Plan anyèl pasasyon mache piblik, ENS, egzèsis 2024-2025

C7] È PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS (PAPMP) (MARCHE DE SERVICES, DE FOURNITURES, DE TRAVAUX ET DE PRESTATIONS INTELLECT UELLES) EXERCICE FISCAL 2024 /2025 NOM DE L'INSTITUTION : ECOLE NORMALE SUPERIEURE N.B : LE TABLEAU DOIT ÊTRE REMPLI PAR ORDRE DE PRIORITÉ CHRONOLOGIQUE SOURCE DE CODE MONTANT DES | NATURE | ,MODEDE PÉRIODE CONTRÔLE DÉLAI OBJET DU FINANCEMENT BUDGÉTAIRE CRÉDITS DU {AOON, PÉRIODE | PROBABLE | A PRIORI PRÉVISION- PROJET DE MARCHÉ rréserpablctonen tr | OU DISPONIBLES. | MARCHÉ | AORN, DE DE DE LA Pt EL PROGRAMMATION DES DÉPENSES ÉOS Pepe LED RÉFÉFENCE | (Préciser l'Unité | (S,F,T, AOPQ LANCE- | SIGNATURE CNMP : SATION AGD Fonds externes : FE DU PROJET | monétaire) (1) P) >” MENT DU MARCHÉ | OUI/NON Fonds mixtes : FM (2) (3 [T1 TJ 72 [| 73 | 4 01 TF 312 |4,500,000.00 | F | DEPX | Jan. 25 | Jan. 25 | Non P-au-P 111 1 Achat de Carburant I / QQOQaaaaao 9 «Les marchés financés par le Trésor public seront libellés en gourdes @ Services : S, Fournitures : F, Travaux : T, Prestations intellectuelles : P @)_ Appel d'offres ouvert national : AOON ; Appel d'offres restreint national : AORN ; Appel d'Offres précédé de Pré Qualification : AOPQ ; Autres sigles possibles : Gré à gré? : GRGR ; Appel d'offres en 2 étapes : AODÉ : Appel d'Offres Ouvert International : AOOI ; Appel d'Offres Restreint International : AORI É Demande de propositions précédée d'Appel national à Manifestations d'Intérêt : DPAN ; Demande de propositions précédée d'Appel international à Manifestations d'intérêt : ! Les numéros (de deux chiffres, allant de O1 à 99) se suivront pour indiquer l’ordre de préséance chronologique des projets de marchés de l’autorité contractante, Le numéro de chaque projet fera partie du 6° bloc de caractères alphanumériques constitutifs du code de chaque marché. Le numéro est provisoire dans le PPAPMP et définitif dans le PAPMP. * Les conditions autorisant le recours au marché de gré à gré ou par entente directe sont déterminées à l’article 34-1 de la loi du 10 juin 2009 fixant les ARE DEF iyes aux marchés publigs et aux conventions de concession d'ouvrage de service public. & AT LN [] RDS NE) CSS SA A d\ZA l Z- IP IY IEEE) WZ ‘ ‘ = DPAI ; Demande de propositions sans Appel à Manifestations d'intérêt : DPNA : Demande de Prix : DEPX, Demande de Cotations : DECO, Procédures allégées pour tout type de marché : PRAL, Appel national à préqualification : ANPQ, Appel international à préqualification : AIPQ PLAN ANNUEL DE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS (suite) SOURCE DE CODE MONTANT DES | NATURE | MODE ce l PÉRIODE | CONTRÔLE DÉLAI OBJET DU FINANCEMENT BUDGÉTAIRE CRÉDITS DU AGON, PÉRIODE | PROBABLE | A PRIORI PRÉVISION- : PROJET DE MARCHÉ TR MEET . OU DISPONIBLES | MARCHÉ | VORn. DE DE DE LA FOCAËE* MEL PROGRAMMATION DES DÉPENSES Fonde bronres à ED RÉFÉFENCE | (Préciser l'Unité | (S,F,T, AOPQ. LANCE- | SIGNATURE CNMP : SATION Roi Füide extérnec : FE DU PROJET | monétaire) (1) P) de MENT DU MARCHÉ | OUI/NON ) Fonds mixtes : FM (2) (3 ÉEFEFEEEEFÉEE LE 2 ET E LAS ne en "sh ” SV EDEN