Envantè resous minyè Repiblik Ayiti, Fasikil II : Depatman Nord

[page 1] INVENTAIRE DES RESSOURCES MINIERES DE LA REPUBLIQUE D'HAITI DOSSIER PROMOTIONNEL FASCICULE II DEPARTEMENT DU NORD CAPF-HAITIEN BUREAU DES MINES ET DE L'ENERGIE DIRECTION DE LA GEOLOGIE ET DES MINES PORT-AU-PRINCE, HAITI 1933 [page 2] INVENTAIRE DES RESSOURCES MINIERES DE LA REPUBLIQUE D'HAITI DOSSIER PROMOTIONNEL FASCICULE Il DEPARTEMENT DU NORD BUREAU DES MINES ET.DE L'ENERGIE DIRECTION DE L4 GEOLOGIE ET DES MINES PORT-ALU-PRINCE, HAITI 19924 Citer 3 [page 3] Auteur : Claude PREPETIT, Ing. Géologue Ont collaboré à ce fascicule : Dominique BOISSON, Dr. Ing. Géologue Dieuseul ANGLADE, Ing. Géologue Dessin : Joël PRATT Viviane V. JOSEPH, Ing. Traitement de texte : Jessy ALEXANDRE [page 4] FASCICULE FASCICULE FASCICULE FASCICULE FASCICULE FASCICULE FASCICULE FASCICULE FASCICULE Le a - 3. 4. 6. 6. T. ä- : E LISTE DES FASCICULES DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT DEPARTEMENT BÉÉREREEE NORD — OUEST WORD NORD — EST L'ARTIBONITE CENTRE L'OUEST SUD - EST SUD LA GRANDE — ANSE [page 5] PEROLOGUE D'une manière générale, les haïtiens ne croient pas que le sSous-s0l1 de leur pays soit très riche en ressources minières. Pourtant, le territoire de la République d'Haïti recèle de trés intéressants indices et gisements de substances minérales de grande valeur économique, susceptibles d'ouvrir la voile à une intensé activité minière nationale. Deux (21 grandes expériences sont à retenir dans l'histoire de l'exploitation minière en Haïti: celle de la Société américaine REYNOLDS METALS INC. qui a exploité la bauxite {minerai d'aluminium) du Plateau de Rochelois à Miragoäne entre 1957 et 1982 et celle de la Sociôté canadienne SEDREN S.A. qui a exploité les minérais dé cuivre de Méné (Terre-Neuve, 30 km au Nord'Ouest des Gonalves) entre 1960 et 1971. Le Bureau des Mines ét de l'Energie, ci-devant Institut National des Ressources Minérales (INAREM, 1975-1976), organisme autonome à caractère technique, scientifique et administratif, créé par décret en date du 1er août 1986 en lieu et place du Ministère des Mines et des Ressources Energétiques, à effectué, tantôt avec S8s Propres ressources, tantôt en collaboration avec des Insti- tutions à caractère international, particuliéréement les Nations- Unies, des études et des recherches qui ont permis la mise en évidence de gisements d'or, d'Argent, de Cuivre, de Bauxite, de Carbonate de Calcium, de Lignite, de Marbre, de Jaspe, de Pouz- zolane, etc...et qui témoignent de la diversité et de l'importance de ces réssources. Le Bureau des Mines et de l'Energie (BME) est fier de pouvoir enfin communiquer au public, les résultats des travaux efTectués par ses cadres techniques pendant plus de quinze (15) années à travers le présent document intitulé “INVENTAIRE DES RFS- SOURCES MINTERES DE LA REPUBLIQUE D'HAITI", élaboré par département géographique, et comportant neuf (9) fascicules, Cet inventaire, Énbisr ] [page 6] constitué essentiellement de renseignements généraux et de fiches techniques relatifs à chacun des indices ou gisements identifiés (localisation, Superficie, réserves et teneur, valeur économique, eté...]), eat agrémenté d'une carte des indices et des gisements de substances minérales. ‘ À la lumière de ceg données, il apparaît clairement que, dans les conditions économiques actuelles et grâce à l'amélioration da certaines techniques métallurgiques, notamment celies inté- Téessant la récupération de l'or, le pays dispose d'un potentiel lancer immédiatement l'activité économique et garantir à l'Etat des rentrées importantes en devises fortes en vue du financement de projets de grande envergure dans le cadre du Plan national de déve- loppenent. À ce titre et aujourd'hui, le Sécteur “mines mérite la plus haute et 13 plus sérieuse attention des Pouvoirs publics. Le Bureau des Mines et de l'Energie formule le voeu que Ces informations sur les substances minérales arrachées patiemment AUX différentes régions du Days puissent éclairer les investisseurs Fôtentiels, haïtiens et étrangers, sur les possibilités d'inter- Vention dans le secteur et crienter le choix des priorités natio- häles tout en facilitant 1a définition d'une véritable politique minière. Port-au-Prince, le 1er Mare [page 7] INTRODUETTION EFFET RSS SSS Er TL: GEOGRAPHIB, sssosesèeuss SOMMAIRE EN ENEERTSERER ER EST S à IL.” OO T EE HbESNE RU ER TOUS SEUL TNT DU ESS CT Gers SDS TITTI.= TNFRAETRUCTURES . , sors usant s IV.-— RESSOURCES MINIERES DU DEPARTEMENT DU NORD. ... 1.- Fiche technique du Gisement auro-argentifère dé Grand-Bcis.. VEN IS + sé se à 2.- Fiche technique du Gisement auro-argentifère ES -MOENÉ BOSS, à 00e ne none de em nue en 8 a à B.= INDICES DE NATURE METALLIQUE.. Sté um = A | l1.- Indices du Secteur Limbé - Flaisance..,. 2. Indices du Secteur Limonade See NT Sms ee mm 0 3,— Indices du Secteur Grande-Rivière du Hord...., C.— DOMAIHES D'UTILISATION DES GITES METALLIQUES IDEN- 14 LE 26 pau pi al 44 34 37 di [page 8] D.- INDICES NON-METALLIQUES - MATERIAUX DE CONSTRUC= TION Œ_ = 0 = BH ENT Sen ee ER ÉENSER rENERee s 1.- Calcaire marbr ier de Port-Margot et de Hovion. 2.- Calcaire marbrier de Dondon...,,,... sr 3,- Calcaire marbrier et lité de Puilboreau-...... 4. Matières premières pour ciment à Posé-Mzogot et DondOn, ssssusaneurenanansarrens--ss asus 5,- Sable siliceux du Bord de ner de Linonade... 6: Argile de LAUTY..-:,-cummrrr-s es == EE 7.- Carrières de Granulats et de Roches des tee à la constrüuction.,s...,.:. É E.-— DOMAINES D'UTILISATION DES GITES NON-NETBELIQUES TDENTIFIER. sous ssssssussassusssstmmtecmmm… s V.- CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET FISCAL BFEDICABLE LÀ UN INVESTISSEMENT MINIER..sussssuss sus « CONCLOSION, ...... rss iest PC BTELIOGSRAPHIE.. RSS mms me ss ess SSSR SRSRRE Se RRe=s ANNEXE Tableau comparatif “0 41 42 43 +û à Ex LL Le] [page 9] INTRODUCTION Il a été enseigné dans les manuels de géographie que Haïti est un "pays essentiellement agricole" et non à vocation minière car les ressources naturelles non renouvelables sont quasi inexistantes. Un retour dans le passé nous rappelle pourtant que les premiers habitants d'Haïti, les Indiens, avaient été exterminés par les conquistadores Espagnols par convoitise des richesses natu- relles, en particulier l'or qui abondait dans les montagnes et les rivières. Cette exploitation abusive n'a vraiment cessé qu'à l'épuisement des gites superficiels à or grossier. Depuis lors, l'activité minière dans la partie occidentale de l'ilé d'Haïti sa connu une éclipse. Il a fallu attendre l'année 1920 pour voir l'activité minière démarrer sur une base industrielle. En effat, l'installation de briqueteries dans les régions d'Arcahaïe, de Hinche, de Cap-Haïtien, de Grande-Rivière du Nord, a définitivement lancé la construction en matériaux argileux. L'implantation d'une cimenterie à Fond Mombin au début des années 50 a permis l'éexploitétion des calcaires et des marnes localisés aux alentours de l'usine. Depuis lors les Carrières de granulats et de roches localisées aux environs de Port-au-Prince et dans les principales rivières d'Haïti fournissent des matériaux de construction aux Carnr 2 [page 10] secteurs du Bstiment et des Travaux Publics. L'exploitation des gites bhauxitiques du Platesu de Fochelois à Paillant - Miragoäëne Par la Reynolds Haïtian Mines a débuté en 1956 et s'est poursuivie jusqu'en 1982 à un rythme annuel moyen de 600.000 tonnes tandis que celle du skarn cuprifère de Méêmé à Gonaïves Par la SEDREN 5.A. « débuté en 1960 pour s'arrêter en 1971 aprés avoir extrait environ 1:5 millions de tonnes de minerai A 23 de Cuivre, L'histoire minière d'Haïti s'est arrétée 12. En 19%5, l'Institut National des Ressources Minéralses (INAREM) est créé en vue surtout de brocèder à l'inventaire et à la mise en valeur des Ressources Minérales de la République d'Haÿti. Cette Institution qui devait Par la suites changer de nom ét de statut en plusieurs occasions, fut aidée dans sa difficile tâche Pat des Organismes de coopération externe, en particulier 1e Frogramme des Nations Unies Pour lé Dévéloppement (ENDD) en Haïti. Quelle est la situation des ressources minérales d'Haïti au début des ‘années 90, après plus de quinze (15) ans de recherches? Les recherches entreprises jusqu'aujourd'hui dans le Cadre des Projets de Développement, ont permis de mettre en évidence un potentiel minier Certain et exploitable. Compte tenu de 10 [page 11] la situation économique et financière précaire d'Haïti, la mise en valeur de ce potentiel minier constitue une voie à explorer dans la recherche de solutions efficaces au redressement de l'économie nationale. En effet, le secteur minier peut contribuer de façon signi- H ficative 4 soulager les maux de l'économie nationale à plusieurs titres : : Une exploitation minière est en mesure de générer un flot de devises. . Les revenus que l'Etat percevra sous forme de multiples taxes ét droits augmenteront la trésorerie de l'Etat. : Une exploitation minière crée non seulement de nombreux emplois, mais elle est aussi en mesure de générer, par incidence, de nombreux autres erplois. L Une activité minière a comme effst certain de stimuler l'activité économique puisque les sommes distribuées sous forme de salaire et de dépenses sont aussitôt recyclées dans l'économie locale, 11 [page 12] L'industrie minière contribue grandement à l'émélioration des infrastructures routières, aéroportuaires, maritimes, scolaires, hospitalières, énergétiques et de communi- cation soit sous la forme de travaux qu'elle effectue en PESRTS Où encore de contributions, directes ou indi= rectes, à la mise en place et à l'amélioration de ces infrastructures. Le stratégie actuelle de la politique minière haïtienne est de Promouvoir le développement des ressources minérales en incitant des investisseurs privés nationaux et étrangers à venir les explorer et exploiter. Les cadres juridique et fiscal applicables à un investissement minier ont Êté révisés en vue de créer des conditions favorables aux investissements et de mieux protéger les intérêts de l'Etat haïtien. La présente publication à pour cbhjet de présenter, sous forme de fiches techniques, les Principaux résultats des recherches obtenus au cours de ces quinze (15} dernières années, 11 s'agit de renseigner le grand public sur les ressources minérales de son Pays. Celles-ci seront présentées par Département géographique Conformément à la loi du 9 octcbre 19378 partageant les divisions administratives de la République d'Haïti en arrondissements, communes et sections communales, L'objectif d'une telle 13 [page 13] présentation est de faire ressortir d'une part, la possibilité d'un développement régional à partir des ressources locales disponibles et d'autre part, la nécessité de prioriser, en matière de Planification des infrastructures routières, portuaires, aéroportuaires, énergétiques, hospitalières, etc..., les régions à potentiel minier important. Cette publication s'adresse en particulier aux investisseurs nationaux et étrangers, aux planificateurs, aux éducateurs, aux décideurs, bref à tous ceux qui s'intéressent au développement d'Haïti. 13 Cie 7 [page 14] I, GEOGRAPHIE Buperficie La Superficie du Département du Nord couvre approximativenent Une Süperficie de 23080 Kkm°, soit environ 1:58 du Territoire National. 11 sé place en huitième position du point de vue éspace Physique occupé par les neuf (9) Départements Géographiques. Les Superficies cultivées couvrent environ 872,8 km, soit 42% de l'ensemble du Département. Tsbographie Le relief est caractérisé surtout par Son aspect accidenté, Avec une facade cétière de €0 km de long (soit 4% de la facade côtière du Territoire National), le Département du Nord est constitué de 20% environ de Plaines alluviales fplalne äu Kord) et de 80% de zones montagneuses (massif du Nord) représentées par une série de chaînons d'orientation WNW-ESE parfois très escarpése, conne celui sur lequel se dresse la Citadelle LAFERRIFRE (875 m d'altitude, au Sud de Milot). 14 [page 15] climat On y trouve un climat à deux salsons : une saison pluvieuse de septembre à juin et une saison sèche en juillet août. Cependant, les pluies sont plus abondantes sur les sommets des massifs du Nord que dans la partie basse de la plaine, ce qui occasionne une limite climatique caractérisée par une zone très humide (lame d'eau de 1000 à 1500 mm de pluviométrie annuelle et une zone plus sëéche (seulement de 500 à 1000 mm de précipitations). La région du Nord est l'une des régions les moins souvent affectées par les cyclones, Hydrologie L® réseau hydrographique est dense. Les principaux cours d'eau permanents sont localisés au Borgne, Fort-Margot, Limbé, Grande- Riviëère-du-Nord, ét Cap-Haïtien. Les cours d'éau les plus typiques sont ceux du Limbé avec un débit de 6.4 m°/s, alimenté Par un bassin de 312 Kn° et de la Grande-Riviére-du-Nord, avec un débit de 8 m/s, alimenté par un bassin de 699 km. Divisions administratives Le Département du Nord conprend 5se8pt (7) arrondissements, Sur les 41 du Territoire. Cà sont ceux du Cap-Haïbtien, de l# Grande-Riviére du Nord, de lL'acul-du-Nord, de Saint-Raphaël, du 15 [page 16] DIVISIONS ADMINISTRATIVES LEGENDE _.