg 0 7209.15 00 -- Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus 395 NDP LIBELLE D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm CS DD% kg 0 7209.16 00 -- 7209.17 00 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm kg 5 7209.18 00 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm kg 0 - Non enroulés, simplement laminés à froid : 7209.25 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus kg 0 7209.26 00 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm kg 5 7209.27 00 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm kg 5 7209.28 00 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm kg 5 7209.90 00 - Autres kg 5 7210 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. - Etamés : 7210.11 00 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus kg 5 7210.12 00 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm kg 0 7210.20 00 - Plombés, y compris le fer terne kg 10 7210.30 00 - Zingués électrolytiquement kg 15 - Autrement zingués : 7210.41 00 -- Ondulés kg 10 7210.49 00 -- Autres kg 10 7210.50 00 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome kg 10 - Revêtus d'aluminium : 7210.61 00 -- Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc kg 15 7210.69 00 -- Autres kg 10 7210.70 00 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques kg 10 7210.90 00 - Autres kg 10 7211 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. - Simplement laminés à chaud : 396 NDP LIBELLE CS DD% 7211.13 00 -Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief kg 5 7211.14 00 -- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus kg 5 7211.19 00 -- Autres kg 0 - Simplement laminés à froid : 7211.23 00 -- Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone kg 0 7211.29 00 -- Autres kg 0 7211.90 00 - Autres kg 5 7212 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. 7212.10 00 - Etamés kg 5 7212.20 00 - Zingués électrolytiquement kg 15 7212.30 00 - Autrement zingués kg 15 7212.40 00 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques kg 10 7212.50 00 - Autrement revêtus kg 10 7212.60 00 - Plaqués kg 10 7213 Fil machine en fer ou en aciers non alliés. 7213.10 00 Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage kg 0 7213.20 00 - Autres, en aciers de décolletage kg 0 - Autres : 7213.91 00 -- De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm kg 0 7213.99 00 -- Autres kg 0 7214 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 00 - kg 20 7214.20 Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage Forgées 397 NDP LIBELLE CS DD% 7214.20 11 --Barre de fer en rouleau kg 5 7214.20 19 --Barre de fer non en rouleau kg 20 7214.30 00 - Autres, en aciers de décolletage kg 20 - Autres : 7214.91 00 -- De section transversale rectangulaire kg 20 7214.99 00 -- Autres kg 20 7215 Autres barres en fer ou en aciers non alliés. 7215.10 00 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid kg 20 7215.50 00 - Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid kg 20 7215.90 00 - Autres kg 20 7216 Profilés en fer ou en aciers non alliés. 7216.10 00 Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm kg 10 Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : 7216.21 00 -- Profilés en L kg 10 7216.22 00 -- Profilés en T kg 10 Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : 7216.31 00 -- Profilés en U kg 10 7216.32 00 -- Profilés en I kg 10 7216.33 00 -- Profilés en H kg 10 7216.40 00 Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus kg 10 7216.50 00 - Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud kg 10 - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 00 -- Obtenus à partir de produits laminés plats kg 10 7216.69 00 -- Autres kg 10 398 10 NDP LIBELLE CS DD% - Autres : 7216.91 00 -- Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats kg 10 7216.99 00 -- Autres kg 10 7217 Fils en fer ou en aciers non alliés. 7217.10 00 - Non revêtus, même polis kg 0 7217.20 00 - Zingués kg 0 7217.30 00 - Revêtus d'autres métaux communs kg 0 7217.90 00 - Autres kg 0 kg 0 III.- ACIERS INOXYDABLES 7218 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. 7218.10 00 - Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 00 -- De section transversale rectangulaire kg 0 7218.99 00 -- Autres kg 0 7219 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. - Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 00 -- D'une épaisseur excédant 10 mm kg 0 7219.12 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm kg 0 7219.13 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm kg 0 7219.14 00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm kg 0 - Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 00 -- D'une épaisseur excédant 10 mm kg 0 7219.22 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm kg 0 7219.23 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm kg 0 7219.24 00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm kg 0 - Simplement laminés à froid : 399 NDP LIBELLE CS DD% 7219.31 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus kg 0 7219.32 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm kg 0 7219.33 00 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm kg 0 7219.34 00 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm kg 0 7219.35 00 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm kg 0 7219.90 00 - Autres kg 0 7220 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. - Simplement laminés à chaud : 7220.11 00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus kg 0 7220.12 00 -- D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm kg 0 7220.20 00 - Simplement laminés à froid kg 0 7220.90 00 - Autres kg 0 7221.00 00 Fil machine en aciers inoxydables kg 0 7222 Barres et profilés en aciers inoxydables. - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 00 -- De section circulaire kg 0 7222.19 00 -- Autres kg 0 7222.20 00 - Barres simplement obtenues ou parachevées à froid kg 0 7222.30 00 - Autres barres kg 0 7222.40 00 - Profilés kg 0 7223.00 00 Fils en aciers inoxydables. kg 0 IV.- AUTRES ACIERS ALLIES;BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES 7224 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. 7224.10 00 - Lingots et autres formes primaires kg 0 7224.90 00 - Autres kg 0 7225 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. 400 NDP LIBELLE CS DD% - En aciers au silicium dits "magnétiques" : 7225.11 00 -- A grains orientés kg 0 7225.19 00 -- Autres kg 0 7225.30 00 - Autres, simplement laminés à chaud, enroulés kg 0 7225.40 00 - Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés kg 0 7225.50 00 - Autres, simplement laminés à froid kg 0 - Autres : 7225.91 00 -- Zingués électrolytiquement kg 0 7225.92 00 -- Autrement zingués kg 0 7225.99 00 -- Autres kg 0 7226 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. - En aciers au silicium dits "magnétiques" : 7226.11 00 -- A grains orientés kg 0 7226.19 00 -- Autres kg 0 7226.20 00 - En aciers à coupe rapide kg 0 - Autres : 7226.91 00 -- Simplement laminés à chaud kg 0 7226.92 00 -- Simplement laminés à froid kg 0 7226.99 00 -- Autres kg 0 7227 Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 00 - En aciers à coupe rapide kg 0 7227.20 00 - En aciers silico-manganeux kg 0 7227.90 00 - Autres kg 0 7228 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. 7228.10 00 - Barres en aciers à coupe rapide kg 0 7228.20 00 - Barres en aciers silico-manganeux kg 0 401 NDP LIBELLE CS DD% 7228.30 00 - Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud kg 0 7228.40 00 - Autres barres, simplement forgées kg 0 7228.50 00 - Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid kg 0 7228.60 00 - Autres barres kg 0 7228.70 00 - Profilés kg 0 7228.80 00 - Barres creuses pour le forage kg 0 7229 Fils en autres aciers alliés. 7229.20 00 - En aciers silico-manganeux kg 0 7229.90 00 - Autres kg 0 ____________________ 402 Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. __________ 403 NDP LIBELLE CS DD% 7301 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 00 - Palplanches. kg 0 7301.20 00 - Profilés kg 0 7302 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7302.10 00 - kg 0 7302.30 00 Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies kg 0 7302.40 00 - Eclisses et selles d'assise kg 0 7302.90 00 - Autres kg 0 7303.00 00 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. kg 0 7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Rails - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: 7304.11 00 -- En aciers inoxydables kg 0 7304.19 00 -- Autres kg 0 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : 7304.22 00 -- Tiges de forage en aciers inoxydables kg 0 7304.23 00 -- Autres tiges de forage kg 0 7304.24 00 -- Autres, en aciers inoxydables kg 0 7304.29 00 -- Autres kg 0 - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 00 -- Etirés ou laminés à froid kg 0 7304.39 00 -- Autres kg 0 kg 0 7304.41 00 -- Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Etirés ou laminés à froid 404 NDP 7304.49 00 LIBELLE CS DD% kg 0 -- Autres - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : 7304.51 00 -- Etirés ou laminés à froid kg 0 7304.59 00 -- Autres kg 0 7304.90 00 - Autres kg 0 7305 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 00 -- Soudés longitudinalement à l'arc immergé kg 0 7305.12 00 -- Soudés longitudinalement, autres kg 0 7305.19 00 -- Autres kg 0 7305.20 00 - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz kg 0 - Autres, soudés : 7305.31 00 -- Soudés longitudinalement kg 0 7305.39 00 -- Autres kg 0 7305.90 00 - Autres kg 0 7306 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: 7306.11 00 -- Soudés, en aciers inoxydables kg 0 7306.19 00 -- Autres kg 0 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz: 7306.21 00 -- Soudés, en aciers inoxydables kg 0 7306.29 00 -- Autres kg 0 7306.30 00 - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés kg 20 7306.40 00 - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables kg 15 7306.50 00 - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés kg 15 405 NDP LIBELLE CS DD% - Autres, soudés, de section non circulaire: 7306.61 00 -- De section carrée ou rectangulaire kg 15 7306.69 00 -- De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire kg 15 7306.90 00 - Autres kg 15 7307 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Moulés : 7307.11 00 -- En fonte non malléable kg 0 7307.19 00 -- Autres kg 0 - Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 00 -- Brides kg 0 7307.22 00 -- Coudes, courbes et manchons, filetés kg 0 7307.23 00 -- Accessoires à souder bout à bout kg 0 7307.29 00 -- Autres kg 0 - Autres : 7307.91 00 -- Brides kg 0 7307.92 00 -- Coudes, courbes et manchons, filetés kg 0 7307.93 00 -- Accessoires à souder bout à bout kg 0 7307.99 00 -- Autres kg 0 7308 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7308.10 00 - Ponts et éléments de ponts kg 5 7308.20 00 - Tours et pylônes kg 5 7308.30 00 - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils kg 5 7308.40 00 - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage kg 5 7308.90 00 - Autres kg 5 406 NDP LIBELLE CS DD% 7309.00 00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. kg 5 7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 00 - D'une contenance de 50 l ou plus kg 10 - D'une contenance de moins de 50 l : 7310.21 00 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage kg 10 7310.29 00 -- Autres kg 10 7311.00 00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. kg 0 7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. 7312.10 00 - Torons et câbles kg 5 7312.90 00 - Autres kg 5 7313.00 00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. kg 15 7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : 7314.12 00 -- Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables kg kg 15 7314.14 00 -- Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables kg 0 7314.19 00 -- Autres kg 15 7314.20 00 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² kg 15 - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : 7314.31 00 -- Zingués kg 15 7314.39 00 -- Autres kg 15 - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : 407 NDP LIBELLE CS DD% 7314.41 00 -- Zingués kg 15 7314.42 00 -- Recouverts de matières plastiques kg 15 7314.49 00 -- Autres kg 15 7314.50 00 - Tôles et bandes déployées kg 5 7315 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 00 -- Chaînes à rouleaux kg 5 7315.12 00 -- Autres chaînes kg 5 7315.19 00 -- Parties kg 5 7315.20 00 - Chaînes antidérapantes kg 5 - Autres chaînes et chaînettes : 7315.81 00 -- Chaînes à maillons à étais kg 5 7315.82 00 -- Autres chaînes, à maillons soudés kg 5 7315.89 00 -- Autres kg 5 7315.90 00 - Autres parties kg 5 7316.00 00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. kg 5 7317.00 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. 7317.00 11 - Punaises, crampons pour voies ferrées kg 5 7317.00 19 - Autres kg 10 7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. - Articles filetés : 7318.11 00 -- Tire-fond kg 0 7318.12 00 -- Autres vis à bois kg 0 7318.13 00 -- Crochets et pitons à pas de vis kg 0 7318.14 00 -- Vis autotaraudeuses kg 0 408 NDP LIBELLE CS DD% 7318.15 00 -- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles kg 0 7318.16 00 -- Ecrous kg 0 7318.19 00 -- Autres kg 0 - Articles non filetés : 7318.21 00 -- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage kg 5 7318.22 00 -- Autres rondelles kg 0 7318.23 00 -- Rivets kg 0 7318.24 00 -- Goupilles et clavettes kg 0 7318.29 00 -- Autres kg 0 7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 00 - Epingles de sûreté et autres épingles kg 5 7319.90 00 - Autres kg 0 7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 00 - Ressorts à lames et leurs lames kg 0 7320.20 00 - Ressorts en hélice kg 0 7320.90 00 - Autres kg 5 7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe- plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats: 7321.11 00 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles u 5 7321.12 00 -- A combustibles liquides u 10 7321.19 00 -- Autres, y compris les appareils à combustibles solides: u 5 - Autres appareils : 7321.81 00 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles u 5 7321.82 00 -- A combustibles liquides u 10 409 NDP LIBELLE CS DD% 7321.89 00 -- Autres, y compris les appareils à combustibles solides u 0 7321.90 00 - Parties kg 5 7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Radiateurs et leurs parties : 7322.11 00 -- En fonte kg 5 7322.19 00 -- Autres kg 5 7322.90 00 - Autres kg 5 7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 00 Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues kg 20 - Autres : 7323.91 00 -- En fonte, non émaillés kg 15 7323.92 00 -- En fonte, émaillés kg 20 7323.93 00 -- En aciers inoxydables kg 20 7323.94 00 -- En fer ou en acier, émaillés kg 20 7323.99 00 -- Autres kg 15 7324 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 00 - Eviers et lavabos en aciers inoxydables kg 10 - Baignoires : 7324.21 00 -- En fonte, même émaillées kg 10 7324.29 00 -- Autres kg 10 7324.90 00 - Autres, y compris les parties kg 10 7325 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. 7325.10 00 - kg 0 En fonte non malléable 410 NDP LIBELLE CS DD% - Autres : 7325.91 00 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs kg 0 7325.99 00 -- Autres kg 0 7326 Autres ouvrages en fer ou en acier - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 00 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs kg 0 7326.19 00 -- Autres kg 0 7326.20 00 - Ouvrages en fils de fer ou d'acier kg 0 - Autres 7326.90 11 -- Ratières et souricières kg 0 7326.90 12 -- Dés à coudre kg 0 7326.90 13 -- Agrafes pour courroies de transmission et de transport kg 0 7326.90 19 -- Autres kg 5 ________________ 411 Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné Le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou Le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Elément Ag Argent 0,25 As Arsenic 0,5 Cd Cadmium 1,3 Cr Chrome 1,4 Mg Magnésium 0,8 Pb Plomb 1,5 S Soufre 0,7 Sn Etain 0,8 Te Tellure 0,8 Zn Zinc 1 Zr Zirconium 0,3 Autres éléments*, chacun 0,3 * b) Teneur limite % en poids Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si. Alliages de cuivre Les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que : 1) le tableau ci-dessus; ou la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans 412 2) c) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. Alliages mères de cuivre Les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 28.53. Note de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Alliages à base de cuivre-zinc (laiton) Tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents : - le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments; la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)); (bronze)). b) la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre-étain Alliages à base de cuivre-étain (bronze) Tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids. c) Alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) Tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)). d) Alliages à base de cuivre-nickel Tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. _____________________________________ 413 NDP LIBELLE CS DD% 7401.00 00 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). kg 0 7402.00 00 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. kg 0 7403 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. kg 0 - Cuivre affiné : 7403.11 00 -- Cathodes et sections de cathodes kg 0 7403.12 00 -- Barres à fil (wire-bars) kg 0 7403.13 00 -- Billettes kg 0 7403.19 00 -- Autres kg 0 - Alliages de cuivre : 7403.21 00 -- A base de cuivre-zinc (laiton) kg 0 7403.22 00 -- A base de cuivre-étain (bronze) kg 0 7403.29 00 -- Autres alliages de cuivre (à l'excep. alliages mères du no 74.05) kg 0 7404.00 00 Déchets et débris de cuivre. kg 0 7405.00 00 Alliages mères de cuivre. kg 0 7406 Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 00 - Poudres à structure non lamellaire kg 0 7406.20 00 - Poudres à structure lamellaire; paillettes kg 0 7407 Barres et profilés en cuivre. 7407.10 00 - En cuivre affiné kg 5 - En alliages de cuivre : 7407.21 00 -- A base de cuivre-zinc (laiton) kg 0 7407.29 00 -- Autres kg 0 7408 Fils de cuivre. - En cuivre affiné : 7408.11 00 -- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm kg 5 7408.19 00 -- Autres kg 0 - En alliages à base de cuivre : 414 NDP LIBELLE 7408.21 00 -- A base de cuivre-zinc (laiton) 7408.22 00 -- 7408.29 00 -- 7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) Autres CS DD% kg 0 kg 0 kg 0 - En cuivre affiné : 7409.11 00 -- Enroulées kg 0 7409.19 00 -- Autres kg 0 - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : 7409.21 00 -- Enroulées kg 0 7409.29 00 -- Autres kg 0 - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : 7409.31 00 -- Enroulées kg 0 7409.39 00 -- Autres kg 0 7409.40 00 - En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) kg 0 7409.90 00 - En autres alliages de cuivre kg 0 7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : 7410.11 00 -- En cuivre affiné kg 0 7410.12 00 -- En alliages de cuivre kg 0 - Sur support : 7410.21 00 -- En cuivre affiné kg 0 7410.22 00 -- En alliages de cuivre kg 0 7411 Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 00 - En cuivre affiné kg 5 - En alliages de cuivre : 7411.21 00 -- A base de cuivre-zinc (laiton) kg 0 7411.22 00 -- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) kg 0 415 NDP LIBELLE Autres CS DD% kg 0 7411.29 00 -- 7412 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 00 - En cuivre affiné kg 5 7412.20 00 - En alliages de cuivre kg 0 7413.00 00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. kg 0 7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. 7415.10 - Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires 7415.10 11 -- Punaises en cuivre kg 0 7415.10 19 -- Clous, crampons appointés et articles similaires en cuivre kg 5 - Autres articles, non filetés : 7415.21 00 -- Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) kg 0 7415.29 00 -- Autres kg 5 - Autres articles, filetés : 7415.33 00 -- Vis; boulons et écrous kg 0 7415.39 00 -- Autres kg 5 7418 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues : kg 10 7418.20 00 - kg 10 7419 Autres ouvrages en cuivre. 7419.20 00 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés kg 5 7419.80 00 - Autres kg 5 Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties _____________________ 416 Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Nickel non allié Le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que : 1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et 2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe Fer 0,5 O Oxygène 0,4 Autres éléments, chacun 0,3 b) Alliages de nickel Les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que : 1) la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids, 2) ou la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, 3) la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du no 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. __________ 417 NDP LIBELLE CS DD% 7501 Mattes de nickel, "sinters" d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 00 - Mattes de nickel kg 0 7501.20 00 nickel "Sinters" d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du kg 0 7502 Nickel sous forme brute. 7502.10 00 - kg 0 7502.20 00 - Alliages de nickel kg 0 7503.00 00 Déchets et débris de nickel. kg 0 7504.00 00 Poudres et paillettes de nickel. kg 0 7505 Barres, profilés et fils, en nickel. Nickel non allié - Barres et profilés : 7505.11 00 -- En nickel non allié kg 0 7505.12 00 -- En alliages de nickel kg 0 - Fils : 7505.21 00 -- En nickel non allié kg 0 7505.22 00 -- En alliages de nickel kg 0 7506 Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 00 - En nickel non allié kg 0 7506.20 00 - En alliages de nickel kg 0 7507 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : 7507.11 00 -- En nickel non allié kg 0 7507.12 00 -- En alliages de nickel kg 0 7507.20 00 - Accessoires de tuyauterie kg 0 7508 Autres ouvrages en nickel. 7508.10 00 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel kg 0 7508.90 00 - Autres kg 0 418 Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié Le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Eléments Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) 1 Autres éléments 1), chacun 0,1 2) 1) Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2) Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. b) Alliages d'aluminium Les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : 1) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus; ou 2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du n 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. __________ 419 NDP LIBELLE CS DD% 7601 Aluminium sous forme brute. 7601.10 00 - Aluminium non allié kg 0 7601.20 00 - Alliages d'aluminium kg 0 7602.00 00 Déchets et débris d'aluminium. kg 0 7603 Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 00 - Poudres à structure non lamellaire kg 0 7603.20 00 - Poudres à structure lamellaire; paillettes kg 0 7604 Barres et profilés en aluminium. 