Plan anyèl pasasyon mache piblik, MCI, egzèsis 2025-2026

| | (PAPMP) (MARCHÉ DE SERVICES, DE FOURNITURES, DE TRAVAUX ET DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES) EXERCICE FISCAL 2025 / 2026 | N NOM DE L'INSTITUTION : MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE (MCI) . : Date de la Version : 11 Décembre 2025 N.B : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE SOURCE DE CODE MONTANT DES NATURE | ,MODEDE . PÉRIODE CONTRÔ DÉLAI OBJET DU CRRREEMENTE BUDGÉTAI CRÉDITS DU | (a00N PÉRIODE | PROBABLE DE LEA LOCALE PRÉVISION _ É Trésor public Invest. : RE DISPONIBLES MARCHÉ ' DE SIGNATURE PRIORI : NE PROGRAMMATION DES DÉPENSES PROJET DE MARCHÉ Trans proprese tp | . OÙ (Préciser l'Unité | (S,F,T, Den LANCE- DU MARCHÉ DE LA SATION à Fonds externes : FE REFÉFENC monétaire) (1) P) } MENT CNMP : Fonds mixtes : FM E DU (2) (3) OUI/NON PROJET Acquisition de Trois (3) Véhicules Aout Décembre 1 01 Tout Terrain pour le Transport TF 410 17,000,000.00 F GRGR ; NON P-AU-P 1 Mois : 2025 2025 Terrestre en deux (2) lots % Acquisition de deux (2) Véhicules Janv 1 02 Tout Terrain (1 Fermé & 1 Pick-Up) TF 410 13,500,000.00 F DEPX 2026 Mars 2026 NON P-AU-P 1 Mois ù pour le Transport terrestre % « Les marchés financés par le Trésor public seront libellés en gourdes @ Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P « Appel d'offres ouvert national : AOON ; Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ : Autres sigles possibles : Gré à gré? : GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODÉ ; Appel d'Offres Ouvert International : AOOI ; Appel d'Offres Restreint International : AORI ; Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN : Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : DPAI : Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA ; DEPS : Demande de propositions pour services ; DEPI: Demande de propositions pour prestations intellectuelles ; Demande de Prix: DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ MERCE > _ OŸ D) GC S « 3 C Signature de la Personne responsAplé rchè£ . ns RD ne un) LOTS EE [3° Jàmes MONAZARIE FES ñ CA c - N.B. : I! faut souligner que le marché O1 ayant déjà suivi le Processus de Passation de Marchés Publics au de l'exercice 2024-2025, Jusqu'ä l'obtention de l'autèxisation de /2 NMP | pour l'exécution d'un marché par Entente Directe, néanmoins les contrats n'ont pas pu être finalisé au 30 septembre 2025 avec la Cour Supérieur des Comptes è des Loitértieux Administratifs (CSC/CA), d'où lb reconduction de ce marché dans le PAPMP 2025-2026 afin de finaliser le contrat avec la CSC/CA. ! Les numéros (de deux chiffres, allant de 01 à 99) se suivront pour indiquer l’ordre de préséance chronologique des projets de marchés de l’autorité contractante. Le numéro de chaque projet fera partie du 6° bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché. Le numéro est provisoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP. * Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l’article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux conventions de concession d’ouvrage de service public.