— Limite de Département —-— Limitée d'Arrondissement N — Limite de Commune # @) Chef- Lieu de Département Q Chef-Lieu d'Arrondissement 9 Chef-Lieu de Commune Fa30" È Ad, Pie. Barre Boeut \ À me eu a 3 || i V , Pilate 1 e o Ve } . es — { « AT ee k CraghaëX ana er d: ue DEPARTEMENT DU NORD ECHELLE Le 5 10 15 ras 23 Km —— Fig 1 16 BUREAU DES MINES ET DE L'ÉNERGIE [page 17] Borgne, du Limbé et de Plaisance. Il comprend en outre dix neuf (19) communes, dix (10) quartiers ét quatre vingt deux (82) Sections communales (fig, 1). Population En 1989, la population du Département du Nord est estimée par l'IHSI à 618.357 habitants, soit 10.8* de la population totale, Il s'agit done du troisième Département selon le nombre de sa population, après l'Ouest ét l'Artibonite. La population urbaine est estimée à 134.380 habitants, soit 22% de l'ensemble du Département, celle des quartiers est estimée à 13.803 habitants, soit 2% et celle des sections communales à 470.174 habitants, soit 76% de l'ensemble du Département, La population de dix huit (18) ans et plus du Département est estimée à 338.859 habitants, soit 55% de la population du Département; elle ést de 73,640 habitants en zone urbaine, 7.564 dans lés quartiers et 257,655 dans les zones communales. La densité de population du Nord est de 298 habitants par km, une densité très élevée par rapport à la moyenné nationale (207 habitants par km°)}. La densité par Fapport aux superficies cultivées atteint 708 habitants par km’. Le Département du Nord est donc l'un des Départements où la pression démographique gur la terre est la plus élevée dans le pays. 17 Catrit 1 [page 18] II:- GEOLOGTE La Géologie du Département du Nord est dominée par celle du Massif du Hord où les roches ignées sont plus répandues que les roches sédimentaires, Le Maseif du Nord prend naissance dans le Département du Nord-Ouest, passe par les Départements du Hord et du Nord-Est ét se Erolcnge ‘jusqu'en République Dominicaine. Il SSETespand à un axe anticlinorial et à un Bloc tectoniquement surélevé, Cette situation Privilégiée permet aux formations magmatiques calco-alcalines d'affleurer largement et met en évidence une ceinture quasi continue des volcanites acides le long du rebord Sud-duest du massif. 11 s'ensuit que le massif du Nord recèle, sur le blan prévisionnel, le potentiel métallifère le plus élevé d'Haïti et que tous les types de gites classiquement présents en contexte d'arc peuvent S'Y rencontrer. Parmi les minéralisations métalliféères les plus importantes rencontrées dans le Département du Nord, citons: les minéralisations sulfurées polymétalliques de la région Limbé - Plaisance et les minéralisations gsulfurées volcancgéniques de la région de Milot. La colonne Stratigraphique du Département se Erésente comme suit: 18 [page 19] ROCHES SEDIMENTAIRES (fig. 2] à Alluvions Des alluvions découpées en terrasses se rencontrent dans les vallées des riviëéres du massif du Nord et de la plaine alluvialée du Kord. e Eocène indifférencié. L'Eocène moyen se présente sous la forme d'une épaisse série calcaire monotone dont la localité-type est plaisance, En intercalations avec ces calcaires affléurent parfois des laves basaltiques dont l'extension est relativement modeste dans le Département du Nord. CF Formations crétacées & faciès flysch. Dans le massif du Nord, des géries à faciès flysch constituent une bande Nord-Ouest /Sud-Est qui se prolonge en Déminicanies. 19 [page 20] ROCHES EFFUSIVES ET COMPLEXES VOLCANO-SEDIMENTNAIRES ca Laves et complexes volcano - gédimentaires calco- alcalins d'âge crétace t andésites, dacites, rhyolites... Dans le massif du nord, un ensenble de dacites, rhyolites at andésites peut constituer un premier épisode volcano- sédinentaire analogue aux formations de type Fueblo Viejo en République Dominicaine. cb Volcanisme basique (crétacé supérieur): andésites et basaltes. Dans le massif du Nord les coulées et tufs andésitiques ou bäsaltiques forment d'épais dépôts à rares intercalations siliceuses ou calcaires. ROCHES INTRUSIVES à Granodiorites et tonalites fini — crétacées du Massif du Nord KR Complexes ultrabasiques ou basiques y compris leurs altérations latéritiques. 20 [page 21] CARTE GEOLOGIQUE ECHELLE DEPARTEMENT DU NORD | BUREAU DES MINES ET DE L'ENERGIE [page 22] LEGENDE DE LA CARTE GEOLOGIQUE SIGNES CONVENTIONNELS LES LT MS GTNQUS CES y ÉD carires Sal LE É COTDE MERE MESSE 2 RIPOTÉS OÙ MASQUES pur IOE nt ROCHES SÉDIMENTAIRES Eteuée, Enbohues Go DD Séaniére QUATERNAIRE ul Cao PéSteur DOUNSÉE Qn Lattes epopocise, Léslemant th eme ABS SnCiARE Qu Corbrsiss CU Flac Dust pt do | fai à cn La lu du-Eu FLIOCÈNE = Coran tiques Atbani aitses à imiprcaluderts étrhiques da La spa Kéocina LT past ontariaue àipus de pong cut mans nan io pr te ra: otre éd MIOCÈNE ACT EP Re Len] des Faire et du Roue Cheat (locale à Dincs}, Cégasdre stp de Pau où Aépuitero-Bordigusen à OLIGO-MIOCÈNE Lam | Mogypsres eù le Chats fc on M que Blue Amen du le prasou fo qui But er Eteino nc net des smnite du NoiGet du Nété-Gusst: Encre lehérigurererpen décent de Le Chain den Mmheu: sain ÉOCÈNE En ET qe re pp pi LE ma Forastlore crade di Miche yet du roma du Mare argééen zur, ds, Cogiomralras, réidhcn calmes c'ge Cab émrecinal lo pu sSuvert chisieunqn CRÉTACÉ co Sér dértkgee à oc D la roum Gù Jacrrat (mation mémce ét Docu variés: du Csféssi moy à didier préalabiornant slétsenduf c'igs monster DCEUS és VAS Fever du Be Etes, eleséng oi dileritas eg foret de le Woho srés de Jamal: Crise ein caloai Mer ro = Lignes Énsoi Euis Etes Eté T ROCHES EFFUSIVES ET COMPLEXES VOLCANO-SÉDIMENTAIRES Es Baratis réctdiruss ounarmares ce Mar La Vigier et du Fée! de le Caaïr dus Mhoux, nocompagnäe ds cards du séries Fee Penn à pige nes eu RARE Qu Me Comnt or de En régi ef Era ot Lriercatanions de de pronqu ie du Eur Ci Love 6 espece moicancecécenia Fées Sgce DLoafres d'égu Srbtood Infiieur (premier cycle 7} ot pures érüluol opérer aregtes, cactec rteyciiian [Es Héésaine Besique at ie du mac ou Na (Érébned mxpdiaurt ares. bassties: basates, cout ot ruines dé (a prasqu'lu du Bu é des Momagnes Horus ROCHES METAMORPHIQUES Cerise nctéseun (pa, grès, éetiguc] potprhacd di Mass du Mord EME à eo ge DE amrDées tes vit mures au Cest de lis de ln Torios, calsstise cénerion du it ROCHES INTAUTIVES E= Dar Ostende tonadios fricidiacés du Mincoil du Kins ET Sent ebabque où basques (he) p Some Iours ahdratnrs satéques pour la Masse du Mard:aflaurs situ ou incocines-Solértquee pscociéc mue [page 23] III.