7604.10 00 - En aluminium non allié kg 5 - En alliages d'aluminium : 7604.21 00 -- Profilés creux kg 5 7604.29 00 -- Autres kg 5 7605 Fils en aluminium. - En aluminium non allié : 7605.11 00 -- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm kg 0 7605.19 00 -- Autres kg 0 - En alliages d'aluminium : 7605.21 00 -- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm kg 0 7605.29 00 -- Autres kg 0 7606 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. - De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 00 -- En aluminium non allié kg 0 7606.12 00 -- En alliages d'aluminium kg 5 - Autres : 7606.91 00 -- En aluminium non allié kg 0 7606.92 00 -- En alliages d'aluminium kg 5 420 NDP LIBELLE 7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). CS DD% - Sans support : 7607.11 00 -- Simplement laminées kg 5 7607.19 00 -- Autres kg 5 7607.20 00 - Sur support kg 5 7608 Tubes et tuyaux en aluminium. 7608.10 00 - En aluminium non allié kg 5 7608.20 00 - En alliages d'aluminium kg 5 7609.00 00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. kg 5 7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 00 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils kg 10 7610.90 00 - Autres kg 10 7611.00 00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. kg 10 7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 00 - Etuis tubulaires souples kg 5 7612.90 00 - Autres kg 5 7613.00 00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. kg 5 7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. 7614.10 00 - Avec âme en acier kg 5 7614.90 00 - Autres kg 5 421 NDP LIBELLE CS DD% 7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues : 7615.10 11 -Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues kg 15 7615.10 12 -- Marmites à pression, stérilisateur et plateau pour réfrigérateur en aluminium. kg 20 7615.10 19 -- Autres kg 15 7615.20 00 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties kg 10 7616 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 00 Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires kg 5 - Autres : 7616.91 00 -- Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium kg 5 7616.99 00 -- Autres kg 5 ______________ Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). 422 Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous-position. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné Le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Ag Argent 0,02 As Arsenic 0,005 Bi Bismuth 0,05 Ca Calcium 0,002 Cd Cadmium 0,002 Cu Cuivre 0,08 Fe Fer 0,002 S Soufre 0,002 Sb Antimoine 0,005 Sn Etain 0,005 Zn Zinc 0,002 Autres (Te, par exemple), chacun 0,001 423 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 7801 Plomb sous forme brute. 7801.10 00 - Plomb affiné - Autres : 7801.91 00 -- Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids. kg 0 7801.99 00 -- Autres kg 0 7802.00 00 Déchets et débris de plomb. kg 0 7804 Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Tables, feuilles et bandes : 7804.11 00 -- Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) kg 0 7804.19 00 -- Autres kg 0 7804.20 00 - Poudres et paillettes kg 0 7806.00 00 Autres ouvrages en plomb. kg 0 _________________________ 424 Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Zinc non allié Le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. __________ 425 NDP 7901 LIBELLE CS DD% Zinc sous forme brute. - Zinc non allié : 7901.11 00 -- Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc kg 0 7901.12 00 -- Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc kg 0 7901.20 00 - Alliages de zinc kg 0 7902.00 00 Déchets et débris de zinc. kg 0 7903 Poussières, poudres et paillettes, de zinc. 7903.10 00 - Poussières de zinc kg 0 7903.90 00 - Autres kg 0 7904.00 00 Barres, profilés et fils, en zinc. kg 0 7905.00 00 Tôles, feuilles et bandes, en zinc. kg 0 7907.00 00 Autres ouvrages en zinc. kg 5 _________________________ 426 Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié Le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présent soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Bi Bismuth 0,1 Cu Cuivre 0,4 b) Alliages d'étain Les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : 1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que 2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus. _________ 427 NDP LIBELLE CS DD% 8001 Etain sous forme brute. 8001.10 00 - Etain non allié kg 0 8001.20 00 - Alliages d'étain kg 0 8002.00 00 Déchets et débris d'étain. kg 0 8003.00 00 Barres, profilés et fils, en étain. kg 0 8007.00 00 Autres ouvrages en étain. kg 0 _______________________ 428 Chapitre 81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières NDP LIBELLE 8101 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 00 - Poudres - Autres : CS DD% kg 0 8101.94 00 -Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage. kg 0 8101.96 00 -- Fils kg 0 8101.97 00 -- Déchets et débris kg 0 8101.99 00 -- Autres kg 0 8102 Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 00 - Poudres kg 0 - Autres : 8102.94 00 -Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage. kg 0 8102.95 00 -Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles kg 0 8102.96 00 -- Fils kg 0 8102.97 00 -- Déchets et débris kg 0 8102.99 00 -- Autres kg 0 8103 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 00 Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres kg 0 8103.30 00 - Déchets et débris kg 0 - Autres : 8103.91 00 -- Creusets kg 0 8103.99 00 -- Autres kg 0 429 NDP 8104 LIBELLE CS DD% Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. - Magnésium sous forme brute : 8104.11 00 -- Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium kg 0 8104.19 00 -- Autres kg 0 8104.20 00 - Déchets et débris kg 0 8104.30 00 - Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres kg 0 8104.90 00 - Autres kg 0 8105 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. 8105.20 00 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres kg 0 8105.30 00 - Déchets et débris kg 0 8105.90 00 - kg 0 8106 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 00 - Contenant plus de 99,99% en poids de bismuth kg 0 8106.90 00 - kg 0 8108 Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 00 - Titane sous forme brute; poudres kg 0 8108.30 00 - Déchets et débris kg 0 8108.90 00 - Autres kg 0 8109 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. - Autres Autres Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 00 -- Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium kg 0 8109.29 00 -- Autres kg 0 kg 0 8109.31 00 Déchets et débris : -- Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 430 NDP 8109.39 00 LIBELLE -- Autres - CS DD% kg 0 Autres : 8109.91 00 -- Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium kg 0 8109.99 00 -- Autres kg 0 8110 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8110.10 00 - Antimoine sous forme brute;poudres kg 0 8110.20 00 - Déchets et débris kg 0 8110.90 00 - Autres kg 0 8111.00 00 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. kg 0 8112 Béryllium, chrome, hafnium (celtium) , rhénium , thallium ,cadmium,germanium, vanadium, gallium , indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - Béryllium : 8112.12 00 -- Sous forme brute; poudres kg 0 8112.13 00 -- Déchets et débris kg 0 8112.19 00 -- Autres kg 0 - Chrome 8112.21 00 -- Sous forme brute;poudres kg 0 8112.22 00 -- Déchets et débris kg 0 8112.29 00 -- Autres kg 0 - Hafnium (celtium) : 8112.31 00 -- Sous forme brute ; déchets et débris ; poudre kg 0 8112.39 00 -- kg 0 Autres - Rhénium : 8112.41 00 -- Sous forme brute ; déchets et débris ; poudre kg 0 8112.49 00 -- kg 0 Autres 431 NDP LIBELLE CS DD% - Thallium: 8112.51 00 -- Sous forme brute;poudres kg 0 8112.52 00 -- Déchets et débris kg 0 8112.59 00 -- Autres kg 0 - Cadmium : 8112.61 00 -- Déchets et débris kg 0 8112.69 00 -- Autres kg 0 - Autres : 8112.92 00 -- Sous forme brute; déchets et débris; poudres kg 0 8112.99 00 -- Autres kg 0 8113.00 00 Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. kg 0 _____________________ 432 Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs Notes. 1.Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n 82.09, le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n 84.66. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section. Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 85.10). 3.Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 82.15 relèvent de cette dernière position. ___________________________ 433 NDP LIBELLE CS DD% 8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. 8201.10 00 - Bêches et pelles kg 0 8201.30 00 - Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs kg 0 8201.40 00 - Haches, serpes et outils similaires à taillants kg 0 8201.50 00 - Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main kg 0 8201.60 00 - Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains kg 0 8201.90 00 - Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main kg 0 8202 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 00 - Scies à main kg 0 8202.20 00 - Lames de scies à ruban kg 0 - Lames de scies circulaires (y compris les fraises- scies) : 8202.31 00 -- Avec partie travaillante en acier kg 0 8202.39 00 -- Autres, y compris les parties kg 0 8202.40 00 - Chaînes de scies, dites coupantes kg 0 - Autres lames de scies : 8202.91 00 -- Lames de scies droites, pour le travail des métaux kg 5 8202.99 00 -- Autres kg 5 8203 Limes, rapes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupetubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. 8203.10 00 - Limes, râpes et outils similaires kg 5 8203.20 00 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires kg 5 8203.30 00 - Cisailles à métaux et outils similaires kg 0 8203.40 00 - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires kg 0 434 NDP LIBELLE 8204 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. CS DD% - Clés de serrage à main : 8204.11 00 -- A ouverture fixe kg 5 8204.12 00 -- A ouverture variable kg 5 8204.20 00 - Douilles de serrages interchangeables, même avec manches kg 5 8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau ; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 00 - Outils de perçage, de filetage ou de taraudage kg 5 8205.20 00 - Marteaux et masses kg 5 8205.30 00 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois kg 5 8205.40 00 - Tournevis kg 5 - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : 8205.51 00 -- D'économie domestique kg 5 8205.59 00 -- Autres kg 5 8205.60 00 - Lampes à souder et similaires kg 5 8205.70 00 - Etaux, serre-joints et similaires kg 5 8205.90 00 - Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus kg 0 8206.00 00 Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. 8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. kg 0 8207.13 00 - Outils de forage ou de sondage : -- Avec partie travaillante en cermets 435 5 NDP LIBELLE CS DD% 8207.19 00 -- Autres, y compris les parties kg 0 8207.20 00 - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux kg 0 8207.30 00 - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner kg 0 8207.40 00 - Outils à tarauder ou à fileter kg 0 8207.50 00 - Outils à percer kg 5 8207.60 00 - Outils à aléser ou à brocher kg 0 8207.70 00 - Outils à fraiser kg 0 8207.80 00 - Outils à tourner kg 0 8207.90 00 - Autres outils interchangeables kg 5 8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 00 - Pour le travail des métaux kg 0 8208.20 00 - Pour le travail du bois kg 0 8208.30 00 - Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire kg 0 8208.40 00 - Pour machines agricoles, horticoles ou forestières kg 0 8208.90 00 - Autres kg 0 8209.00 00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. kg 0 8210.00 00 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. kg 0 8211 Couteaux (autres que ceux du n 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. 8211.10 00 - Assortiments u 5 - Autres : 8211.91 00 -- Couteaux de table à lame fixe u 5 8211.92 -- Autres couteaux à lame fixe : 8211.92 11 --- Couteaux de chasse u 10 436 NDP LIBELLE CS DD% 8211.92 19 --- Couteaux à lame fixe autre que de table ou de chasse u 5 8211.93 00 -- Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes u 5 8211.94 00 -- Lames kg 5 8211.95 00 -- Manches en métaux communs kg 5 8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 00 - Rasoirs u 5 8212.20 00 - Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes u 5 8212.90 00 - Autres parties kg 0 8213.00 00 Ciseaux à doubles branches et leurs lames. kg 5 8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 00 - kg 10 8214.20 00 Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) kg 10 8214.90 00 - kg 5 8215 Cuillers, forchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 00 - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné kg 5 8215.20 00 - Autres assortiments kg 10 - Autres : 8215.91 00 -- Argentés, dorés ou platinés kg 10 8215.99 00 -- Autres kg 10 Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames Autres ___________________ 437 Chapitre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes. 1.Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 73.12, 73.15, 73.17, 73.18 ou 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.Au sens du no 83.02, on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. __________ 438 NDP LIBELLE CS DD% 8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. 8301.10 00 - Cadenas kg 5 8301.20 00 - Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles kg 5 8301.30 00 - Serrures des types utilisés pour meubles kg 5 8301.40 00 - Autres serrures; verrous kg 5 8301.50 00 - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure kg 0 8301.60 00 - Parties kg 0 8301.70 00 - Clefs présentées isolément kg 0 8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. 8302.10 00 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) kg 5 8302.20 00 - Roulettes kg 0 8302.30 00 - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles kg 0 - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : 8302.41 00 -- Pour bâtiments kg 0 8302.42 00 -- Autres, pour meubles kg 0 8302.49 00 -- Autres kg 0 8302.50 00 - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires kg 0 8302.60 00 - Fermes - portes automatiques. kg 0 8303.00 00 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. kg 5 439 NDP LIBELLE CS DD% 8304.00 00 Classeurs, fichiers, boites de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériels et fournitures similaires de bureau, em métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureaux du n0. 94.03 kg 5 8305 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 00 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs kg 5 8305.20 00 - Agrafes présentées en barrettes kg 5 8305.90 00 - Autres, y compris les parties kg 5 8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 8306.10 00 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires kg 5 - Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 -- Argentés, dorés ou platinés: 8306.21 11 --Trophée, coupe conférés comme distinction honorifique, argentés, dorés ou platinés. kg 0 8306.2119 --- Autres kg 10 8306.29 -- Autres: 8306.29 11 --- trophée, coupes conferés comme distinction honorofique en métaux communs kg 0 8306.29 19 --- Autres kg 10 8306.30 00 - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs kg 5 8307 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. 8307.10 00 - En fer ou en acier. kg 0 8307.90 00 - En autres métaux communs. kg 0 440 NDP LIBELLE CS DD% 8308 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres , livres , bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 00 - Agrafes, crochets et oeillets kg 0 8308.20 00 - Rivets tubulaires ou à tige fendue kg 0 8308.90 00 - Autres, y compris les parties kg 0 8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. 8309.10 - Bouchons-couronnes : 830910 11 -- Pour boissons gazeuses kg 10 830910 19 -- Autres kg 10 8309.90 - Autres : 8309.90 11 -- Capsules pour boissons gazeuses kg 10 8309.90 12 -- Autres capsules kg 10 8309.90 13 -- Autres bouchons pour boissons gazeuses kg 0 8309.90 19 -- Autres bouchons kg 5 8310.00 00 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. ` kg 20 8311 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles Similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques: fils et baquettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 00 - Electrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs kg 15 8311.20 00 - Fils fourrés pour soudage à l’arc, en métaux communs kg 5 8311.30 00 Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs kg 5 8311.90 00 - kg 5 Autres 441 Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.- La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (no 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 42.05) ou en pelleteries (no 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (no 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91); o) les outils interchangeables du no 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (no 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 68.04, 69.09, par exemple); 442 p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou no 9612 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 96.20. 2.Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci-après : a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 85.17 qu'à ceux des nos 85.25 à 85.28, sont rangées au no 85.17, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du no 85.24 sont à classer dans le no 85.29 ; c) les autres parties relèvent des nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des nos 84.87 ou 85.48. 3.Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d’espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4.Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure. 5.Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85. 6.- A) Dans la nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui : a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée ; 443 b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement. B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le no 85.49 C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la note 4 du chapitre 38. _________________ 444 Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareilset engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (no 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 70.19 ou 70.20); d) les articles des nos 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du no 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du no 85.09; et les appareils photographiques numériques du no 85.25; g) Les radiateurs pour les articles de la section XVII ; h) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (no 96.03). 2.Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la note 11 du présent chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 84.01 à 84.24 ou du no 84.86, d'une part, et des nos 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les nos 84.01 à 84.24 ou dans le no 84.86, selon le cas. Toutefois, A) Ne relèvent pas du no 84.19 : 10) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 84.36); 2o) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 84.37); 3o) les diffuseurs de sucrerie (no 84.38); 40) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no 84.51); 50) les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) Ne relèvent pas du no 84.22 : 10) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 84.52); 445 20) les machines et appareils de bureau du no 84.72; C) Ne relèvent pas du no 84.24 : 10) les machines à imprimer à jet d'encre (no 84.43) 20) les machines à découper par jet d’eau (no 84.56). 3.Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 84.56, d'une part, et des nos 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au no 84.56. 4.Ne relèvent du no 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage), b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples). 5.- Aux fins du no 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d’un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille. 6.-A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du no 84.71 les machines aptes à : 1. 2. 3. 4. enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes; être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur; exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur ; et exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement. B) Les machines automatiques de traitement de l’information peuvent se présenter sous forme de système comprenant un nombre variable d’unités distinctes. C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d’un système de traitement automatique de l’information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes: 10) être du type utilisé exclusivement automatique de traitement de l'information; 20) être connectable à l'unité centrale de l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et 446 ou principalement traitement soit dans un directement, système soit par 30) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme signaux - utilisable par le système. - codes ou Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du no 84.71. Toutefois, les claviers, les dispositifs d’entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le no 84.71. D) Le no 8471 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu’ils sont présentés séparément, même s’ils remplissent toutes les conditions énoncées à la note 6 C): 10) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux; 20) les appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu); 30) les enceintes et microphones; 40) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ; ou 50) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision. E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l’information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l’information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle. 7.- Relèvent du no 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm. Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 73.26. 8.-Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 84.79. Relèvent également, en tout état de cause, du no 84.79 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières. 9.- Pour l'application du no 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.- Au sens du no 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, matières plastiques, matières céramiques, par exemple), puis consolidation et solidification de la matière. 447 Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du no 84.85 devront être classées sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. 11.- A) Les notes 12 a) et 12 b) du chapitre 85 s’appliquent également aux expressions dispositifs à semiconducteur et circuits intégrés électroniques telles qu’utilisées dans la présente Note et dans le no 84.86. Toutefois, aux fins de cette Note et du no 84.86, l’expression dispositifs à semi-conducteur couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière (LED). B) Pour l’application de cette note et du no 84.86, l’expression fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l’assemblage de plaquette de circuits imprimés ou d’autres composants électroniques sur l’écran plat. Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique. C) Le no 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés principalement pour: exclusivement ou 10) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, 20) l’assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés 30) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et d’affichage à écran plat. électroniques, plaquettes des dispositifs D) Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du no 84.86 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. Notes de sous-positions. 1.-Aux fins du no 8465.20, le terme centres d’usinage s’applique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage. 2.-Au sens du no 8471.49, on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la Note 6 C) du Chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un lecteur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple). 3.-Au sens du no 8481.20, on entend par valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un fluide de moteur dans un système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple). Le No 8481.20 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du No 84.81 448 4.-Le no 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités. ____________ 449 NDP LIBELLE CS DD% 8401 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 00 - Réacteurs nucléaires kg 5 8401.20 00 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties kg 5 8401.30 00 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés kg 5 8401.40 00 - Parties de réacteurs nucléaires kg 0 8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée". - Chaudières à vapeur : 8402.11 00 -Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes kg 5 8402.12 00 -Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes kg 0 8402.19 00 -- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes kg 5 8402.20 00 - Chaudières dites "à eau surchauffée" kg 0 8402.90 00 - Parties kg 5 8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. 8403.10 00 - Chaudières u 5 8403.90 00 - Parties kg 0 8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 00 - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 kg 5 8404.20 00 - Condenseurs pour machines à vapeur kg 0 8404.90 00 - Parties kg 5 8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 450 NDP LIBELLE CS DD% 8405.10 00 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs kg 5 8405.90 00 - kg 5 8406 Turbines à vapeur. 8406.10 00 - Turbines pour la propulsion de bateaux u 5 - Autres turbines : 8406.81 00 -- D'une puissance excédant 40 MW u 0 8406.82 00 -- D'une puissance n'excédant pas 40 MW u 0 8406.90 00 - Parties kg 0 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). 8407.10 00 - Moteurs pour l'aviation u 5 - Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 00 -- Du type hors-bord u 5 8407.29 00 -- Autres u 5 Parties Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 00 -- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 u 5 8407.32 00 -- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 u 5 8407.33 00 -- D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm3 u 5 8407.34 00 -- D'une cylindrée excédant 1.000 cm3 u 5 8407.90 00 - Autres moteurs u 5 8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). 8408.10 00 - u 5 8408.20 00 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 u 5 8408.90 00 - Autres moteurs u 5 Moteurs pour la propulsion de bateaux 451 NDP LIBELLE 8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. 8409.10 00 - De moteurs pour l'aviation - Autres : CS DD% kg 5 8409.91 00 -Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles kg 5 8409.99 00 -- kg 5 8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. Autres - Turbines et roues hydrauliques : 8410.11 00 -- D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW u 5 8410.12 00 -- D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW u 0 8410.13 00 -- D'une puissance excédant 10.000 kW u 0 8410.90 00 - Parties, y compris les régulateurs kg 5 8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : 8411.11 00 -- D'une poussée n'excédant pas 25 kN u 5 8411.12 00 -- D'une poussée excédant 25 kN u 0 - Turbopropulseurs : 8411.21 00 -- D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW u 5 8411.22 00 -- D'une puissance excédant 1.100 kW u 0 - Autres turbines à gaz : 8411.81 00 -- D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW u 0 8411.82 00 -- D'une puissance excédant 5.000 kW kg 0 - Parties : 8411.91 00 -- De turboréacteurs ou de turbopropulseurs kg 0 8411.99 00 -- Autres kg 5 452 NDP LIBELLE CS DD% u 5 8412 Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 00 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs - Moteurs hydrauliques : 8412.21 00 -- A mouvement rectiligne (cylindres) u 5 8412.29 00 -- Autres u 0 - Moteurs pneumatiques : 8412.31 00 -- A mouvement rectiligne (cylindres) u 5 8412.39 00 -- Autres u 0 8412.80 00 - Autres u 5 8412.90 00 - Parties kg 5 8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 00 -Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages u 5 8413.19 00 -- Autres u 5 8413.20 00 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19 u 5 8413.30 00 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression u 5 8413.40 00 - Pompes à béton u 5 8413.50 00 - Autres pompes volumétriques alternatives u 0 8413.60 00 - Autres pompes volumétriques rotatives u 5 8413.70 00 - Autres pompes centrifuges kg 5 - Autres pompes; élévateurs à liquides : 8413.81 -- Pompes : 8413.81 10 --- Pompes solaires u 0 8413.81 90 --- Autres pompes u 5 453 NDP 8413.82 00 LIBELLE CS DD% u 5 -- Elévateurs à liquides - Parties : 8413.91 -- De pompes : 8413.91 10 --- Parties de pompe solaire kg 0 8413.91 90 --- Parties d’autres pompes kg 5 8413.92 00 -- D'élévateurs à liquides kg 5 8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, filtrantes ; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 00 - Pompes à vide u 5 8414.20 00 - Pompes à air, à main ou à pied u 5 8414.30 00 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques u 5 8414.40 00 - Compresseurs d’air monté sur châssis à roues et remorquables u 5 - Ventilateurs : 8414.51 00 -Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W u 10 8414.59 00 -- Autres u 0 8414.60 00 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm u 0 8414.70 00 - Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz u 0 8414.80 00 - Autres u 0 8414.90 00 - Parties kg 0 8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. 8415.10 00 Des types conçus pour être fixés sur une une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type <<Split-system>> (systèmes à éléments séparés) u 10 8415.20 00 Du type de ceux utilisés pour le confort des automobiles u 10 454 personnes dans les véhicules NDP LIBELLE CS DD% 8415.81 00 -Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) u 10 8415.82 00 -- Autres, avec dispositif de réfrigération u 10 8415.83 00 -- Sans dispositif de réfrigération u 10 8415.90 00 - Parties kg 5 8416 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 00 - Brûleurs à combustibles liquides kg 5 8416.20 00 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes kg 5 8416.30 00 Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires kg 5 8416.90 00 - kg 5 8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 00 Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux u 5 8417.20 00 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie u 5 8417.80 00 - Autres u 5 8417.90 00 - Parties kg 5 8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. 8418.10 00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments u 5 u 5 - Autres : Parties - Réfrigérateurs du type ménager : 8418.21 00 -- A compression 8418.29 -- Autres : 455 NDP LIBELLE CS DD% 8418.29 10 --- Réfrigérateurs solaires de type ménager u 0 8418.29 90 --- Autres réfrigérateurs de type ménager u 5 8418.30 00 800 l Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas u 5 8418.40 00 Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire d'une capacité n'excédant pas 900 l u 5 8418.50 00 Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid u 5 Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : 8418.61 00 -Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du No 84.15. u 5 8418.69 00 -- Autres kg 5 - Parties : 8418.91 00 -- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid kg 0 8418.99 -- Autres : 8418.99 10 --- Parties de réfrigérateurs solaires u 0 8418.99 90 --- Parties d’autres types de réfrigérateurs u 0 8419 Appareils , dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement(à l’exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement des matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : 8419.11 00 -- A chauffage instantané, à gaz u 5 8419.12 00 -- Chauffe – eau solaires u 5 8419.19 00 -- Autres u 5 456 NDP 8419.20 00 LIBELLE - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires - Séchoirs : CS DD% u 0 u 0 8419.33 00 -pulvérisation 8419.34 00 -- Autres, pour produits agricoles u 0 8419.35 00 -- Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton u 0 8419.39 00 -- Autres u 5 8419.40 00 - Appareils de distillation ou de rectification u 5 8419.50 00 - Echangeurs de chaleur u 5 8419.60 00 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz u 5 - Autres appareils et dispositifs : Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à 8419.81 00 -Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments u 5 8419.89 00 -- Autres u 5 8419.90 00 - Parties kg 5 8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 00 - Calandres et laminoirs kg 0 - Parties : 8420.91 00 -- Cylindres kg 0 8420.99 00 -- Autres kg 0 8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : 8421.11 00 -- Ecrémeuse u 0 8421.12 00 -- Essoreuses à linge u 5 8421.19 00 -- Autres u 5 457 NDP LIBELLE CS DD% - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : 8421.21 00 -- Pour la filtration ou l'épuration des eaux u 5 8421.22 00 -- Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau u 5 8421.23 00 -Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression kg 5 8421.29 00 -- Autres u 5 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz : 8421.31 00 -- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression u 10 8421.32 00 -Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumages par étincelles ou par compression. u 5 8421.39 00 -- Autres u 5 - Parties : 8421.91 00 -- De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges kg 5 8421.99 00 -- Autres kg 5 8422 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. - Machines à laver la vaisselle : 8422.11 00 -- De type ménager u 20 8422.19 00 -- Autres u 5 8422.20 00 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients u 5 8422.30 00 Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons u 5 458 NDP LIBELLE CS DD% 8422.40 00 Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) u 5 8422.90 00 - kg 5 8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. 8423.10 00 - u 5 8423.20 00 - Bascules à pesage continu sur transporteurs u 0 8423.30 00 - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses u 5 Parties Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 00 -- D'une portée n'excédant pas 30 kg u 5 8423.82 00 -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg u 5 8423.89 00 -- Autres u 5 8423.90 00 - Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage kg 5 8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. 8424.10 00 - Extincteurs, même chargés u 5 8424.20 00 - Pistolets aérographes et appareils similaires u 5 8424.30 00 - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires - Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : 8424.41 00 -- Pulvérisateurs portables u 5 8424.49 00 -- Autres u 5 - Autres appareils : 8424.82 00 -- Pour l'agriculture ou l'horticulture u 5 8424.89 00 -- Autres u 5 8424.90 00 - Parties kg 5 459 NDP 8425 LIBELLE CS DD% Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. - Palans : 8425.11 00 -- A moteur électrique u 5 8425.19 00 -- Autres u 5 - Autres treuils; cabestans : 8425.31 00 -- A moteur électrique u 5 8425.39 00 -- Autres u 5 - Crics et vérins : 8425.41 00 -- Elévateurs fixes de voitures pour garages u 5 8425.42 00 -- Autres crics et vérins, hydrauliques u 5 8425.49 00 -- Autres u 5 8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. 5 - Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers : 8426.11 00 -- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes u 5 8426.12 00 -- Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers u 5 8426.19 00 -- Autres u 5 8426.20 00 - Grues à tour u 5 8426.30 00 - Grues sur portiques u 5 - Autres machines et appareils, autopropulsés : 8426.41 00 -- Sur pneumatiques u 0 8426.49 00 -- Autres u 5 - Autres machines et appareils : 8426.91 00 -- Conçus pour être montés sur un véhicule routier u 0 8426.99 00 -- Autres u 5 8427 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 460 NDP LIBELLE CS DD% 8427.10 00 - Chariots autopropulsés à moteur électrique u 5 8427.20 00 - Autres chariots autopropulsés u 5 8427.90 00 - Autres chariots u 5 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 00 - Ascenseurs et monte-charge u 5 8428.20 00 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques u 5 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 00 -- Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains u 5 8428.32 00 -- Autres, à benne u 0 8428.33 00 -- Autres, à bande ou à courroie u 5 8428.39 00 -- Autres u 5 8428.40 00 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants u 0 8428.60 00 Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires u 0 8428.70 00 - Robots industriels u 5 8428.90 00 - Autres machines et appareils u 5 8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 00 -- A chenilles u 0 8429.19 00 -- Autres u 5 8429.20 00 - Niveleuses u 5 8429.30 00 - Décapeuses u 0 8429.40 00 - Compacteuses et rouleaux compresseurs u 5 461 NDP LIBELLE CS DD% - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : 8429.51 00 -- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal u 5 8429.52 00 -- Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 o u 5 8429.59 00 -- Autres u 5 8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. 8430.10 00 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux u 0 8430.20 00 - Chasse-neige u 0 - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries : 8430.31 00 -- Autopropulsées u 0 8430.39 00 -- Autres u 0 - Autres machines de sondage ou de forage : 8430.41 00 -- Autopropulsées u 0 8430.49 00 -- Autres u 0 8430.50 00 - Autres machines et appareils, autopropulsés u 0 - Autres machines et appareils, non autopropulsés : 8430.61 00 -- Machines et appareils à tasser ou à compacter u 5 8430.69 00 -- Autres u 0 8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. 8431.10 00 - De machines ou appareils du no 84.25 kg 5 8431.20 00 - De machines ou appareils du no 84.27 kg 5 - De machines ou appareils du no 84.28 : 8431.31 00 -- D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques kg 5 8431.39 00 -- Autres kg 5 - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : 462 NDP LIBELLE CS DD% 8431.41 00 -- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces kg 5 8431.42 00 -- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) kg 5 8431.43 00 -- Parties de machines de sondage ou de forage des Nos 8430.41 ou 8430.49 kg 5 8431.49 00 -- Autres kg 5 8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 00 - Charrues u 0 - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses : 8432.21 00 -- Herses à disques (pulvériseurs) u 0 8432.29 00 -- Autres u 0 - Semoirs, plantoirs et repiqueurs : 8432.31 00 -- Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour u 0 8432.39 00 -- Autres u 0 - Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais : 8432.41 00 -- Epandeurs de fumier u 0 8432.42 00 -- Distributeurs d'engrais u 0 8432.80 00 - Autres machines, appareils et engins u 0 8432.90 00 - Parties kg 0 8433 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. - Tondeuses à gazon : 8433.11 00 -- A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal u 5 8433.19 00 -- Autres u 5 8433.20 00 - Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur u 0 tracteur 463 NDP LIBELLE CS DD% 8433.30 00 - Autres machines et appareils de fenaison u 0 8433.40 00 - Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses u 0 Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage : 8433.51 00 -- Moissonneuses-batteuses u 0 8433.52 00 -- Autres machines et appareils pour le battage u 0 8433.53 00 -- Machines pour la récolte des racines ou tubercules u 0 8433.59 00 -- Autres u 0 8433.60 00 Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles u 0 8433.90 00 - u 0 8434 Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 00 - Machines à traire u 0 8434.20 00 - Machines et appareils de laiterie u 0 8434.90 00 - Parties u 0 8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 00 - Machines et appareils u 0 8435.90 00 - Parties u 0 8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 00 Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux u 0 Parties - Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses : 8436.21 00 -- Couveuses et éleveuses u 0 8436.29 00 -- Autres u 0 8436.80 00 - Autres machines et appareils u 0 464 NDP LIBELLE CS DD% - Parties : 8436.91 00 -- De machines ou appareils d'aviculture kg 0 8436.99 00 -- Autres kg 0 8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 00 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs u 5 8437.80 00 - Autres machines et appareils u 5 8437.90 00 - Parties kg 5 8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales. 8438.10 00 Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires u 5 8438.20 00 Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat u 5 8438.30 00 - Machines et appareils pour la sucrerie u 5 8438.40 00 - Machines et appareils pour la brasserie u 5 8438.50 00 - Machines et appareils pour le travail des viandes u 5 8438.60 00 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes u 5 8438.80 00 - Autres machines et appareils u 5 8438.90 00 - Parties kg 5 8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 00 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques u 0 8439.20 00 - Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton u 0 8439.30 00 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton u 0 465 NDP LIBELLE CS DD% 8439.91 00 -De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques kg 0 8439.99 00 -- kg 0 8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. 8440.10 00 - Machines et appareils u 5 8440.90 00 - Parties kg 5 8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 00 - Coupeuses u 5 8441.20 00 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes u 0 8441.30 00 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage u 0 8441.40 00 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton u 5 8441.80 00 - Autres machines et appareils u 5 8441.90 00 - Parties kg 5 8442 Machines, appareils et matériel (autres que les machines des nos 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 00 - machines, appareils et matériel u 0 8442.40 00 - Parties de ces machines, appareils ou matériel kg 0 8442.50 00 Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) kg 5 8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinée entre elles ; parties et accessoires. - Parties : Autres 466 NDP LIBELLE CS DD% u 5 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42: 8443.11 00 -- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines. 8443.12 00 -Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles d'un format ne dépassant pas 22 x 36 cm ou moins, à l’état non plié. u 5 8443.13 00 -- u 0 8443.14 00 -- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l’exclusion des machines et appareils flexographiques. u 5 8443.15 00 -Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l’exclusion des machines et appareils flexographiques. u 0 8443.16 00 -- Machines et appareils à imprimer, flexographiques u 5 8443.17 00 -- Machines et appareils à imprimer, héliographiques u 0 8443.19 00 -- Autres u 5 Autres machines et appareils à imprimer offset. Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinés entre elles : 8443.31 00 -Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau. u 5 8443.32 00 -Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau. u 5 8443.39 00 -- Autres u 5 - Parties et accessoires : 8443.91 00 -Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du No 84.42. Kg 0 8443.99 00 -- kg 5 8444.00 00 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. u 0 8445 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 84.46 ou 84.47. Autres 467 NDP LIBELLE CS DD% - Machines pour la préparation des matières textiles : 8445.11 00 -- Cardes u 5 8445.12 00 -- Peigneuses u 0 8445.13 00 -- Bancs à broches u 0 8445.19 00 -- Autres u 0 8445.20 00 - Machines pour la filature des matières textiles u 0 8445.30 00 - Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles u 0 8445.40 00 - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles u 0 8445.90 00 - Autres kg 0 8446 Métiers à tisser. 8446.10 00 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm u 0 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 00 -- A moteur u 0 8446.29 00 -- Autres u 0 8446.30 00 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes u 0 8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 00 -- Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm u 0 8447.12 00 -- Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm u 0 8447.20 00 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture- tricotage u 0 8447.90 00 - Autres u 0 8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). 468 NDP LIBELLE CS DD% Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 : 8448.11 00 -Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation kg 0 8448.19 00 -- kg 0 8448.20 00 Parties et accessoires des machines du no 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires kg 0 kg 0 Autres Parties et accessoires des machines du no 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.31 00 -- Garnitures de cardes 8448.32 00 -De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes kg 0 8448.33 00 -- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs kg 0 8448.39 00 -- Autres kg 0 Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.42 00 -- Peignes, lisses et cadres de lisses kg 0 8448.49 00 -- Autres kg 5 Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.51 00 -- Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles kg 5 8448.59 00 -- Autres kg 0 8449.00 00 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Kg 0 8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 00 -- Machines entièrement automatiques u 10 8450.12 00 -- Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée u 10 469 NDP LIBELLE CS DD% 8450.19 00 -- Autres u 10 8450.20 00 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg u 15 8450.90 00 - Parties u 5 8451 Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 00 - Machines pour le nettoyage à sec u 5 - Machines à sécher : 8451.21 00 -- D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg u 5 8451.29 00 -- Autres u 5 8451.30 00 - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer kg 5 8451.40 00 - Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture u 5 8451.50 00 - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus u 5 8451.80 00 - Autres machines et appareils u 5 8451.90 00 - Parties kg 5 8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. 