- INFRASTRUCTURES (fig. 3) Réseau routier L'inventaire du réseau routier national a &té éffectué par la Direction des Transports des Travaux Eublics, Transporta et Communications (T.P,T.C.) de 1987 à 1989. La situation se présente ainsi pour le Département du Nord: Hilémétrage par type de revétement Classe de route Total Béton|Asphalte| Pavé Gravier| Terre Nationale a] 78.5 s 37 6.2 118.4 Départementale G 9,7 Ü 7-4 4,7 61.8 Pénétration a] 16.6 a) 162.7 84.3 264.1 Total î 154,8 Q 203.8 135:7 444.3 Felevé en 1387 Véhicule: Cherokee Source +: T.E,T.C. Etat de la sur-| Kilométrage par type de revétement face de roule —| Total ment Béton|Asphalte| Favé Gravier| Terre Bon (i] Gé. S Q 187.3 ET sd 280,1 Médiocre a 15.9 el 16.5 70 106.4 Mauvais Oo | 18 QD | 39,8 57.8 Total (+ 104.6 CA #03.:8 136,7 344.3 helevé en 1987 Véhicule: Cherokee Source : TE TT. C0. 21 aber 2 [page 24] Le réseau routier du Département du Nord ect évalué à 444.3 km, dont 63% de la surface de roulement sont en bon état, 24% à l'État médiocre et 134 en mauvais état. Comparativement au réseau routier national, le Départément du Nord possède 20% de la classe de Koute Nationale, 4.5% de la classe Départementale et 10% de la classe de pénétration. Globalement le réseau routier du Département du Nord représente environ 9.7$ de celui de l'ensemble du Territoire. Infrastructure portuaire (Source BEN) Le Département du Nord est doté d'un port international localisé au Cap-Haïtien et équipé pour les conteneurs. Le port offre Un large bassin pour le mouillage et les manoeuvres d'une Profondeur variant entre 11 et 18 m. L'aire située en face des nouvelles installations a été draguée & une profondeur de - 10.5 m. Les quais sont au nombre de quatre (4): - le quai de croisière a une surface de 111 m°? (longueur 70 m}, il est dragué à une profondeur de -10.56 m. = le port de cargaison international avec un quai de 250 m de long et 3906 m° de surface, il est dragué à une profondeur de - 9.50 m. 22 [page 25] - Le port de cabotage avec 100 m de quai dragué à - 3.5 m de profondeur (surface 800 m°}. _ la marina où port de plaisance avec 100 m de quai dragué à - 2.5 m de profondeur. Le port comprend les bâtiments suivants: - hangar d'exportation : 1350 m° _ hangar d'importation : 660 m° LE réservoir d'eau potable: 800 m° = plateforme RO/RO : 763 m° (largeur : 30 m) LT entrepôts couverts : 3250 m? - entrepôts ouverts : 28.000 m° Infrastructure aéroportuaire Lé Département du Nord est doté d'un aéroport national localisé au Sud-Est du Cap-Haïtien. Cet aéroport subit actuellement certaines modifications en Vus d'assurer le trafic international. Les caractéristiques sont les sui- vantes : 23 [page 26] = Piste cl Elévation - Direction . Longueur - Latitude Longitude 1.50 m ou 5 pieds NNE/S£S0 1350 m ou 4500 pieds (elle sera Prolongée de 1500 m en plus vers le Sud). 60 m ou 200 pieds 193°44!" N #12! O Les travaux en cours Vont permettre un trafic dé huit f8) atterrissages par jour de boéing 727. La surface de la piste Eséra en béton. = Installation + : Un petit chalet d'aceueil . Une Station météorologique avec anémonètre, pluviomètre, thermomètre et nygromètre, : Une Station de carburants. — Equipement : . Un poste de radio à ondes courtes et un autre VHT. 24. [page 27] INFRASTRUCTURES LEGENDE Infrastructure Routière Route Aspholiée Infrastructure Portuaire | EE Port ouvert au Commerce International = Piste @ Fort de Cabotage EE Bon Etat Infrostructure Aéroporiuaire ET Etat Moyen LA] Piste d'atterrissage ee: | Mauvais Etat N « Ville EÆ Pont Tes l > Cap-Haitien M ; | VA da L Lim bé SË “ ME ane Per : LL Là 9 n À br: É. Su Nord Limoncde ., Le ES, n \. laisancs { LE Grde Rivière LA e du Mérd in Te fonde re | ahon es Ï TS DEPARTEMENT DU NORD \, “ À Qu | ECHELLE Bo ch Î a 5 {D 15 2 Kimi ES . Fig 3 BUREAU DES MINES ET DE L'ÉNERGIE ig. —_ DE mn nr Lan: 29 bis [page 28] - Etat : La piste, les installations ét l'équipement sont entretenus réguliérement. Energie Le Département du Nord bénéficie de 6260 kw de puissance installés, soit 3,5% de la puissance installée sur l'ensemble du territoire, sous gestion de l'EDH. Kappelons que le Département de l'Ouest et en particulier la zone métropolitaine de Port-au-Prince absorbe plus de 685$ de l'énergie globale. Les 6260 kw du Département du Nord sont ainsi répartis: _ Centrale du Cap-Haïtien de type diesel-0il: 6100 Kw nominale et 5400 kw disponible, alimentant les régions de Limbé, Elaine-du-Nord, Quartier-Morin, Grande-Bivière du Nord et Port-Marget. = Centrale du Borgne de type diesel-011l: 100 kw da puissance installée, alimentant la ville du Borgne. _ Centrales de plaisance et de Pilate (localités assistées) de type dissel!t 30 kw chaçune de puissance installée, alimentant les villes de Plaisance et de FPilate. 25 [page 29] IV.- RESSOURCES MINIERES DU DEPARTEMENT DU NORD (fig. 4 et f%) Avant d'aborder l'inventaire des Ressources minières du Département, nous. allons définir certains concepts qui contribueront à une meilleure Compréhension du dossier. Ressources Les Ressources d'une région où d'un pays sont définies comme étant "une concentration naturelle de matières Solides, liquides ou gazeuses sSpparaissant dans ou sur la Croûte terrestre sous une telle forme que l'extraction économique d'un produit est couramment ou potentiellement faisable”. Les Ressources d'une région peuvent être classées en Téssources identifiées et ressources non identifiées. Ressources identifiées ou Cisements Les Ressources identifiées ou Gisements sont des Corps spécifiques de matériel minéralisé dont la Situation, la qualité et la quantité sont connues sur la base d'évidence géologique appuyée par des études technico-économiques. 