8452.10 00 - Machines à coudre de type ménager u 5 - Autres machines à coudre : 8452.21 00 -- Unités automatiques u 5 8452.29 00 -- Autres u 5 8452.30 00 - Aiguilles pour machines à coudre kg 0 8452.90 00 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre kg 5 470 NDP LIBELLE CS DD% 8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 00 peaux Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou u 0 8453.20 00 - Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures u 5 8453.80 00 - Autres machines et appareils u 0 8453.90 00 - Parties kg 0 8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 00 - Convertisseurs u 0 8454.20 00 - Lingotières et poches de coulée u 0 8454.30 00 - Machines à couler (mouler) u 0 8454.90 00 - Parties kg 5 8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 00 - Laminoirs à tubes u 0 - Autres laminoirs : 8455.21 00 -- Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid u 0 8455.22 00 -- Laminoirs à froid u 0 8455.30 00 - Cylindres de laminoirs u 0 8455.90 00 - Autres parties kg 0 8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma. - Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : 8456.11 00 -- Opérant par laser u 0 8456.12 00 -- Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons u 0 471 NDP LIBELLE CS DD% 8456.20 00 - Opérant par ultra-sons u 0 8456.30 00 - Opérant par électro-érosion u 0 8456.40 00 - Opérant par jet de plasma u 5 8456.50 00 - Machines à découper par jet d’eau u 5 8456.90 00 - Autres u 5 8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 00 - Centres d'usinage u 0 8457.20 00 - Machines à poste fixe u 0 8457.30 00 - Machines à stations multiples u 0 8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. - Tours horizontaux : 8458.11 00 -- A commande numérique u 0 8458.19 00 -- Autres u 0 - Autres tours : 8458.91 00 -- A commande numérique u 0 8458.99 00 -- Autres u 5 8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 84.58. 8459.10 00 - Unités d'usinage à glissières u 5 - Autres machines à percer : 8459.21 00 -- A commande numérique u 0 8459.29 00 -- Autres u 0 - Autres aléseuses-fraiseuses : 8459.31 00 -- A commande numérique u 0 8459.39 00 -- Autres u 0 472 NDP LIBELLE CS DD% - Autres machines à aléser : 8459.41 00 -- A commande numérique u 0 8459.49 00 -- Autres u 0 - Machines à fraiser, à console : 8459.51 00 -- A commande numérique u 0 8459.59 00 -- Autres u 0 - Autres machines à fraiser : 8459.61 00 -- A commande numérique u 0 8459.69 00 -- Autres u 0 8459.70 00 - Autres machines à fileter ou à tarauder u 0 8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61. - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 00 -- A commande numérique u 5 8460.19 00 -- Autres u 0 - Autres machines à rectifier : 8460.22 00 -- Machines à rectifier sans centre, à commande numérique u 0 8460.23 00 -- Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique u 0 8460.24 00 -- Autres, à commande numérique u 0 8460.29 00 -- Autres u 0 - Machines à affûter : 8460.31 00 -- A commande numérique u 0 8460.39 00 -- Autres u 0 8460.40 00 - Machines à glacer ou à roder u 5 8460.90 00 - Autres u 5 473 NDP LIBELLE CS DD% 8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 00 - Etaux-limeurs et machines à mortaiser u 0 8461.30 00 - Machines à brocher u 0 8461.40 00 - Machines à tailler ou à finir les engrenages u 0 8461.50 00 - Machines à scier ou à tronçonner u 5 8461.90 00 - Autres u 5 8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets : 8462.11 00 -- Machines pour le forgeage à matrice fermée u 0 8462.19 00 -- Autres u 0 Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats : 8462.22 00 -- Machines de formage des profilés u 5 8462.23 00 -- Presses plieuses, à commande numérique u 0 8462.24 00 -- Presses à panneaux, à commande numérique u 0 8462.25 00 -- Machines à profiler à galets, à commande numérique u 0 8462.26 00 -numérique u 0 8462.29 00 -- u 5 Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, à commande Autres Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur) et autres machines (à l’exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : 474 NDP LIBELLE CS DD% 8462.32 00 -- Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur u 0 8462.33 00 -- Machines à cisailler, à commande numérique u 0 8462.39 00 -- Autres u 0 Machines (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler : 8462.42 00 -- À commande numérique u 0 8462.49 00 -- Autres u 5 - Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres ( à l’exclusion des presses ) : 8462.51 00 -- À commande numérique u 5 8462.59 00 -- Autres u 5 - Presses à froid à métaux : 8462.61 00 -- Presses hydrauliques u 5 8462.62 00 -- Presses mécaniques u 5 8462.63 00 -- Servopresses u 5 8462.69 00 -- Autres u 5 8462.90 00 -- Autres u 5 8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 00 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires u 0 8463.20 00 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage u 0 8463.30 00 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil u 5 8463.90 00 - Autres u 0 8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. 8464.10 00 - Machines à scier u 5 8464.20 00 - Machines à meuler ou à polir u 5 475 NDP LIBELLE Autres CS DD% u 5 8464.90 00 - 8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 00 Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations u 5 8465.20 00 - Centres d’usinage u 5 - Autres : 8465.91 00 -- Machines à scier u 5 8465.92 00 -- Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer u 5 8465.93 00 -- Machines à meuler, à poncer ou à polir u 5 8465.94 00 -- Machines à cintrer ou à assembler u 5 8465.95 00 -- Machines à percer ou à mortaiser u 5 8465.96 00 -- Machines à fendre, à trancher ou à dérouler u 0 8465.99 00 -- Autres u 5 8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 00 - Porte-outils et filières à déclenchement automatique kg 5 8466.20 00 - Porte-pièces kg 5 8466.30 00 - Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines kg 0 - Autres : 8466.91 00 -- Pour machines du no 84.64 kg 0 8466.92 00 -- Pour machines du no 84.65 kg 5 8466.93 00 -- Pour machines des nos 84.56 à 84.61 kg 0 8466.94 00 -- Pour machines des nos 84.62 ou 84.63 kg 0 476 NDP LIBELLE 8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. CS DD% - Pneumatiques : 8467.11 00 -- Rotatifs (même à percussion) u 5 8467.19 00 -- Autres u 5 - A moteur electrique incorporé: U 0 8467.21 00 -- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 00 -- Scies et tronçonneuses U 0 8467.29 00 -- Autres U 0 - Autres outils: 8467.81 00 -- Tronçonneuses à chaîne u 5 8467.89 00 -- Autres u 5 - Parties : 8467.91 00 -- De tronçonneuses à chaîne kg 5 8467.92 00 -- D'outils pneumatiques kg 5 8467.99 00 -- Autres kg 5 8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 00 - Chalumeaux guidés à la main u 5 8468.20 00 - Autres machines et appareils aux gaz u 5 8468.80 00 - Autres machines et appareils u 5 8468.90 00 - Parties kg 5 8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 477 NDP 8470.10 00 LIBELLE CS DD% Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations u 5 - Autres machines à calculer électroniques : 8470.21 00 -- Comportant un organe imprimant u 5 8470.29 00 -- Autres u 5 8470.30 00 - Autres machines à calculer u 5 8470.50 00 - Caisses enregistreuses u 5 8470.90 00 - Autres u 5 8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. 8471.30 00 Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran u 5 - Autres machines automatiques de traitement de l'information : 8471.41 00 -Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie u 5 8471.49 00 -- u 5 8471.50 00 Unités de traitement autres que celles des nos 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie u 5 8471.60 00 Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire u 5 8471.70 00 - Unités de mémoire u 5 8471.80 00 - Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information u 5 8471.90 00 - Autres u 5 8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). Autres, se présentant sous forme de systèmes 478 NDP LIBELLE Duplicateurs CS DD% u 0 8472.10 00 - 8472.30 00 -Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres u 0 8472.90 00 - u 5 8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.70 à 84.72. Autres - Parties et accessoires des machines du no 84.70 : 8473.21 00 -- Des machines à calculer électroniques des nos 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 kg 5 8473.29 00 -- Autres kg 5 8473.30 00 - Parties et accessoires des machines du no 84.71 kg 5 8473.40 00 - Parties et accessoires des machines du no 84.72 kg 5 8473.50 00 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 84.70 à 84.72 kg 5 8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 8474.10 00 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver u 5 8474.20 00 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser u 5 - Machines et appareils à mélanger ou à malaxer : 8474.31 00 -- Bétonnières et appareils à gâcher le ciment u 5 8474.32 00 -- Machines à mélanger les matières minérales au bitume u 5 8474.39 00 -- Autres u 5 8474.80 00 - Autres machines et appareils u 5 8474.90 00 - Parties u 5 479 NDP LIBELLE 8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 00 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre CS DD% u 0 Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : 8475.21 00 -- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches u 0 8475.29 00 -- Autres u 0 8475.90 00 - Parties kg 0 8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 00 -- Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération u 5 8476.29 00 -- Autres u 5 - Autres machines : 8476.81 00 -- Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération u 5 8476.89 00 -- Autres u 5 8476.90 00 - Parties kg 5 8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 00 - Machines à mouler par injection u 5 8477.20 00 - Extrudeuses u 5 8477.30 00 - Machines à mouler par soufflage u 5 8477.40 00 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer u 0 480 NDP LIBELLE CS DD% - Autres machines et appareils à mouler ou à former : 8477.51 00 -à air A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres u 0 8477.59 00 -- Autres u 0 8477.80 00 - Autres machines et appareils u 0 8477.90 00 - Parties kg 5 8478 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 00 - Machines et appareils u 0 8478.90 00 - Parties kg 0 8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 00 Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment analogues ou les travaux u 5 8479.20 00 Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales u 5 8479.30 00 Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège u 0 8479.40 00 - Machines de corderie ou de câblerie u 0 8479.50 00 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs u 0 8479.60 00 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air u 5 - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 00 -- Des types utilisés dans les aéroports u 5 8479.79 00 -- Autres u 5 - Autres machines et appareils : u 5 8479.81 00 -Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 481 NDP LIBELLE CS DD% 8479.82 00 -A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser u 5 8479.83 00 -- Presses isostatiques u 5 8479.89 00 -- Autres u 5 8479.90 00 - Parties kg 5 8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. 8480.10 00 - Châssis de fonderie kg 10 8480.20 00 - Plaques de fond pour moules kg 10 8480.30 00 - Modèles pour moules kg 0 - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : 8480.41 00 -- Pour le moulage par injection ou par compression kg 10 8480.49 00 -- Autres kg 0 8480.50 00 - Moules pour le verre kg 10 8480.60 00 - Moules pour les matières minérales kg 10 - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : 8480.71 00 -- Pour le moulage par injection ou par compression kg 10 8480.79 00 -- Autres kg 10 8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 00 - Détendeurs kg 0 8481.20 00 - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques kg 0 8481.30 00 - Clapets et soupapes de retenue kg 0 8481.40 00 - Soupapes de trop-plein ou de sûreté kg 0 8481.80 - Autres articles de robinetterie et organes similaires : 848180 11 -- Articles de robinetterie pour bonbonne à gaz propane et oxygène kg 0 482 NDP LIBELLE CS DD% 848180 19 -- Autres articles de robinetterie et organes similaires kg 10 8481.90 00 - kg 0 8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 00 - u 5 8482.20 00 Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques u 5 8482.30 00 - u 0 8482.40 00 Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles u 5 8482.50 00 Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux u 5 8482.80 00 - Autres, y compris les roulements combinés u 5 - Parties : 8482.91 00 -- Billes, galets, rouleaux et aiguilles kg 5 8482.99 00 -- Autres kg 5 8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 00 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles u 5 8483.20 00 - Paliers à roulements incorporés u 5 8483.30 00 - Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets u 5 8483.40 00 Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple u 5 8483.50 00 - Volants et poulies, y compris les poulies à moufles u 5 8483.60 00 - Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation u 5 Parties Roulements à billes Roulements à rouleaux en forme de tonneau 483 NDP LIBELLE CS DD% 8483.90 00 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément;parties. kg 5 8484 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 00 - Joints métalloplastiques kg 5 8484.20 00 - Joints d'étanchéité mécaniques kg 5 8484.90 00 - Autres kg 5 84.85 Machines pour fabrication additive 8485.10 00 - Par dépôt métallique u 5 8485.20 00 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc u 5 8485.30 00 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre u 5 8485.80 00 - Autres u 5 8485.90 00 - Parties kg 0 8486 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur ,des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre ;parties et accessoires 8486.10 00 - Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes. kg et u 0 8486.20 00 - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques. kg et u 0 8486.30 00 - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat. kg et u 0 8486.40 00 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent chapitre kg et u 0 8486.90 00 - Parties et accessoires kg et u 0 8487 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 484 NDP LIBELLE CS DD% 8487.10 00 - Hélices pour bateaux et leurs pales kg 5 8487.90 00 - Autres kg 5 _______________________ 485 Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproductiondes images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du no 70.11; c) les machines et appareils du no 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire (no 90.18); e) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94. 2.Les articles susceptibles de relever des nos 85.01 à 85.04, d'une part, et des nos 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 85.04. 3.Au sens du no 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’acculumateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auquels ils sont destinés. 4.Le no 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques : a) Les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse fruits et presse légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (no 84.21), des machines à laver la vaisselle (no 84.22), des machines à laver le linge (no 84.50), des machines à repasser (nos 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 84.52), des ciseaux électriques (no 84.67) et des appareils électrothermiques (no 85.16). 5.- Au sens du no 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation. 6.- Au sens du no 85.23 : 486 a) On entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi- conducteurs (« cartes mémoire flash » ou « cartes à mémoire électronique flash » , par exemple ) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion , comportant , sous une même enveloppe , une ou plusieurs mémoires flash ( « E2 PROM FLASH » , par exemple) , sous forme de circuits intégrés , montés sur une carte de circuits imprimés .Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances; b) L’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuits actifs ou passifs. 7.- Au sens du no 85.24, on entend par modules d’affifage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation.Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement – être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles.Les modules d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la reception des signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran.Toutefois, le no 85.24 ne comprend pas les modules d’affichage dotés de composants destinés à convertir des signaux vidéo ( par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d’application ) ou qui ont pris le caractère de marchandises d’autres positions. Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans la présente note, le no 85.24 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 8.On considère comme circuits imprimés au sens du no 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits "à couche", des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple). L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d’impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés. Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 85.42. 9.- Aux fins du no 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-àbout dans un système à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un signal. 10.- Le no 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande distance des appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (no 85.43). 11.- Au sens du no 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes éméttrices de lumière (LED) couvre : 487 à a) Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposés en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des nos 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique. b) Les lampes et tubes émettrices de lumières (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d’un ou plusieurs modules à LED, contenant d’autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique. 12.-Au sens des nos 85.41 et 85.42, on considère comme : a) 1o) Dispositis à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d’un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur. Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire. Les transducteurs à semi-conducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semiconducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une fonction intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action. Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d’un dispositif à semi-conducteur. Aux fins de la présente définition : 1) L’expression à semi-conducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semiconducteur ou constitué de matériaux à base de semi-conducteur, fabriqués, au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semi conductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques. 2) Les Phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc. 3) Les capteurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. 4) Les actionneurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la 488 surface d’un semi conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique. 5) Les résonateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe. 6) Les oscillateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures. 2 o) Les diodes émettrices de lumières (LED) sont des dispositifs à semi-conducteurs fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l’énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection. Les diodes émettrices de lumières (LED) du no 85.41 ne comportent pas d’éléments qui ont pour but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. b) Circuits intégrés : 10) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, interconnexions, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable; 20) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par Interconnections ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.), obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets; 30) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs. 40) Les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n os 85.32,85.33,85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du no 85.04, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques. Aux fins de la présente définition : 1. Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants. 489 2. 3. L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré. a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation,la contrainte,l’intensité de champ magnétique,l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc. b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique. c) Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semiconducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe. d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semiconducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures. Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les nos 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l’exception du no 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction. Note de sous-positions. 1.- Le no 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : - vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde ; - résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins ; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.- En ce qui concerne le no 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50x10 3 Gy (silicium) (5X106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré. 3.- La sous-position 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sousposition exclut les caméras à imagerie thermique (no 8525.89, généralement). 4.Le no 8527.12 couvre uniquement les lecteurs de cassettes et radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 490 5.- Au sens des nos 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d’être rechargés. _____________________________ 491 NDP LIBELLE CS DD% 8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 00 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W u 5 8501.20 00 - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W u 5 Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques: 8501.31 00 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W u 5 8501.32 00 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW u 5 8501.33 00 -- D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW u 5 8501.34 00 -- D'une puissance excédant 375 kW u 5 8501.40 00 - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés u 5 - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : 8501.51 00 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W u 5 8501.52 00 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW u 5 8501.53 00 -- D'une puissance excédant 75 kW u 5 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques: 8501.61 00 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA u 5 8501.62 00 -- D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA u 5 8501.63 00 -- D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA u 5 8501.64 00 -- D'une puissance excédant 750 kVA u 5 - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu : 8501.71 00 -- D’une puissance n’excédant pas 50 W u 5 8501.72 00 -- D’une puissance excédant 50 W u 5 8501.80 00 - Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif u 5 8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : 492 NDP LIBELLE CS DD% 8502.11 00 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA u 5 8502.12 00 -- D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA u 5 8502.13 00 -- D'une puissance excédant 375 kVA u 5 8502.20 00 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) u 5 u 0 - Autres groupes électrogènes : 8502.31 00 -- A énergie éolienne 8502.39 -- Autres : 8502.39 10 --- Groupes électrogènes solaires u 0 8502.39 90 --- Autres groupes électrogène u 5 8502.40 00 - Convertisseurs rotatifs électriques u 5 8503.00 00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. Kg 5 8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 00 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge u 5 - Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 00 -- D'une puissance n'excédant pas 650 kVA u 5 8504.22 00 -- D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA u 0 8504.23 00 -- D'une puissance excédant 10.000 kVA u 0 - Autres transformateurs : 8504.31 00 -- D'une puissance n'excédant pas 1 kVA u 0 8504.32 00 -- D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA u 5 8504.33 00 -- D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA u 0 8504.34 00 -- D'une puissance excédant 500 kVA u 0 8504.40 - Convertisseurs statiques : 8504.40 11 -- Convertisseurs photovoltaïques u 0 493 NDP LIBELLE CS DD% 8504.40 19 -- Autres convertisseurs statiques u 5 8504.50 00 - Autres bobines de réactance et autres selfs u 0 8504.90 00 - Parties kg 0 8505 Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimantation: aimants permanents après 8505.11 00 -- En métal kg 0 8505.19 00 -- Autres kg 0 8505.20 00 - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques kg 0 8505.90 00 - Autres, y compris les parties kg 0 8506 Piles et batteries de piles électriques. 8506.10 00 - Au bioxyde de manganèse u 5 8506.30 00 - A l'oxyde de mercure u 5 8506.40 00 - A l'oxyde d'argent u 5 8506.50 00 - Au lithium u 5 8506.60 00 - A l'air-zinc u 5 8506.80 00 - Autres piles et batteries de piles u 5 8506.90 00 - Parties kg 5 8507 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 00 - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston u 20 8507.20 00 - Autres accumulateurs au plomb u 20 8507.30 00 - Au nickel-cadmium u 20 8507.50 00 - Au nickel-hydrure métallique u 20 494 NDP LIBELLE CS DD% u 20 8507.60 00 - Au lithium-ion 8507.80 - Autres accumulateurs : 850780 11 -- Accumulateur usagé u 20 850780 13 -- Accumulateurs solaires u 20 850780 19 -- Autres accumulateurs u 20 8507.90 00 - Parties kg 20 8508 Aspirateurs - A moteur électrique incorporé : 8508.11 00 -20 l D’une puissance n’excédant pas 1500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas u 5 8508.19 00 -- Autres u 5 8508.60 00 - Autres aspirateurs u 5 8508.70 00 - Parties u 5 8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508. 8509.40 00 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes u 5 8509.80 00 - Autres appareils u 5 8509.90 00 - Parties kg 5 8510 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 00 - Rasoirs u 10 8510.20 00 - Tondeuses u 10 8510.30 00 - Appareils à épiler u 10 8510.90 00 - Parties kg 10 8511 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 495 NDP LIBELLE CS DD% 8511.10 00 - Bougies d'allumage u 0 8511.20 00 - Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques u 0 8511.30 00 - Distributeurs; bobines d'allumage. u 0 8511.40 00 - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices u 0 8511.50 00 - Autres génératrices u 0 8511.80 00 - Autres appareils et dispositifs u 0 8511.90 00 - Parties kg 0 8512 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 00 Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés bicyclettes. u 0 8512.20 00 - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle u 0 8512.30 00 - Appareils de signalisation acoustique u 0 8512.40 00 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée u 0 8512.90 00 - Parties kg 0 8513 Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. 8513.10 - Lampes : 8513.10 10 -- Lampes portatives solaires u 0 8513.10 90 -- Autres lampes portatives u 10 8513.90 00 - Parties kg 0 8514 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. u 0 8514.11 00 - Fours à résistance (à chauffage indirect) : -- Presses isostatiques à chaud 496 pour les NDP LIBELLE CS DD% 8514.19 00 -- Autres u 0 8514.20 00 - Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques u 0 - Autres fours : 8514.31 00 -- Fours à faisceau d’électrons u 0 8514.32 00 -- Fours à plasma et fours à arc sous vide u 0 8514.39 00 -- Autres u 0 8514.40 00 Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques u 0 8514.90 00 - kg 0 8515 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. Parties - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : 8515.11 00 -- Fers et pistolets à braser u 0 8515.19 00 -- Autres u 0 - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : 8515.21 00 -- Entièrement ou partiellement automatiques u 0 8515.29 00 -- Autres u 0 - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : 8515.31 00 -- Entièrement ou partiellement automatiques u 0 8515.39 00 -- Autres u 0 8515.80 00 - Autres machines et appareils u 0 8515.90 00 - Parties kg 0 497 NDP LIBELLE CS DD% 8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. 8516.10 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques : 8516.10 10 -- Chauffe-eau solaire u 0 8516.10 90 -- Autres chauffe-eau et thermoplongeurs u 5 : Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires 8516.21 00 -- Radiateurs à accumulation u 5 8516.29 00 -- Autres u 5 - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : 8516.31 00 -- Sèche-cheveux u 5 8516.32 00 -- Autres appareils pour la coiffure u 5 8516.33 00 -- Appareils pour sécher les mains u 5 8516.40 00 - Fers à repasser électriques u 5 8516.50 00 - Fours à micro-ondes u 5 8516.60 Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), rôtissoires: 8516.60 11 -- Cuisinières électriques u 0 8516.60 19 -- Fours, réchauds, grilles et rotissoirs électriques y compris table de cuisson u 5 - Autres appareils électrothermiques : 8516.71 00 -- Appareils pour la préparation du café ou du thé u 5 8516.72 00 -- Grille-pain u 5 8516.79 00 -- Autres u 5 8516.80 00 - Résistances chauffantes u 5 8516.90 00 - Parties kg 5 498 grils et NDP LIBELLE 8517 Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. CS DD% Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : 8517.11 00 -- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil u 0 8517.13 00 -- Téléphones intelligents u 0 8517.14 00 -- Autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil. u 0 8517.18 00 -- Autres u 0 u 0 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu) : 8517.61 00 -- Stations de base 8517.62 00 -Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage u 0 8517.69 00 -- Autres u 0 - Parties 8517.71 00 -Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types ; parties reconnaisables comme étant utilisées conjointement avec ces articles kg 0 8517.79 00 -- kg 0 8518 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes;casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. 8518.10 00 - Microphones et leurs supports u 5 - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : 8518.21 00 -- Haut-parleur unique monté dans son enceinte u 10 8518.22 00 -- Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte u 5 Autres 499 NDP LIBELLE Autres CS DD% u 10 8518.29 00 -- 8518.30 00 Casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs. U 5 8518.40 00 - Amplificateurs électriques d'audiofréquence u 5 8518.50 00 - Appareils électriques d'amplification du son u 5 8518.90 00 - Parties kg 5 8519 Appareils d’enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. 8519.20 00 Appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement. u 5 8519.30 00 - Platines tourne-disques u 5 - Autres appareils: 8519.81 00 -- Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur. u 5 8519.89 00 -- Autres u 5 8521 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 00 - A bandes magnétiques u 5 8521.90 00 - Autres u 5 8522 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 à 85.21. 8522.10 00 - Lecteurs phonographiques u 5 8522.90 00 - Autres kg 5 8523 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs, * cartes intelligentes * et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 00 -- Cartes munies d’une piste magnétique u 0 8523.29 00 -- Autres u 0 500 NDP LIBELLE CS DD% - Supports optiques : 8523.41 00 - Non enregistrés u 0 8523.49 00 - Autres u 0 - Support à semi-conducteur : 8523.51 00 -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi- conducteurs u 0 8523.52 00 -- « Cartes intelligentes » u 0 8523.59 00 -- Autres u 0 8523.80 00 - Autres u 0 85.24 Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 00 -- À cristaux liquides u 0 8524.12 00 -- À diodes émettrices de lumière organiques (OLED) u 0 8524.19 00 -- Autres u 0 - Autres : 8524.91 00 -- À cristaux liquides u 0 8524.92 00 -- À diodes émettrices de lumière organiques (OLED) u 0 8524.99 00 -- Autres u 0 8525 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils photographiques numériques et caméscopes 8525.50 00 - Appareils d'émission u 0 8525.60 00 - Appareils d’émission incorporant un appareil de réception u 0 - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. : 8525.81 00 -- Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre u 0 8525.82 00 -Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre u 0 501 NDP LIBELLE CS DD% 8525.83 00 -Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre u 0 8525.89 00 -- u 0 8526 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. 8526.10 00 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) u 0 - Autres : 8526.91 00 -- Appareils de radionavigation u 0 8526.92 00 -- Appareils de radiotélécommande u 0 8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. Autres Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 00 -- Radiocassettes de poche u 0 8527.13 00 -son Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du u 5 8527.19 00 -- Autres u 0 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 00 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son u 0 8527.29 00 -- Autres u 0 - Autres : 8527.91 00 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son u 0 8527.92 00 -Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie u 0 8527.99 00 -- u 0 8528 Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. Autres 502 NDP LIBELLE CS DD% 8528.42 00 -Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci u 0 8528.49 00 -- Autres u 0 - Autres Moniteurs : - Moniteurs à tube cathodique : 8528.52 00 -Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci u 0 8528.59 00 -- Autres u 0 - Projecteurs : 8528.62 00 -Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci u 0 8528.69 00 -- u 0 Autres Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images : 8528.71 00 -- Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo. u 0 8528.72 00 -- Autres, en couleurs u 0 8528.73 00 -- Autres, en noir et blanc ou en autres monochromes u 0 8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. 8529.10 00 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles u 0 8529.90 00 - kg 0 8530 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). 8530.10 00 - Appareils pour voies ferrées ou similaires u 0 8530.80 00 - Autres appareils u 0 8530.90 00 - Parties kg 0 Autres 503 NDP LIBELLE CS DD% 8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. 8531.10 00 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires u 0 8531.20 00 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) u 0 8531.80 00 - Autres appareils u 0 8531.90 00 - Parties kg 0 8532 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. 8532.10 00 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) kg 0 - Autres condensateurs fixes : 8532.21 00 -- Au tantale kg 0 8532.22 00 -- Electrolytiques à l'aluminium kg 0 8532.23 00 -- A diélectrique en céramique, à une seule couche kg 0 8532.24 00 -- A diélectrique en céramique, multicouches kg 0 8532.25 00 -- A diélectrique en papier ou en matières plastiques kg 0 8532.29 00 -- Autres kg 0 8532.30 00 - Condensateurs variables ou ajustables kg 0 8532.90 00 - Parties kg 0 8533 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 00 - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche kg 0 - Autres résistances fixes : 8533.21 00 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W kg 0 8533.29 00 -- Autres kg 0 - Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées : 504 NDP LIBELLE CS DD% 8533.31 00 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W kg 0 8533.39 00 -- Autres kg 0 8533.40 00 - Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) kg 0 8533.90 00 - Parties kg 0 8534.00 00 Circuits imprimés. Kg 0 8535 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 00 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles kg 0 - Disjoncteurs : 8535.21 00 -- Pour une tension inférieure à 72,5 kV kg 0 8535.29 00 -- Autres kg 0 8535.30 00 - Sectionneurs et interrupteurs kg 0 8535.40 00 - Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes kg 0 8535.90 00 - Autres kg 0 8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 00 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles kg 0 8536.20 00 - Disjoncteurs kg 0 8536.30 00 - Autres appareils pour la protection des circuits électriques kg 0 - Relais : 8536.41 00 -- Pour une tension n'excédant pas 60 V kg 0 8536.49 00 -- Autres kg 0 8536.50 00 - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs kg 5 505 NDP LIBELLE CS DD% - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : 8536.61 00 -- Douilles pour lampes kg 0 8536.69 00 -- Autres kg 0 8536.70 00 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. Kg 0 8536.90 00 - Autres appareils kg 0 8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 85.17. 8537.10 00 - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V kg 10 8537.20 00 - Pour une tension excédant 1.000 V kg 0 8538 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538.10 00 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 85.37, dépourvus de leurs appareils kg 0 8538.90 00 - kg 0 8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc ; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). 8539.10 00 - u 5 u 0 Autres Articles dits "phares et projecteurs scellés" Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 -- Halogènes, au tungstène : 8539.21 11 --- Lampes halogens “ energy saver” 8539.21 19 --Autres, lampes et tubes à incandescence .à l’exclusion de ceux à rayon ultraviolets ou infrarouges. u 5 8539.22 00 -- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V u 5 8539.29 -- Autres : 8539.29 11 --- Autres lampes “energy saver” u 0 506 NDP 8539.29 19 LIBELLE CS DD% u 5 --- Lampes et tubes à incandescences autre que celles du No 8539.21 à 8539.29 11 - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : 8539.31 00 -- Fluorescents, à cathode chaude u 5 8539.32 00 -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique u 5 8539.39 00 -- Autres u 5 - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : 8539.41 00 -- Lampes à arc u 0 8539.49 00 -- Autres u 5 - Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : 8539.51 00 -- Modules à diodes émettrices de lumière (LED) u 0 8539.52 00 -- Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) u 0 8539.90 00 - Parties kg 0 8540 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n 85.39. Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les moniteurs vidéo : tubes pour 8540.11 00 -- En couleurs u 0 8540.12 00 -- En monochromes u 0 8540.20 00 Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode u 0 8540.40 00 -Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes ; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm u 0 8540.60 00 - u 0 u 0 Autres tubes cathodiques Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 00 -- Magnétrons 507 NDP 8540.79 00 LIBELLE CS DD% u 0 -- Autres - Autres lampes, tubes et valves : 8540.81 00 -- Tubes de réception ou d'amplification u 0 8540.89 00 -- Autres u 0 - Parties : 8540.91 00 -- De tubes cathodiques kg 0 8540.99 00 -- Autres kg 0 8541 Dispositifs à semi-conducteur ( par exemple, diodes, transistors , transducteurs à semiconducteur) ; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière ( LED) ; cristaux piézo-électriques montés. 8541.10 00 - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) u 0 - Transistors, autres que les photo-transistors : 8541.21 00 -- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W u 0 8541.29 00 -- Autres u 0 8541.30 00 - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles u 0 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) 8541.41 00 -- Diodes émettrices de lumière (LED) u 0 8541.42 00 -- Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux u 0 8541.43 00 -- Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux u 0 8541.49 00 -- Autres u 0 - Autres dispositifs à semi-conducteur : 8541.51 00 -- Transducteurs à semi-conducteur u 0 8541.59 00 -- Autres u 0 8541.60 00 - Cristaux piézo-électriques montés u 0 508 NDP LIBELLE 8541.90 00 - 8542 Circuits intégrés électroniques. - Parties CS DD% kg 0 Circuits intégrés électroniques : 8542.31 00 -Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires,des convertisseurs ,des circuits logiques, des amplificateurs ,des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits. u 0 8542.32 00 -- Mémoires u 0 8542.33 00 -- Amplificateurs u 0 8542.39 00 -- Autres u 0 8542.90 00 - Parties kg 0 8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 00 - Accélérateurs de particules u 0 8543.20 00 - Générateurs de signaux u 0 8543.30 00 - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse u 0 8543.40 00 similaires u 10 8543.70 00 - Autres machines et appareils u 0 8543.90 00 - Parties kg 0 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels - Fils pour bobinages : 8544.11 00 -- En cuivre kg 5 8544.19 00 -- Autres kg 0 8544.20 00 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux kg 5 8544.30 00 Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de trans port kg 5 509 NDP LIBELLE CS DD% kg 0 - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V : 8544.42 00 -- Munis de pièces de connexion 8544.49 -- Autres : 8544.49 10 --- Conducteurs en cuivre isolé de plastique excédant 0,5 mm2 kg 15 8544.49 90 --- Autres conducteurs électriques pour tension n’excédant pas 1000 volts kg 5 8544.60 00 - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V kg 5 8544.70 00 - Câbles de fibres optiques kg 5 8545 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Electrodes : 8545.11 00 -- Des types utilisés pour fours kg 0 8545.19 00 -- Autres kg 5 8545.20 00 - Balais kg 5 8545.90 00 - Autres kg 5 8546 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 00 - En verre kg 5 8546.20 00 - En céramique. kg 5 8546.90 00 - Autres kg 5 8547 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 00 - Pièces isolantes en céramique. kg 0 8547.20 00 - Pièces isolantes en matières plastiques kg 5 8547.90 00 - Autres kg 5 8548.00 00 Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. kg 5 510 NDP 85.49 LIBELLE CS DD% Déchets et débris électriques et électroniques - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques ; piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage : 8549.11 00 -Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide ; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage kg 5 8549.12 00 -- kg 5 8549.13 00 -Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium, ni mercure kg 5 8549.14 00 -- kg 5 8549.19 00 -- kg 5 Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium, ni mercure Autres - Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 00 -Contenant des piles et batteries électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) kg 5 8549.29 00 -- kg 5 Autres - Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés : 8549.31 00 -Contenant des piles et batteries électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) kg 5 8549.39 00 -- kg 5 Autres - Autres : 8549.91 00 -Contenant des piles et batteries électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs à mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) kg 5 8549.99 00 -- kg 5 Autres _________________________________ 511 Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.La présente Section ne comprend pas les articles des nos 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 95.06). 2.Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 40.16); b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); c) les articles du Chapitre 82 (outils); d) les articles du no 83.06; e) les machines et appareils des nos 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la section XVII ; les articles des nos 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 84.83; f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); g) les instruments et appareils du Chapitre 90; h) les articles du Chapitre 91; ij) les armes (Chapitre 93); k) les luminaires et appareils d'éclairage et leurs parties, du no 94.05; l) les brosses constituant des éléments de véhicules (no 96.03). 3.Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.- Dans la présente Section : a) Les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87; 512 b) Les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87; c) Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.- Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues : a) Du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au dessus d'une voie de guidage (aérotrains); b) Du Chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au dessus de la terre ferme ou indifféremment au dessus de la terre ferme et de l'eau; c) Du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au dessus de surfaces glacées. Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées. ______________ 513 Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (Y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) Les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 44.06 ou 68.10); b) Les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 73.02; c) Les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 85.30. 2.- Relèvent notamment du no 86.07 : a) Les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) Les châssis, bogies et bissels; c) Les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres; d) Les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; e) Les articles de carrosserie. 3.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. __________ 514 NDP LIBELLE CS DD% 8601 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 00 - A source extérieure d'électricité. u Ex 8601.20 00 - A accumulateurs électriques. u Ex 8602 Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 00 - Locomotives diesel-électriques u Ex 8602.90 00 - Autres u Ex 8603 Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. 