26 [page 30] Ces Réssources peuvent étre économiques, c'est-à- dire susceptibles d'être exploitées dans l'immédiat ou dans les conditions économiques actuelles. Elles peuvent étre aussi gub-économiques, c'est-à- dire,susceptibles d'étré exploitées dans l'immédiat où dans la futur à condition que fle nouvelles données économiques et/ou légales et/ou technologiques permettent d'améliorer leurs conditions de rentabilité. Ressources non identifiées Les Ressources non identifiées sont des corps non spécifiques de matériel minéralisé supposé exister sur la base de connaissances géologiques générales et théoriques. Indice ou occurrence minérales Le terme Indice ou occurrence minérale désigne "tout point d'apparition d'un minéral ou d'un matériel utile". Tout Indice mérite d'étre exploré en détail avant d'étre classé ou non dans la catégorie des gisements économiques ou sub- économiques. 27 [page 31] Mine Tout Gisement (surtout métallique) qui a produit ou est en train de produire un minéral par une quelconque méthode d'exploitation. Carrière Toute exploitation de matériaux de construction ou de gisement non-métallique. Pour classifier les Ressources minières de nos Départements géographiques, nous utiliserons, suivant les cas, les notions de "Gisements économiques où sub-économiques" d''Indices" et de "Ressources non identifiées". A.— GISEMENTS ECONOMIQUES DE NATURE METALLIQUE. (fig. 4}. 26 1.- Fiche Technique du Gisement auro - argentifère de Grand- Bois. Localisation = Département du Nord _ Arrondissement du Limbé _ Commune de Limbé = Cinquième section communale de Camp-Cog [page 32] Le Gisement est localisé au Morne Grand-Bois situé & 3 km au Sud-Ouest de Camp-Cogq et à 11 km au Sud de Limbé. Infrastructures Mature Route goudrénnée Jusqu'à Camp-Cog situé à 35 km du Cap-Haïtien et 215 km de Port-au-Prince. Pisté reliant Camp-Coq à Grand-Bois, médiocre. Rivière la plus proche du Gisement est celle du Limbé. Installations portuaire et aéroportuaire au Cap- Häaïtien, & 36 km du Gisement. Electrification de la ville du Limbé à partir des 5400 kw disponibles de la centrale thermique du Cap-Haïtien. du minerai Gisement d'or ét d'argent de type “gossan silico- barytiquen", 29 Cases: 2 [page 33] 30 Superficie totale du Giseansnt 10 ha Réserves et teneurs 3.500.000 tonnes de minerai avec une teneur moyenne de 2.4 g d'or par tonne et 16.0 g d'argent /tonne Teneur de coupure : "0.5 g'/tonne Procédé métallurgique Valeur du “Cuve agitée où vat leaching". Lixiviation en tas ou "Heap leaching" Taux de récupération de l'or : 80% Taux de récupération de l'argent : 604% Gisement Or en lingot # 200.000 onces ou 6720 kq Argent en lingot : 1.000.000 onces ou 33.600 kg Cours de l'or = SU.S. 400.00/once (Cours de 1990) Cours de l'argent # SU.S5.6.00/once (cours de 199û) Valeur du gisement (Or) : SU.S.80.000.000 Valeur du gisément (Argent) : SU.S.6.000.000 Valeur totale du gisement : $U,S.686,000.000 [page 34] Durée d'exploitation - Durée de vie : 10 ans - Froduction journaliërée : 1000 & 1500 tonnes 2.- Fiche technique du Gisement auro-argentifére du Morne EHossa. Localisation # Département du Hord _ ärrondissement de l'Acul-du-Mord ou Commune de Milot Le gisement est localisé au Morne Bossa à environ 1? km au Sud du Cap-Haïtlen à proximité du hameau de Cadouche, Infrastructures = Route goudronnée jusqu'à Milot situé à environ 17 km du Cap-Haïtien. = Une pistes en terre de 1 km relie le Morne Bossa à la route reliant Milot au Cap-Haïtien. Le Rivière la plus proche du Gisement est celle de la Grande Rivière du Hord. 31 [page 35] = Electrification de la ville de Milot à partir des 5400 kw disponibles de la centrale thermique du Cap-Haïtien, Mature du Minerai ë Gisement d'or et d'argent de type "Gossan siliceux" à barytine. Superficie totale du gisement = 2.5 ha Réserves et Teneurs = 1.400.000 tonnes de minerai avec une teneur moyenne de 2.5 g d'or par tonne et 15 g d'argent par tonne. = Teneur de coupure : 0,5 g par tonne Procédé métallurgique _ Lixiviation en tas ou "Heap leaching" - Cuve agitée ou "Vat leaching" . Taux de récupération de l'Or : 90% e Taux dé récupération de l'argent : 602 32 [page 36] Valeur du Gisement = Or en lingot : 2.800 kg ou 90.000 onces " Argent en lingot : 12.600 kg ou 406,450 onces = Cours de l'Or : $400,00/once ou $13,00/q = Cours de l'argent : $6,00/once ou $0,19/q — Valeur du gisement (Gr) : $36.000.000 - Valeur du gisement (argent) $2,400.000.00 = Valeur totale du gisement : $38.400.000.00 Durée d'exploitation = Durée de vie : 3 à 4 ans _ Production journalière : 800 à 1000 tonnes B.- INDICES DE MATURE METALLIQUE (FIG. 4) Les Indices métalliques les plus importants du Département du Nord ont été localisés autour des gisements de Grand-bois et de Morne Bossa, Au cas où une étude détaillée sur ces indices se révélerait positive, ils auront contribuer à augmenter les réserves des deux gisements. 33 [page 37] l.= Indices du Secteur Limbé - Dlaisance Localisation 1: Département du Nord _ Arrondissement du Limbé = Commune de Limbé Le premier indice est localisé à Central Kidge à 600 m au Sud-Est de Camp-Cog où &8 1 Km au Sud-ouest de Grand-bois. Mature de l'indice L'indice de Central Ridge est un corps minéralisé de forme lenticulaire accusant les teneure moyennes suivantés: Au (or): 4,5 g/t; Ag (argent): 98 g/t: Cu (cuivre): 0,10% FB {plomb}: 0,838%; £n (zincl: 0,05% È Le sécond indice est localisé à l'endroit dénommé Christophe à 200 m au Sud-Ouest de Central Fidge, Nature de l'indice | christegnerare Partis d'une zone de sulfüre massif et de barytine. On à retenu les teneurs moyennes suivantes: Au: 3,9 g/t; Ag: 48.80 agit: Cu: 2,547 Pb: 0,364; ns 5,74. 34 [page 38] = Le troisième indice identifié autour de Grand-Bois est à Bôsess - Massablel à 500 m au Sud de Christophe. Wature de l'indice 11 s'agit de sulfures massifs et de barytihes présentant les valeurs suivantes: Au: 7 à 12 g/t; Ag! 247 à 257 g/t; Cu: 0,20 à 0,95#: Pb: 0,453 à 2.25%; Zn: 0,10 à 0,18%. Deux (2) sondages ont été effectués dans la région dont l'un a intérsecté 12 mètres de minéralisation avec les teneurs moyennes suivantes: Au: 1,5 g/t; Zn: 1,20%$;: Cu: 0,5% et l'autre a recoupé 12 mètres de minéralisation accusant les valeurs moyennes en 0r de 3,44 gjt et en cuivre de 0,8+. È Le quatrième indice est à Boucarie, secteur situé entre Grand-Bois et Central Ridge. Nature de l'indice Les valeurs moyennes en Or sont de 4,4 g/t et en argent de 5.8 gt à Houcarie. 35 [page 39] 36 Des filons minéralisés en cuivre et autres métaux de base ont accusé de trés fortes teneurs f(jusqu'à& 30% de Cu). F Le cinquième indice métallique à été localisé 4 Ravine de Mine à 450 m au Sud-Est de Grand-boie. Hature de l'indice Le corps minéralisé de la ravine de Mine accuse des teneurs moyennes dé 9,7 g/t en or: 85 gt en argent; 2.2% en cuivre; 4% en plomb et 0.25% en zinc. Le dernier indica identifié aux alentours de Grand- Bois est localisé 4 Fond-Bleu & l'extréme Sud-Est de la zone minéralisée Grand-Bois/Ravine de Mine. Mature de l'indice Les analyses effectuées sur 13 échantillons de roches ont fourni des valeurs moyennes de 16,6 g/t pour l'or et 68 gt pour l'argent. Tous ces indices localisés aux alentours du gisenent de Grand-Bois constituent des zones satellites à prospecter en profondeur aussitôt que le gisement soit nis en exploitation. [page 40] CARTE DE LOCALISATION DES GISEMENTS ET INDICES METALLIQUES INVENTORIES DANS LE DEPARTEMENT DU NORD (1990) LEGENDE Es Or () Gisements EM Cuivre @) Indices N = Voies d'Accès a Villes ji Fr. . \ \ \ Pilate | | Te. Comp Coq (@) LT À w Plaisan i L U ce Citadelle rde Ris du Mord = O\ 1820 à L s. ECHELLE [a] 5 10 15 Eg 25Kkm es Fig. 4 BUREAU DES MINES ET DE L'ENERGIE a7 be [page 41] £.- Indices du Secteur Limonade Localisation Fr Département du Nord F Arrondissement du Cap-Haïtien se Commune de Limonade _ Morne Becklev, situé à l'Est de Limonade Nature des indices = Le Morne Beckley est constitué de schistes et de roches volcaniques. Le contexte géologique encourage la recherche des métaux du groupe du platine À Zépiny, près de Limonade, est identifié un indice de cuivre qui a fait l'objet d'une tentative d'exploitation au début du siècle. Quelques centaines de tonnes ont été extraites. 3.- Indices du Secteur Grande-Riviëre du Nord Localisation _ Département du Nord a - Arrondissement Grande-Rivière du Nord a 4 [page 42] _ Commune de GCrandé-Riviére du Mord _ Indite identifié à& 3 km au Sud-Fret de La villé de Crande-Rivière du Nord: Nature des indices IL s'agit d'un indice d'or mis en évidence lors d'une campagne de géochinie. L'analyse effectuée sur un échantillon de roche a aCCUSé une teneur en or de 3.65 gt. Par ailleurs entre Limonade et Grande-Rivière du Nord deux indités de cuivre ont été identifiés 3 Korne Solon et Fetite Rivière. C.- DOMAINES D'UTILISATION DES GITES METALLIQUES IDENTIFIES L'OR (Au). L'Or, de symbole chimique Au, de numéro atomique 79 et de poids atomique 197, est un métal précieux d'une couleur jaune et brillante. Il est bon conducteur de la chaleur, il est aussi Le Plus malléable ét le plus ductile des métaux. 38 [page 43] À part son utilisation à des fins monétaires, il possède diverses autres applications notamment dans : l'industrie aéronautique, l'électronique la bijouterie les pièces officielles et les médaillons les arts dentaires Parmi les utilisations moins connues, signalons Le cuilvre malléabhle. les revétements de vitres de fenêtres en viüé de garder les pièces à des températures confortables, les revétements dans les turbines et les moteurs à réaction les décorations sur papier, verre, céramique... (Cu) Le Cuivre est un métal très ductile et très T1 possède une haute conduétibilité électrique qui en fait un matériau de choix en apparelillage électrique 33 [page 44] (moteurs, contacteurs, etc.). Il est aussi très utilisé dans l'industrie et dans le Bâtiment sous forme de tuyauteries, robinetterie et quincaillerie, 4 L'argent (Ag) L'argent est le plus ductile et le plus malléable de tous les métaux après l'Or. Al1ié au culvyre, il devient plus résistant. Il est surtout utilisé en bijouterie et 4 des fine monétaires. D.- INDICES NON-METALLIQUES — MATERIAUX DE CONSTRUCTION l.- Calcaires marbriers de Port-Margot et da MHovion Localisation = Département du Nord = Arrondissement du Eorgne F Commune de Fort-Margot marbrier Une importante formation de calcaire afflieure le long de La route Port-Margot — Le Eorgne. On distinque: 40 [page 45] 1 l'affleurement de pPort-Margot localisé au morne Limbé ou Morne Legros, à 3 km au Nord de Port- Margot. _ l'affleurement de Movion localisé 4 8 km de Port- Margot, vers Le Borgne. Hature des calcaires ie = Fort-Margot: calcaire beige à grain fin et calcaire gris dur à structure cristalline, ” Novion: calcaire beige à stratification distincte et disposé en couches de 30 à 40 cm d'épaisseur. Les äffleurements sont importante at las calcaires Prennent un trés beau poli. L'accès est facile et une étude détaillée peut certainement les ranger dans la catégorie de gisements économiques. 2.- Calcaire marbrier de MHondon Localisation = Département du Nord = Arrondissement de Saint-Raphaël _ Commune dé Dondon 41 [page 46] L'affleurement est localisé à 30 km au Sud du Cap- Haïtien (prendre la route vers Milot puis au Carrefour Ménard, à 20 kn de Cap-Haïtien, emprunter la piste en bon état vers Dondon). Mature du calcaire Calcaïire belge - clair à crème, homogène et éristallin. 3.- Calcairée marbrier et lité de Pullboreau Localisation _ Cépartement du Kord ma Arrondissement de Flaisance ” Comaune de Plaisance Les affleurements de calcaire marbrier sont localisés au sommet du Morne Puilboreau à 7,5 km d'Ennery dans la direction de Flalsänce, alors que les calcaires lités sont sur le flanc Sud du Morne. Hatuüre du calcaire Au sommet du Fuilboreau le calcaire marbrier aflleüre sur une supérficie d'environ 11 km?. T1 est massif, cristallin et de couleur beige. 42 [page 47] Sur le flans Sud, les calcaires lités sont disposés en couches de 20 à 30 cm. 4.- Matières premières pour ciment & Port-Margot et Dondon. Les calcaires marbriers identifiés à Port-Margot et Dondon pourraient aussi convenir pour la fabrication du ciment à condition de les associer à des calcaires argileux. Le Département du Nord présente deux pôles d'intérét en ce qui concerne les matériaux pour cimenterie — la £one de Port-Margot et du Morne Legros au niveau des localités de St Michel ét de Découvert, contenant des affleurements étendus de calcaires et dé pélites argileg qui Eourraient convenir à la fabrication du ciment. - la zone Ge Dongon avec un massif calcaire de bonne Qualité. Les argiles peuvent étre ramenées de Port- Margot. 43 [page 48] 5.= Sable siliceux du Bord de Mer de Limonade Localisation : Département du Nord = Arrondissement du Cap-Haïtien = Commune de Limnonade _ Quartier Bord de Mer de Limonade. Des indices de ssble siliceux ont été identifiés au Bord de Mer de Limonade en aval de Font Farois et entre l'embouchure de la Grande-hRiviëre du Nord et le Bord de Mer de Limonade, Hature des sables — La composition chimique des sables prélevés est la Suivante: 72 < 510; < 82 + 0.19 «< Ti0. < (0,56 “* l.4 < Al:0; € 4.2 s. 2.10 <FAU + 465 * 9.01 < Mn € 0.06 + 1-89 < Cao € r. “— ‘Dos < Pc £ Q, 16 44 [page 49] mer Les analyses semi-quantitatives ont révélé des feldspaths en abondance, des quartz peu abondantes et de rares amphiboles. Les preniers résultats ont PEOUvé que le sable du Bord de de Limenade (peu abondant) pourrait éventuellement convenir en fonderie après épuration. 