8603.10 00 - A source extérieure d'électricité u Ex 8603.90 00 - Autres u Ex 8604.00 00 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). u Ex 8605.00 00 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). u Ex 8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 00 - Wagons-citernes et similaires u Ex 8606.30 00 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606.10 u Ex - Autres : 8606.91 00 -- Couverts et fermés u Ex 8606.92 00 -- Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) u Ex 8606.99 00 -- Autres u Ex 8607 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 00 -- Bogies et bissels de traction kg Ex 8607.12 00 -- Autres bogies et bissels kg Ex 8607.19 00 -- Autres, y compris les parties kg Ex 515 NDP LIBELLE CS DD% - Freins et leurs parties : 8607.21 00 -- Freins à air comprimé et leurs parties kg Ex 8607.29 00 -- Autres kg Ex 8607.30 00 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties kg Ex - Autres : 8607.91 00 -- De locomotives ou de locotracteurs kg Ex 8607.99 00 -- Autres kg Ex 8608.00 00 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. kg Ex 8609.00 00 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. u 5 ____________________ 516 Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1. Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2. On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 87.02 à 87.04 et non dans le no 87.06. 4. Le no 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 95.03. Note de sous-positions. 1.- Le No 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés ; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des nos 87.01 à 8705. __________ 517 NDP LIBELLE CS DD% u 0 8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). 8701.10 00 - Tracteurs à essieu simple - Tracteurs routiers pour semi-remorques: 8701.21 -- Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8701.21 11 --- Neufs u 5 8701.21 12 --- Usagés u 5 8701.22 -Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique : 8701.22 11 --- Neufs u 5 8701.22 12 --- Usagés u 5 8701.23 -- Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique : 8701.23 11 --- Neufs u 5 8701.23 12 --- Usagés u 5 8701.24 -- 8701.24 11 --- Neufs u 5 8701.24 12 --- Usagés u 5 8701.29 -- Autres : 8701.29 11 --- Neufs u 5 8701.29 12 --- Usagés u 5 8701.30 00 - Tracteurs à chenilles u 0 8701.90 - Autres, d’une puisance de moteur : 8701.91 00 -- N’excédant pas 18 kw u 0 8701.92 00 -- Excédant 18 KW mais n’excédant pas 37 kW u 0 8701.93 00 -- Excédant 37 KW mais n’excédant pas 75 kW u 0 8701.94 00 -- Excédant 75 KW mais n’excédant pas 130 kW u 0 Uniquement à moteur électrique pour la propulsion : 518 NDP LIBELLE CS DD% u Ex 8701.95 00 -- Excédant 130 KW 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 - 8702.10 11 -- Minibus et autobus, diesel de 10 à 16 places, neuf U 10 8702.10 12 -- Minibus et autobus, diesel de 10 à 16 places, de 7 ans ou moins u 10 8702.10 13 -- Minibus et autobus, diesel de 10 à 16 places, de plus de 7 ans U 10 8702.10 14 -- Minibus et autobus, diesel de 17 à 24 places, neuf u 0 8702.10 15 -- Minibus et autobus, diesel de 17 à 24 places, de 7 ans ou moins U 10 8702.10 16 -- Minibus et autobus, diesel de 17 à 24 places, de plus de 7 ans U 10 8702.10 17 -- Autobus, diesel, de 25 places ou plus, neuf u 0 8702.10 18 -- Autobus, diesel, de 25 places ou plus, de 7 ans ou moins u 10 8702.10 19 -- Autobus, diesel, de 25 places ou plus, de plus de 7 ans u 10 8702.20 - Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique : 8702.20 11 -- Minibus et autobus, diesel et elect. de 10 à 16 places, neuf U 10 8702.20 12 -- Minibus et autobus, diesel et elect. de 10 à 16 places, de 7 ans ou moins u 10 8702.20 13 -- Minibus et autobus, diesel et elect. de 10 à 16 places, de plus de 7 ans U 10 8702.20 14 -- Minibus et autobus, diesel et elect. de 17 à 24 places, neuf u 0 8702.20 15 -- Minibus et autobus, diesel et elect. de 17 à 24 places, de 7 ans ou moins U 10 8702.20 16 -- Minibus et autobus, diesel et elect. de 17 à 24 places, de plus de 7 ans U 10 8702.20 17 -- Autobus, diesel et elect. , de 25 places ou plus, neuf u 0 8702.20 18 -- Autobus, diesel et elect. , de 25 places ou plus, de 7 ans ou moins u 10 8702.20 19 -- Autobus, diesel et elect. , de 25 places ou plus, de plus de 7 ans u 10 8702.30 - Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique : 8702.30 11 -- Minibus et autobus, gazoline et electrique de 10 à 16 places, neuf U 10 Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel): 519 NDP LIBELLE CS DD% 8702.30 12 -- Minibus et autobus, gazoline et electrique de 10 à 16 places, de 7 ans ou moins u 10 8702.30 13 -- Minibus et autobus, gazoline et electrique de 10 à 16 places, de plus de 7 ans U 10 8702.30 14 -- Minibus et autobus, gazoline et electrique de 17 à 24 places, neuf u 0 8702.30 15 -- Minibus et autobus, gazoline et electrique de 17 à 24 places, de 7 ans ou moins U 10 8702.30 16 -- Minibus et autobus, gazoline et electrique de 17 à 24 places, de plus de 7 ans U 10 8702.30 17 -- Autobus, gazoline et electrique, de 25 places ou plus, neuf u 0 8702.30 18 -- Autobus, gazoline et electrique, de 25 places ou plus, de 7 ans ou moins u 10 8702.30 19 -- Autobus, gazoline et electrique, de 25 places ou plus, de plus de 7 ans u 10 8702.40 - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion : 8702.40 11 -- Minibus et autobus, électrique de 10 à 16 places, neuf U 10 8702.40 12 -- Minibus et autobus, électrique de 10 à 16 places, de 7 ans ou moins u 10 8702.40 13 -- Minibus et autobus, électrique de 10 à 16 places, de plus de 7 ans U 10 8702.40 14 -- Minibus et autobus, électrique de 17 à 24 places, neuf u 0 8702.40 15 -- Minibus et autobus, électrique de 17 à 24 places, de 7 ans ou moins U 10 8702.40 16 -- Minibus et autobus, électrique de 17 à 24 places, de plus de 7 ans U 10 8702.40 17 -- Autobus, électrique, de 25 places ou plus, neuf u 0 8702.40 18 -- Autobus, électrique, de 25 places ou plus, de 7 ans ou moins u 10 8702.40 19 -- Autobus, électrique, de 25 places ou plus, de plus de 7 ans u 10 8702.90 - 8702.90 11 -- Minibus et autobus, gazoline, de 10 à 16 places, neuf u 10 8702.90 12 -- Minibus et autobus, gazoline, de 10 à 16 places, de 7 ans ou moins u 10 8702.90 13 -- Minibus et autobus, gazoline, de 10 à 16 places, de plus de 7 ans u 10 8702.90 14 -- Minibus et autobus, gazoline, de 17 à 24 places, neuf u 0 870290 15 -- Minibus et autobus, gazoline, de 17 à 24 places, de 7 ans ou moins u 10 870290 16 -- Minibus et autobus, gazoline, de 17 à 24 places, de plus de 7 ans u 10 Autres: 520 NDP LIBELLE CS DD% 870290 17 --- Autobus, gazoline, de 25 places ou plus, neuf u 0 8702.90 18 -- Autobus, gazoline, de 25 places ou plus, de 7 ans ou moins u 10 8702.90 19 -- Autobus, gazoline, de 25 places ou plus, de plus de 7 ans u 10 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no. 87.02) y compris les voitures du type “break” et les voitures de course. 8703.10 00 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires u 10 - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 -- D’une cylindrée n’excédant pas 1.000 cm³ 8703.21 11 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm3, neuf u 0 8703.21 12 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.21 13 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.22 -- D’une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n’excédant pas 1.500 cm³: 8703.22 11 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais inférieur à 1100 cm3, neuf u 0 8703.22 12 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais inférieur à 1100 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.22 13 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais inférieur à 1100 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.22 14 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée égale à 1100 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, neuf u 10 8703.22 15 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée égale à 1100 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.22 16 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée égale à 1100 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.23 -- 8703.23 11 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2199 cm3, neuf u 12 8703.23 12 --- Véhicule, gazoline, d’une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2199 cm3, de 7 ans ou moins u 10 D'une cylindrée excédant 1.500cm3 mais n'excédant pas 3.000 cm3 : 521 NDP LIBELLE CS DD% 8703.23 13 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2199 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.23 14 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée de 2200 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, neuf u 12 8703.23 15 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée de 2200 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.23 16 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée de 2200 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.24 -- D’une cylindrée excédant 3000 cm³: 8703.24 11 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, neuf u 12 8703.24 12 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.24 13 --- Véhicule, gazoline, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, de plus de 7 ans u 10 -Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8703.31 -- D’une cylindrée n’excédant pas 1500 cm³: 8703.31 11 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de moins de 1100 cm3, neuf u 0 8703.31 12 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de moins de 1100 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.31 13 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de moins de 1100 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.31 14 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de 1100 cm3 à 1500 cm3, neuf u 10 8703.31 15 Véhicule, diesel, d'une cylindrée de 1100 cm3 à 1500 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.31 16 Véhicule, diesel, d'une cylindrée de 1100 cm3 à 1500 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.32 -- D’une cylindrée >1.500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³ : 8703.32 11 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de plus de 1500 cm3 à 2199 cm3, neuf u 12 8703.32 12 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de plus de 1500 cm3 à 2199 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.32 13 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de plus de 1500 cm3 à 2199 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.32 14 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de 2200 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3, neuf u 12 8703.32 15 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de 2200 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3, de 7 ans ou moins u 10 522 NDP LIBELLE CS DD% 8703.32 16 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée de 2200 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.33 -- D’une cylindrée excédant 2.500 cm³: 8703.33 11 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, neuf u 12 8703.33 12 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, de 7 ans ou moins u 10 8703.33 13 --- Véhicule, diesel, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, de plus de 7 ans u 10 8703.40 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : 8703.40 11 --- Véhicule, gazoline, électrique, neuf u 10 8703.40 12 --- Véhicule, gazoline, électrique, de 7 ans ou moins u 10 8703.40 13 --- Véhicule, gazoline, électrique, de plus de 7 ans u 10 8703.50 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression ( diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : 8703.50 11 --- Véhicule, diesel, électrique, neuf u 10 8703.50 12 --- Véhicule, diesel, électrique, de 7 ans ou moins u 10 8703.50 13 --- Véhicule, diesel, électrique, de plus de 7 ans u 10 8703.60 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : 8703.60 11 --- Véhicule, gazoline, électrique, rechargeable, neuf u 10 8703.60 12 --- Véhicule, gazoline, électrique, rechargeable, de 7 ans ou moins u 10 8703.60 13 --- Véhicule, gazoline, électrique, rechargeable, de plus de 7 ans u 10 8703.70 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : 8703.70 11 --- Véhicule, diesel, électrique, rechargeable, neuf u 10 8703.70 12 --- Véhicule, diesel, électrique, rechargeable, de 7 ans ou moins u 10 523 NDP LIBELLE CS DD% u 10 8703.70 13 --- Véhicule, diesel, électrique, rechargeable, de plus de 7 ans 8703.80 - Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion : 8703.80 11 --- Véhicule, électrique, neuf u 10 8703.80 12 --- Véhicule, électrique, de 7 ans ou moins u 10 8703.80 13 --- Véhicule, électrique, de plus de 7 ans u 10 8703.90 - Autres: 8703.90 11 -- Ambulances neuves u 10 8703.90 12 -- Ambulances, de 7 ans ou moins u 10 8703.90 13 -- Ambulances, de plus de 7 ans u 10 8703.90 14 -- Autres voitures spécialisées neuves u 10 8703.90 15 -- Autres voitures spécialisées, de 7 ans ou moins u 10 8703.90 16 -- Autres voitures spécialisées, de plus de 7 ans u 10 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. 8704.10 00 - u 5 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 -- D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes: 8704.21 11 --- Véhicules utilitaire, diesel, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.21 12 --- Véhicules utilitaire, diesel, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.21 13 --- Véhicules utilitaire, diesel, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.21 14 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.21 15 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins U 10 524 NDP LIBELLE CS DD% 8704.21 16 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans U 10 8704.21 17 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, neuf U 0 8704.21 18 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 ans ou moins U 5 8704.21 19 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.21 20 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.22 -- D’un poids en charge maximal excédant pas 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes: 8704.22 11 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neuf u 0 8704.22 12 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, de moins de 7 ans u 5 8704.22 13 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.22 14 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.23 -- D’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes: 8704.23 11 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, neuf u 0 8704.23 12 --- Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, de moins de 7 ans u 5 8704.23 13 Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.23 14 Véhicules utilitaire, diesel, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.31 Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : -- D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes: 525 NDP LIBELLE CS DD% 8704.31 11 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.31 12 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.31 13 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.31 14 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.31 15 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.31 16 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.31 17 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, neuf u 0 8704.31 18 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 ans ou moins u 5 8704.31 19 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.31 20 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.32 -- D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes: 8704.32 11 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, neuf u 0 8704.32 12 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, de moins de 7 ans u 5 8704.32 13 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.32 14 --- Véhicules utilitaire, gazoline, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, de plus de 12 ans u 5 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique : 526 NDP LIBELLE CS DD% 8704.41 -- D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes : 8704.41 11 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.41 12 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.41 13 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.41 14 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.41 15 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.41 16 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.41 17 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, neuf u 0 8704.41 18 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 ans ou moins u 5 8704.41 19 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.41 20 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.42 D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédanr pas 20 tonnes : 8704.42 11 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, mais n’excédant pas 20 tonnes, neuf u 0 8704.42 12 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, mais n’excédant pas 20 tonnes, de moins de 7 ans u 5 8704.42 13 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, mais n’excédant pas 20 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.42 14 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, mais n’excédant pas 20 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.43 -- D’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : 527 NDP LIBELLE CS DD% 8704.43 11 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, neuf u 0 8704.43 12 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, de moins de 7 ans u 5 8704.43 13 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.43 14 --- Véhicules utilitaire, diesel et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, de plus de 12 ans u 5 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique : 8704.51 -- D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes : 8704.51 11 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.51 12 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.51 13 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.51 14 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.51 15 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.51 16 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.51 17 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, neuf u 0 8704.51 18 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 ans ou moins u 5 8704.51 19 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.51 20 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, mais n'excédant pas 5 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.52 -- D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : 528 NDP LIBELLE CS DD% 8704.52 11 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, neuf u 0 8704.52 12 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, de moins de 7 ans u 5 8704.52 13 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.52 14 --- Véhicules utilitaire, gazoline et électrique, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.60 -- Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion : 8704.60 11 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.60 12 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.60 13 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de moins de 2200 cm3, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.60 14 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, neuf u 10 8704.60 15 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de 7 ans ou moins u 10 8704.60 16 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal de 2 tonnes ou moins, de plus de 7 ans u 10 8704.60 17 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, neuf u 0 8704.60 18 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, de 7 ans ou moins u 5 8704.60 19 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, de 7 à 12 ans u 5 8704.60 20 --- Véhicules utilitaire, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, de 2200 cm3 ou plus, d’un poids en charge maximal excédant 2 tonnes, de plus de 12 ans u 5 8704.90 - 8704.90 11 -- Autres véhicules utilitaires, neuf u 0 Autres : 529 NDP LIBELLE CS DD% 8704.90 12 -- Autres véhicules utilitaires, de moins de 7 ans u 5 8704.90 13 -- Autres véhicules utilitaires, de 7 à 12 ans u 5 8704.90 14 -- Autres véhicules utilitaires, de plus de 12 ans u 5 8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voituresateliers, voitures radiologiques, par exemple) 8705.10 - Camions- grues: 8705.10 11 -- Camions-grues neufs u 0 8705.10 12 -- Camions-grues usagés. u 0 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage: 8705.20 11 -- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage (neufs) u 0 8705.20 12 -- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage (usagés u 0 8705.30 - Voitures de lutte contre l’incendie: 8705.30 11 -- Voitures de lutte contre l'incendie (neuves) u 0 8705.30 12 -- Voitures de lutte contre l'incendie (usagées) u 0 8705.40 - Camions-bétonnières: 8705.40 11 -- Camions-bétonnières (neufs) u 0 8705.40 12 -- Camions-bétonnières (usagés) u 0 8705.90 - Autres: 8705.90 11 - Véhicules automobiles à usages spéciaux (neufs) u 0 8705.90 12 - Véhicules automobiles à usages spéciaux (usagés) u 0 8706.00 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. 8706.00 11 - Chassis pour véhicules à moteur des nos 8701, 8702,8704, 8705 u 5 8706.00 14 - Chassis pour véhicules tout terrain du no 8703 u 5 8706.00 19 - Chassis pour véhicules automobiles de tourisme du 8703 non compris les véhicules tout terrain u 10 530 NDP LIBELLE CS DD% 8707 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - 8707.10 11 -- Carrosseries et cabines des véhicules de tourisme du 8703 u 10 8707.10 19 -- Carrosseries et cabines des véhicules tout terrain du no 8703 u 5 8707.90 - 8707.90 11 -- Carrosseries et Cabines des camions et camionettes du no 8704 u 5 8707.90 19 -- Autres u 5 8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. 8708.10 00 - Pare-chocs et leurs parties kg 0 - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 00 -- Ceintures de sécurité kg 0 8708.22 00 -Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre kg 0 8708.29 00 -- Autres kg 0 8708.30 00 - Freins et servo-freins; et leurs parties kg 0 8708.40 00 - Boîtes de vitesses et leurs parties kg 0 8708.50 00 Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties kg 0 8708.70 00 - Roues, leurs parties et accessoires kg 0 8708.80 00 - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) kg 0 - Autres parties et accessoires : 8708.91 00 -- Radiateurs et leurs parties kg 0 8708.92 00 -- Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties kg 0 8708.93 00 -- Embrayages et leurs parties kg 0 8708.94 00 -- Volants, colonnes et boîtiers de direction ; leurs parties kg 0 8708.95 00 -- Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags);leurs parties kg 0 Des véhicules du no 87.03 Autres 531 NDP LIBELLE 8708.99 00 -- Autres 8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. CS DD% kg 0 - Chariots : 8709.11 00 -- Electriques u 0 8709.19 00 -- Autres u 0 8709.90 00 - Parties kg 0 8710.00 00 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.1 u 0 8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. 