6.- Argile de Laury Localisation = Département du Nord = Arrondissement du Cap-Haïtien = Commune du Cap-Haïtien Le village de Laury est situé à 5 km environ au Sud du Cap-Haïtien, À 2,5 km du Cap, tourner vers le Sud-Est au Carrefour Bréda, poursuivre la piste vers le Sud sur 2 kn pour atteindre le village de Laury. Nature de l'argile Ce sont des argiles alluviales récentes contenant une teneur en sable > 63% de 14.9, une teneur en calcite de 3$ et ayant une capacité d'sbsorption de bleu de [page 50] 46 méthylène de 56 mg/g. Ce sont en général des smectites utilisés par les habitants du village pour fabriquer de la boteris ét des briques en terre cuite. T-— Carrières de granulats (sables, graviers, cailloux) et de roches destinées & la construction. (inventaire non exhaustif} Dans le Département du Nord l'expléitation des granulats ést surtout orientée vers les riviëres où l'on extrait des alluvions en provenance des montagnes avoisinantes. Parmi les Carrières les plus importantes qui desservent la population du Nord, citons: _ Les sables alluvionnaires de la Grande-Rivière du Nord exploités au niveau du Pont Parois et vendus pär quelques habitants de la région. _ Les sables alluvionnaires de la Hivière du Limbé, Cette carrière est située en bordure de la Route Nationale No. 1, 4 25 km au Sud-Ouest du Cap-Haïtien, C'est la seule exploitétion à date de dimension industrielle du Département (capacité de production de 300 m?/3), Elle est exploitée par la Société Haïtienne d'Agrégats. Les [page 51] CARTE DE LOCALISATION DES GISEMENTS ET INDICES NON - METALLIQUES INVENTORIES DANS LE DEPARTEMENT DU NORD (1990) LEGENDE | OM Caoicoire Morbrier e Indices BB Caoicoire Lité €» Carrières en Exploitation ES Gronulots {} Atelier ER ‘0e e Villes Matières Premières FT j Ce our Cimént | Voies d'Accès N BR Sobis Siliceux “., Rivières CAP-HAITIEN fa “Bord de Mer 7 de Limonode Laury É Limoncds Boëso Milot J v-- DR Plaisance Citadelte Grde Ritéu Nord Paiboregs…. © Dorndon “ Y \ \ +#a" 30 - \ 7 * \ — \ ECHELLE | O 5 40 (S 20 25Kkm À RE EEE : Bignon # # Fig.5 BUREAU DES MINES ET DE L'ENERGIE 45e [page 52] matériaux sont éxtraits dans le lit de la rivière du Limbé à la pelle mécanique et envoyés dans une installation où sortent des sables et des graviers COnNCassés et lavés Les autres carrières les moins importantes sont celles de: _ Rivière du Borgne, de Gallois et de Haut-du-Cap. 5 Dubout, situé & 2 km de Limonade vers le Trou du Nord, _ Morne Marèzé localisé sur la route Cap = Grande- Rivière du Nord, _ Vertières, située à l'entrée de 1a ville du Cap. = Fetite-Anse, à côté de l'aviation du Cap. E.- DOMAINES D'UTIL ISATION DES GITES HON-METALLIQUES IDENTIFIES. Calcaire marbrier Les calcaires marbriers peuvent être utilisés sciés, éclatés et polis peur la déecration intérieure et extérieure dans le Bétiment. 4% [page 53] Calcaire Le calcaire homogène possède diverses applications : Le calcaire lité est utilisé dans le Bâtiment. - Le calcaire concassé et criblé donne des granulats bour le béton et le mortier. - Le calcaire calciné et hydraté donne de la chaux agricole, de La chaux de construction, des enduits... Il est aussi utilisé pour le traitement des eaux, la désinfection des lieux et dans plusieurs autres industries: sucreries, distilleries d'alcool, tanneries, verreries, industries alimentaires, industries sidérurgiques... Le calcaire mélangé avec de la marne où de l'argile conduit à la fabrication du ciment, Sable siliceux. Le sable siliceux est principalement utilisé én verrerie et en fonderie pour la confection de moules devant servir ä couler le métal en fusion. 48 [page 54] Argiles Les argilés sont utilisées pour la construction d'ouvrages en terre (barrages) et pour la fabricationn de produits en terre culte : briques, carreaux, hourdis, tuiles, poterie + Granulats Les granulats entrent dans la fabrication des bétons de ciment et des kbétons hydrocarbonés destinés aux revétements routiers. 49 [page 55] V.= CADRE INSTITUTIOMNMEL, JURIDIQUE ET FISCAL APPLICABLE À UN 50 INVESTISSEMENT MINIER Cadre institutionnel L'Institution haïtienne chargée de négocier, signer, modifier, renouveler, résilier tout permis, contrat, accord, convention relatifs à la prospection, l'évaluation, l'exploitation, la transformation, l'exportation, l'importation et la commercialisation de toutes substances minérales est le BUREAU DES MINES ET DE L'ENERGIE (EME). C'est un Organisme autonome à caractère scientifique, technique et administratif. Placé sous tutelle du Ministère des Travaux Publice, Transports et Communications, le BME est géré par un Conseil d'Administration, une Directién Générale et un Conseil de Direction constitué par l'ensemble des responsables des Directions Techniques et Administratives. Les Directions Téchniques sont au nombre de deux: la Direction de la Géologie et des Mines et la Direction des Ressources Energétiques, [page 56] Loi minière La loi minière présentement en vigueur en Haïti date de 1976, elle définit entre autres lés conditions dans lesquelles les titres sont OCLroyvÉs: permis de prospection, de recherches, d'exploitation et les concessions. Une révision de cette législation est en cours. Loi sur les carrières Cette loi datée de 1994 règlemente les exploitations de Carrière eur toute l'étendue du Territoire Hational. Convention minière Outre les dispositions de 1a loi minière visant tant 1a protection de l'investisseur Privé que des intérêts de l'Etat, une convention minière SeTa passée entre l'Etat et le demandeur, préalablement à l'octroi d'un permis de recherches. Dans cette convention qui Supplée la loi minières sont établies les conditions d'exploitation d'un gisement. 