8711.10 00 - u 5 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 8711.20 11 -- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3. u 5 8711.20 19 -- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 u 5 8711.30 00 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm 3 mais n'excédant pas 500 cm3 u 10 8711.40 00 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm 3 mais n'excédant pas 800 cm3 u 10 8711.50 00 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm 3 u 10 8711.60 00 - A moteur électrique pour la propulsion u 10 8711.90 00 - u 0 8712.00 00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. u 0 8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 00 - Sans mécanisme de propulsion u 0 8713.90 00 - Autres u 0 8714 Parties et accessories des véhicules des nos 8711 à 8713 8714.10 00 - kg 0 A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 Autres De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 532 NDP LIBELLE 8714.20 00 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides CS DD% kg 0 - Autres : 8714.91 00 -- Cadres et fourches, et leurs parties kg 0 8714.92 00 -- Jantes et rayons kg 0 8714.93 00 -- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres kg 0 8714.94 00 -- Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties kg 0 8714.95 00 -- Selles u 0 8714.96 00 -- Pédales et pédaliers, et leurs parties kg 0 8714.99 00 -- Autres kg 0 8715.00 00 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. kg 0 8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 00 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane u 10 8716.20 00 Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles u 0 - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : 8716.31 00 -- Citernes u 10 8716.39 00 -- Autres u 10 8716.40 00 - Autres remorques et semi-remorques u 0 8716.80 00 - Autres véhicules u 10 8716.90 00 - Parties kg 0 Les importations du 8710 .00 00 sont prohibées, si elles ne sont pas consignées au gouvernement. ____________________________ 533 Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Note de sous-positions. 1.-Au sens du présent chaiptre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du no 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d’autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins recréatives (95.03). 2.- Pour l’application des nos 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant. _________ 534 NDP LIBELLE CS DD% 8801 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. U 10 8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du no 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 00 -- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg u 10 8802.12 00 -- D'un poids à vide excédant 2.000 kg u 10 8802.20 00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg u 10 8802.30 00 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg u 10 8802.40 00 - u 10 8802.60 00 Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux u 10 8804.00 00 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. u 10 8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 00 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties u 10 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties: 8805.21.00 -– Simulateurs de combat aérien et leurs parties u 10 8805.29.00 -– Autres. U 10 88.06 Véhicules aériens sans pilote. 8806.10 00 - Conçus pour le transport des passagers u 10 - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 00 -- D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g u 10 8806.22 00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg u 10 535 NDP LIBELLE CS DD% 8806.23 00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg u 10 8806.24 00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg u 10 8806.29 00 -- Autres u 10 - Autres : 8806.91 00 -- D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g u 10 8806.92 00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg u 10 8806.93 00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg u 10 8806.94 00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg u 10 8806.99 00 -- Autres u 10 88.07 Parties des apareils des nos 88.01, 88.02 ou 88.06 8807.10 00 - Hélices et rotors, et leurs parties u 10 8807.20 00 - Trains d’attérissage et leurs parties u 10 8807.30 00 - Autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote u 10 8807.90 00 - Autres u 10 __________________ 536 Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 89.06. _____________ 537 NDP LIBELLE CS DD% 8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 00 Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs u 5 8901.20 00 - Bateaux-citernes u 0 8901.30 00 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20 u 0 8901.90 00 Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises u 0 8902.00 00 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. u 0 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 00 -- Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n’excédant pas 100 kg u 15 8903.12 00 -- Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d’un poids à vide n’excédant pas 100 kg u 15 8903.19 00 -- Autres u 15 - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : 8903.21 00 -- D’une longueur n’excédant pas 7,5 m u 20 8903.22 00 -- D’une longueur excédant 7,5 m mais n’excédant pas 24 m u 20 8903.23 00 -- D’une longueur excédant 24 m u 20 - Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hord-bord : 8903.31 00 -- D’une longueur n’excédant pas 7,5 m u 15 8903.32 00 -- D’une longueur excédant 7,5 m mais n’excédant pas 24 m u 15 8903.33 00 -- D’une longueur excédant 24 m u 15 - Autres : 8903.93 00 -- D’une longueur n’excédant pas 7,5 m u 20 8903.99 00 -- Autres u 20 538 NDP LIBELLE CS DD% u 0 8904.00 00 Remorqueurs et bateaux-pousseurs. 8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 00 - Bateaux-dragueurs u 0 8905.20 00 - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles u 0 8905.90 00 - Autres u 0 8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.² 8906.10.00 - Navires de guerre U 0 8906.90.00 - Autres U 0 8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 00 - Radeaux gonflables u 5 8907.90 00 - Autres u 5 8908.00 00 Bateaux et autres engins flottants à dépecer. u 0 ²Les importations rangées sous cette position sont prohibées si elles ne sont pas consignées au gouvernement _____________________ 539 Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci no 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (no 42.05), en matières textiles (no 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou à maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du no 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 69.09; d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 83.06 ou Chapitre 71); e) les articles en verre des nos 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du no 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine,la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire. g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 84.13;les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 84.23); les appareils de levage ou de manutention (nos 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines outils ou machines à découper par jet d’eau , même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits "optiques", par exemple), du no 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 84.81);machines et appareils du no 84.86,y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs; h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 85.12); les lampes électriques portatives du no 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (no 540 85.19); les lecteurs de son (no 85.22); caméras de télévision,appareils photographiques numériques et caméscopes (no 85.25); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 85.26);connecteurs pour fibres optiques,faisceaux ou câbles de fibres optiques (no 85.36) ; les appareils de commande numérique du no. 85.37; les articles dits "phares et projecteurs scellés" du no 85.39; les câbles de fibres optiques du no 85.44; ij) les projecteurs du no 94.05; k) les articles du Chapitre 95; l) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n o 96.20 m) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive; n) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : no 39.23, Section XV, par exemple). 2.Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci-après : a) Les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés; b) Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 90.10, 90.13 ou 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils; c) Les autres parties et accessoires relèvent du no 90.33. 3.- Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.Le no 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI (no 90.13). 5.Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 90.13 et du no 90.31, sont classés dans cette dernière position. 6.Au sens du no. 90.21, On considère comme articles et appareils orthopédiques les articles et appareils servant: - soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; - soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d’une maladie, d’une opération ou d’une blessure. 541 Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1o) fabriquées sur mesure ou 2o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indiféremment à chaque pied. 7-Le no 90.32 comprend uniquement: a) Les instruments et appareils pour la régultion du débit, du niveau,de la pression ou d’autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides,ou pour le controle automatique des températures,même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché,et qui ont pour fonction d’amener ce facteur à une valeur prescrite et de l’y maintenir sans être influencés par d’eventuelles pertubations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle. b) Les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d’autres grandeurs dont l’opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d’amener ce facteur à une valeur prescrite et de l’y maintenir sans être influencés par d’éventuelles pertubations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle. ___________________ 542 NDP LIBELLE CS DD% 9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 00 - Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques kg 5 9001.20 00 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques kg 0 9001.30 00 - Verres de contact u 5 9001.40 00 - Verres de lunetterie en verre u 0 9001.50 00 - Verres de lunetterie en autres matières u 0 9001.90 00 - Autres kg 10 9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Objectifs : 9002.11 00 -Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction kg 10 9002.19 00 -- Autres kg 5 9002.20 00 - Filtres kg 5 9002.90 00 - Autres kg 5 9003 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. u 0 - Montures : -- En matières plastiques -- En autres matières : 9003.19 11 --- En métaux précieux plaqués ou doublés de métaux précieux u 15 9003.19 19 --- En autres matières u 0 9003.90 - Parties: 9003.90 11 -- En métaux précieux plaqués ou doublés de métaux précieux kg 15 9003.90 19 -- En autres matières kg 0 9003.11 00 543 NDP LIBELLE CS DD% 9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 - 9004.10 11 -- A montures en métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux. u 20 9004.10 19 -- A montures en autres matières u 5 9004.90 - 9004.90 11 -- Lunettes correctrices à montures en métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux. u 20 9004.90 12 -- Lunettes correctrices à montures en autres matières u 5 9004.90 15 -Autres lunettes à montures en métaux précieux u 20 9004.90 19 -- Autres lunettes en autres matières u 5 9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. 9005.10 00 - Jumelles u 5 9005.80 00 - Autres instruments u 5 9005.90 00 - Parties et accessoires (y compris les bâtis) kg 5 9006 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n 85.39. 9006.30 00 Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire u 5 9006.40 00 - Appareils photographiques à développement et tirage instantanés u 10 - Autres appareils photographiques : 9006.53 00 -- Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm u 10 9006.59 00 -- Autres u 10 Lunettes solaires: Autres: précieux, plaqués ou doublés de métaux Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie : 544 NDP LIBELLE CS DD% 9006.61 00 -Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques") u 5 9006.69 00 -- Autres u 5 - Parties et accessoires : 9006.91 00 -- D'appareils photographiques kg 10 9006.99 00 -- Autres kg 5 9007 Caméras et projecteurs cinématographiques, d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 00 - Caméras u 10 9007.20 00 - Projecteurs u 10 - Parties et accessoires : 9007.91 00 -- De caméras kg 10 9007.92 00 -- De projecteurs kg 5 9008 Projecteursd'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 00 - u 10 9008.90 00 - kg 10 9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 00 Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique u 10 9010.50 00 Autres appareils et matériel cinématographiques; négatoscopes u 10 9010.60 00 - Ecrans pour projections u 10 9010.90 00 - Parties et accessoires kg 10 9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. même incorporant des appareils Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction. Parties et accessoires pour 545 laboratoires photographiques ou NDP LIBELLE Microscopes stéréoscopiques CS DD% u 5 9011.10 00 - 9011.20 00 Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection u 5 9011.80 00 - Autres microscopes U 5 9011.90 00 - Parties et accessoires kg 0 9012 Microscopes autres qu'optiques et diffractographes. 9012.10 00 - Microscopes autres qu'optiques et diffractographes u 5 9012.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9013 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 00 Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI u 5 9013.20 00 - Lasers, autres que les diodes laser u 5 9013.80 00 - Autres dispositifs, appareils et instruments u 5 9013.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9014 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 00 - u 0 9014.20 00 Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) u 0 9014.80 00 - Autres instruments et appareils u 5 9014.90 00 - Parties et accessoires kg 0 9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d’hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 00 - Télémètres u 0 9015.20 00 - Théodolites et tachéomètres u 5 9015.30 00 - Niveaux u 5 Boussoles, y compris les compas de navigation 546 NDP LIBELLE CS DD% 9015.40 00 - Instruments et appareils de photogrammétrie kg 0 9015.80 00 - Autres instruments et appareils u 5 9015.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9016.00 00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. kg 5 9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 00 - Tables et machines à dessiner, même automatiques u 0 9017.20 00 - Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul u 0 9017.30 00 - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges u 0 9017.80 00 - Autres instruments u 0 9017.90 00 - Parties et accessoires kg 0 9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) : 9018.11 00 -- Electrocardiographes u 3.5 9018.12 00 -- Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) u 3.5 9018.13 00 -- Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique u 0 9018.14 00 -- Appareils de scintigraphie u 0 9018.19 00 -- Autres u 3.5 9018.20 00 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges kg 3.5 - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 00 -- Seringues, avec ou sans aiguilles u 3.5 9018.32 00 -- Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures kg 3.5 9018.39 00 -- Autres u 3.5 547 NDP LIBELLE - CS DD% Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire : 9018.41 00 -Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires kg 0 9018.49 00 -- Autres u 3.5 9018.50 00 - Autres instruments et appareils d'ophtalmologie kg 0 9018.90 00 - Autres instruments et appareils kg 3.5 9019 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9019.10 00 - kg 3.5 9019.20 00 Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire appareils kg 3.5 9020.00 00 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. kg 3.5 9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 00 - Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures kg 3.5 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie - Articles et appareils de prothèse dentaire : 9021.21 00 -- Dents artificielles kg 0 9021.29 00 -- Autres kg 3.5 - Autres articles et appareils de prothèse 9021.31 00 -- Prothèses articulaires kg 3.5 9021.39 00 -- Autres kg 0 9021.40 00 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires u 0 9021.50 00 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires u 0 9021.90 00 - Autres kg 3.5 548 NDP LIBELLE 9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta , gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. CS DD% Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : 9022.12 00 -Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information u 0 9022.13 00 -- Autres, pour l'art dentaire u 0 9022.14 00 -- Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires u 3.5 9022.19 00 -- Pour autres usages u 3.5 Appareils utilisant les radiations alpha, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : 9022.21 00 -- A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire u 0 9022.29 00 -- Pour autres usages u 0 9022.30 00 - Tubes à rayons X u 0 9022.90 00 - Autres, y compris les parties et accessoires kg 3.5 9023.00 00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. kg 0 9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 00 - Machines et appareils d'essais des métaux u 0 9024.80 00 - Autres machines et appareils u 5 9024.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments : 549 NDP LIBELLE CS DD% 9025.11 00 -- A liquide, à lecture directe u 5 9025.19 00 -- Autres u 5 9025.80 00 - Autres instruments u 5 9025.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 9026.10 00 - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides u 5 9026.20 00 - Pour la mesure ou le contrôle de la pression u 5 9026.80 00 - Autres instruments et appareils u 5 9026.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 00 - Analyseurs de gaz ou de fumées u 0 9027.20 00 - Chromatographes et appareils d'électrophorèse u 0 9027.30 00 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) u 5 9027.50 00 - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) u 0 - Autres instruments et appareils : 9027.81 00 -- Spectomètres de masse u 5 9027.89 00 -- Autres u 5 9027.90 00 - kg 0 9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 00 - u 5 Microtomes; parties et accessoires Compteurs de gaz 550 NDP LIBELLE CS DD% 9028.20 00 - Compteurs de liquides u 5 9028.30 00 - Compteurs d'électricité u 5 9028.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 00 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires u 5 9029.20 00 - Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes u 5 9029.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. 9030.10 00 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes u 5 9030.20 00 - Oscilloscopes et oscillographes u 0 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur): 9030.31 00 -- Multimètres, sans dispositif enregistreur u 5 9030.32 00 –- Multimètres, avec dispositif enregistreur u 0 9030.33 00 –- Autres, sans dispositif enregistreur u 0 9030.39 00 -- Autres, avec dispositif enregistreur u 5 9030.40 00 Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) u 0 - Autres instruments et appareils : 9030.82 00 -Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) u 0 9030.84 00 -- Autres, avec dispositif enregistreur u 0 9030.89 00 -- Autres u 5 551 NDP LIBELLE Parties et accessoires CS DD% kg 5 9030.90 00 - 9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. 9031.10 00 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques u 0 9031.20 00 - Bancs d'essai u 0 - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 00 -Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés). u 0 9031.49 00 -- Autres u 5 9031.80 00 - Autres instruments, appareils et machines u 5 9031.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 00 - Thermostats u 5 9032.20 00 - Manostats (pressostats) u 5 - Autres instruments et appareils : 9032.81 00 -- Hydrauliques ou pneumatiques u 5 9032.89 00 -- Autres u 5 9032.90 00 - Parties et accessoires kg 5 9033.00 00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. kg 5 __________________________ 552 Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (nos 71.13 ou 71.17 selon le cas); c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 91.14; d) les billes de roulement (nos 73.26 ou 84.82 selon le cas); e) les articles du no 84.12 construits pour fonctionner sans échappement; f) les roulements à billes (no 84.82); g) les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.Relèvent du no 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 91.02. 3.Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre. 553 NDP LIBELLE 9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. CS DD% Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101.11 00 -- A affichage mécanique seulement u 15 9101.19 00 -- Autres u 15 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : 9101.21 00 -- A remontage automatique u 15 9101.29 00 -- Autres u 15 - Autres : 9101.91 00 -- Fonctionnant électriquement u 15 9101.99 00 -- Autres u 15 9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 00 -- A affichage mécanique seulement u 10 9102.12 00 -- A affichage optoélectronique seulement u 10 9102.19 00 -- Autres u 10 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : 9102.21 00 -- A remontage automatique u 10 9102.29 00 -- Autres u 10 - Autres : 9102.91 00 -- Fonctionnant électriquement u 10 9102.99 00 -- Autres u 10 9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 554 NDP LIBELLE CS DD% 9103.10 - Fonctionnant électriquement: 9103.10 11 -- En métaux précieux, en plaques ou doublés de métaux précieux u 15 9103.10 19 -- En autres matières u 10 9103.90 - Autres: 9103.90 11 -- En métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux u 15 9103.90 19 -- En autres matières u 10 9104.00 00 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. u 10 9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : 9105.11 00 -- Fonctionnant électriquement u 10 9105.19 00 -- Autres u 10 - Pendules et horloges, murales : 9105.21 00 -- Fonctionnant électriquement u 10 9105.29 00 -- Autres u 10 - Autres : 9105.91 00 -- Fonctionnant électriquement u 9105.99 00 -- Autres u 9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 00 - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs u 5 9106.90 00 - Autres u 5 9107.00 00 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. u 5 9108 Mouvements de montres, complets et assemblés. - 10 Fonctionnant électriquement : 555 10 5 NDP LIBELLE CS DD% 9108.11 00 -A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique u 5 9108.12 00 -- A affichage optoélectronique seulement u 5 9108.19 00 -- Autres u 5 9108.20 00 - A remontage automatique u 15 9108.90 00 - Autres U 15 9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 00 - Fonctionnant électriquement u 5 9109.90 00 - Autres u 5 9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. - De montres : 9110.11 00 -- Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) u 5 9110.12 00 -- Mouvements incomplets, assemblés kg 5 9110.19 00 -- Ebauches kg 5 9110.90 00 - Autres kg 5 9111 Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 00 - Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux u 15 9111.20 00 - Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés u 5 9111.80 00 - Autres boîtes u 5 9111.90 00 - Parties u 5 9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 00 - Cages et cabinets u 5 9112.90 00 - Parties kg 5 9113 Bracelets de montres et leurs parties. 9113.10 00 - kg 15 En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 556 NDP LIBELLE CS DD% 9113.20 00 - En métaux communs, même dorés ou argentés kg 5 9113.90 00 - Autres kg 10 9114 Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 00 - Cadrans kg 5 9114.40 00 - Platines et ponts kg 5 9114.90 00 - Autres kg 5 __________________ Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 96.20) ; e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 97.05 ou 97.06). 2.Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci. Les cartes, disques et rouleaux du no 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. ____________ 557 NDP LIBELLE CS DD% 9201 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 9201.10 00 - Pianos droits u 10 9201.20 00 - Pianos à queue u 10 9201.90 00 - Autres u 10 9202 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 00 - A cordes frottées à l'aide d'un archet u 10 9202.90 00 - Autres u 10 9205 Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple). 9205.10 00 - Instruments dits "cuivres" u 10 9205.90 00 - Autres u 10 9206.00 00 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). u 10 9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 00 - Instruments à clavier, autres que les accordéons u 10 9207.90 00 - Autres u 10 9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 00 - Boîtes à musique u 10 9208.90 00 - Autres u 10 9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 00 - Cordes harmoniques kg 10 - Autres : -- Parties et accessoires de pianos kg 10 9209.91 00 558 9209.92 00 -- Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 kg 0 9209.94 00 -- Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07 kg 0 9209.99 00 -- Autres kg 10 _________________ 559 Section XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (no 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90); e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 97.05 ou 97.06). 2.Au sens du no 93.06, l'expression « parties » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 85.26. _______________ 560 NDP LIBELLE CS DD% 9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 3 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple): U 20 9301.20 00 - Tubes lance-missiles;lance-flammes;lance- grenades;lance-torpilles et lanceurs similaires. U 20 9301.90 00 - Autres U 20 9302.00 00 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. u 20 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). 9303.10 00 -Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon u 20 9303.20 00 -Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse u 20 9303.30 00 -Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif u 5 9303.90 00 -Autres u 20 9304.00 00 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. u 20 9305 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. 9305.10 00 -De revolvers ou pistolets kg 20 9305.20 00 -De fusils ou carabines du no 93.03 : kg 5 -Autres: 9305.91 00 -- Des armes de guerre du no 93.01 Kg 20 9305.99 00 -- Autres kg 20 9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.3 - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 00 -- Cartouches kg 20 9306.29 00 -- Autres kg 20 561 NDP LIBELLE CS DD% 9306.30 00 - Autres cartouches et leurs parties kg 5 9306.90 00 - Autres kg 20 9307.00 00 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. kg 20 _______________________ 562 Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS Chapitre 94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres forts du no 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85; g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 85.18 (no 85.18), 85.19 ou 85.21 (no 85.22) ou des nos 85.25 à 85.28 (no 85.29); h) les articles du no 87.14; Ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 90.18); k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple); l) les meubles, luminaires et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (no 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no 95.05) ; m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 96.20. 2.Les articles (autres que les parties) visés dans les nos 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : 563 a) Les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires; b) Les sièges et lits. 3.A. Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux nos 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d’autres éléments. B. Présentés isolément, les articles visés au no 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 94.01 à 94.03. 4.On considère comme constructions préfabriquées, au sens du no 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipée. Ces unités de constructions modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes. __________ 564 NDP LIBELLE CS DD% 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. 9401.10 00 - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens u 20 9401.20 00 - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles u 15 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : 9401.31 00 -- En bois u 20 9401.39 00 -- Autres u 20 - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : 9401.41 00 -- En bois u 20 9401.49 00 -- Autres u 20 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires: 9401.52 00 –- En bambou u 20 9401.53 00 –- En rotin u 20 9401.59 00 –- Autres u 20 - Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 00 -- Rembourrés u 20 9401.69 00 -- Autres u 10 - Autres sièges, avec bâti en métal : 9401.71 00 -- Rembourrés u 20 9401.79 00 -- Autres u 20 9401.80 - Autres sieges : 9401.80 11 -- Trône des Evêques en toutes matières u 0 9401.80 19 -- Autres sièges u 20 - Parties : 9401.91 00 -- En bois kg 20 9401.99 00 -- Autres kg 20 565 NDP LIBELLE CS DD% 9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 00 Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties kg 0 9402.90 00 - kg 0 9403 Autres meubles et leurs parties. 9403.10 00 - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux kg 10 9403.20 00 - Autres meubles en métal kg 20 9403.30 00 - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux u 10 9403.40 00 - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines u 20 9403.50 00 - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher kg 20 9403.60 - Autres meubles en bois: 9403.60 11 -- Article d’ameublement en bois exclusivement destinés aux églises (chaires à prêcher, chemin de croix, catafalques, autels, confessionnaux, dais) u 0 9403.60 19 -- Autres meubles en bois u 20 9403.70 - Meubles en matières plastiques: 9403.70 11 -Articles d’ameublement en plastique exclusivement destinés aux églises (chaires à prêcher) u 0 9403.70 19 -- u 20 Autres Autres meubles en matières plastiques Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires: 9403.82 –- En bambou : 9403.82 11 --- Articles d’ameublement en bambou ou en rotin destinées aux églises u 0 9403.82 19 --- Autres u 20 9403.83 –- En rotin : 9403.83 11 --- Articles d’ameublement en bambou ou en rotin destinées aux églises u 0 566 NDP LIBELLE CS DD% u 20 9403.83 19 --- Autres 9403.89 –- Autres: 9403.89 11 —-- Autres destinées aux églises u 0 9403.89 19 —-- Autres u 20 - Parties : 9403.91 00 -- En bois kg 20 9403.99 00 -- Autres kg 20 9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 00 - Sommiers kg 20 - Matelas : 9404.21 00 -- En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non u 20 9404.29 00 -- En autres matières u 20 9404.30 00 - Sacs de couchage u 20 9404.40 00 - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes u 20 9404.90 00 - Autres kg 20 9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques : 9405.11 00 -- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) kg 20 9405.19 00 -- Autres kg 20 - Lampes de table, lampes de bureau, Lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : 567 NDP LIBELLE CS DD% 9405.21 00 -- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) kg 20 9405.29 00 -- Autres kg 20 - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : 9405.31 00 -- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) kg 20 9405.39 00 -- Autres kg 20 - Autres appareils d'éclairage électriques : 9405.41 00 -Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) kg 0 9405.42 00 -- Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) kg 20 9405.49 00 -- kg 20 9405.50 00 - kg 20 Autres Luminaires et appareils d'éclairage non électriques Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : 9405.61 00 -- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) kg 20 9405.69 00 -- Autres kg 20 - Parties : 9405.91 00 -- En verre kg 20 9405.92 00 -- En matières plastiques kg 20 9405.99 00 -- Autres kg 20 9406 Constructions préfabriquées 9406.10 00 - En bois kg 10 9406.20 00 - Unités de construction modulaires en acier kg 10 9406.90 00 - Autres kg 10 568 Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sport ; Leurs parties et accessoires Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (no 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du no 42.06 ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62 ,les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles , des chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genous ou à l’aine ( les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple ) ; f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65 ; h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 66.02), ainsi que leurs parties (no 66.03); Ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 70.18; k) l) m) n) o) p) q) r) s) t) u) v) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 83.06; les pompes pour liquides (no 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no 84.21), les moteurs électriques (no 85.01), les transformateurs électriques (no 85.04) et les appareils de radiotélécommande (no 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (no 8543); les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires; les bicyclettes pour enfants (no 87.12); les véhicules aériens sans pilote (88.06) ; les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois); les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 90.04); les appeaux et sifflets (no 92.08); les armes et autres articles du Chapitre 93; les guirlandes électriques de tous genres (no 94.05); les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 96.20 ; 569 w) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles en toutes matières (régime de la matière constitutive); x) Les articles de table, les utensiles de cuisines, les articles de toilettes, les tapis et autres vêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). 2.Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3.Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux-ci. 4.- Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiment au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b),mais qui, s’ils étaient présentés séparément,se classeraient dans d ’autres positions,pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5.- Le no 95.03 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre). 6.- Au sens du no 95.08 : a) L’expression manèges pour parcs de loisir désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l’intérieur d’un secteur défini et ce, principalement à des fins de loisirs ou d’amusement.Ces manèges pour parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les aires de jeux ; b) L’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d’appareils placés dans un secteur défini impliquant l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques ; c) L’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprennent pas le matériel du no 95.04. Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature. Note de sous-positions. 1.- Le no 9504.50 couvre : a) Les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un autre écran ou surface extérieure ; ou 570 b) Les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non. Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement (no 9504.30). ______________ 571 NDP LIBELLE CS DD% 9503.00 00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées; poupées;autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. kg 10 9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement. 9504.20 00 - kg 10 9504.30 00 Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings). u 10 9504.40 00 - Cartes à jouer u 10 9504.50 00 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30 u 10 9504.90 00 - Autres u 10 9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 00 - Articles pour fêtes de Noël kg 5 9505.90 00 - Autres kg 5 9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Billards de tout genre et leurs accessoires - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : 9506.11 00 -- Skis 2u 10 9506.12 00 -- Fixations pour skis kg 0 9506.19 00 -- Autres kg 10 Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : 9506.21 00 -- Planches à voile u 0 9506.29 00 -- Autres u 10 572 NDP LIBELLE CS DD% - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 00 -- Clubs complets u 0 9506.32 00 -- Balles u 10 9506.39 00 -- Autres kg 10 9506.40 00 - Articles et matériel pour le tennis de table kg 5 - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 00 -- Raquettes de tennis, même non cordées u 0 9506.59 00 -- Autres u 0 - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : 9506.61 00 -- Balles de tennis u 5 9506.62 00 -- Gonflables u 5 9506.69 00 -- Autres u 5 9506.70 00 sont Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles fixés des patins 2u 0 - Autres : 9506.91 00 -- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme kg 5 9506.99 00 -- Autres u 5 9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 00 - Cannes à pêche u 5 9507.20 00 - Hameçons, même montés sur avançons kg 5 9507.30 00 - Moulinets pour la pêche u 0 9507.90 00 - Autres u 5 9508 Cirques ambulants et ménageries ambulantes ; Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques ; attractions foraines, y compris les stands de tir ; théâtres ambulants. 573 NDP 9508.10 00 LIBELLE CS DD% - Cirques ambulants et ménageries ambulantes kg 10 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 00 -- Montagnes russes kg 10 9508.22 00 -- Carrousels, balançoires et manèges kg 10 9508.23 00 -- Autos tamponneuses kg 10 9508.24 00 -- Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques kg 10 9508.25 00 -- Manèges aquatiques kg 10 9508.26 00 -- Attractions de parcs aquatiques kg 10 9508.29 00 -- Autres kg 10 9508.30 00 - Attractions foraines kg 10 9508.40 00 - Théâtres ambulants kg 10 _________________________ 574 Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) b) c) d) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); la bijouterie de fantaisie (no 71.17); les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); e) les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 96.01 ou 96.02; f) les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (no 90.03), tire lignes (no 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 90.18), par exemple); g) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); Ij) les articles du Chapitre 93 (armes et parties d'armes); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2.-Par matières végétales ou minérales à tailler, au sens du no 96.02, on entend : a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler; b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.On considère comme têtes préparées, au sens du no 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités. 4.Les articles du présent Chapitre, autres que ceux des nos 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois compris dans ce Chapitre les articles des nos 96.01 à 96.06 ou 96.15 575 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. _________________________________ 576 NDP LIBELLE CS DD% 9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 00 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire kg 20 9601.90 00 - Autres kg 15 9602.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. 9602.00 11 - Capsules en gélatine pour médicaments kg 0 9602.00 19 - Autres kg 10 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 00 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non u 15 Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : 9603.21 00 -- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers u 5 9603.29 00 -- Autres u 10 9603.30 00 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques u 10 9603.40 00 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre u 10 9603.50 00 - Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules u 5 9603.90 00 - Autres u 10 9604.00 00 Tamis et cribles, à main. u 5 9605.00 00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. u 15 577 NDP LIBELLE CS DD% 9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. 9606.10 00 - Boutons-pression et leurs parties kg 5 - Boutons : 9606.21 00 -- En matières plastiques, non recouverts de matières textiles kg 5 9606.22 00 -- En métaux communs, non recouverts de matières textiles kg 5 9606.29 00 -- Autres kg 5 9606.30 00 - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons kg 5 9607 Fermetures à glissière et leurs parties. - Fermetures à glissière : 9607.11 00 -- Avec agrafes en métaux communs kg 5 9607.19 00 -- Autres kg 5 9607.20 00 - Parties kg 5 9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. 9608.10 - 9608.10 11 -précieux u 15 9608.10 19 -- Stylos et crayons à bille en autres matières u 0 9608.20 00 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses u 0 9608.30 - Stylos à plume et autres stylos : 9608.30 11 -Stylos à plume et autres stylos en métaux précieux plaqués ou doublés de métaux précieux u 15 9608.30 19 -- Stylos à plume et autres stylos en autres matières u 0 9608.40 00 - Porte-mine u 0 9608.50 00 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées u 0 Stylos et crayons à bille Stylos et crayons à bille en métaux précieux plaqués ou doublés de métaux 578 NDP 9608.60 00 LIBELLE CS DD% u 0 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe - Autres : 9608.91 00 -- Plumes à écrire et becs pour plumes u 0 9608.99 00 -- Autres kg 0 9609 Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 00 - Crayons à gaine kg 0 9609.20 00 - Mines pour crayons ou porte-mine kg 0 9609.90 00 - Autres kg 0 9610.00 00 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. kg 0 9611.00 00 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. kg 5 9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 00 - Rubans encreurs u 5 9612.20 00 - Tampons encreurs u 5 9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 00 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables u 20 9613.20 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables: 9613.20 11 -- Briquets de poche, à gaz, rechargeables en métaux précieux u 20 9613.20 19 -- Briquets de poche, à gaz, rechargeables en autres matières u 20 9613.80 00 - Autres briquets et allumeurs u 20 9613.90 00 - Parties kg 5 9614.00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties 9614.00 11 - En ambre, ivoire, écailles ou en métaux précieux kg 20 579 NDP LIBELLE 9614.00 19 - En autres matières 9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. CS DD% kg 5 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 00 -- En caoutchouc durci ou en matières plastiques kg 5 9615.19 00 -- Autres kg 5 9615.90 00 - Autres kg 5 9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 00 - kg 5 9616.20 00 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. kg 5 9617.00 00 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). kg 5 9618.00 00 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. kg 5 9619.00 00 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières kg 10 96.20 00 00 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. kg 20 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ____________________ 580 Section XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE Chapitre 97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du no 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le no 97.06; c) les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 71.01 à 71.03). 2.- Ne relèvent pas du no 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.On considère comme gravures, estampes et lithographies originales, au sens du no 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.Ne relèvent pas du no 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 5.A. Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d'autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre. B. Les articles susceptibles de relever à la fois du n 97.06 et des nos 97.01 à 97.05 doivent être classés aux nos 97.01 à 97.05. 6.Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles. Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. __________ 581 NDP LIBELLE 9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - CS DD% Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 -- Tableaux, peintures et dessins : 9701.21 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9701.21 19 --- Autres U 5 9701.22 -- Mosaïques : 9701.22 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9701.22 19 --- Autres U 5 9701.29 -- Autres : 9701.29 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9701.29 19 --- Autres U 5 - Autres : 9701.91 -- Tableaux, peintures et dessins : 9701.91 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9701.91 19 --- Autres U 5 9701.92 -- Mosaïques 9701.92 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9701.92 19 --- Autres U 5 9701.99 -- Autres : 9701.99 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9701.99 19 --- Autres U 5 97.02 Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge : 9702.10 11 --- Faits par des haïtiens U 0 582 NDP LIBELLE CS DD% U 5 9702.10 19 --- Autres 9702.90 - Autres : 9702. 90 11 - Faits par des haïtiens U 0 9702.90 19 - Autres U 5 97.03 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge : 9703.10 11 --- Faits par des haïtiens U 0 9703.10 19 --- Autres U 5 9703.90 - Autres : 9703.90 11 - Faits par des haïtiens U 0 9703.90 19 -Autres U 5 9704.00 00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07. kg 0 97.05 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. 9705.10 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique kg 0 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : 9705.21 00 -- Spécimens humains et leurs parties kg 0 9705.22 00 -- Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties kg 0 9705.29 00 -- Autres kg 0 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique : 9705.31 00 -- Ayant plus de 100 ans d’âge kg 0 9705.39 00 --Autres kg 0 97.06 Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. 583 NDP LIBELLE CS DD% 9706.10 00 - Ayant plus de 250 ans d’âge kg 0 9706.90 00 - Autres kg 0 ___________________ Chapitre 98 Effets personnels Notes On entend par effets personnels classés dans le présent chapitre les Objets énumérés par les articles 97 et 102 du code Douanier. ---------------------- NDP LIBELLE CS DD% 9801.00 00 - Effets personnels kg 0 584 585