571 [page 57] 52 Fiscalité Les attributions de contrôle du secteur minier confiées au BME ne s'étendent pas à la fiscalité. IL s'agit d'une responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Ministère de l'Economie et des Finances. L'ensemble des mesures fiscales adoptées par l'Etat haïtien dans le cadre d'un investissement minier couvre la fiscalité minière et la fiscalité générale. Flacalité minière : frais d'étude de dossier, coût de la découverte, frais d'émission et de renouvellement d'un titre minier, redevance superficiaire, taxe d'enlèvement / ad valoren / royauté, droit minier spécial, provision pour réhabilitation des sites exploités. Fiscalité générale : impôt sur les bénéfices, imposition des pElus- values, taxe sur les dividendes, taxe sur les transferts hors du pays, droits de douane & l'importation, droits d'accise, taxe sur le chiffre d'affaires, contribution foncière des propriétés bâties, droits de patente comeunale, autres taxes et droits. [page 58] CONCLUSION Le Département du Nord, avec ses 298 habitants par km°, possède une densité très élevée Par rapport à la moyenne nationale. Le Taux de chômage est aussi très élevé et la densité par rapport aux superficies cultivées atteint 708 habitants par km’, Les infrastructures sont insuffisantes et celles existantes méritent de grandes améliorations. Le Département du Nord a toutefois la chance, avec le Département du Nord-Est, de contenir le potentiel métallifère ls Plus élevé du territoire. Far conséquent, les Ressources minérales Beuvent largement contribuer, dans l'immédiat, au développement socio-économique du Département et des autres par la mise en valeur au potentiel minier économiquement exploitable, à savoir: - L'exploitation des deux gisements auro-argentifères de Grand-Bois à Limbé et de Morne Bossa à Milot. Ces deux gisements sont en mesure de générer un revenu brut d'environ $ U.S 124.000.000 et de créer une activité dans les deux régions durant quinze (i5} ans. = La possibilité d'installer, apré étude, une mini- Cimenterie à Port-Margot où à Dondon. Le procède métallurgique à utiliser pour extraire l'or de Grand-Bois 53 [page 59] à ls et de Bossa Va nécessiter une consommation appréciable de ciment. Une telle cimenteris aura donc un débouché certain. L'amélioration et le renforcement de l'atelier de poterie én argile & Laury. Un encadrement technique, une assistance financière adéquate et la recherche de nouveaux circuits de commercialisation peuvent améliorer la production de l'atelier qui détient déjà une expérience non négligeable. La planification, la rationalisation et la recherhe de nouveaux débouchés pour les roches calcaires et les granulats qui sont déjä exportés par la Société Haïtienne d'Agrégats. Par ailleurs, le contexte géologique étant très favorable découverte de nouveaux gisements métalliques, il est recommandé de poursuivre les recherches en tenant compte des Indices déjà identifiés en vue d'augmenter le potentiel de Grand- Eois et de Morne-Bossa. 4 [page 60] EBTBLIOGRAPHIE 1.-— Haïti, Mission d'Assistance Technique Intégrée, OEA, 1972. 2, Stone in Haïti, Département des Mines et des Ressources Energétiques/ONUDT. 1580 3.— L'Or en Haïti. p. NICOLINI, Juin 1980 4.— Analyse de quelques indicateurs démographiques tirés des Fecensenments de 1950, 1971, et 1983. S.- Atlas d'Haïti, CEGET - CHRS, 1985. 6.- Ressources ét réserves minérales, Ion FOCSA GEOMINES, Bulletin interne d'information scientifique et technique de la direction de la Géologie ét des Mines. Bureau des Mines et de l'Energie Vol. II No. 2. Avril - Mai — Juin 1986. 7. Annuaire 1986 de l'Autorité Portuaire Nationale (APN) 56 [page 61] &.— Inventaire du Réseau Routier Hational. Direction des Transports, Service de planification et d'études. Ministère des T.E,T.C, 1987 = 19H86 — 19H49. 3. Synthèse GCéologique de la République d'Haïti. 10. 11. Li 13; 14. 56 Vol. 2. Substances Métalliques. Bureau des Mines et de l'Energie/BRGM/BID. Octobre 1988. Synthèse Géologique de la République d'Haïti Vol. 3 Substances Non-Métalliques. EBuüréau des Mines et de l'Energie/ERGM/BID. Cctobre 1988. Population totale et population de dix huit ans et. plus estimées en 1989, Institut Haïtien de Statistique et d'Informatique, Juin 1989 Communes et Quartiers électrifiés sous gestion ED'H. Cours National sur la Planification Energétique. Vol. 4. La situation énergétique d'Haïti. BME/OLADE 1989. Conditions juridiques et fiscales pour un investissement minier en Haïti. Me. Faui FORTIN ACDI Août 1390. Rapports techniques disponibles au Bureau des Mines ét de l'Energie élaborés entre 1975 et 1590. [page 62] ANNEXE [page 63] TABLEAU COMPARATIF l-— BSUPERFICIE, POFULATION, INFRASTRUCTURES ANREXE ENERGIE ELECTRIQUE Source ED'H (1988) DEPARTEMENTS RESEAU ENERGIE ELECT, GEOGRAPHIQUES SUPERFICIE| POPULATION ROUTIER (PUISSANCE NOM.) Em £ Habitants | $ Km $ Evw + 1.- Nord-Ouest # 475] 8-5) 332 330 | 5,8 557.3 [13.3] 650 0,92 2.- Nord 2 085! 7.5| 618 357 |10.8 |444.3 | o.7 6 250 3.5 3,- Nord-Est +235) 6.5! 201 019 | 3.5 |207.3 | 4. 1 135 0.64 4.- Artibonite 4 578116.5) 812 548 14.1 |g42 18,5! 9 420 5,1 5,- Centre 3 755)13.5| 403 309 | 7.0 |322.8 7.0] 1 185 0.67 6.- Ouest 4 685/17 |1930 081 |33,6 |323.6 16.0|150 98s 85.03 7,- Sud-Est 2 255| # 383 917 | 6,7 |474 10.4 1 395 Ô.78 8.-— Sud 2 905110.5! 536 151 | 9.4 [431,57 9,5] à 450 2,5 3.- Grande-Anse | 23 329|13 325 517 | 9.1 [548.1 |12.0| 1 185 0.66 Total |27 750/100 5743 129 |1i00 4554.97 1001177 625 1üÿ = POPULATION : Souree IHSI (1983) - RESEAU ROUTIER : Source T.P.T.C. (1987 — 1989) 59 [page 64] 2, RESSOURCES MIHIERES TABLEAU = COMPARATIF DEPARTEMENTS GISEMENTS IHDICES SISEMENTS NON- | INDICES CHRRIFERES GEOGRAPHIQUES |METALLIQUES METALLIOUES!METALLIQUES NON METAL-|DE GRANU- ECONOMIQUES | (HOMBRE} ECONOMIQUES LIQUES LATS LES ET SUB-ECO- (HOMBRE) (HOMBRE) ELUS 1M- NOMIQUES PORTANTES (NOMBRE) (NOMBRE } 1.- NORD-OUEST —— à | --——- à 3 {n.8) Es HOED F] 1û DTA LEe 7 ei (n.&) 3.= NORD=EST ä 16 L 3 n.d 4.— ARTIBONITE 1 5 # 8 4 (n.é) 5.- CENTRE =——- 1 ë ë 6 (n-e) 6.- OUEST — _——— 2 g 15 (n.e) T;,— SUD-EST —-= 5 =. 15 + (n.e) 8.= SUD mi en—— 2 12 4 (n.e) G.— GRAND-ANSE 1 sl 3 12 4 (n.e) TOTAL & 43 16 73 52 (n.e) _ n.e : non exhaustif - n.d : non disponible = Fessources Minières : Source BME (1590) [page 65] LOCALISATION DES RESSOURCES MINERALES,0 CEAN REPUBLIQUE D'HAITI Lu La Drsetion de le Géchogie mi me hr Ci Mr ii PA lard hi LAGENDE 8 Ta Li Qui se ef aLL OU °c mi & RSS PPT ET TEL. n Let =J dl PÉCOPTITNTTE [ |] Dm pit r es Et de D | Mérirs LIN Coanmg ol & 3 sus fé) — CE LESC ei qu (Vidéos ends EE LTIR ile diam RER CE CRU) TETE En F crade EE mé du cubig bémmns d. Serie Chmre haies ée gi DES ATL AN TAHOE PAL ce | INiVIiIiNrmnn IN0ITENSAN# SES ; à = ds nue À ANTILLES =) [page 66] Pour toutes informations, s'adresser à ; BUREAU DES MINES ET DE L'ENERGIE Delmas 19, Eue Nina B;:P, 2174, Port-qu-Prince, Haïti Tél. : 46-2863, 46-2459, 46-1517 Fax : 46-2853